anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: LY/D53/ Brigandage - D.afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca [C] Ven 6 Nov 2009 - 15:56 | |
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Dernière édition par anastasie91 le Lun 1 Fév 2010 - 15:28, édité 1 fois | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: LY/D53/ Brigandage - D.afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca [C] Lun 1 Fév 2010 - 15:24 | |
| Oh_coisinho_anda_ca : - Citation :
- Enoncé du verdict :
En ce jour du 12 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur Oh_coisinho_anda_ca.
Vu les arguments apportés à notre connaissance.
Attendu qu'il s'agit de la seconde fois que ces étrangers viennent brigander en nos terres.
Attendu que la barrière linguistique ne sera pas retenue comme facteur atténuant.
Vu l'article IV.3 du coutumier.
Nous jugeons le Sieur Oh_coisinho_anda_ca coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de trois jours de prison, et 55 écus d'amende.
La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le ! D.afonso_henriques : - Citation :
- Enoncé du verdict :
En ce jour du 12 décembre 1457.
Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur D.afonso_henriques.
Vu les arguments apportés à notre connaissance.
Attendu qu'il s'agit de la seconde fois que ces étrangers viennent brigander en nos terres.
Attendu que la barrière linguistique ne sera pas retenue comme facteur atténuant.
Vu l'article IV.3 du coutumier.
Nous jugeons le Sieur D.afonso_henriques coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de six jours de prison, et 7 écus d'amende.
La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le ! | |
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