LY /**/TAOP (Brigandage) - Lguillaume50 [COUPABLE] - ARCHIVE

Les faits : Aggression de messire Gaudenzio aux environs de Lyon par messire Lguillaume50

Preuves :



Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 16 janvier 1458, 

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Lguillaume50.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 janvier 1458 Messire Gaudenzio aux environs de Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise. 

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre : 

http://www.monsterup.com/upload/1263629105552.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Gaudenzio à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour a tous
Je reconnais les faîts.
Une partie de ce que raconte messire Gaudenzio est faux.
En effet je lui ai volé exactement 124,18 écus, rien de plus, rien de moins.
Je suis également préssé car je fais un "tour de france". J'ai brigandé car je n'avais pas le choix, j'avais du partir en vitesse sans prendre le temps de faire des provisions.
Je ne suis pas contre rembourser une partie de ce que j'ai volé, je souhaite juste que cela se passe rapidement.

L'accusation a appelé Gaudenzio à la barre

Citation :

Votre Honneur,
Les faits sont aussi simples que douloureux: je vais les rappeler ici en essayant d'être le plus clair et le plus concis que possible.
Je suis un homme d'église et de science et j'entreprend actuellement un voyage au travers divers contés pour consulter des ouvrages dans les bibliothèque. Ma condition de religieux, fait que je voyage vêtu humblement, sans escorte et sans armes.
Le 16 courant peu avant l'entrée de la ville de Lyon, j'ai été attaqué par l'accusé. Il m'a assommé (mes blessures me font encore un peu souffrir) et il m'a dépouillé de me biens. Je portait heureusement avec moi que le peu qui me nécessite pour vivre car je fuis le luxe. Si mes souvenirs sont bons, environs 250 écus et quelques pains et mais. Cependant, cette agression m'endommage encore, car je dois me soigner physiquement et moralement de ses séquelles. J'ai du vendre le bouclier que je portait pour me défendre à un prix dérisoire pour pouvoir me nourrir. Elle retarde de plus ma quête de connaissance. Je demande donc un remboursement de la part de mon agresseur. En tant que religieux, je le pardonne de ses péchés, mais en tant que scientifique j'ai besoin de cet argent pour continuer ma quête de connaissance.
J'ai dit.

Citation :

Expéditeur : Gaudenzio
Date d'envoi : 2010-01-18 09:32:39

Bonjour Madame le Juge,
Je suis plaignant dans le procès Lguillaume50 de et j'ai déjà déposé mon premier témoignage. Actuellement su la porte de la salle d'audience il y a ce message: "Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)" Je suppose que je dois reprendre la parole... mais la porte est fermée (HRP: pas 'écriture et de clics possibles IG...). Que faire?
Cordialement

(As tu proposé une médiation à l'accusé tenshi?)
Ma réponse:

Citation :

bonjour,

Pour répondre à vos interrogations, ceci est tout à fait normal à la procédure car c'est le procureur qui doit déposer son réquisitoire.

Néanmoins, en tant que plaignant, si vous voulez ajouter autre chose, le procureur peut vous faire rappeler à la barre si vous le désirez.
Vous pouvez le contacter pour ce faire avant le réquisitoire.


Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Juge du Lyonnais Dauphiné

Voici le courrier que j'ai envoyé à Lguillaume50 :

Citation :

Bonjour messire,

Je suis Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je vous écris afin de vous proposer un arrangement dans l'affaire qui vous oppose à Messire Gaudenzio.

En effet, en échange de la restitution de la somme de 80 écus à Messire Gaudenzio, je m'engage à ne requérir aucune peine de prison ferme à votre encontre. J'ai cru comprendre que vous étiez pressé de continuer votre voyage Messire. Sachez que vous risquez jusqu'à 3 jours de prison ferme. Un séjour dans nos geôles vous ferait non seulement perdre du temps mais entamerait aussi votre santé.

Respectueusement,
Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Réponse à la médiation :

Citation :

Expéditeur : Lguillaume50
Date d'envoi : 2010-01-19 18:07:08

Bonjour
J'accepte votre proposition, mais je ne pourrais le faire que samedi car je pars pour Montbrisson(1jour) pour récupérer l'argent de mon champs qui vient d'être vendu.
Merci a vous.

On va lui faire confiance... on va dire...

On va devoir s'organiser plus tôt finalement

Citation :

Expéditeur : Lguillaume50
Date d'envoi : 2010-01-21 18:50:41

Bonjour
Je rentre plus tôt donc je pourrais le rembourser demain SOIR.

Bien, sont tous les deux à lyon aujourd'hui.
On attend la suite.

Alors, ça s'est conclu comment?

je ne sais pas, nous n'avons pas eu la confirmation apparemment
j'écris au plaignant pour savoir

Citation :

Expéditeur : Gaudenzio
Date d'envoi : 2010-02-25 08:29:00

Bonjour Chère Dame,
Oui j'ai reçu un peu moins de 80 écus ce qui équivaut à moins de la moité de ce qui m'a été volé. J'ai du attendre longtemps sur place pour recevoir l'argent ce qui a réduit encore mes maigres ressources... Non seulement le voleur n'est pas puni, mais il est gagnant d'un joli paquet d'écus et il s'en vante. Un bon encouragement au brigandage. Ceci dit... oui la conciliation a été réalisée.
Bien à vous

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Lguillaume50 a racketté Gaudenzio Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous au vu la conciliation acceptée qui le dédouane de prison, de payer 10 écus d'amende et aller 8 j à la mine en repentir

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

En effet je reconnais les fait, mais il y a de cela un bon moment maintenant, Messire Tenshikuroi m'a envoyé un pigeon me demandant si j'étais d'accord pour rembourser une partie de ce que j'ai volé-80 écus précisement- et me disant qu'il ne se passerait rien par la suite.
J'ai accepté son offre, et j'ai payé les 80 écus.
Alors au lieu de continuer ce procès, communiquez plus entre vous histoire que ça soit moins le "bazar" pour être poli.



(Bien sûr j'ai plus le message prouvant son message, depuis le temps...)

Et lui, au lieu de dire des bétises, il devrait apprendre à lire noméo!

Tssss, il connait la charte des juges, il ne garde qu'un écus sur lui grrrr.

Je vais voir avec la mairie de Macon s'il n'a pas un mandat sur lui sur lequel il cache des sous, je crois me rappeler qu'il avait participé à la prise et que le vil Dekos lui en avait fait un du coup.

Suis-je bête, oui il a un mandat cf, la demande de Cj de Bourgogne.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge demanda à ce qu'on lui apporte les lettres dont il était fait mention dans la dernière plaidoirie, avant de rendre son verdict.*

En ce 26 Février 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clerieu et de son peuple.
Rappelons que le prévu compare devant nous aujourd'hui suite à une accusation de brigandage.

*Il prit connaissance de l'accord entre la procure et le prévenu, avant de relever les yeux sur le brigand qui attendait son jugement.*

Dans l'accord, il est fait mention que si vous restituiez cette somme, le procureur s'engageait en retour à ne pas requérir de peine de prison pour vous. Cela a été respecté.

Par contre, la procure avait avancé en argument pour convaincre le prévenu d'accepter l'accord, qu'il éviterait ainsi de perdre trois jours dans nos prisons. Compte tenu de cela, il ne serait point honnête de notre part de vous coller en contrepartie 8 jours aux mines, surtout alors que vous avez quand même fait l'effort de restituer une partie du butin dérobé.

*Il ajouta tout en rangeant la lettre d'accord dans le dossier*

Non, je vais juste me contenter de doubler l'amende demandée par le procureur à la place.

*Et prenant son maillet, il conclut*

Attendu les preuves et le témoignage prouvant l'infraction à l'article IV.3.a de notre coutumier, nous déclarons le sieur Lguillaume50 coupable de brigandage, donc de Trouble à l'Ordre Publique, et le condamnons à reverser au tribunal en sortant, une amende de 20 écus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.