|
| formation - *mayael*( Valence ) | |
| | |
Auteur | Message |
---|
bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: formation - *mayael*( Valence ) Ven 18 Déc 2009 - 19:14 | |
| Dame Mayel installez vous confortablement.
Avant de commencer, je tiens à vous rappeler que des livres sont à votre disposition à l'école si vous avez besoin.à cet endroitVotre instructeur ne devrait pas tarder à arriver .
Dernière édition par bounette le Mar 8 Juin 2010 - 19:33, édité 1 fois | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Ven 18 Déc 2009 - 19:21 | |
| Natchoum entra déposa ses dossiers remercia Bounette.Passe de temps en temps ca me fait toujours plaisir de te croiser BounAlors on va commencer doucement je t'ai préparé quelque questions.Il déposa le parchemin sur la table de MayaSi tu as des questions, n'hésite pas. - Citation :
- 1. Peux tu me citer les différents cas de Trouble à l’ordre publique (TOAP) et les textes de lois s’y référents.
2. Cites moi les lois sur les embauches. 3. Montre-moi ta fiche d’identité (screenn, paint recadré et hebergé) 4. Cites moi toute les villes du LD et sa capitale.
| |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 19 Déc 2009 - 2:01 | |
| Mayael venait d'éplucher les livres qui était a leur disposition pour faire les recherches nécessaire afin de mieux s'informer sur tout ce qui touche les lois. La jeune femme s' intéressait beaucoup a tout ce qui touche la justice et la première question en faisait partie . Elle prit le livre et recopia les textes ou le TAOP y était référé . - Citation :
- 1. Peux tu me citer les différents cas de Trouble à l’ordre publique (TOAP) et les textes de lois s’y référents.
- Spoiler:
Livre III : Droit politique
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
o III.1.a.ii : De l'origine des candidats. Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire : 1.Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
III.: État de siège
IV.- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ; L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
III.: Trouble à l'Ordre Public III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.
III.5.b : Cumul de charges Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
III.5.c Attitude des conseillers ducaux. Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction. Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Livre IV : Droit commun
IV.: Trouble A l’Ordre Public IV.4.a : Violence Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Livre V : Droit économique
: Trouble A l’Ordre Public V.2.a : De la douane A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire. Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.
V.2.b : Des marchandises importées Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
V.2.c : Des offres d'emploi Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.
: Esclavagisme
V.3.b : Esclavage passif Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public
: Escroquerie V.4.a : Des tavernes o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
: Des banques L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.
Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.
V.4.e : Des mandats o V.4.e.ii : De l’émission du mandat : Tout mandat se doit de comporter : La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant. Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public
VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. - et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié. - et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle
- Citation :
- 2. Cites moi les lois sur les embauches.
- Spoiler:
V.2.c : Des offres d'emploi Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.
V.3 : Esclavagisme V.3.a : Esclavage actif Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.
Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy. - aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.
V.3.b : Esclavage passif Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public. - Citation :
- 3. Montre-moi ta fiche d’identité (screenn, paint recadré et hebergé)
- Spoiler:
- Citation :
- 4. Cites moi toute les villes du LD et sa capitale.
- Spoiler:
LD = Lyonnais Dauphinais
Le Lyonnais:
-la ville de Lyon
Dauphinnais:
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
La capitale :
La capitale du duché est la ville de Lyon. C’est le siège des administrations ducale, judiciaire et militaire. La foire ducale des marchandises et l’université ducale sont situées à Lyon Mayael venait de finir , elle lue et relue ces écrits , elle esperait ne rien avoir oublié , puis tend son parchemin a Natchoum.
voila Natchoum ! | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 19 Déc 2009 - 2:55 | |
| C'est bien tout semble correcte, je demanderai cependat à bounette de me controler ceci qui je crois n'a pas était mit à jour dans le coutumier - Citation :
- V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines. Mais on va continuer. Natchoum donna a Maya un nouveau parchemin. - Citation :
- 1.Qu'est-ce qu'une preuve?
2.Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle? 3.Cite-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et dites moi quelle est la signification de chacun. 4.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné? 5.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas? | |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 19 Déc 2009 - 14:38 | |
| - Citation :
-
- Citation :
- 1.Qu'est-ce qu'une preuve?
c'est un outils matériel permettant de prouvé le déli sur la personne accusé. Exemple : Screen , un témoignage ... - Citation :
- Citation :
2-Qu'est ce qu'une médiation, combien de temps dure t'elle?
Une médiation est le fait de conclure un accord à l'amiable entre la victime et l'escroc. Une médiation dure au maximum 48 heures ( chaque cas et à étudié)à la fin de ce délai le sergent ou lieutenant peut porter plainte - Citation :
-
- Citation :
- 3.Cite-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et dites moi quelle est la signification de chacun.
Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier :
[En médiation] => Dossier en cours de médiation
[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt
[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur
[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.
[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".
[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.
[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours - Citation :
-
- Citation :
- 4.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné?
On peut avoir jusqu'a deux champs dans chaque ville du Lyonnais Dauphinnais sauf dans la capital ou on en possède qu'un seul - Citation :
-
- Citation :
- 5.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas?
4 jours a pieds et 3 jours en noblesse | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 19 Déc 2009 - 18:56 | |
| Il reprit la copie, un sourire...Bien, encore quelques questions théorique puis on passera à un peu de pratique. - Citation :
1Parle-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.
2Cites moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.
3Tu es en service seule à Valence, quelles sont les différentes choses que tu dois faire durant ta journée ? | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 19 Déc 2009 - 19:23 | |
| - Citation :
- C'est bien tout semble correcte, je demanderai cependat à bounette de me controler ceci qui je crois n'a
pas était mit à jour dans le coutumier
Dame mayael l'a noté dans ses réponse ( la MAJ est automatique ) - Citation :
V.2.c : Des offres d'emploi Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.
: Esclavagisme
V.3.b : Esclavage passif Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public | |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 19 Déc 2009 - 20:42 | |
| - Citation :
- 1Parle-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.
- Spoiler:
Livre II : La promulgation et de l'application des lois Concerne la mise en place des lois et décrets dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.
Chapitre II.1 : Les Lois Article II.1.a : La territorialité des lois Les lois sont exécutoires sur tout le territoire du Lyonnais et du Dauphinois, et s'appliquent à toutes les personnes qui s'y trouvent, en vertu de la promulgation qui en est faite par le Conseil Ducal, par l'intermédiaire de son porte-parole.
Article II.1.b : La non rétroactivité des lois La loi ne dispose que pour l'avenir, elle n'a point d'effet rétroactif.
Article II.1.c : L’universalité des lois La loi doit être connue par tous et nul n'est censé l'ignorer.
Article II.1.d : La date d’application des lois Les lois sont applicables à partir d'un jour franc après leur validation par le Gouverneur, et cela jusqu'à ce que ce dernier, le Conseil Ducal ou le Roy décide de les abroger.
Article II.1.e : Prééminence de la législation Royale Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.
Article II.1.f : Contrôle des législations municipales Des arrêtés municipaux en matière économique peuvent être pris par les mairies. Pour ce faire, la démarche à suivre est la suivante : - Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier. - L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).
Chapître II.2 : Les textes et chartes annexes Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence :
* Traités diplomatiques * Décrets du conseil ducal * L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels * L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes - Citation :
- 2Cites moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.
- Spoiler:
VI.4 : Peines encourues VI.4.a : Trahison o VI.4.a.i : Haute-trahison Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée. - ou la torture avec pertes de capacités, - et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois) - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende de 200 à 500 écus.
o VI.4.a.ii : Trahison Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende de 100 à 300 écus. - et/ou bastonnade publique
o VI.4.a.iii : Pillage Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende jusqu'à 300 écus, - et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage, - et/ou bastonnade publique, - et/ou la torture avec perte de capacités.
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
VI.4.c : Sorcellerie Peuvent-être requis selon la gravité du cas: - la peine capitale, - ou la torture avec perte de capacités, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.
Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.
VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. - et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié. - et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle
VI.4.e : Escroquerie Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
VI.4.f : Esclavagisme Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. - et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."
- Citation :
3Tu es en service seule à Valence, quelles sont les différentes choses que tu dois faire durant ta journée ? - Spoiler:
- Citation :
- Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.
Médiation : En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit. En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive : En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté. Je mets ce texte en citation parce que a mon sens cela fait aussi parti du travail a effectuerIV.2.a : Surveillance douanière Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché. Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé. IV.2.b : Contrôle des embauches Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné : En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur. Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur. En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime. IV.2.c : Contrôle du marché Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché. En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur. Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître. Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier. IV.2.d : Contrôle des transactions foncières Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume. En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée. IV.2.e : Contrôle des taverniers Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer et de la conformité des menus des taverniers. En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures. IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.
| |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| | | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Dim 20 Déc 2009 - 21:15 | |
| Je constate que l'offre d'embauche est non conforme selon la loi. Je fais une copie de cette offre et envois un courrier à l'employeur afin qu'il régularise la situation. Une copie du courrier sera ajouter au dossier de l'employeur que je vais également préparer.- Spoiler:
Bonjour Drar,
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
Mayael, sergent.
- Spoiler:
Accusé:Drar Victime:Tidy13 Officier en charge: Mayael La fiche: - Citation :
Les faits: Le 14 novembre 1457, Sire Drar a embauché DameTidy13 pour un salaire de 16 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée. - Citation :
- Bonjour Drar,
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
Mayael, sergent. Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous: La loi: - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: Citation: Bonjour Drar , Vous avez embauché Tidy13 le 14 novembre 1457 pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X] écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche. Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées. Bien à vous [Votre Nom], [Votre Grade]. [Mettre le courrier pour l'esclave] Je m'apperçois que l'embauche a ete accepté , alors je revois un courrier a l'employeur lui demandant de dédomager sa victime .Je joint au dossier une copie de l'embauche ainsi qu'une copie de la seconde lettre.- Spoiler:
Bonjour [Nom du contrevenant]
Vous avez embauché [Nom de la victime] le [Date] pour un salaire de [X] écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X] écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous [Votre Nom], [Votre Grade]. - Citation :
- En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
Dernière édition par *mayael* le Lun 21 Déc 2009 - 2:32, édité 1 fois | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| | | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Lun 21 Déc 2009 - 13:42 | |
| Accusé:Drar Victime: Tidy13 Officier en charge: Mayael
La fiche: - Citation :
Les faits: Le 14 novembre 1457, Sire Drar a embauché Dame Tidy13 pour un salaire de 16 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée. - Citation :
Bonjour Drar
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) : - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
Mayael , sergent Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous: La loi: - Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Bonjour Drar ,
Vous avez embauché Tidy13 le 14 novembre 1457 pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite. - Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum - Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X] écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous Mayael , sergent [Mettre le courrier pour l'esclave] Bon j'ai un souci la , parce que les courrier existance ne vont pas avec cet acte la d'esclavagisme , le souci c'est les carrac de la victime . et que meme si la victime avait plus de 6 de carrac elle a ete embauché pour 16 ecus alors que de 6 a 10 de carrac l'embauche est de 15 écus selon la loi . | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| | | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Mar 22 Déc 2009 - 0:28 | |
| | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Lun 4 Jan 2010 - 22:41 | |
| Bounette passa dans la salle en sachant que l'instructeur Nat était absent
Bonsoir pour avancer un peu votre formation , Pouvez vous me citer les textes de loi concernant les escroqueries répertoriées ? | |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Mar 5 Jan 2010 - 12:23 | |
| - Citation :
V.4 : Escroquerie V.4.a : Des tavernes o V.4.a.i : Des menus Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine. Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.
Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.
Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
V.4.b : De la spéculation o V.4.b.i : La spéculation A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Blé : 12.85 écus Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons : 15.50 écus Carcasses de vaches : 31 écus Fruits : 10.2 écus Fer :20 écus Laine :12 écus Lait :9.25 écus Légumes : 10.2 écus Maïs : 3.60 écus Peaux : 16 écus Poissons : 18,5 écus
o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous. Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Bâton : 9.80 Barque : 122.50 écus Bas : 49 écus Bottes : 89 écus Bouclier : 73 écus Braie : 73 écus Bustiers : 137écus Capes : 185 écus Casques : 163 écus Chapeau : 57 écus Chausses : 28.50 écus Chemise : 121 écus Ceinture : 41 écus Coiffes : 81 écus Cols : 73 écus Coque : 38.50 écus Corde : 53 écus Couteau : 16.50 écus Epée : 217 écus Epée non aiguisée : 192 écus Farine : 15.35 écus Fer brut : 54 écus Foulard : 49 écus Gilet : 137 écus Grande échelle : 84 écus Hache : 172.85 écus Hache non aiguisée : 147.85 écus Houppelande : 269.00 écus Jeux de cartes : 50 écus Jupe : 137 écus Lame hache : 113 écus Lame non forgée : 83.50 écus Manche : 9.85 écus Mantel : 269 écus Pain : 6.55 écus Petite échelle : 29.50 écus Poulaines : 76 écus Rame : 29.50 écus Robes: 249 écus Seau : 46 écus Seau non cerclé : 29.50 écus Tabard/tablier : 121 écus Toque : 57 écus Viande : 18 écus
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente. Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée. Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant : -toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence, -tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois. -une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle. Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché : - transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours) - transactions déterminées par le Conseil ducal - transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations) - transactions déterminées par l'église (charité) - transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements) - transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)
Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante : - Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
V.4.d : Des banques L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.
o V.4.d.i : Du droit d'usure Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.
Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement : - les noms de l'usurier et de l'emprunteur - la date de la ou des échéance(s) du remboursement. - le montant emprunté - l'objet du crédit. - une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.
Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.
o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité. Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.
V.4.e : Des mandats o V.4.e.i : De la propriété du mandat : Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel
o V.4.e.ii : De l’émission du mandat : Tout mandat se doit de comporter : La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant. Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie. - Citation :
- [b]Peine encouru
VI.4.e : Escroquerie Peuvent-être requis: - de 1 à 3 jours de prison, - et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus, - et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution. - et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....) | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Jeu 7 Jan 2010 - 14:51 | |
| | |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Ven 8 Jan 2010 - 18:02 | |
| 1er devoir: - Citation :
Accusé : Match Victime: Mayael Officier en charge : Mayael
La fiche:
- Citation :
Les faits: Le 11 octobre 1457, Sire Match a vendu Un légume au dessus de la grille.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
La loi:
- Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Blé : 12.85 écus Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons : 15.50 écus Carcasses de vaches : 31 écus Fruits : 10.2 écus Fer :20 écus Laine :12 écus Lait :9.25 écus Légumes : 10.2 écus Maïs : 3.60 écus Peaux : 16 écus Poissons : 18,5 écus
o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous. Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Bâton : 9.80 Barque : 122.50 écus Bas : 49 écus Bottes : 89 écus Bouclier : 73 écus Braie : 73 écus Bustiers : 137écus Capes : 185 écus Casques : 163 écus Chapeau : 57 écus Chausses : 28.50 écus Chemise : 121 écus Ceinture : 41 écus Coiffes : 81 écus Cols : 73 écus Coque : 38.50 écus Corde : 53 écus Couteau : 16.50 écus Epée : 217 écus Epée non aiguisée : 192 écus Farine : 15.35 écus Fer brut : 54 écus Foulard : 49 écus Gilet : 137 écus Grande échelle : 84 écus Hache : 172.85 écus Hache non aiguisée : 147.85 écus Houppelande : 269.00 écus Jeux de cartes : 50 écus Jupe : 137 écus Lame hache : 113 écus Lame non forgée : 83.50 écus Manche : 9.85 écus Mantel : 269 écus Pain : 6.55 écus Petite échelle : 29.50 écus Poulaines : 76 écus Rame : 29.50 écus Robes: 249 écus Seau : 46 écus Seau non cerclé : 29.50 écus Tabard/tablier : 121 écus Toque : 57 écus Viande : 18 écus
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Mayael, sergent . J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de Légume à 10,50 écus à moi-même.
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,20 écus. Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Mayael , sergent. | |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| | | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Dim 10 Jan 2010 - 14:11 | |
| Voila je viens vous avertir que je pars en retraite ce soir et ce jusqu'a Samedi inclus . Merci | |
| | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Mer 13 Jan 2010 - 13:05 | |
| Bonjour , je fais un cour passage pour vous dire que je serais de retour demain. Bonne journée
Mayael | |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| | | | *mayael*
Nombre de messages : 114 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 16/12/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 16 Jan 2010 - 18:13 | |
| - Spoiler:
Accusé: Ericx Victime: Mairie de Valence Officier en charge: Mayael La fiche: - Citation :
Les faits:Le 16 janvier 1458, Sire Ericx est propriétaire d'une taverne a Valence nomé "le bordel du port" depuis le 24 octobre 1457 . Messire Ericx n'a jusqu'a ce jour payé la taxe obligatoire des tavernes . Comme le témoigne la preuve ci-dessous:La loi: - Citation :
- V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des menus Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine. Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.
Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.
Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. suite des faits :Courriers envoyé a Sir Ericx: - Citation :
- le 22 novembre 1457
Messir Ericx,
Etant donné que vous etes propriétaire de la taverne « le bordel du port » vous etes tenus de vous soumettre a la taxe des tavernes dont le montant est de 10 ecus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) Pour vous rendre a la foire ducal: http://old.lesroyaumes.com/ Puis =>Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez le pain.
Toute fois sahez que les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour. Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement. La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville par le moyen d'un (screen de votre écran ) prouvent que vous vous êtes acquitté de la taxe.
Vous devez payer cette taxe pour le 25 novembre et donner réponse a mon courrier , passé ce délais , je serais dans l'obligation de transmettre votre dossier en justice .
Cordialement
Sergent Mayael
Rappel: - Citation :
- Le 9 décembre 1457
Messir Ericx ,
Etant sans réponse a mon courrier je me permet de vous faire une dernière relance sur le non paiement de votre taxe sur la taverne. Sachez que c'est l'unique rappel avant d'être convoqué au tribunal pour escroquerie .
Sergent Mayael
Pour rappel voici la copie de la première missive qui vous a été envoyé. - Citation :
- Messir Ericx,
Etant donné que vous etes propriétaire de la taverne « le bordel du port » vous etes tenus de vous soumettre a la taxe des tavernes dont le montant est de 10 ecus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) Pour vous rendre a la foire ducal: http://old.lesroyaumes.com/ Puis =>Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez le pain.
Toute fois sahez que les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour. Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement. La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville par le moyen d'un (screen de votre écran ) prouvent que vous vous êtes acquitté de la taxe.
Vous devez payer cette taxe pour le 25 novembre et donner réponse a mon courrier , passé ce délais , je serais dans l'obligation de transmettre votre dossier en justice .
Cordialement
Sergent Mayael dernier rappel avant plainte. - Citation :
- Messir Ericx ,
C'est en ma qualité de sergent que je me permet de vous le dernier rappel concernant le paiement de la taxe des tavernes. Je vous laisse un dernier délais de 48h pour vous acquitter de votre dette , passé ce délais je porte plainte pour escroquerie a votre en contre.
Cordialement
Sergent Mayael
Copie de la première missive :
- Citation :
- Messir Ericx,
Etant donné que vous etes propriétaire de la taverne « le bordel du port » vous etes tenus de vous soumettre a la taxe des tavernes dont le montant est de 10 ecus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) Pour vous rendre a la foire ducal: http://old.lesroyaumes.com/ Puis =>Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez le pain.
Toute fois sahez que les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour. Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement. La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville par le moyen d'un (screen de votre écran ) prouvent que vous vous êtes acquitté de la taxe.
Vous devez payer cette taxe pour le 25 novembre et donner réponse a mon courrier , passé ce délais , je serais dans l'obligation de transmettre votre dossier en justice .
Cordialement
Sergent Mayael
| |
| | | Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 23 Jan 2010 - 18:18 | |
| Désolé, je pensais que j'étais déja passé corriger, le tout m'a l'aire bon, j'ai demandé a Dame Bounette si elle pouvait annoncer que tu commencerai ton stage. Je te mettrai ici deux cours dans peux. Sur l'utilisation du mandat, et la défence de la ville. | |
| | | bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) Sam 23 Jan 2010 - 18:20 | |
| J'ai fait la demande au prévôt pour qu'il ouvre les portes | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: formation - *mayael*( Valence ) | |
| |
| | | | formation - *mayael*( Valence ) | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |