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 TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE

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dame-isabeau

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MessageSujet: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 2 Déc 2009 - 21:15

Citation :
Expéditeur : Carolyne33
Date d'envoi : 2009-12-02 16:17:52

Bonjour, je me permets de venir vers vous parce que j'ai été racketté en chemin. Je venais de vendre mon champs et je voulais emménager à Vienne, j'avais donc sur moi l'argent de mon champs et un peux plus. Je possédais un peu plus de 700 écus qui m'a été dérobé. Je me retrouve à ce jour sans rien. La personne qui m'a agressé avait les cheveux noirs, une barbe noire, était vêtu d'une chemise noire, de braie bleue, botte noire ceinture marron, bouclier noir et épée. Je désir porter plainte et j'aimerai que mes biens me soient restitués parce qu'a ce jour je ne possède plus rien. Je n'ai plus de champs et plus à manger. Pouvez vous s'il vous plait me donner la marche à suivre merci cordialement
Carolyne

Citation :
Expéditeur : Carolyne33
Date d'envoi : 2009-12-02 20:19:56

Bonjour

Merci de vous occuper de moi aussi rapidement. J'ai été rackettée entre Lyon et Vienne, veuillez trouver ci joint le lien de mes événements:

https://2img.net/r/ihimizer/i/rackette.jpg/ .

Je déclare sur l'honneur avoir sur moi 700 écus j'avais pris la totalité de mes biens pour venir emménager à Vienne afin de pouvoir acheter 2 champs. J'avais de la nourriture mais, je ne me souviens plus combien le plus important ce sont mes écus. Cordialement
Carolyne

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Citation :
En ce jour du 2 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre de Sieur Frewin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 1 au 2 Décembre 1457 dame Carolyne33 sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 700 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/i/rackette.jpg/ .

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 6 Déc 2009 - 13:40, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMer 2 Déc 2009 - 21:32

Citation :
Bonsoir sieur

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de dame Carolyne33

Vous lui avez dérobé 700 écus ainsi que de la nourriture non quantifiée.
De part mes prérogatives de procureur, je vous propose la conciliation suivante:
Si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de 400 écus, je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.

En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:

Citation:
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec la victime.

Dame Isabeau
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 19:13

L'accusation a appelé Carolyne33 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Carolyne arriva à la barre toute intimidée en ce lieu où elle n�est jamais venue. Elle s�approcha jura sur Aristôte de dire toute la vérité et commença sont récit :
Bonjour monsieur le juge, je me suis permise de venir vers vous parce que je me suis faite racketter dans la nuit du 1er au 2 novembre. Je revenais de Lyon après avoir vendu mon champ pour emménager à Vienne. Je possédais sur moi tout l�argent de la vente de mes terres ainsi que quelques économies gagnées péniblement à la mine et au port soit 700 écus. J�étais pleine d�espoir de recommencer une nouvelle vie et de pouvoir enfin posséder 2 champs à ce jour il ne me reste plus rien� Je voudrais que cet homme me restitue ce qu�il m�a prit c�est le seul espoir qu�il me reste aujourd�hui. Merci Monsieur le juge pour m�avoir écouté

Carolyne regagna sa place en gardant en elle un espoir.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Déc 2009 - 12:44

coupé
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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Déc 2009 - 14:46

ah fallait pas celui là, un avocat devait s'en occuper Crying or Very sad
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 5 Déc 2009 - 15:39

Bah, il l'appellera à la barre. Ils ont deux jours, ils en profitent ou ils se débrouillent.

Ah, mais ...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 6 Déc 2009 - 13:40

Citation :
Fort contrariée, la procureur s’avance à la barre pour plaider dans cette affaire de brigandage

Monsieur le juge, l’affaire que vous allez devoir juger maintenant n’est ni plus ni moins celle d’un des plus vils brigands de ce royaume.
Un scélérat du Languedoc qui vient détrousser nos honnêtes citoyens Dauphinois.

Cet homme disais je, dépourvu d’honneur a lâchement abusé de sa force pour détrousser une honnête paysanne de ses économies de toute une vie.

N’ayant aucune compassion pour sa victime, il a refusé l’offre de conciliation que lui offrait la procure, à savoir une indemnité compensatoire envers dame Carolyne en échange d’une peine allégée.

Il a refusé également à plusieurs reprises l’assistance d’un avocat, préférant la fuite, ne respectant pas, une fois de plus nos lois qui l’obligeait à ne point quitter nos terres.

Ces faits démontrent bien la personnalité fourbe de l’accusé.
En conséquence, l’accusation demandera à l’encontre du sieur Frewin une extrême sévérité

Soit :
Une amende de 300 écus
3 jours de prison
la restitution de tous les biens à la plaignante

Que justice s’accomplisse
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 12 Déc 2009 - 8:16

Citation :
En ce jour du 12 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, alons rendre notre jugement à l'encontre du Sieur Frewin.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu de l'écrasante somme dérobée à la victime par l'accusé.

Attendu du comportement méprisant de l'accusé envers la Cour.

Vu l'article IV.3 du coutumier.

Nous jugeons le Sieur Frewin coupable de trouble à l'ordre public. Nous le condamnons à une peine de trois jours de prison, et 300 écus d'amende. Nous le condamnons également à restituer l'intégralité des biens à la victime, et ce avant le 25 décembre, jour des fêtes et du bonheur.

La séance est levée. Gardes ! Emmenez-le !

-3j prison
-300e d'amende
-restitution des biens volés
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 14 Déc 2009 - 10:12

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MessageSujet: Re: TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE   TAOP/brigandage//Frewin[COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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