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 DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C)

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2 participants
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
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MessageSujet: DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C)   DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 14:25

Date : 24/11/1457
Accusée : vilya
Victime : raithuge
Agent en charge : Sergent Bounette

recidive d'offre d'embauche illégale

preuve :

DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Embauchevilya
DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Prisedemploivilya

Fiches d'état civil :

Citation :
DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Vilya
DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Raity


Loi :

Citation :
V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.


Citation :
Bonjour

Vous avez embauché raithurge le 20/11/1457 pour un salaire de 15 écus pour 19 points de force.
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme vu vos récidives

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal . Vous connaissez le chemin
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , Grand officier de la prévôté

.


Courrier envoyé à l'esclave:

Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Vilya En effet, il vous a embauché pour un salaire de 15 écus pour 19 points de force.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous informe vu les récidives de cette Dame je ne lui offre aucune médiation donc vous ne serez pas remboursé de votre manque à gagné

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.


Cordialement,

Bounette sergent .


Dernière édition par bounette le Mer 3 Fév 2010 - 8:32, édité 6 fois
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bounette

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MessageSujet: Re: DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C)   DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Icon_minitimeJeu 26 Nov 2009 - 17:50

Citation :
Expéditeur : Raithuge
Date d'envoi : 2009-11-24 14:50:16
Désolé Sergent Boun,,

Ce matin, je n'étais pas réveillé et j'ai pas vu qu'elle demandait ça....je te pris d'accepter que je me suis fait esclavager.....

Allez, fais son procès a cette gueuse, on a ................................... à faire ;-)

bises,
Rai
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Nopus

Nopus


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Localisation IG : Dié (taverne "La Mie Gourmande" 3 e fut à gauche *hips*)
Date d'inscription : 08/04/2009

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MessageSujet: Re: DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C)   DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Icon_minitimeLun 25 Jan 2010 - 20:48

des news depuis 2 mois?
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bounette

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MessageSujet: Re: DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C)   DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Icon_minitimeLun 25 Jan 2010 - 21:13

voili quand même ( ils ne peuvent pas faire passer plusieurs procès pour elle en même temps )

On ne se retrouve plus dans ces dossiers 10 jours tranquille

Citation :

En ce jour du 24 janvier 1458.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Nous condamnons l'accusée à une peine de dix jours de prison, une amende de 30 écus
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MessageSujet: Re: DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C)   DI/D47/Esclavagisme - Vilya (C) Icon_minitime

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