Fredchef// TAOP/Non application des peines [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :: En ce jour du 24 Novembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine de Navarre à l’encontre de Messire Fredchef

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 2 Novembre qui vous imposait d'effectuer une peine allégée d'intérêt général dans les mines ducales de 5 jours
.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006

Coupé

Citation :: Votre honneur,
Puisque l'accusé ne daigne prendre la peine de venir s'expliquer devant nous et ainsi en appeler à notre clémence, l'accusation se contentera de requérir la peine appliquée en pareil cas et sans allégement cette fois.

Attendu que l'accusé, n'a pas respecté la sentence du juge en date du 2 Novembre,
faisant ainsi affront à notre justice

l'accusation requiert à l'encontre du sieur Fredchef
une peine de prison de 2 jours où il pourra réfléchir à la portée de ses actes

Nombre de messages : 3182 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/09/2006

Citation :: En ce jour du 5 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du peuple lyonnais-dauphinois, le jugement à l'encontre du Sieur Fredchef.
Nous rappelons au préalable que Sieur Fredchef était accusé de ne pas avoir respecté la peine en date du 2 novembre.

Entendus les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter ici.

Attendu qu'il ne nie donc pas les faits.

Nous, Antoine de Navarre, condamnons Sieur Fredchef à payer une amende de 100 écus et à passer une journée dans nos geôles froides.

La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !

-100 écus
-1 jour de prison

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