VI/Lara/Escroquerie - Gaths [COUPABLE] - ARCHIVE

Accusé: Gaths
Victime: Ville de Vienne
Officier en charge: Vanesfagg

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 27 septembre, j'ai envoyé une missive à Sire Gaths afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Gaths n'a pas daigné faire malgré le courrier de rappel envoyé le 04 octobre.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



La loi:

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Voici les courriers envoyés:

Courrier du 27 septembre :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28 juillet 1457.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire dès votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice

dauphinoise.

Cordialement,

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

Courriers du 4 octobre :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

Courrier de dépôt de plainte envoyés le 9 octobre:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré mes courriers du 27 septembre et du 4 octobre.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.

En retraite:

Citation :

Dernière connexion le 12 Octobre 2009 à 20h28

Citation :

Dernière connexion le 12 Octobre 2009 à 20h28

Citation :

Gaths entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 188
Argent : 380

Gaths est meunier.
Gaths possède un potager.

Dernière connexion le 27 Décembre 2009 à 19h33

Citation :

Gaths entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 188
Argent : 380

Gaths est meunier.
Gaths possède un potager.

Dernière connexion le 24 Janvier 2010 à 14h27

Bon allez, il nous prend pour des truffes lui. Il est pas là tout les jours mais le peu qu'il vient, il a bien le temps de payer ces impots. Voici sa dette complète :



Lara ? Si tu veux bien....

Citation :

En ce jour du 30 janvier 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de sieur Gaths.


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 28 juillet à aujourd'hui pour un montant total de 157.05 écus et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre



vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

posté et :
L'accusation a appelé Tazspike à la barre

L'accusation a appelé Tazspike à la barre

Citation :

taz rentra dans la salle avec sa pile de dossier

bonjour, en effet la ville de vienne depuis plusieurs moi est obligé de redistribuer les impôts demander par le duché a ses habitant de manière équitable suivant le nombre de champs et d'échoppes a disposition de chaque viennois

depuis le mois de juillet ce messire ne paye plus aucun impôts préfferant se cacher occasionellement chez les moines réaparaissant de temps en temps pour retourné se cacher j'ai demander au lieutenant vanesfagg de le relancer par courrier a chaque apparition chose qu'elle a faite a plusieurs reprise elle lui a signaler egalement le faite que la derniere lettre envoyé entrainerait un proces chose dont il na pas tenu compte a ce jour aucun impôts n'a été reglé

la ayant pour plus de 1000 ecus de fraude fiscal ne peu laisser ainsi certain continuer a accepter que cela continue


taz retourna a sa place en attendant de voir la suite

JE COUPE

Bon puisque l'accusé ne semble pas vouloir venir, apparemment ça va aller...Parce que Taz nous sort qu'il a plus de 1000 écus de fraude, d'après ce qu'on a nous il y a environ 150 écus...

Citation :

Votre Honneur,


L'accusé n'ayant pas daigné se déplacer, les choses me paraissent claires. Qui ne dit mot consent, et par là même il ne peut qu'être reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés. De part son absence et sa non-réponse aux différents courriers envoyés par les agents de la prévoté, il me semble raisonnable de penser que messire Gaths se moque éperdumment du préjudice qu'il fait subir à la ville ainsi que de nos lois.

L'accusé n'a plus payé ses impots à la commune de Vienne depuis le mois de juillet... Si les impots sont prélevés c'est parce que le comté en a besoin et celui qui refuse de se soumettre à cette contribution monnétaire met à mal l'économie de sa ville et du comté. Par conséquent, votre Honneur, et au vu du nombre de mois impayés, je vous demanderais la plus grande sévérité.

Que l'accusé paye ses impots et en sus une amende de cinquante écus soit un montant total de : 207.05 écus à la ville de Vienne via un pain surtaxé. Je vous remercie de m'avoir écoutée.

posté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,
Je vous informe que si je n'ai pas payé mes impôts à la commune, c'est simplement par le fait que je suis en retraite depuis lors. Ne m'étant pas connecté (ou peu afin que mon compte ne soit pas supprimé), je n'ai pas joué pour ainsi dire au jeu et je n'ai donc pas penser à payer des impôts.
Je vous demande de bien vouloir prendre en compte ces éléments, et de bien vouloir m'excuser pour le retard en ce qui concerne ma plaidoirie.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Il avait baillé discrètement en écoutant les interventions de chacun, et du temps que le prévenu finissait avec sa dernière plaidoirie, le Juge s'était pincé discrètement pour se réveiller. ça allait être son tour ...*

En ce jour du 26 Février 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.

*Il examina une dernière fois les éléments du procès avant de poursuivre.*

Rappelons que le prévenu comparait aujourd'hui devant nous pour escroquerie envers la mairie de Vienne pour avoir refuser de s'acquitter de ses impôts, enfreignant ainsi l'article 4.f du livre V sur les lois économiques ....

*Se tournant vers le prévenu*

Sieur Gaths, vous n'avez pas payé vos impôts depuis le mois de Juillet, ni n'avez répondu au courrier de la prévôté.
Comme le souligne le procureur adjoint, vous mettez ainsi en mal l'économie de la ville et celle du duché en agissant ainsi. Pourtant, alors que l'argent des contribuables sert à maintenir l'ordre et vous permet d'avoir un marché stable avec du pain chaque jour, vous n'êtes pas le dernier à en profiter.

Je veux bien prendre en compte pour cette fois, que c'est un oubli de votre part et que vous allez vous empresser de le réparer. Aussi, voici mon verdict.

*Il se redressa en s'empara de son maillet*

Je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à payer un écu d'amende symbolique à ce tribunal.
En outre, en suivant le réquisitoire du procureur, je vous condamne à vous acquitter de vos impôts au plus vite, pour prouver que vous avez à coeur de réparer vos erreurs, ainsi qu'à reverser une amende de 15 écus à la mairie de Vienne, en lui rachetant sur son marché une miche de pain d'une valeur de 21.55 écus.

*Petit sourire sadique en poursuivant.*

Je vous rappelle que si vous n'appliquez pas ce verdict, vous serez amené à comparaître à nouveau dans ce tribunal, et cela vous coutera beaucoup plus cher que vos impôts, en vertu de l'article VI.3.f du Code Pénal :
"Obligation dexécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné"

*Coup de maillet final*

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Noté/ à classer