DI/Lara/Escroquerie - Timbi [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

Accusé: Timbi
Victime: Mairie
Officier en charge: somica sergente stagiaire

La fiche:



Les faits:
Le 25/01/1458, Sire Timbi vendu des poissons mais il n\'est pas citoyen de Dié.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:




De plus, il n\'avait pas l\'autorisation du maire, voici son courrier:

Citation :

Messire

Le fait que je n\'ai encore pas répondu à votre Missive ne vous permet pas d\'outrepasser vos droits.
Veuillez je vous prie retirer toutes vos marchandises du marché.
Par ailleurs, vous serez très prochainement contacté par la prévôté si ce n\'est déjà fait.
Je vous prierez de pourvoir au médiation que l\'on vous proposera.

Cordialement,
Nopus

La loi

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n\'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu\'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour ,Sire Timbi

Je vous ai acheté 1 poisson à 17.80.


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n\'avez pas l\'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l\'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 poisson au même prix (Soit 17.80 ecus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Somica, Sergente stagiaire de la prévôté

Courrier de dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente stagiaire

Citation :

Accusé: Timbi
Victime: Mairie
Officier en charge: somica sergente stagiaire

La fiche:



Les faits:
Le 25/01/1458, Sire Timbi vendu du bois mais il n'est pas citoyen de Dié.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:




De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:

Citation :

Messire

Le fait que je n'ai encore pas répondu à votre Missive ne vous permet pas d'outrepasser vos droits.
Veuillez je vous prie retirer toutes vos marchandises du marché.
Par ailleurs, vous serez très prochainement contacté par la prévôté si ce n'est déjà fait.
Je vous prierez de pourvoir au médiation que l'on vous proposera.

Cordialement,
Nopus

La loi

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour ,Sire Timbi

Je vous ai acheté 1 stère de bois à 4.45.


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez stère de bois au même prix (Soit 4.45 ecus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Somica, Sergente stagiaire de la prévôté

Courrier de dépot de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente stagiaire

Même chef d'accusation que pour la vente de poisson cité dans l'autre dossier, ça fera un seul procès.

C'était séparé à la prévôté, j'ai posté séparé

Pas de soucis Light, mais on ne fera qu'un seul procès

Oui, si tu veux Lara.

Citation :

En ce jour du 4 février 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu des marchandises, qui entrent qui plus est dans la catégorie des ressources naturelles, sans autorisation du maire le 25 janvier 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/timbi110.jpg

https://i.servimg.com/u/f13/14/33/20/97/timbi11.jpg

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

[Dossiers fusionnés pour plus de clareté]

Attention, ce n'est pas de l'importation à proprement parler, il est Dauphinois et les 2 cas relèvent de la régulation du commerce dont la vente des ressources naturelles et l'absence d' autorisation du maire pour la vente

Citation :

Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie

posté

L'accusation a appelé Nopus à la barre

COUPE

en plus c'est un brigand, cela confirme mes souçons au vu de ces agissements à Valence aussi.

Humm Nopus n'est pas venu...

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé n'ayant pas daigné se présenter à la barre, je considère qu'il n'a rien à dire pour sa défense et préfère fuir que de prendre ses responsabilités devant vous.

Dans cette affaire, messire Timbi a été accusé d'avoir vendu sans autorisation des marchandises entrant dans la catégorie des ressources naturelles dont le commerce est très réglementé.

Le préjudice causé à la mairie étant équivalent à la somme de 22.25 écus, je demande votre honneur, à ce que l'accusé achète un pain surtaxé à la mairie de Dié d'un montant de 44.50 écus, soit le double du préjudice causé.

Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre honneur.

posté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Encore des mensonges puisque j'ai rendu ces marchandises au même prix...
mais le tribunal de ce royaume n'a pas l'air de vouloir en tenir compte...
Vive la justice!

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Pour son premier verdict à rendre, le Juge avait écouté avec passion l'accusation et la défense. Il toussota, et tapa un peu avec son marteau pour voir s'il le bruit produit le satisfaisait.


En ce jour du 24 Février, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu à l'encontre de Sieur Timbi accusait d'escroquerie en la ville de Dié.


*Coup d'oeil vers le procureur adjoint.*


Nous avons pris note des preuves, du réquisitoire et du témoignage de Nopus.


*Se tournant vers l'accusé.*


Sieur Timbi, nous sommes perplexe, il ne fallait pas que vous rendiez vos marchandises, mais qu'au contraire vous les repreniez étant donné que vous n'auriez jamais du les vendre. Si vous aviez accepté d'être assisté d'un avocat, peut-être votre défense s'en serait trouvé moins pitoyable.


Bref, attendu les preuves accablantes,la demande du procureur, et la défense inexistante, nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie et vous condamnons sieur Timbi à verser la somme de 11 écus à la mairie de Dié en achetant à celle-ci une miche de pain surtaxée à 17.55 écus que vous trouverez sur le marché.
Nous rajoutons un jour de prison pour vos propos diffamatoires.


Si vous ne respectez pas ce verdict, vous serez amené à comparaître devant moi à nouveau et vous subirez d'atroces souffrances, en vertu de l'article VI.3.f :
"VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."
Ajoutons que nous sommes ouvert à tout élément nouveau que vous nous feriez parvenir.


*Coup de maillet final*


Justice est rendue.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.