| | Annonces du Surintendant des Finances | |
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Auteur | Message |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| | | | Kederick
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| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Mar 22 Déc 2009 - 12:40 | |
| - Citation :
- De Gwenhwyvar uí Fergus, Surintendante des Finances, à Armoria de Mortain, Grand Maître de France
Votre Altesse,
Trop d'événements contraignants et chronophages m'empêchent de mener comme je le voudrais ma charge à la surintendance des finances. Par ailleurs, la guerre de clans qui fait rage dans ma contrée natale accapare mon esprit bien plus que je ne le voudrais. Je me vois ainsi contrainte de céder la charge de Surintendant des Finances à une personne disposant de plus de temps que moi et présentant une excellente connaissance du modèle économique du Royaume de France. Ma première pensée pour ma succession va à sa grâce El_Cid, Duc d'Escouché et actuel co-représentant d'Alençon au Conseil du Domaine Royal. Je suis intimement persuadée qu'il sera un Surintendant des Finances capable, motivé, et dévoué à notre suzerain et souverain, sa Majesté Lévan III.
Avant de sceller cette lettre pour la dernière fois avec ce sceau, je tenais à vous remercier de la confiance que vous m'avez accordée, bien que je n'ai pas le sentiment d'avoir pleinement réussi dans ma tâche. J'aurai également un excellent souvenir des membres de la Curia Regis, avec qui travailler est un régal, je suis fort aise que sa Majesté soit entourée de personnes aussi prestigieuses et compétentes.
Je suis bien sûr disponible si mon successeur éprouve le besoin de me demander conseil. Je reste toute dévouée à sa Majesté le Roy, que je n'aurai de cesse de servir jusqu'à la fin de mes jours, puisse-t-elle arriver avant la sienne.
Que le Très-Haut vous ait en Sa Sainte garde
Très respectueusement
Gwenhwyvar uí Fergus Surintendante des Finances
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Mer 24 Nov 2010 - 9:28 | |
| - Citation :
- Nous Oksana de Floret,
Surintendante des finances à tous ceux qui, ce présent écrit, liront ou se feront lire,
Salutations.
Qu'il soit su et entendu,
Que nous tenions à rappeler la présence du cabinet des finances royales pour apporter aide et conseil au sein de toute province du Royaume de France et ce dans tout domaine lié à l’économie. Que cela concerne les mines, l’équilibre des finances, le prestige ou autres, un intendant des finances sera là pour répondre à vos demandes.
De plus, que tous sachent que ce jour, Nous nommons assistant du Vicomte de Clermont en Trièves, Gerault de Gaudemar dit Geronimo2751, intendant des finances en charge des mines, le sieur Ereon d’Asceline. Nous le savons motivé et consciencieux et sommes certaine qu’il apportera beaucoup par sa volonté au cabinet des finances. A compter de ce jour, il devient donc sous-intendant aux finances.
Le vingt deuxième jour du mois de novembre de l'an de grasce 1457.
Oksana de Floret Vicomtesse de Bourmont Vicomtesse de Romilly Surintendante des Finances
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Mar 1 Fév 2011 - 23:54 | |
| - Citation :
- CHARTE DU CABINET DES FINANCES
Le Cabinet des Finances, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy/la Reyne de France, a pour mission d'apporter aide, assistance et conseil aux provinces du Domaine royal et du Royaume de France, et ce dans le respect de l’intégrité et des intérêts de la Couronne de France.
Le Cabinet des Finances déclare, aux fins de remplir sa dite mission, et sous le contrôle de la Curia Regis, se donner en vue de son fonctionnement la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après :
I. De l’institution du Cabinet des Finances : statut et organisation
Section 1. Statut
Article I.1.1. Du Statut du Cabinet des Finances. Le Cabinet des Finances est un corps d’officiers royaux féaux assermentés qui a autorité en matière de conseil économique sur l'ensemble des provinces du Royaume de France uniquement à la demande de ces dernières et qui par la volonté des instances royales veille à la bonne santé économique des provinces du Domaine Royal.
Article I.1.2. Du siège du Cabinet des Finances Le Cabinet des Finances siège en la ville de Paris, dans les locaux des Offices Royaux et de la Pairie.
Article I.1.3. Du Surintendant aux finances Le Cabinet des Finances est dirigé par le/la Surintendant(e) des Finances, Grand Officier Royal. Le Surintendant des Finances se doit d'avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation majeure, notamment en matière de crime, trahison et haute trahison.
Article I.1.4. Du privilège de porter ornements Le Surintendant des Finances a le privilège de porter en ses armes l'ornement dû à sa fonction.
L'intendant des finances a le privilège de porter en ses armes le collier de l'intendant des finances.
Section 2. De l’Organisation interne du Cabinet des Finances
Article I.2.1. – De la nomination des Surintendants des Finances. Le Surintendant des Finances est nommé et révoqué par le Grand Maitre de France avec approbation de Sa Majesté.
Article I.2.2. – De la nomination des Intendants des Finances. L’Intendant des Finances est nommé et révoqué en toute discrétion par le Surintendant des Finances.
Article I.2.3. – De la nomination des Sous-intendants des Finances. Le Surintendant des finances peut nommer et révoquer les Sous-intendants des Finances à sa discrétion ou à la demande d'un intendant. Ces derniers ont pour but d’aider et assister les Intendants des Finances.
Article I.2.4. – Du serment Tout nouvel entrant au cabinet des finances se devra de prêter serment à la Couronne et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique du Royaume sans quoi aucune clef ne lui sera remise.
Article I.2.5. – Du non cumul du personnel du cabinet Le personnel du cabinet des Finances ne peut exercer simultanément sa charge au sein du Cabinet des Finances et celle de grand Feudataire en exercice. Il sera momentanément déchargé de sa mission au sein du Cabinet des Finances et sera suspendu le temps de son mandat. Il se verra retirer les clés du cabinet des finances le temps de son mandat afin de respecter la confidentialité des lieux. Le personnel détaché auprès du domaine royal, ne peut exercer simultanément sa charge au sein du Cabinet des Finances et celle de conseiller élu en exercice.
II – Du rôle de l’Intendant des Finances et du Sous-intendant des Finances : Devoirs et prérogatives
Article II.1. - Missions des Intendants des Finances L'intendant des Finances se voit attribuer un domaine de compétence principal : mines, prestige, etc, et devient alors référence en la matière. Il se doit de se tenir au fait des évolutions de son domaine de compétence et de favoriser sa compréhension par le plus grand nombre. Pour ce faire il peut émettre des explications détaillées sous forme de tutoriel, des recommandations, voire des obligations dans le cadre d'une mise sous tutelle (réservé au Domaine Royal).
Il peut, pour l'aider dans sa tâche, s'entourer de gens de compétence qui seront alors Sous-Intendant en charge de la question afférente à l'intendant dont ils dépendent.
Chaque Intendant peut au même titre que les Sous-Intendants, apporter sa contribution sur un domaine qui n'est pas son domaine principal.
Parallèlement à ça, certains intendants seront en charge d'un groupement de Province hors Domaine Royal :
Provinces Sud : Toulouse, Gascogne, Guyenne, Béarn, Rouergue, Languedoc, Armagnac et de Comminges. Provinces Centre : Limousin-Marche, Touraine, Anjou, Périgord-Angoumois, Berry, Poitou, Bourbonnais-Auvergne. Provinces Nord : Flandres, Artois, Bourgogne, Lyonnais-Dauphiné.
Ils se doivent de se présenter à tout nouveau Feudataire de la province, une fois ce dernier reconnu par le Roy ou la Reyne en exercice.
Leur but est de faire le lien entre les responsables économiques de la province et le cabinet des finances. Ils peuvent également conseiller les provinces sur des points particuliers ou les mettre en relation avec l'intendant dont c'est le domaine de compétence pour des questions plus lourdes.
Article II.2. - Missions des Intendants des Finances en charge du Domaine Royal Cette mission constitue à la fois un domaine de compétence à part entière et la charge d'un groupement de province placé sous la bienveillance de Sa Majesté.
L'intendant se doit de contribuer à la santé économique des provinces du Domaine Royal en étroite collaboration avec les gens en charge de cette question dans les provinces. Il y représente les intérêts de Sa Majesté. Afin de remplir cette mission, les dites provinces se doivent de lui donner les accès nécessaires aux bureaux où il pourra obtenir quotidiennement l'état de leurs comptes, de leurs stocks et de leurs mines. En contre partie, ce dernier se doit d'engager ses compétences ou celle des autres intendants pour maintenir un niveau économique au minimum stable et acceptable.
Article II.3. - Du devoir de réserve Le personnel du cabinet des Finances ne peut : - Communiquer des données économiques fournies par une province, Domaine Royal compris, sans l'autorisation de la Province. - Favoriser une province au détriment d'une autre. - Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province pour en retirer un profit quel qu'il soit.
Article II.3. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité Le non respect du devoir de réserve pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du membre du Cabinet des Finances, conformément au droit royal. Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Surintendant des Finances.
- Annexe : modèle de serment a écrit:
Nous, X, titres s'il y a lieu, nous présentons à vous en ce jour afin de prêter serment en tant qu’Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances).
Nous jurons ainsi de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants de la Couronne et de réaliser tous travaux y afférant. Nous promettons donc de nous montrer digne de la confiance témoignée par nos pairs et de nous montrer assidu à la tâche, honorable en toute circonstance, respectueux de l'ordre établi et de nos supérieurs, ainsi que de nos pairs et de la Charte de notre Office. Enfin, en tant qu'Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances), nous jurons être loyal à Sa Majesté X, par la Grâce d'Aristote Roy de France. Charte adoptée par Vote des Grands Officiers et des Grands Feudataires du Royaume de France.
Faict à Paris, le trente du mois de janvier de l'an de grasce 1459.
Oksana de Floret Vicomtesse de Bourmont Vicomtesse de Romilly Surintendante des Finances
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Mer 23 Fév 2011 - 9:15 | |
| - Citation :
- Nous, Intendants et Sous-Intendants du Cabinet Des Finances, faisons savoir que nous sommes en désaccord avec la destitution de la Surintendante des Finances, Oksana de Floret, Vicomtesse de Bourmont et de Romilly.
Selon nous, les reproches qui ont été adressés au CDF ne reposent sur aucun fait concret, et la décision a été prise à la va-vite sans prendre le temps de comprendre le fonctionnement du CDF et les difficultés rencontrées quotidiennement par ses intendants, que ce soit en terme d’accès aux informations économiques nécessaires à notre travail, de la variété et de la quantité de dossiers à traiter, et par dessus tout de l’absence quasi totale de directive et de soutien de la part de la couronne.
Nous avons toujours suivi les directives de notre Surintendante, et considérons ses choix comme cohérents et organisés. Par voie de conséquence, puisque sa vision des choses est jugée inadaptée, nous en déduisons que la notre l’est également, et nous présentons nos démissions immédiates de nos postes d’Intendants et de Sous-Intendants du CDF.
Espérons que nos successeurs sauront mener à bien le travail qui leur sera demandé, dans le but de servir le Royaume de France et les provinces en difficulté avant tout, comme il a toujours tenté de le faire jusqu’à présent.
Jrag de Marigny, Baron de Thuret, Seigneur de Lempdes
Ysa De Lucas d'Airain, Duchesse de Jouarre, Baronne de Coulommiers et Dame de Brainville
Galswinthe de Ludgares
Lisa Marie de La Croix de Bramafan Penthièvre
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Jeu 24 Fév 2011 - 9:37 | |
| - Citation :
- A sa Majesté,
Aux Grands Officiers royaux, A la l'estimée assemblée des officiers royaux,
Qu'il soit sur qu'en ce vingt deuxième jour de l'an MCDLIX, conformément à ce que précédemment nous avions exprimé, nous Gérault de Gaudemar, renonçons à nos charges au cabinet des finances. ntendant en charge des provinces Nord et Intendant es Mines.
D'une part pour protester contre les arguments avancés pour le renvoi de l'ex Surintendante Oksana de Floret car Il n’y eut en ces murs aucun surintendant qui fit montre d’autant de volonté de relancer le cabinet après le départ de feu Kidineige.
D’autre part pour dénoncer le péril dans lequel se trouve aujourd'hui le cabinet et in extenso l’économie du Domaine Royal. En rompant de la sorte l’impulsion donné par la dame de Floret et en ne nommant pas une personne du cabinet des finances qui aurait pu poursuivre son œuvre j’ai grand soucis quand à l’avènement d’une économie florissante en DR.
Nous souhaitons bon courage à Messire D'Izard, en espérant qu’il ait acquis la fibre économique sous notre tutelle lors de son mandat de Duc de Champagne.
Gérault de Gaudemar, Vicomte de Clermont en Trièves, Baron du Glaizil, Seigneur de Mornant et d’Anthon.
Acté au pavillon des chasses de Vincennes le vingt deuxième jour de l'an MCDLIX
- Citation :
- Le 23 Février à Troyes
Lettre de Démission dans le cadre du poste de Sous-intendant des finances
Surintendant des finances, Sa Grâce Keur de Bienfaite
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que je suis démissionnaire de ma fonction de Sous-intendant des finances que j'occupe depuis le 22/11/1458 au sein de votre cabinet. C’est la vicomtesse Oksana qui est venu me chercher sans que je propose aucune candidature et qui a décider de me faire confiance dans la fonction qu’elle ma confié.
Je quitterai le cabinet des finances le 23/02 /1459
Je vous prie d'agréer, Surintendant des finances, Sa Grâce Keur de Bienfaite, l'assurance de mes sentiments très distingués.
Ereon D’Asceline
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Sam 26 Fév 2011 - 21:46 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Nommé, il y a peu au poste de Surintendant des Finances par sa Majesté la Reyne, Beatrice de Castelmaure, ceci à fait beaucoup parler.
Comme il n'est pas de mon ressort de commenter telle décision par Sa Majesté la Reyne, sur le fond ou sur la forme, je n'aurais rien d'autre en tête que de m'occuper de la fonction dont j'ai la charge. J'adresse néanmoins mes regrets au Duc Ghost d'Izard qui se retrouve dans une navrante position, et un remerciement à la Vicomtesse Oksana pour avoir oeuvré jusque là.
Par cette missive, j'en profite pour annoncer que, suite aux nombreuses démissions qu'à connu le Cabinet des Finances, celui ci ouvre un nouvel appel aux candidatures pour les postes d'Intendant: - des provinces du Nord, - des 5 Provinces du domaine royal.
Que ceux qui veulent rejoindre le "nouveau" Cabinet adresse dès à présent leur candidature, qui seront étudiées avec soin.
Fait à Rouen, le 25 Février 1459
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Dim 27 Mar 2011 - 16:32 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Nommé, il y a peu au poste de Surintendant des Finances par sa Majesté la Reyne, Beatrice de Castelmaure, ceci à fait beaucoup parler.
Comme il n'est pas de mon ressort de commenter telle décision par Sa Majesté la Reyne, sur le fond ou sur la forme, je n'aurais rien d'autre en tête que de m'occuper de la fonction dont j'ai la charge. J'adresse néanmoins mes regrets au Duc Ghost d'Izard qui se retrouve dans une navrante position, et un remerciement à la Vicomtesse Oksana pour avoir oeuvré jusque là.
Par cette missive, j'en profite pour annoncer que, suite aux nombreuses démissions qu'à connu le Cabinet des Finances, celui ci ouvre un nouvel appel aux candidatures pour les postes d'Intendant: - des provinces du Nord, - des 5 Provinces du domaine royal.
Que ceux qui veulent rejoindre le "nouveau" Cabinet adresse dès à présent leur candidature, qui seront étudiées avec soin.
Fait à Rouen, le 25 Février 1459
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
- Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que dès ce jour, nous nommons,
le Duc Petitrusse au poste d'Intendant des Provinces du Centre, Limousin-Marche, Touraine, Anjou, Périgord-Angoumois, Berry, Poitou, Bourbonnais-Auvergne.
Le Vicomte Antoine Leroy au poste d'Intendant des Provinces du Sud, Toulouse, Gascogne, Guyenne, Béarn, Rouergue, Languedoc, Armagnac et de Comminges.
La Duchesse Firielle sous Intendante au Cabinet des Finances qui travaillera en collaboration avec l'Intendant des Provinces du Sud
Fait à Rouen, le 27 Février 1459
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
- Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
le Vicomte Antoine Leroy, élu Comte d'Armagnac et Comminges se voit retirer sa charge au sein du Cabinet des Finances le temps de son mandat
Ainsi, la Duchesse Firielle prend le poste d'Intendante au Cabinet des Finances pour les Provinces du Sud.
Elle travaillera en collaboration avec le Vicomte Louis Philippe Von Wittelsbach, dit Deubs0, qui prend en charge le poste de sous Intendant des Finances pour les Provinces du Sud.
Persevael Louis de Gilraen de Dénéré est nommé au poste d'Intendant des Provinces du Nord, Flandres, Artois, Bourgogne, Lyonnais Dauphiné
Le Seigneur Kimi32 de La Touraille est nommé sous intendant des Finances, et qu'il sera chargé de l'Etude du Prestige du Domaine Royal
Mc Legrand, est nommé au poste d'Intendant des Finances au Domaine Royal pour les Provinces de Champagne et Orléans.
Fait à Rouen, le 9 mars 1459
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Cecilia
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| | | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Ven 8 Juil 2011 - 18:51 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire, Salutations!
Qu'il soit su que dès ce jour, nous nommons, Ereon D'Asceline, Baron de Maligny au poste d'Intendant des Provinces du Domaine Royal, Champagne, Normandie, Orléans, Alençon, Maine.
Il travaillera de concert avec Kimi de La Touraille, Seigneur du Besson pour ces Provinces, tout en maintenant sa charge d'Intendant au Prestige.
Bezuto le Verdier, sous Intendant au Cabinet des Finances, travaillera en collaboration avec les Intendants du Domaine Royal
Fait sur les eaux, le 25 juin 1459
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Ven 8 Juil 2011 - 18:51 | |
| - Citation :
-
- Citation :
- Du pillage du château de Normandie et du butin récupéré en Flandres.
I_ Des faits
Sous le mandat du Duc Feu Filsdhelios, le Chateau de Rouen fut pillé essentiellement par des normands, artésiens, bretons et flamands. Les personnes aperçues et responsables du pillage sont:
- Citation :
- Timonstre
Oce6 Dagoon Maistraim Vassilissa Julho Jul3s_57 Philipo Leprieure_vonlep Ascoli Sernays Ganath Flaminia Daovarius
Enquête à été demandé par les normands concernant un certain Eutharic, pour des échanges commerciaux anormaux sur les marchés normands
Dans l'affaire qui nous concerne, l'intérêt se porte sur deux flamands, Sernays, apparemment mercenaire du Seigneur Slamjack, chef des FSF, et Eutharic, susceptible de détenir tous deux, une partie du butin normand.
En accord avec les Feudataires du Domaine Royal, et le Comte des Flandres, si la Province réussissait à récupérer le butin, celui ci pouvait être gardé par les Flandres et déduit de la dette du DR au profit de la Normandie. Ainsi, quelques soldats de l'Ost Flamand furent envoyer afin d'intercepter les pillards.
II_ Des Circonstances
Des soldats de l'Ost Flamand composés de Fred65140, Jade5, Linquis, Rebel38, Petrasis furent envoyé sur le noeud entre Calais et Dunkerque pour intercepter les pilleurs flamands du Château de Rouen. L'opération fut un réel succès étant donné que les soldats de l'Ost Flamand ont réussi à récupérer le butin détenu par Sernays et Eutharic.
- Citation :
- 5003 écus
1 kilo de fer brut 3 quintaux de carcasses de vache 1 couteaux 35 légumes 28 bouteilles de lait 3 tapisseries 93 viandes 20 demi-quintaux de carcasses de cochon 265 stères de bois 19 minerais de fer 82 sacs de maïs 35 laines 38 poissons 73 sacs de blé 8 épées 9 boucliers 1 jeu de cartes 10 manches
Par contre, l'opération s'est déroulé en terre artésienne, où les victimes ont porté plainte auprès des autorités artésiennes. Les soldats flamands ont immédiatement été mis en procès concernant cette affaire. Malgré cela, ils ont pu retourner dans les Flandres pour rendre le butin au Comté, du moins une partie, il n'y a que 19 kg de fer qui a pu être rendu par le biais de Dame Maryse.
Dans le même temps, avec une politique qui lui est propre entre le Comté et les FSF (Forces Spéciales Flamandes)mené par le Seigneur Slamjack, ce dernier avait ordonné qu'on lui rende le butin pris à Sernays, et pris en otage la ville de Tournai pour cela. Le Comte des Flandres, Pinolebourru a donc cédé à la demande de Slamjack et demandé aux soldats de rendre le butin aux autorités pour les transmettre aux FSF. Les soldats ont toujours refusé cela, et ont préféré démissionner de l'Ost, en se débarrassant des denrées. https://2img.net/r/ihimizer/img442/4783/preuveimplicationpino.jpg
III_ Conclusion
Après avoir répondu à un ordre pour récupérer le butin normand pour le Comté des Flandres, les soldats se sont vu infligés 2 jours de procès suite au verdict du procès artésien. Apprenant que le butin allait aller dans les mains des FSF, ils ont refusé de le rendre au Comté et se sont vu immobilisés pendant 45 jours après un échange armé avec les FSF. Ils ont demandé soutien à la Normandie qui n'a pu réagir à temps, et de fait, voyant l'évolution de l'affaire, les soldats se sont débarrassés des denrées et démissionner de l'Ost.
Aussi, le Comté des Flandres n'a perçu que 19kg de fer du butin normand, ce qui fait qu'uniquement 370,50 écus sont déduit de la dette du DR envers les Flandres au profit de la Normandie
Annexes
- Spoiler:
- Pinolebouru a écrit:
- Salutation,
Sernays et Eutharic, ainsi que les deux autres personnes ont ete intercepté par des membres de l'Ost Flamand en terre Artesienne.
Cependant, ces soldats n'agissaient pas sous mes odres. Et n'ont toujours pas donner de reponse quand au butin recuperé sur les deux fuiards.
Je leur ai donner l'ordre de rendre tout au comté et j'attend leur reponse.
Il est evident que ces ecus seront rendu a la Normadie, si nous les recuperons. Mais cet incident met a mal les relation diplomatiques entre nos deux comtés.
Cepandent, le denomer Eutharic affirme que les ecus qu'il transportait lui appartiennent et proviennent d'un echange avec des marchant Normand pour construire un bateau...
Je ne sais pas s'il y a moyen de prouver qu'il ment...
si vous avierz l emoindre indice, veuillez m'en fair part.
Si vous avez un procès a lancer contre Sernays, veuillez aussi m'en faire part, je le ferai parvenir a mon procurer.
Pino - Lettre en gargote de Pinolebouru, Comte de Flandre. La première partie concerne uniquement les Flamands et les Artésiens, vous trouverez la seconde plus intéressante a écrit:
-
- Citation :
- Peuple de Flandres,
Depuis le début de mon mandat, toutes mes actions, officielles et officieuse ont étés faite dans un même but, à savoir l'harmonisation des relations entre les flamands, mais aussi avec nos voisins Artésiens.
J'ai mis de coté mes aprioris, mes idées reçues, mes opinons personnelles. Je me suis moi-même présenter devant les FSF, avec de louables intentions, je me suis moi-même présenter à la Comtesse d'Artois avec des intentions toutes aussi louables.
Ma grande faute, est d'avoir fait confiance... d'avoir cru que je travaillais avec des gens qui n'avaient qu'un seul et même but, a savoir un retour vers le mieux.
Il fut question, avec la comtesse d'Artois, du n�ud entre Cambrais et Tournais. Ce n�ud qu'elle disait à l'Artois, et injustement sous autorités Flamande. J'ai dialogué avec elle, demandant qu'elle me montre les papiers prouvant ce qu'elle avançait et je lui ai en effet dit que si, réellement, ce n�ud appartenait aux Artésiens, il leur serait rendu.
Jamais mon accord n'a été donner pour la prise de ce n�ud... et aucun texte, officiel n'a été signé de ma part.
J'ai en effet demandé aux FSF d'intervenir militairement, pour récupérer le n�ud. Ceux-ci m'ont proposer de réessayer diplomatiquement, ce que j'ai accepté, laissant la liberté a Guichard de mener la négociation comme il l'entend. A ce jour, j'attends des nouvelles.
Voila pour le n�ud
Concernant cette affaire, je n'ai qu'un chose a dire... oui, j'ai donner une autorisation a Fred et ses hommes... une autorisation d'exercice...
Rien de plus.
Aujourd'hui, une fois de plus, je demande, j'ordonne au lieutenant Fred et ses hommes de rendre leur butin aux autorités Flamandes.
La somme prise a Eutharic restera dans les coffres flamands tant que sa provenance ne sera pas établie. S'il est avéré que ce butin provient du château de Normandie, alors il sera rendu aux normands. Sinon, il sera rendu aux FSF.
J'ajouterai aussi que Sernays, quoi qu'on en dise est rechercher par les normands et une demande a été faite a travers le royaume pour l'intercepter ainsi que toutes les personnes ayant participer a la prise du château de Rouen.
J'en veux pour appuis le texte suivant
- Juliette a écrit:
-
Feudataires du royaume de France,
C�est d�une situation dramatique et urgente dont je veux vous entretenir aujourd�hui. Ma démarche auprès de vous est un appel à votre aide et à votre sollicitude, et je vous prie de bien vouloir la concevoir dans ce sens.
Tout d�abord, il me suffira pour me présenter à vous de vous dire que je me nomme Juliette d�Harles, et que depuis quelques jours je suis la régente du duché de Normandie, dont l�ancien conseil a été démis par une révolte infâme et vile. Aussi de valeureux normands légitimistes dont je fis partie, sur le mandement du duc Filsdhelios, se sont à leur tour attaqués au château afin d�en remettre les commandes entre des mains saines et fidèles. Et en attendant la tenue imminente des prochaines élections, il nous appartient de réparer au mieux les fondements abimés de notre duché.
Beaucoup d�entre vous ont malheureusement connu ce genre de révoltes qui n�avaient comme motivation que le pillage en règle des caisses et la mise à bas de toute l�économie. Aussi je sais que mes mots trouveront en votre expérience un écho compatissant. Et je vous avoue que c�est justement votre compassion que je souhaite requérir.
Comme dans d�autres cas à travers la France, la révolte en Normandie est venue en partie de l�intérieur, ce qui nous a trompés et a endormi notre vigilance. Il est toujours dur de constater qu�un compatriote est capable d�assez de vilénie pour s�associer à des malfrats d�autres régions pour piller son propre duché. C�est ce qui s�est passé en Normandie, et aujourd�hui, tous ces petits brigands minables se sont enfuis au-delà des frontières, quelle que soit leur provenance d�origine, bretonne, artésienne ou autre.
Actuellement, nous savons qu�ils se trouvent plus ou moins tous en Artois, mais qu�ils peuvent bien évidemment s�enfuir dans d�autres contrées. Nous n�oublions pas que nos relations avec l�Artois n�ont pas toujours été dénuées de conflits, mais nous savons aussi que la comtesse d�Artois a tenté ces derniers mois de renouer le contact avec nous, et nous espérons que la bonne volonté qu�elle a donc déjà montrée envers nous la convaincra de nous en offrir encore un peu plus dans cette situation dramatique pour nous, en nous apportant son aide dans la recherche des brigands.
Car c�est bien de la recherche des brigands qu�il s�agit. Bien trop jusqu�ici ont réussi à se soustraire à la justice, en jouant sur les inimitiés entre duchés et l�absence de traités de coopération judiciaire. Mais je souhaite vous rappeler que face à la menace des pillages, il nous appartient de faire front commun. L�Artois et la Flandre, comme d�autres contrées, ont assez subi d�attaques de brigands pour savoir qu�ils ne font pas de politique et qu�ils sont donc une menace pour tout le monde. Qui sait si les malfrats qui ont pillé les caisses normandes ne vont pas demain s�en prendre à nos voisins ?
J�ai l�espoir que Sa Grandeur la comtesse d�Artois, ainsi que tous les autres feudataires qui se sentent concernés par ces menaces, auront dans leur c�ur assez de compassion et de sentiments fraternels pour nous épauler dans cette recherche des brigands, afin de les trainer devant des tribunaux et leur faire rendre gorge.
voici les personnes responsables de ce pillage :
Citation: Timonstre Oce6 Dagoon Maistraim Vassilissa Julho Jul3s_57 Philipo Leprieure_vonlep Ascoli Sernays Ganath Flaminia Daovarius
quand a Eutharic, une enquête Normande a été ouvert quand a ses activités en Normandie. J'espère avoir bientôt les résultats.
D'ailleur, j'aimerai le nom du marchant qui a échangé avec Eutharic. Cela nous permettrait d'avancer.
Je déplore ce qu'il arrive, du dépouillement sur les terre artésienne d'un brigand, et l'acharnement du Baron à défendre Sernays ne sert ni les intérêts du comté ni ceux des FSF.
Que pensez-vous qu'il se passera lorsque la Normandie saura que Sernays se trouve en Flandre?
De plus, il est hors de question que la Flandre devienne un nid a brigands d'autre comté, qu'ils soient couvert par les FSF ou non. Vous troueriez normal que nous hébergions Timonste, Daovaruis ou encore Ganath? Je ne pense pas...
Maintenant... Fred n'a rien fait d'illégal en Flandre, et je n'ai eu aucune demande officielle de l'Artois. Tant que rien ne me sera parvenu, Fred n'a rien a craindre. Sauf, s'il ne rend pas le butin. A ce moment la je prendrai les sanctions qui s'imposent.
Cependant, je ne tolèrerais pas de menace vis-a-vis des soldats de l'Ost. Tout comme je n'accepterais aucune menace de soldat de l'Ost, vis a vis d'un citoyen flamand.
Tout acte de brigandage sur les terres flamandes, sera sévèrement réprimandé.
Concernant Sernays, la situation est différente puisqu'une demande a été faite officiellement de la Normandie.
Ainsi, si la Normandie en fait la demande, Sernays sera banni des Flandres et invité a se rendre en Normandie ou il sera jugé.
Mes contacts Artésiens, m'affirment que le mot d'ordre est de calmer le jeux. Contrairement a ce qu'affirment certains flamands, une attaque, ou une déclaration de guerre imminente de l'Artois n'est pas à l'ordre du jour.
Pour finir... Je demanderai aux FSF de faire un geste pour la Flandre en laissant une partie de leur énorme trésor au comté, tant et donner que nous récupérions une partie de cette somme - Citation :
-
Demande effectuée par le Procureur artésien:
- Citation :
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Top: racket date: le 17 juillet 1458 Lieu : sur le noeud entre Calais et Dunkerque loi:
- Citation :
- Livre IV : Du brigandage
Seront poursuivis pour trouble à l’ordre public (Brigandage) :
4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.
Accusé: Fred65140 brugeois Victimes: Sernays et Eutharic , citoyens flamands Preuve du racket: https://2img.net/r/ihimizer/img694/9285/screentu.jpg https://nsa15.casimages.com/img/2010/07/17/100717020807741662.png
Possession de la victime avant racket: Mon argent d'avant. https://nsa14.casimages.com/img/2010/07/17/100717020037545710.png https://nsa14.casimages.com/img/2010/07/17/100717020246597622.png Possessions de Messire Eutharic :
- Citation :
- 1 seau
1 bouclier 50 viandes 1 petite échelle 1 chapeau 12 manches 20 lait 50 maïs 200 bois 19 légumes 19 laines
Comme vous le voyez cela c'est passé a la frontière il y a quelques jours et le groupe ayant commis cette acte se trouve en terre Flamande, donc pourriez vous vous charger de cette affaire. De plus on m'a fait par que le sieur Fred65140 serait sergent de l'Ost Flamand, ce qui est pour ma part un fait encore plus grave. Voila, j'espère que nous pourrons faire du bon travail ensemble. Cordialement,
Leducg, Procureur d'Artois - Citation :
- Voici la plaidoirie de la défense :
- Citation :
- Bonjour votre honneur .
Je suis le sergent chef fred65140 membre de l'Etat Major et responsable de la caserne de Bruges en l'absence du commandeur Dolonov .
Je ne comprends pas pourquoi le procureur nous assigne un procès d'autant plus dans un tribunal comme celui ci alors que l'action qui m'est reproché est d'ordre militaire . J'ai participé à plusieurs campagnes pour les Flandres ou j'ai été décoré personnellement par les Comtes en place . Votre honneur !!! Ai je vraiment l'air d'un brigand ? Non j'obéis aux ordres de mes supérieurs tout comme mes hommes m'ont obéi pour cette opération de contrôle . Je dois me défendre d'être un soldat obéissant et dévoué pour mon comté ? Ma place n'est pas ici . D'ailleurs je doute de l'authenticité des documents présenté par le plaignant. Son meilleur ami est un très bon faussaire.
Veuillez m'excuser mais cela me fait sourire . - Citation :
- réquisitoire :
- Citation :
- Bonjour vostre honneur,
Je veux bien croire que tout cela était une action militaire ordonné par l’Etat Major Flamand et que donc ce groupe de soldat n’a fait que suivre les ordres, je le comprends très bien étant moi-même Sénéchal au sein de l’Ost Artésien. Cependant, cette action a été faite sur le sol Artésien sans la moindre autorisation !!! Je pense que des explications devront être données à notre conseil, sans quoi nos frontières resterons fermé !!! En attendent les témoins on vu l’accusé s'enfuir les poches pleine (https://2img.net/r/ihimizer/i/fichefred65140.png/), je demande donc a ce que tous les biens qui ont été pris aux deux victimes leur soit rendu !!! Fait à Arras, le 24 juillet 1458 Leducg Procureur d’Artois - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
- Citation :
- CL militaire .
Citation: Article 5. Du butin
Lorsqu'un membre de l'Ost obtient du butin au cours d'une de ses missions qu'il a agi seul, ou intégré dans un groupe, la répartition du butin sera sous les ordres du chef de la mission.
Lorsqu'un groupe constitué en partie de membres de l'Ost et en partie de personnes qui y sont extérieures obtient du butin au cours d'une de ses missions, la répartition du butin sera sous les ordres du chef de la mission.
J'étais chef de mission avec autorisation comtale . Rien a rajouter . - Citation :
-
L'accusation a appelé Sernays à la barre
Votre honneur,
Effectivement, la richesse qui a été dérobé est énorme. Cependant, la preuve date un peu et bien que la richesse est la même, il n'est pas tout à fait exact au niveau des marchandises. Heureusement, voici mes preuves d'achats:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=607389evenement_achat.png http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=728042evenement_achat_2.png
A noté que l'échange de tapisseries permettait d'acheter le jeu de cartes à 250 écus
L'attaque de Rouen date bien du 3 juillet et le racket le 17. Donc tout ceci fut compris dans le racket. Mais nous avons pu par la force des choses garder quelques marchandises. Voici exactement ce qu'il nous doivent:
5003 écus 1 kilo de fer brut 3 quintaux de carcasses de vache 1 couteaux 35 légumes 28 bouteilles de lait 3 tapisseries 93 viandes 20 demi-quintaux de carcasses de cochon 265 stères de bois 19 minerais de fer 82 sacs de maïs 35 laines 38 poissons 73 sacs de blé 8 épées 9 boucliers 1 jeu de cartes 10 manches
Même si la vengeance coule dans mes veines j'ai l'honnêteté d'éviter de leurs faire payer plein pot, et uniquement ce qu'ils ont volé. Nous au moins, nous ne sommes pas des voleurs...
A noté que nous voyagions à 4. Ils m'ont fait part qu'ils ne souhaitait pas récupérer le peu d'argent qu'ils avaient mais tout de même! Votre honneur, n'oublions pas que 2 voyageurs ont aussi été attaqué dans ce drame! En quoi en avait-il le droit? Aucun ordre officiel! Le comte Pinolebouru rejetant toutes responsabilité car non au courant de l'opération. De plus, sur territoire artésiens sans que les autorités artésienne le sache!
Ils n'ont aucunement envie de rendre l'argent, alors que sous ordre du comte. Normalement, le butin doit être remit à Maryse, bourgmestre de Bruges. Or celui-ci refuse. Pourtant voyez:
https://2img.net/r/ihimizer/img442/4783/preuveimplicationpino.jpg
Nous pouvons donc considérer qu'ils veulent garder l'argent pour eux, Or ici, nos lois sont très claires:
« Livre II, Chapitre 2, Opus 4, Article 3 Constitue un acte de Haute Trahison, toute utilisation de ses fonctions officielles au sein du Comté ou d'une Mairie afin d'enrichir financièrement sa personne et/ou ses acolytes. »
Le sergent Fred était chef de « mission », il est donc coupable de ce délit, pour simple et purs racket, et jugé comme une Haute Trahison. Quand à ses acolytes, il en est la même chose, le comte a été très claire il me semble. La loi sur le butin de mission n'a pas lieu d'être vu qu'il n'a pas d'autorisation comtal. Qu'on me donne la mission qui dicte de me racketter et là...
Leurs discours patriotique n'est qu'un retournement de veste, la lâcheté à été prouvé qu'ils avaient le culot de nous mettre en procès alors qu'on était victime... en plus, ils n'hésitent pas à dénoncer le comte quand celui-ci les reconnaît coupable. Alors excusez moi, si la seule défense c'est « Je ne sais pas pourquoi je suis là, j'suivais les ordres », c'est juste une démonstration de leur paradoxe. Ils disent aller au casse-pipe sous ordre du comte, mais quand ce dernier demande à rendre l'argent, ils refusent. Moi j'vous dis, y'a un problème concernant leurs loyauté envers le pays... Verdict 1 > suspendu pour litige - Citation :
- Encore une fois, je me retrouve face à des comportements plus que puériles de la part de flamands qui ont bien du mal à comprendre que les lois sont faites pour être respectées et non transgressées. Comment peut-on entrevoir une possible entente entre nos deux Comtés si certains ressortissants flamands prennent les codex pour des balades digestives ?
Je me moque éperdument des ordres de vos supérieurs, que ceux-ci viennent de votre Capitaine ou de votre Comte, la seule chose que je peux constater, c'est que votre présence en ces lieux provoque en moi un simple dégoût. Croire est une chose, mais penser que l'Artois est une terre de randonnées où toutes transgressions législatives s'apparentent à des baisers, vous m'excuserez de mettre un terme à ce genre de fantasmes loufoques qui gangrènent votre esprit lâche, en proie à de la couardise. Vous vous cachez derrière votre serment, ainsi que des lois émanant de votre corpus, mais vous êtes principalement jugé pour un méfait grave, commis sur nos terres, nos belles terres artésiennes. Deux individus ont été brutalisés, volés, et laissés pour mort au coin sombre d'un sentier battu. Cinq personnes contre deux, je ne peux que saluer votre courage incommensurable. Et ça se dit soldat ? Protecteur du Comté que l'on sert. Mais vous osez attaquer sauvagement deux de vos frères, sur des terres hostiles à votre lieu de résidence, pensant que vous n'aurez rien à craindre, une simple excuse comtale pouvant vous sauver la mise. Et bien je ne suis pas de ces gens qui applaudissent des actes aussi bas, surtout quand ceux-ci veulent piller des richesses personnelles et s'en mettre plein les poches.
Votre comportement est indigne. La charogne a bien plus d'estime à mes yeux. Et cette lâcheté vous déshonore.
Compte tenu que l'article 4.1 de la DLCA a été bafoué, Retenant, comme le stipule l article 9.3 de la DLCA, comme circonstances aggravantes la brutalité exercée envers deux hommes et la violation des frontières artésiennes pour commettre un méfait exécrable,
Nous, Elena Hale d Harlegnan, Juge d Artois, déclarons le prévenu Fred65140 coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à moisir durant deux jours en geôles. En outre, nous l'exhortons de rendre le butin volé aux victimes dans son intégralité sous 72h, à savoir jusqu'au Lundi 02 Août.
Que la honte s'abatte violemment sur vous !
Faict le trentième jour du Moy de Juillet de l An de grâce 1458 à Arras en Artois, par Elena Hale d Harlegnan, Dame d Autingues, Juge d Artois Verdict 2 : - Citation :
-
Encore une fois, je me retrouve face à des comportements plus que puériles de la part de flamands qui ont bien du mal à comprendre que les lois sont faites pour être respectées et non transgressées. Comment peut-on entrevoir une possible entente entre nos deux Comtés si certains ressortissants flamands prennent les codex pour des balades digestives ?
Je me moque éperdument des ordres de vos supérieurs, que ceux-ci viennent de votre Capitaine ou de votre Comte, la seule chose que je peux constater, c'est que votre présence en ces lieux provoque en moi un simple dégoût. Croire est une chose, mais penser que l'Artois est une terre de randonnées où toutes transgressions législatives s'apparentent à des baisers, vous m'excuserez de mettre un terme à ce genre de fantasmes loufoques qui gangrènent votre esprit lâche, en proie à de la couardise. Vous vous cachez derrière votre serment, ainsi que des lois émanant de votre corpus, mais vous êtes principalement jugé pour un méfait grave, commis sur nos terres, nos belles terres artésiennes. Deux individus ont été brutalisés, volés, et laissés pour mort au coin sombre d'un sentier battu. Cinq personnes contre deux, je ne peux que saluer votre courage incommensurable. Et ça se dit soldat ? Protecteur du Comté que l'on sert. Mais vous osez attaquer sauvagement deux de vos frères, sur des terres hostiles à votre lieu de résidence, pensant que vous n'aurez rien à craindre, une simple excuse comtale pouvant vous sauver la mise. Et bien je ne suis pas de ces gens qui applaudissent des actes aussi bas, surtout quand ceux-ci veulent piller des richesses personnelles et s'en mettre plein les poches.
Votre comportement est indigne. La charogne a bien plus d'estime à mes yeux. Et cette lâcheté vous déshonore.
Compte tenu que l'article 4.1 de la DLCA a été bafoué, Retenant, comme le stipule l article 9.3 de la DLCA, comme circonstances aggravantes la brutalité exercée envers deux hommes et la violation des frontières artésiennes pour commettre un méfait exécrable,
Nous, Elena Hale d Harlegnan, Juge d Artois, déclarons le prévenu Fred65140 coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à moisir durant deux jours en geôles. En outre, nous l'exhortons de rendre le butin volé aux victimes dans son intégralité sous 72h, à savoir jusqu'au Dimanche 22 Août.
Que la honte s'abatte violemment sur vous !
Faict le dix-septième jour du Moy d'Août de l An de grâce 1458 à Arras en Artois, par Elena Hale d Harlegnan, Dame d Autingues, Juge d Artois
Fait à Paris le 22 juin 1459
Keur de Thorigni, Surintendant des Finances
Entériné par le Grand Maistre de France Représentante de la Curia.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Lun 8 Aoû 2011 - 12:55 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su, que dès ce jour, la lettre de change entre en vigueur.
Tous ceux qui sont intéressés par la lettre de change, sont libres de contacter le Surintendant des Finances.
- Citation :
- La lettre de change
Dans un soucis d'accueillir tout voyageur dans la plus grande sérénité dans toutes les Provinces du Domaine Royal, la Couronne de France, la Curia Régis et les Provinces du Domaine Royal mettent en place la lettre de change avec une escorte privée de leur finance.
Tout habitant du Domaine Royal et du Royaume de France peut faire la demande d’une lettre de change. Ce service permettant le placement d'une somme d'argent dans les caisses royales par l’intermédiaire des Duchés et Comtés du Royaume de France pour la retrouver auprès de la Province destinataire lors d'un voyage.
La lettre de change n'est valable que pour les Provinces du Domaine Royal avec un dépôt minimum de 100 écus.
Pour les Provinces hors Domaine Royal vers une Province du Domaine Royal, il faudra l’accord préalable de la province de départ et du Surintendant des Finances.
Afin de compenser les frais engendrés pour la lettre de change, un taux d'intérêt sera appliqué de la manière suivante :
de 0 à 2 000 écus confié, 5% de la somme sera retenue de 2 001 à 5 000 écus confié, 4% de la somme sera retenue de 5 001 à 10 000 écus confié, 3% de la somme sera retenue de 10 001 écus et plus confié, 2% de la somme sera retenue
Fait le 6 aout 1459
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Lun 15 Aoû 2011 - 21:28 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su, que dès ce jour, un impot royal sera prélevé sur les Provinces du Domaine Royal.
- Citation :
- L'impôt Royal
Dans le but de maitriser son budget, il a été décidé par ses Majestés les Reyne de France, Béatrice de Castelmaure et Nebisa de Malemort, que la Couronne de France recouvre une partie de ses droits économiques. Ainsi les Provinces du Domaine Royal, à savoir, la Champagne, la Normandie, Orléans, l'Alençon et le Maine, seront à présent soumis à un Impôt Royal.
Le montant de l'Impôt Royal sera étudié en fonction des besoins par le Cabinet des Finances, sur base du nombre d'habitants dans le Domaine Royal, et dans un souci constant de ne pas entraver la prospérité des habitants du Domaine Royal. Il sera annoncé par le Surintendant des Finances, avec accord du Grand Maitre de France, aux Feudataires des Provinces, et prélevé deux fois par mois, à savoir le 10 et le 25 du mois.
Les Provinces du Domaine Royal seront libres de répercuter l'Impôt Royal sur l'imposition ducale ou comtale. Les Régnants des Provinces du Domaine Royal seront responsables du bon paiement des Impôts Royaux, ainsi que de son acheminement, en accord avec le Surintendant des Finances.
Les fonds récoltés serviront aux besoins et projets de sa Majesté, à l'échelle du Domaine Royal et du Royaume de France, comme le remboursement de ses dettes, l'approvisionnement des vivres en cas de levée de ban, assurer ses déplacements par l'escorte royale, assurer le financement et la gestion de ses biens
Pour les Provinces vassales de la Couronne, l'Impôt Royal ne pourrait les concerner sans réunion préalable, des Etats Généraux
Fait le 15 aout 1459 Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| | | | Cecilia
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| | | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Lun 13 Fév 2012 - 12:09 | |
| Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que dès ce jour, annonçons une mise à jour de la Charte du Cabinet des Finances, concernant son fonctionnement.
Aussi, annonçons une ouverture de candidatures pour de nouveaux Intendants aux Finances. Toutes candidatures seront donc à envoyer au Surintendant des Finances, et seront étudiées attentivement.
Fait le 8 février 1460 Keur de Thorigni Surintendant des Finances - Citation :
- Le Cabinet des Finances, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy/la Reyne de France, a pour mission d'apporter aide, assistance et conseil aux provinces du Domaine royal et du Royaume de France, et ce dans le respect de l’intégrité et des intérêts de la Couronne de France. Il se doit également de gérer les finances royales et porter conseil au Souverain sur la gestion économique de Son domaine et de Ses finances.
Le Cabinet des Finances déclare, en vue de son fonctionnement en tant qu'Office Royal, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après :
I. De l’institution du Cabinet des Finances : statut et organisation
Section 1. Statut
Article I.1.1. Du Statut du Cabinet des Finances. Le Cabinet des Finances est un corps d’officiers royaux féaux assermentés qui a autorité en matière de conseil économique sur l'ensemble des provinces du Royaume de France uniquement à la demande de ces dernières et qui par la volonté des instances royales veille à la bonne santé économique des provinces du Domaine Royal.
Article I.1.2. Du siège du Cabinet des Finances Le Cabinet des Finances siège en la ville de Paris, dans les locaux des Offices Royaux.
Article I.1.3. Du Surintendant aux finances Le Cabinet des Finances est dirigé par le/la Surintendant(e) des Finances, Grand Officier Royal. Le Surintendant des Finances se doit d'avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation majeure, notamment en matière de crime, trahison et haute trahison.
Article I.1.4. Du privilège de porter ornements Le Surintendant des Finances a le privilège de porter en ses armes l'ornement dû à sa fonction. L'Intendant des Finances a le privilège de porter en ses armes, "le collier" inhérent à sa fonction.
Section 2. De l’Organisation interne du Cabinet des Finances
Article I.2.1. – De la nomination des Surintendants des Finances. Le Surintendant des Finances est nommé et révoqué par le Grand Maitre de France avec approbation de Sa Majesté.
Article I.2.2. – De la nomination des Intendants des Finances. L’Intendant des Finances est nommé et révoqué en toute discrétion par le Surintendant des Finances.
Article I.2.3. – De la nomination des Sous-intendants des Finances. Le Surintendant des finances peut nommer et révoquer les Sous-intendants des Finances à sa discrétion ou à la demande d'un intendant. Ces derniers ont pour but d’aider et assister le Cabinet des Finances et les Intendants.
Article I.2.4. – Du serment Tout nouvel entrant au cabinet des finances se devra de prêter serment à la Couronne et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique du Royaume sans quoi aucune clef ne lui sera remise.
Article I.2.5. – Du non cumul du personnel du cabinet L'Intendant du Cabinet des Finances ne peut exercer simultanément sa charge au sein du Cabinet des Finances et celle de Grand Feudataire en exercice. Il se verra momentanément retirer les clés et décharger de sa mission au sein du Cabinet des Finances le temps de son mandat. Du fait qu'il n'y ait aucune contradiction entre le Cabinet des Finances et les Provinces, les Intendants peuvent devenir conseiller de leur Province, après en avoir informé préalablement le Surintendant des Finances, et avoir reçu l'accord de celui ci.
II – Du rôle de l’Intendant des Finances et du Sous-intendant des Finances : Devoirs et prérogatives
Article II.1. - Missions des Intendants des Finances L'intendant des Finances se voit attribuer des missions par le Surintendant des Finances Il se doit de se tenir au fait des évolutions dans le domaine économique et de favoriser sa compréhension par le plus grand nombre. Pour ce faire il peut émettre des explications détaillées sous forme de tutoriel, des recommandations, voire des obligations dans le cadre d'une mise sous tutelle (réservé au Domaine Royal).
Il peut, pour l'aider dans sa tâche, s'entourer de gens de compétence qui seront alors Sous-Intendant en charge de la question afférente à l'intendant dont ils dépendent.
Parallèlement à ça, certains intendants seront en charge d'un groupement de Province hors Domaine Royal:
Provinces Sud : Toulouse, Gascogne, Guyenne, Béarn, Rouergue, Languedoc, Armagnac et de Comminges. Provinces Centre : Limousin-Marche, Périgord-Angoumois, Berry, Poitou, Bourbonnais-Auvergne, Lyonnais-Dauphiné Provinces Nord : Flandres, Artois, Bourgogne, Touraine, Anjou.
Ils se doivent de se présenter à tout nouveau Feudataire de la province, une fois ce dernier reconnu par le Monarque
Leur but est de faire le lien entre les responsables économiques de la province et le cabinet des finances. Ils peuvent également conseiller et aider les provinces sur des points particuliers lorsque ces dernières en feront la demande
Article II.2. - Missions des Intendants des Finances en charge du Domaine Royal Un Intendant sera nommé par Province du Domaine Royal. Il représente les intérêt de Sa Majesté et fait partie intégrante du conseil élu, sans droit de vote. Il aura pour mission de faire le lien entre le Cabinet des Finances et la Province, de conseiller et aider les nouveaux conseillers économiques, et veiller à la bonne santé économique de la Province.
Article II.3. - Du devoir de réserve Le personnel du cabinet des Finances ne peut : - Communiquer des données économiques fournies par une province, Domaine Royal compris, sans l'autorisation de la Province. - Favoriser une province au détriment d'une autre. - Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province pour en retirer un profit quel qu'il soit.
Article II.3. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité Le non respect du devoir de réserve pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du membre du Cabinet des Finances, conformément au droit royal. Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Surintendant des Finances.
- Annexe : modèle de serment a écrit:
-
Nous, X, titres s'il y a lieu, nous présentons à vous en ce jour afin de prêter serment en tant qu’Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances).
Nous jurons ainsi de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants de la Couronne et de réaliser tous travaux y afférant. Nous promettons donc de nous montrer digne de la confiance témoignée par nos pairs et de nous montrer assidu à la tâche, honorable en toute circonstance, respectueux de l'ordre établi et de nos supérieurs, ainsi que de nos pairs et de la Charte de notre Office. Enfin, en tant qu'Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances), nous jurons être loyal à Sa Majesté X, par la Grâce d'Aristote, Souverain de France. | |
| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Mer 22 Fév 2012 - 10:16 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
chargé des finances et des biens de la Couronne de France, à tous ceux qui liront ou se feront lire, Salutations.
En ce jour, constatons le Vol de biens appartenant à la Couronne de France par Messire G.rom.
Messire G.rom possède des biens de la Couronne de France, qu'il ne daigne rendre à qui de droit, et préfère se gausser en place publique orléanaise et ignorer de ce qu'il lui arrive.
Nous demandons l'aide de la Grande Prévoté de France de se charger de cette enquête, de recueillir les informations, preuves et témoignages, qui seront utiles pour la suite de cette affaire.
Fait le 22 février 1460 Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Jeu 23 Fév 2012 - 21:36 | |
| - Citation :
- Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que dès ce jour, et suite à la nouvelle organisation du Cabinet des Finances, nous nommons, le Baron Ereon au poste d'Intendant pour la Champagne, le Vicomte Leda au poste d'Intendant pour la Normandie, Dame Xalta au poste d'Intendant pour Orléans, le Duc Ztneik au poste d'Intendant pour l'Alençon, Messire Bezuto au poste d'Intendant pour le Maine,
Le Comte Etienne de Talleyrand-Périgord, dict Yodea au poste d'Intendant pour les Provinces du Nord, Le Seigneur Kimi32 au poste d'Intendant pour les Provinces du Centre, et au Prestige Messire Guigm au poste de Sous intendant pour les Provinces du Centre, et sera en outre chargé de la gestion des transports commerciaux maritimes La Duchesse Firielle garde sa charge d'Intendante pour les Provinces du Sud
Nous remercions toutes les nombreuses personnes qui nous ont fait parvenir leur candidatures, et montrer l'attachement qu'ils pouvaient avoir envers la Couronne de France.
Fait le 23 Février 1460
Keur de Thorigni Surintendant des Finances
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| | | Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Dim 9 Sep 2012 - 17:56 | |
| - Citation :
Nous, Renlie d'Evrecy, Duc de Graçay, Baron de Brécy et Seigneur de La Clavière, Surintendant des Finances Royales, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.
Par la présente, annonçons la nomination de Messire Robins d'Inker au poste d'Intendant des Provinces du Centre.
Annonçons par la même occasion l'ouverture des candidatures au sein du Cabinet des Finances pour les postes suivants:
- Intendant pour la Normandie
- Intendant pour l'Orléans
- Intendant pour le Prestige
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud
Invitons les candidats à se faire connaitre par missive privée à notre attention.
Fait et scellé de notre main, au Louvre, le 29 aout de l'an de grâce 1460
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| | | Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances Ven 19 Oct 2012 - 18:51 | |
| - Citation :
De nous, Renlie d'Evrecy, Duc de Graçay, Comte de Montignac en Périgord, Baron de Brécy et de Jarnac & Seigneur de La Clavière, Surintendant des Finances Royales, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.
Après délibérations au sein du Cabinet des Finances, annonçons les nominations de:
- Messire Ztneik du Ried, au poste de Chef du Cabinet des Finances
- Messire Ereon d'Asceline, au poste d'Intendant du parc minier du Domaine Royal
- Messire Fred de Castelviray, au poste d'Intendant pour la Normandie
- Messire Alonso, au poste d'Intendant pour l'Orléans
- Dame Mathilde de Vaucanson, au poste d'Intendant pour le Prestige
La répartition des provinces est faite comme suit:
- Domaine Royal: Normandie, Alençon, Maine, Orléans, Champagne
- Provinces du Nord: Artois, Flandres, Anjou, Touraine, Berry, Bourgogne
- Provinces du Centre: Poitou, Limousin, Périgord-Angoumois, Guyenne, Bourbonnais-Auvergne, Lyonnais-Dauphiné
- Provinces du Sud: Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges, Toulouse, Rouergue, Languedoc
Nous remercions l'ensemble des candidats ayant postulé. Ceux n'ayant pas retenu notre attention faute de compétences établies, se verront envoyer dans les prochaines semaines un questionnaire visant à évaluer leurs connaissances.
Fait et scellé de notre main, au Louvre, le 16 octobre de l'an de grâce 1460
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