LY/Lara/TAOP - Elven [Acte prêt - Hors LD](Saint-Brieuc [Duché de Bretagne])

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Titre: Elven - TAOP - 11/01/1458

Faits : vte sans autorisation

Fiche de l'accusé :



Preuves :



Courriers :

Citation :

Lyon le 12/01/1458
Messire,

Le Maire vous a acheté 5 michez de pain et 10 sacs de blé à 6.35 et 12.80 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez au Maire les marchandises au meme prix, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon.

Citation :

En ce jour du 4 février 1458,

De par le traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces : La franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné, nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur Adjointe du Lyonnais-Dauphiné, demandons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Elven.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importé des marchandises et de les avoir mises en vente le 12 janvier 1458 à Lyon.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa11.casimages.com/img/2010/01/12/10011208315487804.png

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

mais en tout cas.. pas en LD. Si il y était encore hier, c'est que c'est ma faute...

Du coup on attend un peu de le localiser et Isa ? Tu crois qu'on fait une CJ pour une affaire comme ça ?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 12h04.

Est ce que je fais la CJ ou non ? Perso, si ce n'est pour un brigandage ou une affaire de trahison, je n'en ai jamais fait, après je vous laisse voir. J'en ai pour deux minutes à modifier.

Une CJ pour une vente illégale, alors qu'on sait qu'on ne récupérera rien puisque l'accusé et hors du Duché... je suis pas tellement pour.

pff! un breton en plus et toujours sur des noeuds, ça sent le brigand à plein nez ça., refourguant son butin

Je suis d'avis de lui donner une leçon et de poursuivre, histoire de le décourager de traîner ses guêtres par ici
à condition qu'on le localise rapidement

Ben je l'avais l'autre jour mais là... Il recommence à brigander sans doute (sa bourse s'est bien remplie en deux jours...)

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 12h02.

On peut le coincer là...

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

A voir avec la FC si le procés a été lancé

bon il est rentré chez lui, si le procés n'est pas lancé en FC, on abandonne chef?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tréguier [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 19h41.

Je classe sans suite