Etat des Frontières au travers du Royaume

Citation :

Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs du royaume de France,

Nous Yeuxbleus83, Comte d'Artois,

Alors que les menaces de guerre s'intensifient via les mouvements armés à notre frontière sud et est; mais aussi suite à la violation du Pacte du Lion de Fer par notre ex-allié la Flandre.
Afin de ne connaitre nulle désillusion et de garantir notre territoire et sa sécurité;
Après consultation de tous les conseillers élus;
Décrétons ce jour la fermeture des frontières à tout résident étranger hormis les personnes porteurs d'un laisser passer.
Toute personne étrangère actuellement sur notre sol dispose de deux jours pour quitter le territoire avant de devoir faire face à notre justice et/ou mettre en péril leur santé.
Nous saurons faire face à toutes menaces qui viseraient nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même malgré les pressions tentées par certains.

Fait à Arras, le 12 septembre 1457
Yeuxbleus83, comte d'Artois

Citation :

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, passés, présents et à venir,

Nous, membres de l'Etat Major, après vote majoritaire et soucieux de protéger nos terres de tous débordements du conflit Rouergue Languedoc. Nous déclarons les frontières du Comta de Tolosa fermées.

La loi, du décret relatif à la fermeture des frontières stipule:

Citation :

art 4: En l’absence du Coms et en cas d'urgence, conformément à l'article 111-2 du Code Militaires, l’Etat Major peut prononcer la fermeture des frontières.
Ceci s'applique aux absences du Coms prévues et signalées au Conseil Comtal, comme aux absences imprévues empêchant le Coms de se présenter au conseil dans les 24h qui suivent l'évènement.
La décision de fermeture des frontières prise par l'Etat-Major devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.

Le vote sera porté à 72h en raison des derniers jours de la semaine.

Conformément à l'article 5 "Des laissez-passer" du mesme décret, nous accordons pouvoir à monseuh Aru, Connétable de Tolosa, de délivrer ou retirer un laissez-passer.

Cette décision est faite pour protéger nostre Comta et n'est en aucun cas une prise de position dans le conflit du Rouergue et du Languedoc.

Que cela soit vu et su de tous ;

Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Septembre 1457 par nous,

Maxiuszedeus de Montmorency, Dona de Cunault et de Pena en Albigès, Sénéchal des armées Toulousaines


Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Donà de L'Escura, Prévot des Maréchaux



Leyoun, Capitaine des Armées Toulousaines



Aru, Connétable

Citation :

mes chers compatriotes

En décembre 1453, les armées de Touraine, du Limousin et d'Auvergne pénétraient sur notre territoire pour y porter la guerre pendant près de deux mois !

En septembre 1455, les armées de Touraine et d'Auvergne pénétraient sur notre territoire pour y porter mort et désolation !

Aujourd'hui, en septembre 1457, ces voisins belliqueux créent des armées à nos frontières et nos espions parlent de mobilisation de leurs armées respectives ! ces provinces hostiles ont positionné une armée dans chaque village frontalier du Berry: Guéret, Bourbon et Losses !

La prévoté berrichonne a également dénombré un nombre anormallement élevé de ressortissants de ces provinces !

Ces informations confirment les rapports de nos espions sur le risque élevé d'attaque imminente par lesdites provinces !

pour ces raisons, je proclame à partir de ce jour à minuit, la loi martiale en notre pays et la fermeture des frontières. A partir de ce lundi, tout étranger présent sur notre sol sera mis en procès et risquera sa vie s'il croise nos armées !

Les étrangers présents ce jour ont 24h pour quitter le Berry ! Les ressortisssants d'Anjou, Bretagne, Artois, Bourgogne, à l'exception de ceux affiliés aux ordres étrangers ou francais, ne sont pas concernés par la loi martiale.

Que la Touraine, le Limousin et l'Auvergne sachent que le Berry se souvient des morts de vos dernières guerres et que nous ne vous laisserons plus recommencer !

j'invite également tous les berrichons à se tenir prêt à rejoindre une de nos armées ou un groupe de défense pour repoussser toute agression !

pour le Berry ce 20 septembre de l'an de Pâques 1457

George le poilu
Duc de Berry

Citation :

A toutes les Autorités Ducales ou Comtales du Royaume de France,
Aux peuples du Royaume de France,
Aux Guyennois,
Aux étrangers,

Nous Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne :

Décidons que les passages et séjours sur le territoire du Duché de Guyenne sont ainsi règlementés à compter de ce jour :

1) Les frontières du Duché de Guyenne sont fermées.

2) Tous les Groupes armés, Lances et Armées, sans autorisation, sont interdits sur le sol de Guyenne. Les seuls Groupes simples sont autorisés.
Sans autorisation signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du Duc, l'ensemble des membres des groupes armés et lances seront passibles de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

3) Toute personne souhaitant passez sur le sol de Guyenne en Groupe armé ou en lance devra adresser à la Prévôté une demande de laisser-passer 48h au minimum avant de se présenter sur nos terres.

Sans laisser-passer signé de la main du Prévôt, du Capitaine de Guyenne ou du Duc, toute entrée en territoire Guyennois sera passible de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

4) Tout laisser-passer aura vocation à permettre voyage en Guyenne, et devra être détruit dans le cas d' un séjour. Tout laisser-passer aura un caractère limité dans le temps. Une demande de laisser-passer auprès de la Prévôté devra comporter des informations précises quant à la date d’entrée sur le territoire, l’itinéraire, les haltes et la date de sortie prévus, ainsi que le type de groupe de voyage utilisé. Ces informations devront être mises à jour auprès de la Prévôté en cas de changements durant la validité du laisser-passer.
Tout agissement non-annoncé sera passible de mise en procès pour TOP.

5) Les Groupes armés et Lances actuellement constitués sur le sol de Guyenne devront être détruites sous 48 heures. Passé ce délai et sans autorisation, tous les membres de Groupes armés et Lances seront passibles de mise en procès pour Trouble à l’Ordre Publique (TOP).

Que cela soit su de tous.

Fait à l'Ombrière, le vingt et unième jour du mois de Septembre 1457.

Citation :

De Nous Ashmael d’Ambre, Protecteur de Gascogne,
A tous ceux qui liront ceci ou se feront lire,

Adishatz !

En vue des événements récents sur notre territoire ainsi que les manœuvres militaires en Guyenne, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre duché et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant a nos frontières pour entrer en Gascogne doit au préalable en demander l’autorisation a nous, Ashmael d’Ambre, Protecteur de Gascogne, ou bien Messire Jean Stuart, Prévost des maréchaux ou encore Messire Fallgor de Warenghein, Capitaine de Gascogne.

Les étrangers du Duché présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au maréchal de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Tous les corps d'armes et lances menés par une personne étrangère au Duché doit se dissoudre immédiatement, à l'exception de ceux dûment autorisés. Les déplacements effectués en application du troisième paragraphe du présent décret ne pourront justifier une demande d'autorisation de constitution de lance ou corps d'armes.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public.



Ainsi faict, au Castel de Mont de Marsan,
Le 27 Septembre de l’an de Grâce 1457

Frontières fermées en Gascogne.

Citation :

Aux Normandes Normands, Vieux, Jeunes, Moins vieux et moins jeunes, toutes situations confondues, salutations.

Les tensions ne cessent de s’accroître à nos frontières, des mesures ont déjà été prises : fermeture des frontières, et renforcement de la sécurité notamment sur les villes frontalières. Malgré ces faits, le conseil ducal de Sa Grâce Dunhyll, s’est réuni le vingt et unième jour de l’an 1457 pour prendre à nouveau d’autres mesures en fonction de l'évolution de la situation. A l’issue de cette réunion, une position s'est dégagée : le conseil ducal normand ne souhaite pas entrer en conflit avec l’Artois.
Les raisons de cette mesure : les finances actuelles ne brillent pas et pourraient aller plus mal encore avec le risque que ce conflit s'étende avec d'autres duchés/comtés.

Dans le but de garantir la sécurité des normands et l'intégrité du territoire normand, le conseil ducal plein de prévoyance, a décidé la levée de ban et d'appeler à la mobilisation des Normands pour protéger notre duché en cas d'attaque. La Normandie est un Duché Fort alors il ne tient qu'à nous, NORMANDS, de le prouver.

Ainsi, pareil à nos ancêtres des baies, nous vous encourageons à venir défendre le Duché de Normandie, et à prendre vos bâtons, épées, haches et/ou tout autre objet de défense (même les corsets à baleine) ! Pour la Normandie ! Pour la défense de notre territoire et de nous tous !


faict à Rouen, le 23 septembre 1457

Duchesse de Normandie Dunhyll,

Citation :

Au peuple Limousin,
A tous les voyageurs de par le Royaume,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut;

Au vu de la situation tendue qui existe en ce moment dans notre région et des récentes évolutions de cette situation, et notamment au vu des déclarations insultantes du Poitou, le conseil Limousin décrète la fermeture des frontières de notre comté.

A compter d'aujourd'hui, les non-limousins sont instamment priés de quitter le sol limousin dans les 48 heures suivant cette déclaration. Passé ce délai, la circulation sur nos terres se fera à leurs risques et périls et ils pourraient être poursuivis en justice.

Il est toutefois loisible à tous les étrangers de demander un permis de séjour ou un laisser passer auprès du Capitaine Mic31, du prévôt Valériane, ou de moi-même.

Fait à Limoges le 30 Septembre 1457.

Alcyone de Sainte Anne
Comtesse du Limousin et de la Marche

Citation :

Nous, membres du Conseil du Domaine Royal, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;


Annonçons ce jour, qu’à titre préventif, les frontières du Domaine Royal seront fermées jusqu’à nouvel ordre.

En effet, des troubles secouent actuellement la France, diverses rumeurs circulent qui nous font craindre le pire.

Il est, donc de notre devoir de sécuriser les terres de Sa Majesté le Roy.
Toute personne, non ressortissante du Domaine Royal, ne possédant pas un laissez-passer devra quitter les terres du Roy sous peine de mise en procès.

Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d’aujourd’hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter le Domaine Royal en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. S’il y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées royales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.

Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Saincte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Enfin, nous offrons asile à tout artésien ayant été épargné par la gangrène de la félonie et de l'hérésie, en les autorisant à se rendre sur les terres du Roy, qui doit protection à ses sujets.

Fait en l'enceinte du Conseil du Domaine Royal, le 15 de Septembre 1457


Signent et scellent pour valoir ce que de droit :

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France



Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,



Lexhor d'Amahir,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts,
Gouverneur d'Orléans.



Angelique de Lostebarne, Duchesse de Normandie, Baronne d'Harfleur




Petitsuisse De La Londe En Trun, Duc de l'Alençon



Assirian, Comte du Maine


Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Champagne



Monseigneur Navigius di Carrenza, Grand Aumônier de France



Zalina de Montmorency, Grand Ecuyer de France



LeGueux d'Alanha, dit Montjoie, Roy d'Armes de France,



Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances


Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France

[/quote]

Citation :

Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs du Royaume,

Qu'il soit su de tous qu'une "opération nettoyage" a lieu actuellement, tous les chemins artésiens menant vers Calais sont dès à présent interdits à quiconque sans laissez-passer.

Qu'il soit aussi rappelé que nos frontières sont bel et bien fermées.

Afin d'éviter toute erreur malencontreuse et de faire couler du sang inutilement, il est demandé à tout artésien de faire une demande bien AVANT de se déplacer et ce auprès de notre prévôt Dame Zazaroyaume et/ou de notre capitaine Ombeline. Le manque d'accord ou de réponse équivaut à un refus qu'il ne vous faudra pas enfreindre au risque d'y perdre la vie malencontreusement.

Il est donc nécessaire que chacun prenne ses précautions pour préserver sa santé.

Fait à Arras, ce 28 septembre 1457
Erwyndyll, Comtesse d'Artois.

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;



Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :


• L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
  
• Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
  
• Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
  
• Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.



Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Nous, Sheilla Comtesse de Flandres,
A tous ceux qui la présente, liront, saluons.

Au vu non réponses de la hollande concernant la liste des brigands connus chez eux et Marchands ambulants déclarés.
Au vu du non retour du nommé Xander23 pour réparer sa faute et répondre devant notre justice durant son procès.

Décrétons à compter de ce jour du 15 Octobre de l’an 1457, la fermeture de la frontière Hollandaise.

• Aucun laissez-passer ne sera accordé aux Hollandais.
  
• Tout Hollandais actuellement en Flandres aura 5 jours à compter d’aujourd’hui pour quitter notre territoire.
  
• Passé ce délai tout hollandais n’ayant pas quitté les Flandres sera déféré devant notre tribunal.
  
• Afin d’assurer qu’aucun passage ne puisse se faire, l’OST est levé et sera chargé de garder la frontière d’Anvers.

Toutefois, les Hollandais encore présents sur les terres de France et désireux de rentrer chez eux pourront demander un laisser-passer auprès du prévôt. Ils devront cependant fournir :

• le trajet qu'ils emprunteront et les dates de passage:
  
• l'inventaire de leurs biens (écus et marchandises), avec preuve à l'appui (screen)

Chaque demande sera traitée au cas par cas et fera l'objet d'un dossier.

Les mesures de cette fermeture courront jusqu’à nouvel ordre.

Fait à Bruges,
Le 15 Octobre 1457

Carte a jour de l'état des frontieres dans le Royaume de France

Citation :

Code de synthèse :

Vert : Sans restrictions connues.
Orange : Restrictions de circulation, autorisations obligatoires de transit.
Rouge : Dangers : Orange plus loi martiale, opérations militaires ou de police en cours.

Voir les détails après la carte

Citation :

Guyennoises, Guyennois,

Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,

Proclamons la ré-ouverture des frontières de notre Duché de Guyenne ce jour.

Les nouvelles conditions de restriction sur les terres de Guyenne sont les suivantes :

A dater de ce jour, sont autorisées les groupes et corps d'arme en Guyenne, à l'exception des lances et des armées. Pour les autres groupes, les autorisations ne seront pas demandées

Les autorités locales se réservent le droit de demander toute dissolution de groupe. Cette injonction devant être effective sous 24h sous peine de mise en accusation pour trouble à l'ordre public.
Une action armée des forces de Guyenne pourrait alors être également lancée.

Fait à Bordeaux le vingtcinquième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne

Nouvelle annonce pour le Béarn. La Loi martiale est décrétée

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;



Qu'il soit su que désormais la Loy Martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :


• La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
  
• Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
  
• Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
  
• Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.



Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

Citation :

Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa


A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.

Qu'à compter de ce jour après décision des conseillers par vote et sur ordre de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, et pour une durée indéterminée, la composition de lances ou de groupes armés en le territoire du Comtat de Tolosa sont interdites et cela jusqu'à nouvel ordre sous peine de poursuites et d'inculpation pour trahison.



Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,

Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 13 Novembre de la annada MCDLVII

Citation :

[rp]


Pòble de Armanhac e de Comenge,
A tout ceux qui liront ou se feront lire


Considérant le risque de troubles révélés par les services internes;
Considérant le nombre élevé d’étrangers relevé par la prévôté;


Nous, Davidgradir, XIème comte régnant d’Armagnac et de Comminges

Ordonnons l’état de siège en nos Comtés ainsi que la loi martiale sur l’intégralité du territoire.

• Tout passage des frontières, non autorisé par les autorités comtales est interdit, dans les deux sens.

• Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt des maréchaux ou par le comte Davidgradir.

• Seules les forces de la F.A.D.A.C., de la Prévôté, de la défense civile, des milices communales, dépositaires de fait de l'assentiment comtal ont droit de constitution de corps d'armes et de lances en terres d'Armagnac et de Comminges.

• Tout corps d'armes ou lance créé ou entrant sur les terres d'Armagnac et de Comminges devra faire l'objet d'un passe droit délivré par le Comte, le Capitaine, le Prévôt des Maréchaux.

• Les personnes créant un corps d'armes ou une lance, sans autorisation, et dont la destruction n'est pas constatées après sommations d'usages seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

• Précisons que le présent décret n'ôte en rien le droit coutumier alloué à nos vassaux les plus fidèles de constituer lances pour assurer la défense de leurs personnes, de leurs terres et de leurs gens.

• Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le XVII ème jour du mois de Novembre de l'an de grâce MCDLVII et cela pour une durée indeterminée.

• Les étrangers n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret.

• Passé ce délai, toute personne non-Armagnacaise, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Davidgradir,
XIème comte d’Armagnac et de Comminges
Ecrit et scellé au castel d’Auch en ce XVIIème jour du mois de Novembre de l’an de grâce MCDLVII

[/rp]

Citation :

A ceux qui liront ou se feront lire,

salut!

Nous Toni Montana, annonçons que vu la situation qui ne fait que s'enliser avec le Languedoc d'une part, que nous entretenons de bonne relations avec nos autres voisins d'autre part ,annonçons ce jour, l'ouverture des frontières avec la Guyenne ainsi que celle avec l'Auvergne.

les autres frontières restent closes et tout passage sans laissez passer dument validé par notre capitaine reste puni par nos lois et passible de graves sanctions.

Qu'il soit su que tout ressortissant languedocien est interdit de séjour sur nos terres que toute présence illicite sera considérée comme un acte d'Espionnage et traité comme tel.

A rodez le 22 octobre 1457

La situation diplomatique est plus que tendue... Peu de temps après.....


[quote="Selm"]

Citation :

* * Annonce du Comte * *

De nous, Thibault de Bèlestador, Coms de Roèrgue,
A vous tous qui liront ou se feront lire,
Adieussiatz!

Devant la menace d'un complot d'officiers de l'Ost, décrétons la situation actuelle comme cas d'urgence et déclarons la Loi Martiale en Rouergue.

A partir de la publication de cette présente missive:

- La fermeture de frontières de tout le Comté et déclarée

- Nous avons tous pouvoirs.

- Déclarons l'application de l'article suivant en vertu du coutumier:



Citation :

.1.12. Le Comte peut promulguer, abroger, amender les lois comtales seul si une situation l’exige.

Pour que personne ne conteste ce décret, nous, Thibault de Bèlestador, Coms de Roèrgue, apposons notre sceau.

Fait Millau, le XXIVème jour du XIème mois de l'an de grâce 1457



En vertu de l'article sur le Coms dans le coutumier.

Levée de la Loy martiale dans le Périgord et l'Angoumois:

Citation :

Au peuple du Périgord-Angoumois,

Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 06 décembre de l'an de grâce 1457

La loy martiale est levée dès le lundi 7 décembre 1457 et les frontières du Périgord-Angoumois sont réouvertes à la libre circulation des personnes et produits en respect avec les lois comtales.

Les groupes armés et les lances doivent malgré tout toujours s'annoncer dans les 24h de leur arrivée et leur création selon l'article 4.2.4.10

Citation :

Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.

Que cela soit su de tous,

Fay à Periguers,

Yodea
Comte du Périgord-Angoumois

Reouverture du Bearn

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;

Qu'il soit su que les frontières du Béarn sont réouvertes à tous.
Les menaces de ces derniers mois sont bel et bien terminées et nous pouvons désormais annuler l'édit du treize octobre mil quatre cent cinquante sept suivant :

Citation :

Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;



Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :


• L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
  
• Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
  
• Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
  
• Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.

Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.



Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.

Per lo Béarn !

En conséquence, il est libre à tous de circuler sur les terres du Béarn, dans le respect de nos coutumes et que toute personne enfreignant celles ci reste soumise au sanction prévue (toute lance et corps d'armes reste soumis à autorisation du capitaine ou du comte)

Cette réouverture est effective dès publication.

Rédigé et publié le sixième jour du quatrième mois de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante huit en le Castèth de Pau.

Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Agnès de Saint Just, Comtessa do Béarn

Per lo Béarn !