EM//TAOP - Imperatrice [RELAXE]

Date : 10/11/1457
Accusée :Imperatrice
Victime :Lara08
Agent en charge : Felryn

Faits
-Imperatrice a embauchéLara08 pour un travail sans qualifications ou presque.

Fiches d’état civil :




Preuves :





Loi:

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Lara08 pour un travail non qualifié, moyennant 16 écus. Il s'agit d'une embauche frauduleuse.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous propose une médiation afin de vous éviter un dépôt de plainte. Il s'agira pour vous d'acheter une miche de pain au prix de 12 écus.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Lieutenant Felryn

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une embauche frauduleuse de la part de Imperatrice. En effet, elle vous a embauché pour un travail non qualifié.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Lieutenant Felryn.

Médiation lancée

Citation :

Bonsoir,
Je viens de recevoir votre missive qui me laisse un peu perplexe. Car pour de multiples raison je ne vous comprend plus messire Felryn :
*je me suis fais épinglé il y a déjà quelque mois car j'avais pas assez payez un de mes salarié et vous m'avez donc démontré que la lois avais changé.
*Là je me vois me faire envoyé une missive ou cette fois si j'ai bien compris j'ai trop payer mon salarié pour sa caractéristique. Je vous trouve sympathique avec vos missive mais le soucis c'est que le barème de salaire change trop souvent à mon gout.
* D'ailleurs je ne comprend pas le faits de devoir payé une miche de pain à 12 écus alors que si j'aurai demandé une expérience de plus de 6. Je n'aurai rien payé...

De plus, j'adore comment vous et monsieur le maire avais une façon si délicate de parlé à vos citoyens. Car je vous ferez remarqué que je suis en retraite depuis quelques mois maintenant et je reviens des que j'ai du temps à moi. Donc vos délais de 48h me laisse gentillement sourire.

Bien à vous messire Felryn
Une habitante qui se dit que la vie à Enbrum est devenu quelque peu fasticieux.

Citation :

Bonjour,

Vous trouvez vos missives "sympathiques", bien. Que foutre. Elles sont formelles, ni plus ni moins. Quant à ce qui est de votre retraite, elle n'est pas une excuse. Non seulement la grille est rappelée à l'entrée de la ville, mais également en mairie, par deux fois. La prochaine fois, ouvrez simplement les yeux. Puisqu'il s'agit de Trouble à l'Ordre public, et non d'esclavagisme, la miche de 12 écus est une amende, et non un remboursement, qui n'a pas lieu d'être.

Une miche vous attend d'ailleurs sur le marché présentement. Je vous laisse de ce fait un délais limite de 24 heures pour l'acheter.

Cordialement,

Lieutenant Felryn.

Citation :

bonjour,
des miches j'en ai plein ma reserve d'ailleurs si sa vous interesse...
Puis il ne suvie pas de "que foutre" pour faire correctement un métier d'ailleur je ne suis sans doute pas la seule à vous rappellé que votre bareme de salaires change sans arret car vous avez était obligé de faire un rappel general.
Puis se n'est pas la 1ere fois (monsieur le maire s'en ai chargé pour soit disant des impots impayé) qu'on me fait des remarques par rapport à ma retraite. Pour réutilisé vos termes (je n'ai pas sa qu'à foutre de passer ma vie devant une hausse de barèmes)
Imperatrice

-Oh, une rébellion!

Citation :

Bonjour,

Vos réserves de miches de pain ne vous empêchent sûrement pas de payer, comme tout un chacun, vos amendes.
Non, le barème ne change pas sans arrêt. Celui-ci date de mi septembre 1457. Si vous avez à vous plaindre des changements intempestifs des grilles, je vous suggère de vous présenter en salle de doléance.

En ce qui concerne vos impôts, vous n'en êtes pas exempt, et une plainte peut, le cas échéant, aussi être montée. Nos lettres de rappel sont là pour vous éviter ce genre de désagrément.

Pour l'heure, constatant que vous refusez la médiation, une plainte sera posée contre vous pour Trouble à l'Ordre Public, pour la malheureuse embauche dont il est question.

A bientôt, sur le parquet,

Lieutenant Felryn.

J'enverrai c'courrier là demain.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Impératrice entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 213
Argent : 317

Impératrice est boulanger.
Impératrice possède un potager et un culture du blé.

Dernière connexion le 03 Décembre 2009 à 13h03

Sorti de retraite et de toute façon, elle se foutait de nous. Hop.

Citation :

En ce jour du 7 janvier 1457

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Dame Imperatrice.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 12 novembre 1457 Dame Lara08 pour une rémunération illégale de 16 écus pour un niveau de qualification inférieur au seuil légal.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img690/3518/imperatriceoffre.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img402/6006/imperatriceembauche.jpg

Vu l’article suivant du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Felryn à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Imperatrice se rendit avec assurance à la barre pour signifier de cette accusation :
"Monsieur le procureur, madame le juge c'est avec grand déplaisir que suis devant vous aujourd'hui. Certe je n'ai pas respecté les termes de la loi du travail, et vous m'en voyez bien desolé mais commes les preuves le dispule je n'ai que trop payer mon salarié et pour un point de caractéristique de trop. Cela suite à une retraite prolongé et je l'admet un manque de regard sur le barème des salaires. D'ailleur je souhaite affirmer que c'est ma première accusation, et depuis j'ai fais en sorte que nul erreur se reproduise. De plus je signale que le travail "cuiellir les legumes" ne demande normalement jamais une seule caractéristique. Je prie votre clémence pour ses faits."
Imperatrice se rassit derrière la bare des accusé...

J'attend quand même un peu le témoignage de Felryn

Felryn étant chez les moines...

L'accusation a appelé Samthebeast à la barre

L'accusation a appelé Samthebeast à la barre

Citation :

Encore un témoignage et Sam pourrait s'en retourner à Embrun. Il s'avança à la barre et prêta de nouveau serment.

Dame le juge, messire procureur, je suis ici pour témoigner contre Dame Impératrice au sujet d'une affaire qui date du 10 novembre de l'an 1457. J'ai donc ré-étudié le dossier car c'est le lieutenant Felryn qui en était chargé.

A la décharge de la prévenue, il faut avouer qu'elle est revenue de chez les nonnes à l'époque ou le barème des salaires a beaucoup évolué. Soit dit en passant la grille est affichée en mairie et la moindre des choses est de se renseigner avant de proposer un emploi.

De plus, et ce n'est pas dans mon habitude de défendre un prévenu, la maréchaussée d'Embrun n'a jamais eu de problème avec Dame Impératrice à ma connaissance. Je me permettrais donc de demander la clémence de la procure ou dans le pire des cas une journée en forêt au bénéfice de la mairie d'Embrun.

Voilà mes dames et mes sires. Merci d'avoir prit le temps de m'écouter.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Les preuves apportées par l’accusation sont irréfutable, d’ailleurs, l’accusée ne conteste nullement les faits. Il semble toutefois acquis que Dame Imperatrice sortait d’un long séjour chez les nonnes au moment des faits. C’est ce qu’elle déclare et c’est ce que le Sergent Samthebeast déclare aussi.

Certes la grille des salaires est affichée en mairie, et certes l’embauche reste clairement illégale. Toutefois, au regard des circonstances atténuantes soulevées, de l’absence de préjudice porté à Dame Lara08, des excuses sincères de l’accusée et de l’absence de casier judiciaire, je demanderai la clémence à cette Cour et, si vous l’acceptez votre Honneur, la relaxe pure et simple pour Dame Imperatrice.

Citation :

En ce jour du 21 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons verdict dans l affaire qui oppose le duché à la dame Impératrice accusée de ne pas avoir respecté la grille des salaires en vigueur au moment des faits.

Attendu les témoignages des deux parties

Vu les différents changements intervenus dans cette grille des salaires
Vu la retraite prolongée de la prévenue
Vu les regrets exprimées
Vu la primo infraction

reconnaissant ces faits comme circonstances atténuantes, nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, accordons la relaxe à Dame Impératrice.

Qu il en soit ainsi