LY//TAOP - Aliyane [RELAXE]

Titre: Aliyane - TAOP - 19/12/1457

Faits : vente illégale

Fiche de l'accusé :



Preuves :



Loi :

Citation :

Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Courriers :

Citation :

Bonjour,

Selon les lois citées ci dessous, Vous etes hors la lois en Lyonnais Dauphiné.

Vous vendez de la viande sans autorisation et en n'étant pas réellement considérer comme habitante du Lyonnais comme stipulé dans le chapitre I.5.

Pour cela je vous laisse 48h pour accepter la médiation suivante. Vous devez racheter la viande que ej vous ai acheté hier et ensuite demander une autorisation au Maire de vendre tant que vous ne serez pas totalement installer dans ce Duché. Si toutefois vous ne rachetez la dite viande, votre dossier sera transmis au juge et vous serez amené à témoigner.

"""""Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe"""""

"""""V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public. """"

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Re bonjour,

Vous devez bien entendu retirer toute marchandise que vous auriez mis sur le marché.

J'ai remis votre viande sur le marché, vous navez plus qu'à la racheter.

bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Le 23/12/1457 : Pas de réponse dossier à transmettre

Citation :

En ce jour du 28 décembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Dame Aliyane

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu des marchandises le 19 décembre 1457 à 21h50.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img192/1134/fichevilain.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img20/7686/image1cs.jpg


Vu V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Ainsi que :

Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Les preuves apportées par l’accusation montre clairement que l’accusée, Dame Aliyane, a vendu sur le marché de Lyon un morceau de viande le 19 décembre 1457. Hors, l’accusée, en vertu de l’article I.5 n’étant pas considérée comme sujet du Lyonnais-Dauphiné au moment des faits aurait du demander l’autorisation avant la mise sur le marché de sa marchandise. L’échange de courrier avec l’agent de la prévôté témoigne que cette demande n’a pas été faite.

Nous demandons donc, votre Honneur, la condamnation de Dame Aliyane pour Escroquerie et requérons une peine de 19 écus, soit le montant de sa vente frauduleuse. De plus, et parce que la non présentation devant la Cour est devenue une norme qu’il convient de sanctionner, je demande à ce que l’accusée soit condamné à 1 jour de prison.

La défense a appelé Aliyane à la barre

Citation :

MA Dame le juge , je m'excuse tout d'abord de se retard mais j'ai été retenue un moment au monastere je ne comprend guere ma presence ici pour cette affaire j'ai en effet ete contactée le 20 decembre par dame anastasie91 pour une viande mise en vente à 19 ecus sur le marché voici son courrier:

https://2img.net/r/ihimizer/img684/4815/courrier1t.jpg

suite à cela j'ai immediatement fait ce qu'on me demandait:

https://2img.net/r/ihimizer/img121/8237/procesviande.jpg

j'ai été surprise de me retrouver en proces et ai ecrit a cette personne afin de comprendre mais je n'ai pas de repons.

je pense qu'il s'agit d'une erreur qui sera reglée bien vite

je me tiens a votre disposition pour plus de details

Je tiens egalement à vous preciser que je suis desormais residente dans votre beau duché depuis plus de 30 jours et je suis heureuse de savoir que je suis desormais une citoyenne lyonnaise à part entiere

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je repete ici meme ce que j'avais deja expliqué:

MA Dame le juge , je m'excuse tout d'abord de se retard mais j'ai été retenue un moment au monastere je ne comprend guere ma presence ici pour cette affaire j'ai en effet ete contactée le 20 decembre par dame anastasie91 pour une viande mise en vente à 19 ecus sur le marché voici son courrier:

https://2img.net/r/ihimizer/img684/4815/courrier1t.jpg

suite à cela j'ai immediatement fait ce qu'on me demandait:

https://2img.net/r/ihimizer/img121/8237/procesviande.jpg

j'ai été surprise de me retrouver en proces et ai ecrit a cette personne afin de comprendre mais je n'ai pas de repons.

je pense qu'il s'agit d'une erreur qui sera reglée bien vite

je me tiens a votre disposition pour plus de details

Je tiens egalement à vous preciser que je suis desormais residente dans votre beau duché depuis plus de 30 jours et je suis heureuse de savoir que je suis desormais une citoyenne lyonnaise à part entiere

je m'interroge neammoins sur deux points:

1 pourquoi me proposer un compromis pour eviter le proces et ne pas en tenir compte ensuite alors que j'ai immediatement fait ce qu'on me demandais

2 pourquoi dire que ne aps temoigner est legion?? et demander de la prison pour cela ? Je n'ai été retenue au monastere je suis venue dès mon retour

Qu'importe je me plierai a votre decision amende ou prison mais je sais que dorenavant j'ai les meme droits que tous les citoyens de lyon car entre nous vendre une viande n'est pas un déli bien grave je pense

L'accusation a appelé Anastasie à la barre

elle a pas tort la dame, mauvais suivi de la prévôté mais normal au vu de cela:

Anastasie est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 50

Citation :

En ce jour du 14 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives , au nom du gouverneur et de son peuple, rendons jugement à l'encontre de la dame Alyanne , comparaissant devant cette cour sous le chef d'inculpation d'escroquerie

Attendu l'absence involontaire de la partie plaignante qui n'a pu faire part d'éléments nouveaux avant la mise en procés
Attendu la mise en retraite de l'accusée, perturbant ainsi la procédure
Attendu les nouvelles preuves présentées par la défense lors de son deuxième droit de parole


Nous en concluons à un regrettable concours de circonstances et au vu de ces éléments nouveaux relaxons la dame Alyanne

Madame, vous êtes libre!

perdu... c'est pas elle... en fait notre sergent c'est Anastasie91, je viens de tomber sur son pseudo... si les noms dans les dossiers sont pas les bons... du coup j'ai pas appelé la bonne personne