DI//TAOP - Melody..[COUPABLE] ARCHIVE

Citation :

Accusé:Melody
Victime: Pouilleux
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Les
31 aout 1457, Dame Melody.. a, en la taverne "la mie gourmande II",
Insulté, notamment de "sale rat", "d'ordure", et menacé de dévisager
Messire Pouilleux. Elle a de plus réitéré ces insultes et menaces le
lendemain, 1er septembre 1457, à la taverne "le bon sens***" devant
témoins.

Les preuves:

Citation :

Insultes 31 aout

Citation :

Insultes 1er septembre

Citation :

Menaces 31 aout

Citation :

Menaces 1er septembre

Citation :

La loi:

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Médiation:
Messire
Pouilleux a souhaité laisser une chance à la contrevenante, en lui
proposant d'oublier cette histoire si toute fois Dame Melody.. s'en
excusait. La preuve "insulte 1er septembre" nous montre que cette dame
à refusé cette médiation, avant de renouveler insultes et menaces.


Le dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour TAOP, suite à la demande de poursuites de Messire Pouilleux.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Nopus, Sergent de Dié.

J'essaie de m'en occuper ce soir

Procès lancé

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 7 septembre 1457,

Nous, Fonrvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre Dame Melody..

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement Messer Pouilleux en taverne.
Les faits:
Les 31 aout 1457, Dame Melody.. a, en la taverne "la mie gourmande II",
Insulté, notamment de "sale rat", "d'ordure", et menacé de dévisager
Messire Pouilleux. Elle a de plus réitéré ces insultes et menaces le
lendemain, 1er septembre 1457, à la taverne "le bon sens***" devant
témoins.
Messire
Pouilleux a souhaité laisser une chance à la contrevenante, en lui
proposant d'oublier cette histoire si toute fois Dame Melody.. s'en
excusait. La preuve "insulte 1er septembre" nous montre que cette dame
à refusé cette médiation, avant de renouveler insultes et menaces.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !
https://2img.net/r/ihimizer/img137/5696/toapmlo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img42/3951/toapmloj.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img156/5696/toapmlo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img197/5696/toapmlo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img188/5696/toapmlo.jpg

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Le juge attend la première plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre

Citation :

* Antoine de Navarre s'avança à la barre. Il avait l'habitude, maintenant. Cette fois-ci, cependant, il n'était ni Procureur, ni Avocat. Il s'inclina légèrement devant le Juge et débuta son témoignage.*

Il me semble que les faits ont été parfaitement résumés. Je vais cependant, avant de débuter mon témoignage, remettre en ordre chronologique les preuves fournies par l'accusation.

https://2img.net/r/ihimizer/img42/3951/toapmloj.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img197/5696/toapmlo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img137/5696/toapmlo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img156/5696/toapmlo.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img188/5696/toapmlo.jpg

J'entrai donc, ce jour là, à la Mie Gourmande (2 !) où se trouvait déjà Dame Melody, avec laquelle j'ai pu alors tenir une discussion dans les règles de la courtoisie. Est alors arrivé Messire Kp, qui me haït pour je ne sais quelle raison depuis la nuit des temps (si toutefois j'y vivais déjà). Très vite, comme d'habitude, la conversation entre nous a dégénéré en petites piques lancées en passant. Dame Melody a très vite pris parti pour son ami de longue date, mais n'a pas su avoir la mesure et la tenue que lui pouvait avoir. Nous avons donc les trois premières preuves. Je m'en vais donc de la taverne, et décide de donner une dernière chance à Dame Melody avant de porter plainte : je lui envoie donc un courrier lui proposant de tout oublier si elle acceptait des excuses. Nous nous sommes donc revus au Bon Sens (trois étoiles !), et arrivent les deux dernières preuves. j'ai donc donné toute l'histoire au sergent Nopus, et nous voilà ici.

Messer le Procureur, Votre Honneur ...

*Il s'inclina de nouveau et regagna son banc.*

(hé bé! elle manie mieux la langue que la plume elle!!)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Cela éter la premiere foi our mélody ému en se senten si faible maintenant elle se leva et ala a la bar baissa la téte et dissa quelque phrase bien réfléchi et très sinsére*
monsieur le juge
je l'avou et je l'assume j'ai insulter et menacer messire Pouilleux
mes témouin son parti : en voyage de noce ou plaisire ect...
donc je ne peu rien faire
j'assume ma bétpise et je serai d'accord pour la punission qui me sea remi voila tou
* s'inquline légérment et sa se raçoire sur le band *

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Dois-je faire un réquisitoire en sa langue ?

Citation :

Damoiselle, j'ai hésité a fait faire venir un traducteur assermenté cependant je crois avoir bien compris le sens général de vos propos.
J'ai entendu que exprimiez vos regrets mais il est désolant qu'ils ne s'expriment que devant cette Cour alors que le plaignant vous en a laissé l'opportunité de le faire bien avant...
Vous me comprenez ?
Votre repentance et malheureusement tardive et mon devoir est aussi de vous faire comprendre maintenant en usant de mesures coercitives qu'il existe un code de bonne conduite en ce Duché.
C'est pour cela que je demande que soit prononcée à votre encontre une peine de 3 jours de prison et une amende de 10 écus. Je demande de surcroit que vous présentiez des excuses publiques et sincères au plaignant.
J'ai dit.

Au lieu de poster sa deuxième plaidoirie, elle s'est appellée en témoin de la défense, je pense qu'il faudrait couper et juger, elle a eu ses deux droits à la parole


La défense a appelé Melody.. à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

monsieur le juge
je dit oui pour 3 jours de prison et amende de 10 écus
méme si c'est difficile pour moi je dit ....
oui pour les éscuse plublique voila ....

Verdict : Coupable
Peine : 1 jour de prison, 10 écus d'amende. Excuse privé à Pouilleux.

Citation :

En ce jour du 27 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Melody.. .

Nous rappelons préalablement que la prévenue a été accusée de Trouble à l'Ordre Public pour avoir insulté messire Pouilleux.

Attendu que la prévenue a refusé la proposition de médiation la cour considère cela comme une circonstance aggravante.
Attendu que la prévenue ne conteste pas les faits.

A l'image de l'accusation, la Cour ne peut que déplorer la repentance tardive de l'accusée. Toutefois, puisque repentance il y a nous vous épargnerons l'humiliation des excuses publiques. En revanche. Nous n'avons d'autre choix que de vous déclarer Coupable. Ainsi, nous vous condamnons à 1 jour de prison et à 10 écus d'amende.

En plus de cela, nous vous condamnons à vous excuser par missive privée auprès de messire Pouilleux et d'en communiquer une copie au Procureur Fontvell ou à notre Procureur adjointe Dame Isabeau.

Ainsi soit-il.

Citation :

Melody.. est MORT.
Dernière connexion le 10 Octobre 2009 à 23h04

Je pense qu'on aura plus affaire à sa prose, aprés être restée un moment en retraite, elle est morte, donc c'est un choix de sa part.

Archivé

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

bon bah.. on classe alors