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 Annonces du Surintendant des Finances

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Kederick

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MessageSujet: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeMar 13 Oct 2009 - 19:07

Citation :
Écoutez ma parole ! Moi, Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances, nomme Dame Oksana de Floret, Vicomtesse de Bourmont, à la charge d'Intendante pour le Domaine Royal. Elle devient Officier Royal à compter de ce jour, le vingt neuvième du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept. J'ai dit !

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Kederick

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 12:40

Citation :
De Gwenhwyvar uí Fergus, Surintendante des Finances, à Armoria de Mortain, Grand Maître de France

Votre Altesse,

Trop d'événements contraignants et chronophages m'empêchent de mener comme je le voudrais ma charge à la surintendance des finances. Par ailleurs, la guerre de clans qui fait rage dans ma contrée natale accapare mon esprit bien plus que je ne le voudrais. Je me vois ainsi contrainte de céder la charge de Surintendant des Finances à une personne disposant de plus de temps que moi et présentant une excellente connaissance du modèle économique du Royaume de France. Ma première pensée pour ma succession va à sa grâce El_Cid, Duc d'Escouché et actuel co-représentant d'Alençon au Conseil du Domaine Royal. Je suis intimement persuadée qu'il sera un Surintendant des Finances capable, motivé, et dévoué à notre suzerain et souverain, sa Majesté Lévan III.

Avant de sceller cette lettre pour la dernière fois avec ce sceau, je tenais à vous remercier de la confiance que vous m'avez accordée, bien que je n'ai pas le sentiment d'avoir pleinement réussi dans ma tâche. J'aurai également un excellent souvenir des membres de la Curia Regis, avec qui travailler est un régal, je suis fort aise que sa Majesté soit entourée de personnes aussi prestigieuses et compétentes.

Je suis bien sûr disponible si mon successeur éprouve le besoin de me demander conseil. Je reste toute dévouée à sa Majesté le Roy, que je n'aurai de cesse de servir jusqu'à la fin de mes jours, puisse-t-elle arriver avant la sienne.

Que le Très-Haut vous ait en Sa Sainte garde

Très respectueusement

Gwenhwyvar uí Fergus
Surintendante des Finances

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeMer 24 Nov 2010 - 9:28

Citation :
Nous Oksana de Floret,
Surintendante des finances
à tous ceux qui, ce présent écrit, liront ou se feront lire,

Salutations.

Qu'il soit su et entendu,

Que nous tenions à rappeler la présence du cabinet des finances royales pour apporter aide et conseil au sein de toute province du Royaume de France et ce dans tout domaine lié à l’économie. Que cela concerne les mines, l’équilibre des finances, le prestige ou autres, un intendant des finances sera là pour répondre à vos demandes.

De plus, que tous sachent que ce jour, Nous nommons assistant du Vicomte de Clermont en Trièves, Gerault de Gaudemar dit Geronimo2751, intendant des finances en charge des mines, le sieur Ereon d’Asceline. Nous le savons motivé et consciencieux et sommes certaine qu’il apportera beaucoup par sa volonté au cabinet des finances.
A compter de ce jour, il devient donc sous-intendant aux finances.

Le vingt deuxième jour du mois de novembre de l'an de grasce 1457.

Oksana de Floret
Vicomtesse de Bourmont
Vicomtesse de Romilly
Surintendante des Finances
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 23:54

Citation :
CHARTE DU CABINET DES FINANCES


Le Cabinet des Finances, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy/la Reyne de France, a pour mission d'apporter aide, assistance et conseil aux provinces du Domaine royal et du Royaume de France, et ce dans le respect de l’intégrité et des intérêts de la Couronne de France.

Le Cabinet des Finances déclare, aux fins de remplir sa dite mission, et sous le contrôle de la Curia Regis, se donner en vue de son fonctionnement la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après :

I. De l’institution du Cabinet des Finances : statut et organisation


Section 1. Statut

Article I.1.1. Du Statut du Cabinet des Finances.
Le Cabinet des Finances est un corps d’officiers royaux féaux assermentés qui a autorité en matière de conseil économique sur l'ensemble des provinces du Royaume de France uniquement à la demande de ces dernières et qui par la volonté des instances royales veille à la bonne santé économique des provinces du Domaine Royal.

Article I.1.2. Du siège du Cabinet des Finances
Le Cabinet des Finances siège en la ville de Paris, dans les locaux des Offices Royaux et de la Pairie.

Article I.1.3. Du Surintendant aux finances

Le Cabinet des Finances est dirigé par le/la Surintendant(e) des Finances, Grand Officier Royal. Le Surintendant des Finances se doit d'avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation majeure, notamment en matière de crime, trahison et haute trahison.

Article I.1.4. Du privilège de porter ornements

Le Surintendant des Finances a le privilège de porter en ses armes l'ornement dû à sa fonction.
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L'intendant des finances a le privilège de porter en ses armes le collier de l'intendant des finances.
Annonces du Surintendant des Finances Surint10

Section 2. De l’Organisation interne du Cabinet des Finances

Article I.2.1. – De la nomination des Surintendants des Finances.

Le Surintendant des Finances est nommé et révoqué par le Grand Maitre de France avec approbation de Sa Majesté.

Article I.2.2. – De la nomination des Intendants des Finances.
L’Intendant des Finances est nommé et révoqué en toute discrétion par le Surintendant des Finances.

Article I.2.3. – De la nomination des Sous-intendants des Finances.

Le Surintendant des finances peut nommer et révoquer les Sous-intendants des Finances à sa discrétion ou à la demande d'un intendant.
Ces derniers ont pour but d’aider et assister les Intendants des Finances.

Article I.2.4. – Du serment
Tout nouvel entrant au cabinet des finances se devra de prêter serment à la Couronne et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique du Royaume sans quoi aucune clef ne lui sera remise.

Article I.2.5. – Du non cumul du personnel du cabinet

Le personnel du cabinet des Finances ne peut exercer simultanément sa charge au sein du Cabinet des Finances et celle de grand Feudataire en exercice.
Il sera momentanément déchargé de sa mission au sein du Cabinet des Finances et sera suspendu le temps de son mandat. Il se verra retirer les clés du cabinet des finances le temps de son mandat afin de respecter la confidentialité des lieux.
Le personnel détaché auprès du domaine royal, ne peut exercer simultanément sa charge au sein du Cabinet des Finances et celle de conseiller élu en exercice.


II – Du rôle de l’Intendant des Finances et du Sous-intendant des Finances : Devoirs et prérogatives

Article II.1. - Missions des Intendants des Finances

L'intendant des Finances se voit attribuer un domaine de compétence principal : mines, prestige, etc, et devient alors référence en la matière.
Il se doit de se tenir au fait des évolutions de son domaine de compétence et de favoriser sa compréhension par le plus grand nombre.
Pour ce faire il peut émettre des explications détaillées sous forme de tutoriel, des recommandations, voire des obligations dans le cadre d'une mise sous tutelle (réservé au Domaine Royal).

Il peut, pour l'aider dans sa tâche, s'entourer de gens de compétence qui seront alors Sous-Intendant en charge de la question afférente à l'intendant dont ils dépendent.

Chaque Intendant peut au même titre que les Sous-Intendants, apporter sa contribution sur un domaine qui n'est pas son domaine principal.

Parallèlement à ça, certains intendants seront en charge d'un groupement de Province hors Domaine Royal :

Provinces Sud : Toulouse, Gascogne, Guyenne, Béarn, Rouergue, Languedoc, Armagnac et de Comminges.
Provinces Centre : Limousin-Marche, Touraine, Anjou, Périgord-Angoumois, Berry, Poitou, Bourbonnais-Auvergne.
Provinces Nord : Flandres, Artois, Bourgogne, Lyonnais-Dauphiné.

Ils se doivent de se présenter à tout nouveau Feudataire de la province, une fois ce dernier reconnu par le Roy ou la Reyne en exercice.

Leur but est de faire le lien entre les responsables économiques de la province et le cabinet des finances.
Ils peuvent également conseiller les provinces sur des points particuliers ou les mettre en relation avec l'intendant dont c'est le domaine de compétence pour des questions plus lourdes.

Article II.2. - Missions des Intendants des Finances en charge du Domaine Royal
Cette mission constitue à la fois un domaine de compétence à part entière et la charge d'un groupement de province placé sous la bienveillance de Sa Majesté.

L'intendant se doit de contribuer à la santé économique des provinces du Domaine Royal en étroite collaboration avec les gens en charge de cette question dans les provinces. Il y représente les intérêts de Sa Majesté.
Afin de remplir cette mission, les dites provinces se doivent de lui donner les accès nécessaires aux bureaux où il pourra obtenir quotidiennement l'état de leurs comptes, de leurs stocks et de leurs mines.
En contre partie, ce dernier se doit d'engager ses compétences ou celle des autres intendants pour maintenir un niveau économique au minimum stable et acceptable.

Article II.3. - Du devoir de réserve

Le personnel du cabinet des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une province, Domaine Royal compris, sans l'autorisation de la Province.
- Favoriser une province au détriment d'une autre.
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province pour en retirer un profit quel qu'il soit.

Article II.3. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité

Le non respect du devoir de réserve pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du membre du Cabinet des Finances, conformément au droit royal.
Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Surintendant des Finances.


Annexe : modèle de serment a écrit:

Nous, X, titres s'il y a lieu, nous présentons à vous en ce jour afin de prêter serment en tant qu’Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances).

Nous jurons ainsi de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants de la Couronne et de réaliser tous travaux y afférant.
Nous promettons donc de nous montrer digne de la confiance témoignée par nos pairs et de nous montrer assidu à la tâche, honorable en toute circonstance, respectueux de l'ordre établi et de nos supérieurs, ainsi que de nos pairs et de la Charte de notre Office.
Enfin, en tant qu'Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances), nous jurons être loyal à Sa Majesté X, par la Grâce d'Aristote Roy de France.

Charte adoptée par Vote des Grands Officiers et des Grands Feudataires du Royaume de France.

Faict à Paris, le trente du mois de janvier de l'an de grasce 1459.

Oksana de Floret
Vicomtesse de Bourmont
Vicomtesse de Romilly
Surintendante des Finances

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 9:15

Citation :
Nous, Intendants et Sous-Intendants du Cabinet Des Finances, faisons savoir que nous sommes en désaccord avec la destitution de la Surintendante des Finances, Oksana de Floret, Vicomtesse de Bourmont et de Romilly.

Selon nous, les reproches qui ont été adressés au CDF ne reposent sur aucun fait concret, et la décision a été prise à la va-vite sans prendre le temps de comprendre le fonctionnement du CDF et les difficultés rencontrées quotidiennement par ses intendants, que ce soit en terme d’accès aux informations économiques nécessaires à notre travail, de la variété et de la quantité de dossiers à traiter, et par dessus tout de l’absence quasi totale de directive et de soutien de la part de la couronne.

Nous avons toujours suivi les directives de notre Surintendante, et considérons ses choix comme cohérents et organisés. Par voie de conséquence, puisque sa vision des choses est jugée inadaptée, nous en déduisons que la notre l’est également, et nous présentons nos démissions immédiates de nos postes d’Intendants et de Sous-Intendants du CDF.

Espérons que nos successeurs sauront mener à bien le travail qui leur sera demandé, dans le but de servir le Royaume de France et les provinces en difficulté avant tout, comme il a toujours tenté de le faire jusqu’à présent.

Jrag de Marigny, Baron de Thuret, Seigneur de Lempdes


Annonces du Surintendant des Finances Jrag2

Ysa De Lucas d'Airain, Duchesse de Jouarre, Baronne de Coulommiers et Dame de Brainville

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Galswinthe de Ludgares

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Lisa Marie de La Croix de Bramafan Penthièvre
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeJeu 24 Fév 2011 - 9:37

Citation :
A sa Majesté,
Aux Grands Officiers royaux,
A la l'estimée assemblée des officiers royaux,

Qu'il soit sur qu'en ce vingt deuxième jour de l'an MCDLIX, conformément à ce que précédemment nous avions exprimé, nous Gérault de Gaudemar, renonçons à nos charges au cabinet des finances.
ntendant en charge des provinces Nord et Intendant es Mines.

D'une part pour protester contre les arguments avancés pour le renvoi de l'ex Surintendante Oksana de Floret car Il n’y eut en ces murs aucun surintendant qui fit montre d’autant de volonté de relancer le cabinet après le départ de feu Kidineige.

D’autre part pour dénoncer le péril dans lequel se trouve aujourd'hui le cabinet et in extenso l’économie du Domaine Royal.
En rompant de la sorte l’impulsion donné par la dame de Floret et en ne nommant pas une personne du cabinet des finances qui aurait pu poursuivre son œuvre j’ai grand soucis quand à l’avènement d’une économie florissante en DR.

Nous souhaitons bon courage à Messire D'Izard, en espérant qu’il ait acquis la fibre économique sous notre tutelle lors de son mandat de Duc de Champagne.

Gérault de Gaudemar,
Vicomte de Clermont en Trièves, Baron du Glaizil, Seigneur de Mornant et d’Anthon.

Acté au pavillon des chasses de Vincennes
le vingt deuxième jour de l'an MCDLIX

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Citation :
Le 23 Février à Troyes

Lettre de Démission dans le cadre du poste de Sous-intendant des finances

Surintendant des finances, Sa Grâce Keur de Bienfaite

J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que je suis démissionnaire de ma fonction de Sous-intendant des finances que j'occupe depuis le 22/11/1458 au sein de votre cabinet.
C’est la vicomtesse Oksana qui est venu me chercher sans que je propose aucune candidature et qui a décider de me faire confiance dans la fonction qu’elle ma confié.

Je quitterai le cabinet des finances le 23/02 /1459

Je vous prie d'agréer, Surintendant des finances, Sa Grâce Keur de Bienfaite, l'assurance de mes sentiments très distingués.

Ereon D’Asceline
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeSam 26 Fév 2011 - 21:46

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nommé, il y a peu au poste de Surintendant des Finances
par sa Majesté la Reyne, Beatrice de Castelmaure,
ceci à fait beaucoup parler.

Comme il n'est pas de mon ressort de commenter telle décision par Sa Majesté la Reyne,
sur le fond ou sur la forme,
je n'aurais rien d'autre en tête que de m'occuper de la fonction dont j'ai la charge.
J'adresse néanmoins mes regrets au Duc Ghost d'Izard qui se retrouve dans une navrante position,
et un remerciement à la Vicomtesse Oksana pour avoir oeuvré jusque là.

Par cette missive,
j'en profite pour annoncer que, suite aux nombreuses démissions qu'à connu le Cabinet des Finances,
celui ci ouvre un nouvel appel aux candidatures pour les postes d'Intendant:
- des provinces du Nord,
- des 5 Provinces du domaine royal.

Que ceux qui veulent rejoindre le "nouveau" Cabinet adresse dès à présent leur candidature,
qui seront étudiées avec soin.

Fait à Rouen, le 25 Février 1459

Keur de Thorigni
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 16:32

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nommé, il y a peu au poste de Surintendant des Finances
par sa Majesté la Reyne, Beatrice de Castelmaure,
ceci à fait beaucoup parler.

Comme il n'est pas de mon ressort de commenter telle décision par Sa Majesté la Reyne,
sur le fond ou sur la forme,
je n'aurais rien d'autre en tête que de m'occuper de la fonction dont j'ai la charge.
J'adresse néanmoins mes regrets au Duc Ghost d'Izard qui se retrouve dans une navrante position,
et un remerciement à la Vicomtesse Oksana pour avoir oeuvré jusque là.

Par cette missive,
j'en profite pour annoncer que, suite aux nombreuses démissions qu'à connu le Cabinet des Finances,
celui ci ouvre un nouvel appel aux candidatures pour les postes d'Intendant:
- des provinces du Nord,
- des 5 Provinces du domaine royal.

Que ceux qui veulent rejoindre le "nouveau" Cabinet adresse dès à présent leur candidature,
qui seront étudiées avec soin.

Fait à Rouen, le 25 Février 1459

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Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dès ce jour, nous nommons,


le Duc Petitrusse au poste d'Intendant des Provinces du Centre, Limousin-Marche, Touraine, Anjou, Périgord-Angoumois, Berry, Poitou, Bourbonnais-Auvergne.

Le Vicomte Antoine Leroy au poste d'Intendant des Provinces du Sud, Toulouse, Gascogne, Guyenne, Béarn, Rouergue, Languedoc, Armagnac et de Comminges.

La Duchesse Firielle sous Intendante au Cabinet des Finances
qui travaillera en collaboration avec l'Intendant des Provinces du Sud

Fait à Rouen, le 27 Février 1459

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Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,

à tous ceux qui liront ou se feront lire,


le Vicomte Antoine Leroy, élu Comte d'Armagnac et Comminges se voit retirer sa charge au sein du Cabinet des Finances le temps de son mandat

Ainsi,
la Duchesse Firielle prend le poste d'Intendante au Cabinet des Finances pour les Provinces du Sud.

Elle travaillera en collaboration avec
le Vicomte Louis Philippe Von Wittelsbach, dit Deubs0, qui prend en charge le poste de sous Intendant des Finances pour les Provinces du Sud.

Persevael Louis de Gilraen de Dénéré est nommé au poste d'Intendant des Provinces du Nord, Flandres, Artois, Bourgogne, Lyonnais Dauphiné

Le Seigneur Kimi32 de La Touraille est nommé sous intendant des Finances, et qu'il sera chargé de l'Etude du Prestige du Domaine Royal

Mc Legrand, est nommé au poste d'Intendant des Finances au Domaine Royal pour les Provinces de Champagne et Orléans.

Fait à Rouen, le 9 mars 1459

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeJeu 9 Juin 2011 - 13:23

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Suite à la nomination de Mc Legrand, Vicomte de Mongommery et Seigneur de Gaudigny, au poste de Chancelier de France,
et donc à sa démission en tant qu'Intendant du Domaine Royal au sein du Cabinet des Finances,
s'ouvre ce jour, un appel aux candidatures pour le poste mentionné.

Que ceux qui veulent rejoindre le Cabinet adresse dès à présent leur candidature.

Fait à Bayeux le 31 mai 1459
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeVen 8 Juil 2011 - 18:51

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Qu'il soit su que dès ce jour, nous nommons,
Ereon D'Asceline, Baron de Maligny au poste d'Intendant des Provinces du Domaine Royal,
Champagne, Normandie, Orléans, Alençon, Maine.

Il travaillera de concert avec Kimi de La Touraille, Seigneur du Besson pour ces Provinces,
tout en maintenant sa charge d'Intendant au Prestige.

Bezuto le Verdier, sous Intendant au Cabinet des Finances,
travaillera en collaboration avec les Intendants du Domaine Royal

Fait sur les eaux, le 25 juin 1459

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeVen 8 Juil 2011 - 18:51

Citation :
Citation :
Du pillage du château de Normandie et du butin récupéré en Flandres.

I_ Des faits

Sous le mandat du Duc Feu Filsdhelios, le Chateau de Rouen fut pillé essentiellement par des normands, artésiens, bretons et flamands.
Les personnes aperçues et responsables du pillage sont:

Citation :
Timonstre
Oce6
Dagoon
Maistraim
Vassilissa
Julho
Jul3s_57
Philipo
Leprieure_vonlep
Ascoli
Sernays
Ganath
Flaminia
Daovarius


Enquête à été demandé par les normands concernant un certain Eutharic, pour des échanges commerciaux anormaux sur les marchés normands

Dans l'affaire qui nous concerne, l'intérêt se porte sur deux flamands,
Sernays, apparemment mercenaire du Seigneur Slamjack, chef des FSF, et Eutharic, susceptible de détenir tous deux, une partie du butin normand.

En accord avec les Feudataires du Domaine Royal, et le Comte des Flandres,
si la Province réussissait à récupérer le butin, celui ci pouvait être gardé par les Flandres
et déduit de la dette du DR au profit de la Normandie.
Ainsi, quelques soldats de l'Ost Flamand furent envoyer afin d'intercepter les pillards.



II_ Des Circonstances

Des soldats de l'Ost Flamand composés de Fred65140, Jade5, Linquis, Rebel38, Petrasis furent envoyé sur le noeud entre Calais et Dunkerque pour intercepter les pilleurs flamands du Château de Rouen.
L'opération fut un réel succès étant donné que les soldats de l'Ost Flamand ont réussi à récupérer le butin détenu par Sernays et Eutharic.

Citation :
5003 écus
1 kilo de fer brut
3 quintaux de carcasses de vache
1 couteaux
35 légumes
28 bouteilles de lait
3 tapisseries
93 viandes
20 demi-quintaux de carcasses de cochon
265 stères de bois
19 minerais de fer
82 sacs de maïs
35 laines
38 poissons
73 sacs de blé
8 épées
9 boucliers
1 jeu de cartes
10 manches


Par contre, l'opération s'est déroulé en terre artésienne, où les victimes ont porté plainte auprès des autorités artésiennes. Les soldats flamands ont immédiatement été mis en procès concernant cette affaire. Malgré cela, ils ont pu retourner dans les Flandres pour rendre le butin au Comté, du moins une partie, il n'y a que 19 kg de fer qui a pu être rendu par le biais de Dame Maryse.

Dans le même temps, avec une politique qui lui est propre entre le Comté et les FSF (Forces Spéciales Flamandes)mené par le Seigneur Slamjack, ce dernier avait ordonné qu'on lui rende le butin pris à Sernays, et pris en otage la ville de Tournai pour cela. Le Comte des Flandres, Pinolebourru a donc cédé à la demande de Slamjack et demandé aux soldats de rendre le butin aux autorités pour les transmettre aux FSF. Les soldats ont toujours refusé cela, et ont préféré démissionner de l'Ost, en se débarrassant des denrées.
https://2img.net/r/ihimizer/img442/4783/preuveimplicationpino.jpg


III_ Conclusion

Après avoir répondu à un ordre pour récupérer le butin normand pour le Comté des Flandres, les soldats se sont vu infligés 2 jours de procès suite au verdict du procès artésien. Apprenant que le butin allait aller dans les mains des FSF, ils ont refusé de le rendre au Comté et se sont vu immobilisés pendant 45 jours après un échange armé avec les FSF. Ils ont demandé soutien à la Normandie qui n'a pu réagir à temps, et de fait, voyant l'évolution de l'affaire, les soldats se sont débarrassés des denrées et démissionner de l'Ost.

Aussi, le Comté des Flandres n'a perçu que 19kg de fer du butin normand, ce qui fait qu'uniquement 370,50 écus sont déduit de la dette du DR envers les Flandres au profit de la Normandie



Annexes

Spoiler:


Fait à Paris le 22 juin 1459

Keur de Thorigni, Surintendant des Finances
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Entériné par le Grand Maistre de France
Représentante de la Curia.
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeLun 8 Aoû 2011 - 12:55

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour, la lettre de change entre en vigueur.

Tous ceux qui sont intéressés par la lettre de change, sont libres de contacter le Surintendant des Finances.


Citation :
La lettre de change

Dans un soucis d'accueillir tout voyageur dans la plus grande sérénité dans toutes les Provinces du Domaine Royal, la Couronne de France, la Curia Régis et les Provinces du Domaine Royal
mettent en place la lettre de change avec une escorte privée de leur finance.

Tout habitant du Domaine Royal et du Royaume de France peut faire la demande d’une lettre de change. Ce service permettant le placement d'une somme d'argent dans les caisses royales par l’intermédiaire des Duchés et Comtés du Royaume de France pour la retrouver auprès de la Province destinataire lors d'un voyage.

La lettre de change n'est valable que pour les Provinces du Domaine Royal avec un dépôt minimum de 100 écus.

Pour les Provinces hors Domaine Royal vers une Province du Domaine Royal, il faudra l’accord préalable de la province de départ et du Surintendant des Finances.

Afin de compenser les frais engendrés pour la lettre de change, un taux d'intérêt sera appliqué de la manière suivante :

de 0 à 2 000 écus confié, 5% de la somme sera retenue
de 2 001 à 5 000 écus confié, 4% de la somme sera retenue
de 5 001 à 10 000 écus confié, 3% de la somme sera retenue
de 10 001 écus et plus confié, 2% de la somme sera retenue


Fait le 6 aout 1459

Keur de Thorigni
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeLun 15 Aoû 2011 - 21:28

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour, un impot royal sera prélevé sur les Provinces du Domaine Royal.


Citation :
L'impôt Royal

Dans le but de maitriser son budget, il a été décidé par ses Majestés les Reyne de France, Béatrice de Castelmaure et Nebisa de Malemort, que la Couronne de France recouvre une partie de ses droits économiques.
Ainsi les Provinces du Domaine Royal, à savoir, la Champagne, la Normandie, Orléans, l'Alençon et le Maine, seront à présent soumis à un Impôt Royal.

Le montant de l'Impôt Royal sera étudié en fonction des besoins par le Cabinet des Finances,
sur base du nombre d'habitants dans le Domaine Royal, et dans un souci constant de ne pas entraver la prospérité des habitants du Domaine Royal.
Il sera annoncé par le Surintendant des Finances, avec accord du Grand Maitre de France, aux Feudataires des Provinces, et prélevé deux fois par mois, à savoir le 10 et le 25 du mois.

Les Provinces du Domaine Royal seront libres de répercuter l'Impôt Royal sur l'imposition ducale ou comtale.
Les Régnants des Provinces du Domaine Royal seront responsables du bon paiement des Impôts Royaux, ainsi que de son acheminement, en accord avec le Surintendant des Finances.

Les fonds récoltés serviront aux besoins et projets de sa Majesté, à l'échelle du Domaine Royal et du Royaume de France, comme le remboursement de ses dettes, l'approvisionnement des vivres en cas de levée de ban, assurer ses déplacements par l'escorte royale, assurer le financement et la gestion de ses biens

Pour les Provinces vassales de la Couronne, l'Impôt Royal ne pourrait les concerner sans réunion préalable, des Etats Généraux



Fait le 15 aout 1459
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeJeu 20 Oct 2011 - 22:39

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour, l'Intendant des Finances en charge des Provinces du Nord, Persevael.Louis est démis de ses fonctions.
Nous le remercions néanmoins pour sa contribution au Cabinet

Ainsi les candidatures au poste d'Intendant des Finances sont ouvertes.
Que les volontaires souhaitant oeuvrer pour la Couronne
se fasse connaitre auprès du Surintendant des Finances

Fait le 20 octobre 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeJeu 3 Nov 2011 - 21:18

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour,
Leda, Vicomte de Vire devient Intendant Royal au sein du Cabinet des Finances
Il prendra en charge les Provinces dictes du Nord.

Nous lui souhaitons un bon mandat au sein de l'Office


Fait le 3 novembre 1459
Keur de Thorigni
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeLun 13 Fév 2012 - 12:09

Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dès ce jour, annonçons une mise à jour de la Charte du Cabinet des Finances, concernant son fonctionnement.

Aussi, annonçons une ouverture de candidatures pour de nouveaux Intendants aux Finances. Toutes candidatures seront donc à envoyer au Surintendant des Finances, et seront étudiées attentivement.

Fait le 8 février 1460
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances


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Citation :
Le Cabinet des Finances, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy/la Reyne de France, a pour mission d'apporter aide, assistance et conseil aux provinces du Domaine royal et du Royaume de France, et ce dans le respect de l’intégrité et des intérêts de la Couronne de France. Il se doit également de gérer les finances royales et porter conseil au Souverain sur la gestion économique de Son domaine et de Ses finances.

Le Cabinet des Finances déclare, en vue de son fonctionnement en tant qu'Office Royal, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après :

I. De l’institution du Cabinet des Finances : statut et organisation

Section 1. Statut

Article I.1.1. Du Statut du Cabinet des Finances.
Le Cabinet des Finances est un corps d’officiers royaux féaux assermentés qui a autorité en matière de conseil économique sur l'ensemble des provinces du Royaume de France uniquement à la demande de ces dernières et qui par la volonté des instances royales veille à la bonne santé économique des provinces du Domaine Royal.

Article I.1.2. Du siège du Cabinet des Finances
Le Cabinet des Finances siège en la ville de Paris, dans les locaux des Offices Royaux.

Article I.1.3. Du Surintendant aux finances
Le Cabinet des Finances est dirigé par le/la Surintendant(e) des Finances, Grand Officier Royal. Le Surintendant des Finances se doit d'avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation majeure, notamment en matière de crime, trahison et haute trahison.

Article I.1.4. Du privilège de porter ornements
Le Surintendant des Finances a le privilège de porter en ses armes l'ornement dû à sa fonction.
L'Intendant des Finances a le privilège de porter en ses armes, "le collier" inhérent à sa fonction.


Section 2. De l’Organisation interne du Cabinet des Finances

Article I.2.1. – De la nomination des Surintendants des Finances.
Le Surintendant des Finances est nommé et révoqué par le Grand Maitre de France avec approbation de Sa Majesté.

Article I.2.2. – De la nomination des Intendants des Finances.
L’Intendant des Finances est nommé et révoqué en toute discrétion par le Surintendant des Finances.

Article I.2.3. – De la nomination des Sous-intendants des Finances.
Le Surintendant des finances peut nommer et révoquer les Sous-intendants des Finances à sa discrétion ou à la demande d'un intendant.
Ces derniers ont pour but d’aider et assister le Cabinet des Finances et les Intendants.

Article I.2.4. – Du serment
Tout nouvel entrant au cabinet des finances se devra de prêter serment à la Couronne et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique du Royaume sans quoi aucune clef ne lui sera remise.

Article I.2.5. – Du non cumul du personnel du cabinet
L'Intendant du Cabinet des Finances ne peut exercer simultanément sa charge au sein du Cabinet des Finances et celle de Grand Feudataire en exercice.
Il se verra momentanément retirer les clés et décharger de sa mission au sein du Cabinet des Finances le temps de son mandat.
Du fait qu'il n'y ait aucune contradiction entre le Cabinet des Finances et les Provinces, les Intendants peuvent devenir conseiller de leur Province, après en avoir informé préalablement le Surintendant des Finances, et avoir reçu l'accord de celui ci.


II – Du rôle de l’Intendant des Finances et du Sous-intendant des Finances : Devoirs et prérogatives

Article II.1. - Missions des Intendants des Finances
L'intendant des Finances se voit attribuer des missions par le Surintendant des Finances
Il se doit de se tenir au fait des évolutions dans le domaine économique et de favoriser sa compréhension par le plus grand nombre.
Pour ce faire il peut émettre des explications détaillées sous forme de tutoriel, des recommandations, voire des obligations dans le cadre d'une mise sous tutelle (réservé au Domaine Royal).

Il peut, pour l'aider dans sa tâche, s'entourer de gens de compétence qui seront alors Sous-Intendant en charge de la question afférente à l'intendant dont ils dépendent.

Parallèlement à ça, certains intendants seront en charge d'un groupement de Province hors Domaine Royal:

Provinces Sud : Toulouse, Gascogne, Guyenne, Béarn, Rouergue, Languedoc, Armagnac et de Comminges.
Provinces Centre : Limousin-Marche, Périgord-Angoumois, Berry, Poitou, Bourbonnais-Auvergne, Lyonnais-Dauphiné
Provinces Nord : Flandres, Artois, Bourgogne, Touraine, Anjou.

Ils se doivent de se présenter à tout nouveau Feudataire de la province, une fois ce dernier reconnu par le Monarque

Leur but est de faire le lien entre les responsables économiques de la province et le cabinet des finances.
Ils peuvent également conseiller et aider les provinces sur des points particuliers lorsque ces dernières en feront la demande

Article II.2. - Missions des Intendants des Finances en charge du Domaine Royal
Un Intendant sera nommé par Province du Domaine Royal.
Il représente les intérêt de Sa Majesté et fait partie intégrante du conseil élu, sans droit de vote. Il aura pour mission de faire le lien entre le Cabinet des Finances et la Province, de conseiller et aider les nouveaux conseillers économiques, et veiller à la bonne santé économique de la Province.

Article II.3. - Du devoir de réserve
Le personnel du cabinet des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une province, Domaine Royal compris, sans l'autorisation de la Province.
- Favoriser une province au détriment d'une autre.
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province pour en retirer un profit quel qu'il soit.

Article II.3. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité
Le non respect du devoir de réserve pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du membre du Cabinet des Finances, conformément au droit royal.
Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Surintendant des Finances.



Annexe : modèle de serment a écrit:

Nous, X, titres s'il y a lieu, nous présentons à vous en ce jour afin de prêter serment en tant qu’Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances).

Nous jurons ainsi de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants de la Couronne et de réaliser tous travaux y afférant.
Nous promettons donc de nous montrer digne de la confiance témoignée par nos pairs et de nous montrer assidu à la tâche, honorable en toute circonstance, respectueux de l'ordre établi et de nos supérieurs, ainsi que de nos pairs et de la Charte de notre Office.
Enfin, en tant qu'Intendant des finances (ou Sous-intendant des finances), nous jurons être loyal à Sa Majesté X, par la Grâce d'Aristote, Souverain de France.
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 10:16

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
chargé des finances et des biens de la Couronne de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.

En ce jour,
constatons le Vol de biens appartenant à la Couronne de France par Messire G.rom.

Messire G.rom possède des biens de la Couronne de France,
qu'il ne daigne rendre à qui de droit,
et préfère se gausser en place publique orléanaise et ignorer de ce qu'il lui arrive.

Nous demandons l'aide de la Grande Prévoté de France de se charger de cette enquête,
de recueillir les informations, preuves et témoignages,
qui seront utiles pour la suite de cette affaire.

Fait le 22 février 1460
Keur de Thorigni
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeJeu 23 Fév 2012 - 21:36

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dès ce jour, et suite à la nouvelle organisation du Cabinet des Finances,
nous nommons,
le Baron Ereon au poste d'Intendant pour la Champagne,
le Vicomte Leda au poste d'Intendant pour la Normandie,
Dame Xalta au poste d'Intendant pour Orléans,
le Duc Ztneik au poste d'Intendant pour l'Alençon,
Messire Bezuto au poste d'Intendant pour le Maine,

Le Comte Etienne de Talleyrand-Périgord, dict Yodea au poste d'Intendant pour les Provinces du Nord,
Le Seigneur Kimi32 au poste d'Intendant pour les Provinces du Centre, et au Prestige
Messire Guigm au poste de Sous intendant pour les Provinces du Centre,
et sera en outre chargé de la gestion des transports commerciaux maritimes
La Duchesse Firielle garde sa charge d'Intendante pour les Provinces du Sud

Nous remercions toutes les nombreuses personnes qui nous ont fait parvenir leur candidatures,
et montrer l'attachement qu'ils pouvaient avoir envers la Couronne de France.

Fait le 23 Février 1460

Keur de Thorigni
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 17:56

Citation :
    Nous, Renlie d'Evrecy, Duc de Graçay, Baron de Brécy et Seigneur de La Clavière, Surintendant des Finances Royales, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.


    Par la présente, annonçons la nomination de Messire Robins d'Inker au poste d'Intendant des Provinces du Centre.


    Annonçons par la même occasion l'ouverture des candidatures au sein du Cabinet des Finances pour les postes suivants:


    • Intendant pour la Normandie
    • Intendant pour l'Orléans
    • Intendant pour le Prestige
    • Intendant pour les Provinces du Nord
    • Intendant pour les Provinces du Sud



    Invitons les candidats à se faire connaitre par missive privée à notre attention.



    Fait et scellé de notre main, au Louvre, le 29 aout de l'an de grâce 1460

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 18:51

Citation :
    De nous, Renlie d'Evrecy, Duc de Graçay, Comte de Montignac en Périgord, Baron de Brécy et de Jarnac & Seigneur de La Clavière, Surintendant des Finances Royales, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.


    Après délibérations au sein du Cabinet des Finances, annonçons les nominations de:


    • Messire Ztneik du Ried, au poste de Chef du Cabinet des Finances
    • Messire Ereon d'Asceline, au poste d'Intendant du parc minier du Domaine Royal
    • Messire Fred de Castelviray, au poste d'Intendant pour la Normandie
    • Messire Alonso, au poste d'Intendant pour l'Orléans
    • Dame Mathilde de Vaucanson, au poste d'Intendant pour le Prestige



    La répartition des provinces est faite comme suit:


    • Domaine Royal: Normandie, Alençon, Maine, Orléans, Champagne
    • Provinces du Nord: Artois, Flandres, Anjou, Touraine, Berry, Bourgogne
    • Provinces du Centre: Poitou, Limousin, Périgord-Angoumois, Guyenne, Bourbonnais-Auvergne, Lyonnais-Dauphiné
    • Provinces du Sud: Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges, Toulouse, Rouergue, Languedoc



    Nous remercions l'ensemble des candidats ayant postulé. Ceux n'ayant pas retenu notre attention faute de compétences établies, se verront envoyer dans les prochaines semaines un questionnaire visant à évaluer leurs connaissances.



    Fait et scellé de notre main, au Louvre, le 16 octobre de l'an de grâce 1460

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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeSam 15 Juin 2013 - 19:08

Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances, 

A tout ceux qui liront ou se feont lire, 

Par la présente, annonçons la décision suivante: 
-Révocation de Dame Oceane (IG: Oceane_ktf)de son poste d'Intendante chargé du parc minier.

Faict à Paris le 16 Mai 1461, 
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeSam 15 Juin 2013 - 19:20

Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

A tout ceux qui liront ou se feront lire, 

Par la présente, annonçons la décision suivante:
-Nomination de Messire Ereon au poste d'intendant au parc minier et qui laisse donc vacant le poste de bibliothécaire et de responsable des formations.

Annonçons que les postes suivants ont reçu candidature qui sont à l'étude:
-Sous Intendant aux Provinces du Nord
-Sous Intendant aux Provinces du Centre

Annonçons que les postes suivant sont ouverts à candidature jusqu'au 30 mai 1461:

-Sous Intendant aux Provinces du Nord
-Sous Intendant attaché à la levée de ban.

Et le maintien de l'ouverture de celle ci:
-Sous Intendant attaché à l'Orléanais
-Sous Intendant attaché à la Champagne
-Sous Intendant en charge de la bibliothèque et des formations

Faict à Paris le 20 Mai 1461, 
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeSam 15 Juin 2013 - 19:21

Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

A tout ceux qui liront ou se feront lire, 

Par la présente, souhaitons rectifier des erreurs apparues dans notre précedente publication.
Seuls les postes suivant restent ouverts à candidature jusqu'au 30 mai 1461:
-Sous Intendant attaché à l'Orléanais
-Sous Intendant attaché à la Champagne
-Sous Intendant en charge de la bibliothèque et des formations

Faict à Paris le 21 Mai 1461, 
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeSam 15 Juin 2013 - 19:34

Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances, 

A tout ceux qui liront ou se feront lire, 

Annonçons les nominations suivantes: 

- Dame Aalanna au poste de Sous Intendant pour la Champagne. 
- Sa grasce Valéria Declervaux Gambiani de Valrose ( Valeria03) au poste de Sous Intendant pour l'Orléans.
- Sa grasce, Galswinthe de Ludgarès au poste de Sous Intendante  pour les provinces du Centre.

Les nouveaux sous intendants sont attendus aux offices du cabinet des finances afin d'y recevoir leurs clefs.

Remercions par ailleurs les candidats au postes concernés et n'ayant pas été retenu.

Nous profitons de cette annonce pour remercier sa grasce, Ghost d'Isard de ces fonctions de sous intendant chargé au commerce extérieur par manque de présence.

Faict à Paris le  11 juin 1461, 
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MessageSujet: Re: Annonces du Surintendant des Finances   Annonces du Surintendant des Finances Icon_minitimeDim 8 Sep 2013 - 18:55

Citation :
De Nous, Leda, Surintendant des Finances,

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons la nomination suivante:

- Dame Hersent au poste de Sous Intendante en charge du Parc Minier.

La nouvelle sous intendante est attendue aux offices du cabinet des finances afin d'y recevoir ses clefs.

Faict à Paris le 5 septembre 1461,
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