Livre d'archivage des missives au titre de l'assemblée

Citation :

Au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné,

De l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné,

En vertu de nostre motion du 13 septembre MCCCCLVII, voici cette missive afin d'inviter nostre Porte-Parole ducale à nous remmettre, comme précisé dans la dite motion un bilan d'activité complet du Conseil Ducal.

Pour plus de clarté je vous adjoins une copie de la motion. Biensûr cela n'est pas obligatoire, mais il est important je trouve de maintenir une communication claire et concise entre le conseil ducal et ses feudataires.

Adopté le 13 septembre MCCCCLVII a écrit:: Des conseils prodigués par l'assemblée nobiliaire à son suzerain

- Afin de lui permettre d'exercer utilement et à bon escient ses obligations, et par l'intermédiaire de son secrétaire, la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné invitera chaque gouverneur nouvellement élu, afin qu'après lui avoir présenté les contours de sa politique, celui-ci puisse à son gré solliciter de l'assemblée un avis dans tout domaine de son choix;

- Dans le même but, et par le même intermédiaire, le porte-parole du conseil en place sera invité à chaque fin de mandat afin qu'un exemplaire du bilan de l'activité du Conseil soit remis directement à l'assemblée, incluant en sus des nouvelles rendues publiques:

* l'état chiffré du trésor en revenus détaillés, dépenses courantes et dépenses exceptionnelles.
* l'état chiffré des compagnies d'ordonnance en hommes, armes et vivres.

La teneur de ce bilan sera tenue secrète et archivée par la présente assemblée.

Des recommandations au Conseil ducal entrant en fonction pourront être discutées par l'assemblée à partir de ce bilan, selon les modalités en usage, et le secrétaire apportera les conclusion à pierre scize.

Cordialement,

Ka Devirieux, Sécrétaire de l'assemblée Nobiliaire.
Vicomte de Savines et seigneur de Saint-Véran.

Faict à Lyon le dixème jour du mois de février MCCCCLVIII

Citation :: Au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné nouvellement élu,

De l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné,

Sachez que vous êtes invité, comme le prévoit nostre motion, à venir en vostre assemblée de feudataires afin de nous présenter vostre conduite et ligne politique.

Cordialement,

Ka Devirieux, Sécrétaire de l'assemblée Nobiliaire.
Vicomte de Savines et seigneur de Saint-Véran.

Faict à Lyon le 27ème jour du mois d'avril MCCCCLVIII

Du 27 avril 1458 venant du major;

Citation :: Bonjour,

Il apparait ce jour, que la menace s'éloigne de nous, ceux qui voulaient nous prendre nos ville se dirige a notre opposé.

En conséquence, l'alerte est levée.

merci a vous d'y avoir néanmoins répondu.

Pathan, major des cn

Citation :

Au nom de la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné,
Au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné,
Aux sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tout ceux qui ouïront ou liront,

En ce vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf, qu'il soit su que l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné a adopté plusieurs motions concernant le remplaçant de son secrétaire et de ses status.

Citation :: Au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné,
Aux sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tout ceux qui ouïront ou liront,

Le secrétaire de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné, le vicomte Raithuge Authieux ayant démissionné de ses fonctions, celle-ci a entamé une motion conforme à ses status afin de se doter d'un nouveau secrétaire.

Après discussion et vote, le choix des nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné s'est porté sur le vicomte Walan de Meyrieux, qui prend fonction à compter de ce jour.

Motion adoptée par la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné le vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf à l'unanimité
Raithuge Authieux

Walan de Meyrieux

Motion adoptée par la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné le vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf à l'unanimité

Adopté le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:: Des rôles optionnels.

L'Assemblée Nobiliaire étant un lieu privilégié pour les vassaux du Lyonnais-Dauphiné afin de se rencontrer et d'échanger, elle pourra servir à l'organisation de la vie nobiliaire du Duché, que cela soit pour organiser des festivités et cérémonies, ou informer et inviter les autres vassaux à des manifestations nobles.

En outre, considérant les lois héraldiques du Royaume de France, l'Assemblée Nobiliaire pourra débattre en son sein de l'élévation exceptionnelle du fief de retraite du Duc régnant sortant et aura pour charge, en cas d'accord, de constituer et de présenter un dossier d'élévation auprès des Grands Feudataires du Royaume.

Motions adoptées par la haute assemblée des feudataires du Lyonnais-Dauphiné le vingt-et-unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et neuf à la majorité des deux tiers :

Adopté le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:: Du devoir de conseil

L'Assemblée Nobiliaire fonde son existence sur le devoir de conseil que doit tout vassal à son seigneur. Par conséquent, l'essence et le but premier de cette Assemblée des vassaux directs de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, seront donc de conseiller le Duc régnant, en tant qu'il est leur suzerain légitime, afin de préserver les intérêts et les biens du Duché, grâce à leur expérience du gouvernement, de l'administration d'un État, et dans les nombreux domaines de la chose publique.

Le Consilium est définit par le Codex Levan de la Hérauderie.

Le conseil pourra s'exprimer soit de manière spontanée, c'est-à-dire par l'ouverture d'une motion par un membre de l'Assemblée, soit par une sollicitation du Duc régnant, désirant recevoir l'avis de ses vassaux sur une décision ou un événement concernant les intérêts et l'administration du Duché, notamment, si le Régnant le souhaite, la soumission des patentes d'anoblissement qu'il souhaitera accorder lors de son mandat, conformément aux lois héraldiques du Royaume de France.

Adopté le 30 août MCCCCLVII, modifiée le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:: Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'assemblée nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain.

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Au nom de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné,
Walan de Meyrieux
Livre d'archivage des missives au titre de l'assemblée De_mey11

Missive aux membres du 2 novembre 1460 a écrit:: Honorables membres de l'Assemblée Nobiliaire,

Ainsi que certains d'entre vous l'ont déjà constaté, une discussion a été ouverte par moi-même concernant l'éventuelle ouverture de l'Assemblée Nobiliaire aux conjoints, aux héritiers et/ou aux seigneurs et dames tenant fief issu de mérite.

Comme d'habitude, vos avis et opinions sont les bienvenus afin de discuter sur ce thème. A l'issue de cette discussion nous pourrons ensuite procéder à un vote afin de déterminer si l'Assemblée Nobiliaire souhaite conserver les statuts actuels sur ce point ou les modifier, et dans ce dernier cas de quelle manière.

Dans l'attente de vos interventions,

Walan de Meyrieux.

Missive aux membres du 18 novembre 1460 a écrit:: Honorables membres de l’assemblée nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné,

Suite à la discussion sur l'ouverture des accès de l'Assemblée Nobiliaire aux conjoints, héritiers et vassaux, une majorité des deux tiers s'est déjà exprimée pour l'ouverture aux conjoints, les autres points étant encore en discussion.

Par conséquent, j'invite les membres dont le conjoint n'aurait pas encore accès à l'Assemblée Nobiliaire à me faire parvenir une missive privée pour que consignes soient données pour changer cela.

Que le Très Haut vous guide sur la voie de la noblesse de corps, de coeur et d'esprit,
Walan de Meyrieux.

Missive aux membres du 19 novembre 1460 a écrit:: Aux honorables membres de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné,

L'un des membres de l'Assemblée Nobiliaire, Phelim Guerrero, a estimé après cinq jours sans la moindre objection que les votes exprimés ouvertement et à main levée par les membres de l'Assemblée Nobiliaire sur le sujet de l'ouverture de celle-ci aux conjoints, héritiers ou vassaux n'étaient pas suffisamment clairs dans leur expression et a demandé à ce qu'un vote formel soit lancé.

Par conséquent, trois votes ont été lancés sur chacun des trois sujets ayant été évoqués, avec pour motions proposées celles qui découlent des débats, discussions et avis ayant déjà été donnés. Motions qui avaient déjà été proposées il y a cinq jours et n'ont de même suscité aucune réaction ni commentaire.

J'invite donc chacun d'entre vous à venir formellement donner leur avis sur chacun de ces sujets dans les sept jours, quand bien même l'aurait-il déjà exposé précédemment.

Walan de Meyrieux.

Missive aux membres du 27 novembre 1460 a écrit:

Honorables membres de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné,

Après sept jours de vote, ceux-ci sont désormais clos et les résultats sont les suivants.

Par 22 voix pour et 5 contre, la motion sur l'accès des conjoints remporte plus des deux tiers des 27 voix exprimées. La motion suivante est donc adoptée à la majorité et la discussion close :

Citation :: Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain, et son éventuel conjoint;

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Par 16 voix pour et 11 contre, la moition sur l'accès des héritiers majeurs remporte la majorité des voix exprimées sans dépasser les deux tiers. La motion suivante reste donc à débattre :

Citation :: Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain;
- tout héritier majeur d'un vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné;

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Par 13 voix pour et 15 voix contre, la motion sur l'accès des vavasseurs ne remporte pas la majorité des voix. La motion suivante est donc close sans suite :

Citation :: Des membres de l'Assemblée Nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'Assemblée Nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain;
- tout vassal d'un vassal direct du Duché du Lyonnais-Dauphiné ayant lui-même terres dans le duché du Lyonnais-Dauphiné .

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Les statuts de l'Assemblée Nobiliaire ont été modifiés en conséquence et j'invite les différents membres à me contacter pour veiller aux accès de leurs conjoints s'ils ne les ont pas déjà.
Pour poursuivre la discussion sur l'accès aux héritiers, je vous invite à le faire au même lieu que précédemment (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t26645-ouverture-de-l-assemblee-nobiliaire-aux-conjoints-et-heritiers).

Fait le 27 novembre 1460,
Walan de Meyrieux.

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