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 formation - *mayael*( Valence )

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bounette

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MessageSujet: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 19:14

Dame Mayel installez vous confortablement.

Avant de commencer, je tiens à vous rappeler que des livres sont à votre disposition à l'école si vous avez besoin.
à cet endroit

Votre instructeur ne devrait pas tarder à arriver .


Dernière édition par bounette le Mar 8 Juin 2010 - 19:33, édité 1 fois
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 19:21

Natchoum entra déposa ses dossiers remercia Bounette.

Passe de temps en temps ca me fait toujours plaisir de te croiser Boun

Alors on va commencer doucement je t'ai préparé quelque questions.

Il déposa le parchemin sur la table de Maya

Si tu as des questions, n'hésite pas.


Citation :
1. Peux tu me citer les différents cas de Trouble à l’ordre publique (TOAP) et les textes de lois s’y référents.
2. Cites moi les lois sur les embauches.
3. Montre-moi ta fiche d’identité (screenn, paint recadré et hebergé)
4. Cites moi toute les villes du LD et sa capitale.
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 2:01

Mayael venait d'éplucher les livres qui était a leur disposition pour faire les recherches nécessaire afin de mieux s'informer sur tout ce qui touche les lois. La jeune femme s' intéressait beaucoup a tout ce qui touche la justice et la première question en faisait partie . Elle prit le livre et recopia les textes ou le TAOP y était référé .

Citation :
1. Peux tu me citer les différents cas de Trouble à l’ordre publique (TOAP) et les textes de lois s’y référents.

Spoiler:

Citation :
2. Cites moi les lois sur les embauches.

Spoiler:

Citation :
3. Montre-moi ta fiche d’identité (screenn, paint recadré et hebergé)

Spoiler:

Citation :
4. Cites moi toute les villes du LD et sa capitale.

Spoiler:

Mayael venait de finir , elle lue et relue ces écrits , elle esperait ne rien avoir oublié , puis tend son parchemin a Natchoum.

voila Natchoum !
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 2:55

C'est bien tout semble correcte, je demanderai cependat à bounette de me controler ceci qui je crois n'a
pas était mit à jour dans le coutumier


Citation :
V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.


Mais on va continuer. Natchoum donna a Maya un nouveau parchemin.

Citation :
1.Qu'est-ce qu'une preuve?
2.Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?
3.Cite-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et dites moi quelle est la signification de chacun.
4.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné?
5.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas?
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 14:38

Citation :
Citation :
1.Qu'est-ce qu'une preuve?
c'est un outils matériel permettant de prouvé le déli sur la personne accusé.
Exemple : Screen , un témoignage ...

Citation :

Citation :

2-Qu'est ce qu'une médiation, combien de temps dure t'elle?


Une médiation est le fait de conclure un accord à l'amiable entre la victime et l'escroc.
Une médiation dure au maximum 48 heures ( chaque cas et à étudié)à la fin de ce délai le sergent ou lieutenant peut porter plainte

Citation :
Citation :
3.Cite-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et dites moi quelle est la signification de chacun.

Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier :

[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès]
=> Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours

Citation :
Citation :
4.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné?

On peut avoir jusqu'a deux champs dans chaque ville du Lyonnais Dauphinnais sauf dans la capital ou on en possède qu'un seul

Citation :
Citation :
5.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas?

4 jours a pieds et 3 jours en noblesse
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 18:56

Il reprit la copie, un sourire...

Bien, encore quelques questions théorique puis on passera à un peu de pratique.
Citation :

1Parle-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.

2Cites moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.

3Tu es en service seule à Valence, quelles sont les différentes choses que tu dois faire durant ta journée ?
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bounette

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 19:23

Citation :
C'est bien tout semble correcte, je demanderai cependat à bounette de me controler ceci qui je crois n'a
pas était mit à jour dans le coutumier

Dame mayael l'a noté dans ses réponse ( la MAJ est automatique )

Citation :


V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

: Esclavagisme

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 19 Déc 2009 - 20:42

Citation :
1Parle-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.

Spoiler:

Citation :
2Cites moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.
Spoiler:

Citation :

3Tu es en service seule à Valence, quelles sont les différentes choses que tu dois faire durant ta journée ?

Spoiler:
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeDim 20 Déc 2009 - 17:12

Parfait, en faisant ta ronde tu remarque ceci en mairie.

formation - *mayael*( Valence ) Maficv7csi

Que fais tu? ensuite en repassant plus tard tu te rend comte que:

formation - *mayael*( Valence ) O7u173498r
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeDim 20 Déc 2009 - 21:15

Je constate que l'offre d'embauche est non conforme selon la loi.
Je fais une copie de cette offre et envois un courrier à l'employeur afin qu'il régularise la situation.
Une copie du courrier sera ajouter au dossier de l'employeur que je vais également préparer.


Spoiler:

Spoiler:

Je m'apperçois que l'embauche a ete accepté , alors je revois un courrier a l'employeur lui demandant de dédomager sa victime .Je joint au dossier une copie de l'embauche ainsi qu'une copie de la seconde lettre.

Spoiler:

Citation :
En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.


Dernière édition par *mayael* le Lun 21 Déc 2009 - 2:32, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeDim 20 Déc 2009 - 21:24

ok, mais vu que c'est un exercice, j'aimerai avoir le dossier fais, comme si tu étais sergent. Donc tu m'integre les screens, les noms dans les couriers et tout le reste. Very Happy un vrai dossier comme une grande. Mr.Red
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeLun 21 Déc 2009 - 13:42

Accusé:Drar
Victime: Tidy13
Officier en charge: Mayael


La fiche:
Citation :

formation - *mayael*( Valence ) FicheDraro6q

Les faits:
Le 14 novembre 1457, Sire Drar a embauché Dame Tidy13 pour un salaire de 16 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

Citation :

Bonjour Drar

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Mayael , sergent


Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:

formation - *mayael*( Valence ) Prvtevalence49r

formation - *mayael*( Valence ) Prvtevalence2gv3

La loi:

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:


Citation :
Bonjour Drar ,

Vous avez embauché Tidy13 le 14 novembre 1457 pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X] écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Mayael , sergent

[Mettre le courrier pour l'esclave]

Bon j'ai un souci la , parce que les courrier existance ne vont pas avec cet acte la d'esclavagisme , le souci c'est les carrac de la victime . et que meme si la victime avait plus de 6 de carrac elle a ete embauché pour 16 ecus alors que de 6 a 10 de carrac l'embauche est de 15 écus selon la loi .
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeLun 21 Déc 2009 - 13:54

oui donc ici on ne parle pas d'escalvagisme mais d'une embauche de personne non ou peu qualifiée. donc on passe dans l'entrave au bon fonctionnement des mines. Tu dois juste envoyer un courier a tidy pour lui annoncer de ne pas reprendre des offres d'emploi illégale. Et le sir drar on l'envoit une journée à la mine pour sa part.

formation - *mayael*( Valence ) Gkcahn2pm7

Voila sa réponse.
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 0:28

Heu.. tu veux savoir ce que je fais apres avoir reçus ça ?
Bein deja je joindrais cette missive au dossier puis je lui répondrais qu'il se rende a valence pour faire sa journée de mine car c'est déjà un plus pour valence Razz pis ça lui fera les pieds tiens , il recommencera pas de si tôt Mr. Green puis ensuite qu'il envois une preuve comme quoi il y a bien travaillé une journée (screen) et je mets la copie de la lettre au dossier Mr.Red

Voila chef chef ! salut
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeLun 4 Jan 2010 - 22:41

Bounette passa dans la salle en sachant que l'instructeur Nat était absent

Bonsoir pour avancer un peu votre formation , Pouvez vous me citer les textes de loi concernant les escroqueries répertoriées ?
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeMar 5 Jan 2010 - 12:23

Citation :
V.4 : Escroquerie

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal

Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure

Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats

o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :

Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Citation :
[b]Peine encouru

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeJeu 7 Jan 2010 - 14:51

Tu fais une ronde sur le marché et tu constate ceci:

formation - *mayael*( Valence ) Oycellhat0

apres avoir racheté un legumes, tu as le nom du vendeur.


formation - *mayael*( Valence ) Qe5sovp0km

Peux tu me monter le dossier?

Ensuite seconde exercice. plus difficile.


Quelqu'un passe au poste en Hall,
formation - *mayael*( Valence ) 4grvqwiznx

Il t'annonce qu'il a était agressé, et te donne ceci.


formation - *mayael*( Valence ) 9ro5i9gzvr

formation - *mayael*( Valence ) P0kddjsw4k

Tu as ton temps pour les deux dossiers, je n'attend pas forcément les deux ensembles, et je suis dispo pour tes questions.

Il déposa tout les parchemin sur le bureau de Maya et la laissa travailler.
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeVen 8 Jan 2010 - 18:02

1er devoir:

Citation :
Accusé : Match
Victime: Mayael
Officier en charge : Mayael


La fiche:

Citation :
formation - *mayael*( Valence ) Matchjjy

Les faits:
Le 11 octobre 1457, Sire Match a vendu Un légume au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

formation - *mayael*( Valence ) Qe5sovp0kmw5j

La loi:

Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Mayael, sergent . J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de Légume à 10,50 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,20 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Mayael , sergent.
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 9 Jan 2010 - 9:45

2eme devoir

Citation :
Accusé:Ss308
Victime: Neyvin
Officier en charge: Mayael


La fiche:

Citation :
formation - *mayael*( Valence ) P0kddjsw4kch8


Les faits:
Le 20 octobre 1457, Sire Ss308 a brigandé Sire Neyvin entre [Mettre le nom des villes entre lesquelles c'est produit le brigandage ou le noeud].

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

formation - *mayael*( Valence ) Raquet7yh

Citation :
la loi:
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
Bonjour .

Je vient déposer une plainte pour rakette , en effet je me suis fait raketté hier matin entre montélimar et valence , j'ai deja donné les preuve a Natchoum qui es venu me trouvé en taverne a la demande de madame le maire , je vous joint toujours une preuve de mes dires ci dessous .

Ce personnage ma prit quand meme 2 ecus , ses pas pour les 2 écus , mais bon si il le fait avec moi , il doit surement faire de plus gros proffit avec d'autres voyageurs.



20-10-2009 04:10 : Vous avez été racketté par Ss308
.


Voici ce qu'on lui a dérobé:

Citation :
2 écus

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé:

Citation :
bonjour sir Ss308

le 20 octobre 1457 vous avez rakétté le sir Neyvin
je vous informe donc qu'une plainte à été déposé a votre encontre Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Mayael sergent de police
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeDim 10 Jan 2010 - 14:11

Voila je viens vous avertir que je pars en retraite ce soir et ce jusqu'a Samedi inclus .
Merci
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeMer 13 Jan 2010 - 13:05

Bonjour , je fais un cour passage pour vous dire que je serais de retour demain.
Bonne journée

Mayael
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 16 Jan 2010 - 0:05

D'accord, on va reprendre avec une taxe taverne.

En sachant, que les propriétaire de taverne doivent payer au duché une taxe de 50écus toute les 5semaine. Le sieur éricx ayant ouvert la sienne le 24octobre1457 n'a jamais réglé la sienne.


formation - *mayael*( Valence ) Rdrhwjnef8

Il n'a pas répondu non plus aux lettres de la maréchaussée.
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 16 Jan 2010 - 18:13

Spoiler:
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 23 Jan 2010 - 18:18

Désolé, je pensais que j'étais déja passé corriger, le tout m'a l'aire bon, j'ai demandé a Dame Bounette si elle pouvait annoncer que tu commencerai ton stage. Je te mettrai ici deux cours dans peux. Sur l'utilisation du mandat, et la défence de la ville.
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bounette

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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitimeSam 23 Jan 2010 - 18:20

J'ai fait la demande au prévôt pour qu'il ouvre les portes
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MessageSujet: Re: formation - *mayael*( Valence )   formation - *mayael*( Valence ) Icon_minitime

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