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 LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C]

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anastasie91

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Nombre de messages : 26578
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MessageSujet: LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C]   LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Icon_minitimeMar 27 Oct 2009 - 12:19

Citation :
Accusé:[D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca]
Victime: [Swultane]
Officier en charge: [Anastasie]


Titre: D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca - TAOP - 25/10/1457

Faits : Brigandage

Fiche de l'accusé :

LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Preuvefiche
LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Preuvefichew

Preuves :

LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Viewer.php?id=620623brigandage_swu
LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] 287844brigande_Swu_Lyon2
LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Image1sd

Courriers :
LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Preuveproduit

Citation :
Bonjour,

Par la présente, je vous informe qu'une plainte a été faite contre vous pour brigandage et donc vous devez vous tenir à disposition de la justice pour répondre des faits.

Bien à Vous,

Anastasie sergent de la prévoté de Lyon


Dernière édition par anastasie91 le Ven 27 Nov 2009 - 16:38, édité 1 fois
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anastasie91

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MessageSujet: Re: LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C]   LY/D48/ TAOP - D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca [C] Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 16:36

Oh_coisinho_anda_ca :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 26 novembre 1457.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que cet étranger vient commettre ses méfaits chez nous.

Attendu qu'il n'a pas daigné faire appel à un traducteur, ruinant ainsi l'argument des différences de langage.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois, le Sieur Oh_coisinho_anda_ca coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à passer une journée dans les geôles, et à être délesté de l'entièreté de sa bourse (soit 13 écus), afin qu'il sache ce que signifie le fait de se retrouver sans le sou.

Gardes ! Emmenez-le !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 13 écus.

D.afonso_henriques :

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 26 novembre 1457.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que cet étranger vient commettre ses méfaits chez nous.

Attendu qu'il n'a pas daigné faire appel à un traducteur, ruinant ainsi l'argument des différences de langage.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, jugeons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois, le Sieur D.afonso_henriques coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à passer deux journées dans les geôles.

Gardes ! Emmenez-le !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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