Val/*Isa*/TAOP Brigandage - Melar [cj Bourgogne/COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Melar]
Victime: [Flogger]
Officier en charge: [ Anastasie]

Titre: Melar - TAOP Brigandage - 05/10/1457

Faits : Brigandage

Fiche de l'accusé :



Preuves :

Flogger a écrit:

[rp]Dame Flogger entra dans le poste de police de Lyon, furieuse :

Bonjour, Je m'appelle Dame Flogger de Valence. Je voyage de Valence vers Montluçon. Au cours de l'étape entre Vienne et Valence, j'ai été racketté par le sieur Melar. Je viens déposer plainte contre lui. Il m'a pris l'argent que je transportais pour mon voyage soit 15 écus et mes provisions, 5 pains et 3 légumes. Ci-joint un screen des événements.



Comme je n'avais plus d'argent, j'ai été jetée en prison et ne connaissant pas vos lois, j'ai préféré m'éloigner de Lyon mais je reviens pour le suivi de cette affaire.

En vous remerciant de vos diligences.

Dame Flogger se tu et attendit la réponse. [/rp]

Courriers :

Citation :

Bonsoir,


Je vous informe par la présente qu'une plainte a été lancé contre vous pour Brigandage. De ce faite vous serez convoquer au tribunal pour répondre de vos actes et pour vous défendre.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Expéditeur : Melar
Date d'envoi : 2009-10-06 16:51:51

Bonsoir,

Un procès a déjà été intenté à mon encontre. De plus, je ne suis plus en LD, et suis coincé en Bourgogne.

Bien à vous,
Melar

Cj Bourgogne

Citation :

En ce jour du 14 octobre 1457 , Nous, DameIsabeau , procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Bourgogne, demandons, au nom du duc et de son peuple, au procureur Keltica, l’ouverture d’un procès pour brigandage à l’encontre du sieur Melar

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de le défendre parmi la liste suivante.

- dame Espoire
- messire Pouilleux
- messire Demons
- messire Shinji

Nous, dameIsabeau, vous accusons, sieur Melar d’avoir racketté le 24 Septembre, dame Flogger au lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction dauphinoise
On vous accuse d'avoir dérobé la somme de 15 écus, ainsi que 5 pains et 3 légumes comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
La cour notera que l’accusé est déjà sous le coup d’une inculpation pour les mêmes faits et qu’en conséquent , l’accusation retiendra la récidive

Voici les preuves que nous avons à encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img169/1983/preuveracket.png

Ainsi que le témoignage de la victime qui nous est parvenu par coursier:

Citation :

Bonjour,
Voici les faits qui m'ont conduit à déposer plainte auprès des autorité lyonnaises :

J'ai entrepris le voyage de Valence à Montluçon pour rendre visite à un ami. Le 23 septembre 1457, lors de l'étape Vienne-Lyon, j'ai été agressée et rackettée. Lors de cette étape, j'emportais avec moi de quoi assurer mon autonomie, c'est-à-dire 15 écus glissés dans une aumômière et 5 miches de pain et 3 légumes mis dans une besace. Pour protéger ma personne et mes biens, je m'étais équipée d'un bouclier pour me défendre et d'un bâton pour me défendre.

Hélas, ces précautions n'ont servi à rien. Alors que je cheminais dans un petit bois, un homme s'est jeté sur mon passage en hurlant avec un fort accent champenois "La Bourse ou la Vie". Après un bref combat, j'ai été vaincue. J'ai assisté, impuissante, à l'arrachage de mon aumônière et de ma besace avant de voir l'homme disparaître dans les bois.

Choquée, j'ai continué ma route vers Lyon où, sans argent pour payer l'hostellerie, j'ai été jetée en prison perdant ainsi un peu de ma réputation au passage.

Je réside actuellement à Lyon pour me refaire une santé.

Cordialement,

Dame Flogger

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

En attente du témoignage de la victime

Reçu témoignage de la victime qui s'était retirée au monastère pour soigner ses blessures

Dossier cj envoyé ce jour

Lancement du procés confirmé par la Bourgogne

Citation :

Bonjour Messire !

Je viens par la présente vous demander de bien vouloir me faire parvenir votre réquisitoire concernant le procès de Messire Mélar, accusé de brigandage sur la personne de Dame Flogger.

L'accusé s'est muré dans son silence lors de son premier tour de parole...

En vous remerciant par avance

Dame Keltica
Procureur de Bourgogne

Réponse :

Citation :

Bonjour,

Merci pour votre sollicitation. Avant de vos envoyer mon réquisitoire, je souhaite savoir ce que l'accusé a dit (s'il a dit quelque chose) lors de sa premiére plaidoirie.

Cordialement,
Shinji de Kiriyama,
Procureur du LD

Citation :

L'accusé s'est muré dans son silence lors de son premier tour de parole...

Bouuuh, c'est moi qui pose la question, et c'est à toi qu'elle répond!

Du tout, j'ai relevé une ligne de la lettre qu'elle t'a envoyé

Comment procéde t'on monsieur le procureur? je termine ce procés que j'ai engagé où vous voulez faire le réquisitoire?

Comme tu veux. Je veux bien le faire mais si tu estime mieux connaitre le dossier que moi, tu peux le faire.

Je ne peux pas faire le réquisitoire en invoquant la récidive, vu que l'affaire précédente n'est pas jugée...

Alors attendons. Je l'ai contacté il y a quelques jours pour lui dire de revenir à Lyon faire sa plaidoirie. Il y est aujourd'hui. Je devrai pouvoir juger ce soir.

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 2009-11-03 09:11:08

Bonjour Dame

Je viens par la présente vous demander de bien vouloir me transmettre le réquisitoire concernant Mesire Melar, pour brigandange à l'encontre de Dame Flogger.

Voici les minutes du procès pour juger en conséquence :

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

***********

La défense a appelé Umondel à la barre

Voici son témoignage :

** s'avançant à la barre et saluant respectueusement la Cour **

Madame le Juge,

Je représenterai icelieu Messire Melar.

En effet, mon client comparaît devant ce tribunal en vertu du traité de coopération judiciaire dit de Maathis.

Or, que dit ce traité ?

Son article 5 précise que toute infraction doit être jugée par la Cour du duché plaignant.

Son article 6 précise que le jugement du suspect se fait par la Cour du duché plaignant, en gargote.

** pousse un profond soupir **

Or, aucun procès en gargote du Lyonnais-Dauphiné n'a eu lieu.

Donc, aucun jugement ne peut être exécuté par la justice bourguignonne, en vertu de l'article 8 dudit traité.

** se racle la gorge, puis annonce haut et fort **

Par conséquent,

Je demande la relaxe de mon client pour vice de procédure.

Je vous remercie.

** se rassoit auprès de son client pour assister à la suite de l'audience **

Et crotte de bique! pourquoi faut t'il que le traité avec la bourgogne soit différent des autres

Citation :

Son article 6 précise que le jugement du suspect se fait par la Cour du duché plaignant, en gargote.

Bon ! une idée mes sieurs pour faire une pirouette?

Citation :

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

Je n'ai qu'à poster le jugement en gargote, et le tour est joué

Mais c'est bien sur.........

je fais le req héhé!!

quoique...
On tente le coup ?
et tu reportes le procés en gargote au moment du jugement?
Ou alors, peut être plus simple, on en est qu'à l'accusation, tu lances en gargotte maintenant...
Hmm...faudrait pas que ça finissse à la cour d'appel...

Citation :

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite

Faut voir l'esprit du texte de la coopération judiciaire. J'imagine que si les rédacteurs ont pris soint de séparer procés et jugement, c'est qu'il n'ont pas voulu un procés public mais un jugement public à titre de publicité.

voila mon réquisitoire chef chef ! sentence?

Citation :

Cour de justice du Lyonnais Dauphiné le 4 Novembre 1457

Après avoir pris connaissance de la plaidoirie de l’avocat de l’inculpé Mélar, La procureur adjoint en charge de cette affaire, rédigea son réquisitoire et l'envoya au procureur Bourguignon, la priant d’en faire lecture au tribunal.

Votre honneur, dame procureur, maître et noble assistance

Dans un premier temps, je voudrai préciser, afin qu’il soit su et entendu que l’accusé sera jugé pour récidive au vu de l’affaire dûment jugée le 3 Novembre en notre tribunal de Lyon

Maitre Umondel, vous évoquez et dénoncez le manquement aux articles 5 et 6 du traité de coopération judiciaire.
De fait, j’avoue ne pas bien vous suivre.

Je cite :
Son article 5 précise que toute infraction doit être jugée par la Cour du duché plaignant.
Son article 6 précise que le jugement du suspect se fait par la Cour du duché plaignant, en gargote

En sommes nous au jugement ? Me serai je assoupie ?

Soyez assuré, maître, que le juge Antoine de Navarre procédera selon la procédure, après avoir eu connaissance de le dernière plaidoirie de la défense, et que ce jugement sera dûment rendu comme il se doit en gargote de la capitale afin qu’il soit su et entendu de tous.

Avouez, qu’invoquer un vice de procédure pour ces motifs , à ce stade du procès est assez coquasse.
La procure dauphinoise persiste donc dans son accusation.
Ce qui m’ennuie le plus à présent, voyez vous, c’est qu’aucun élément nouveau ne permettant sinon d’innocenter mais du moins atténuer la responsabilité de votre client n’a pu être apporté
Nous aurions bien aimé l’entendre à ce sujet.

En conséquence :
Vu l’article IV.3 du droit commun relatif au brigandage
Vu l’article o VI.3.d.ii du droit pénal relatif à la Récidive

-Vu qu’en l’absence de preuves contraires le prévenu s’est rendu coupable de brigandage.
-Vu que le prévenu est reconnu comme récidiviste.

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Mélar :
4 jours de prison
100 écus d’amende

Que justice soit faite

Plutot cool comme demande de la part d'un procureur (j'entend la peine demandée).

Pour la forme, c'est niquel. 8)

Citation :

En ce jour du 16 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu qu'il s'agit là de récidive, suite au procès jugé le 3 de ce mois.

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, préférant prévoir un hypothétique vice de procédure.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, le Sieur Melar coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence, nous le condamnons à payer une amende d'un écu symbolique en remboursement des frais de justice, ainsi qu'une amende de 100 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné avant le 10 décembre 1457.

Ainsi soit-il.

-1 écu
-100 écus au Duché

Je me permets de te rappeler qu'il faut que le jugement paraisse en gargote, sinon à coup sur il va nous coller en cour d'appel :)

Tu l'as envoyé en bourgogne déjà? étonnant que l'avocat n'ait pas répondu!

Posté dans les annonces en gargote (envoyé en Bourgogne à la demande de leur juge)

Archivé, par contre je le classe celui là ou on attend encore un retour de la bourgogne ?

Classe, c'est bon.