LY/CJ (Savoie)/TAOP(Brigandage) - Lunenoir [COUPABLE] - ARCHIVE

Titre: Lunenoir - TAOP - 11/02/1457


Faits : Brigandage


Butin : - 220 écus
- 7 stères de bois
- 10 minerais de fer
- 6 miche de pains


lieu de l'agression : Noeud à l'ouest de Lyon


Fiche de l'accusé :





Preuves :




Courriers :

Citation :

Expéditeur : Samoxus
Date d'envoi : 2010-02-10 09:42:11

Bonjour,
Je ne comprend pas mon arrestation.
Je suis Samoxus de Patay, je me randais à Genève quand soudain je me suis fait raquetter sur un chemin à l'ouest de votre ville.
Un dénomé Lunenoir.
Il m'a tout pris, environ 220 écus, 10 minerais de fer et quelque pain .
Je n'ai plus rien, j'ai porter plainte tout de suite au maire de ce villageoi, je suis toujours sans réponse, j'ai besoin de votre aide !

Événements récents :
10-02-2010 04:20 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
10-02-2010 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09-02-2010 04:09 : Vous avez été racketté par Lunenoir .

Citation :

Expéditeur : Samoxus
Date d'envoi : 2010-02-10 23:30:43

Monsieur, voici les informations dont vous avez besoin!

Le screen de mes évènement:

Événements récents :
10-02-2010 04:20 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
10-02-2010 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09-02-2010 04:09 : Vous avez été racketté par Lunenoir .
08-02-2010 11:10 : Vous avez acheté à la mairie 10 kilos de minerai de fer pour 20,00 écus.
08-02-2010 11:10 : Vous avez acheté à Mirmillon 5 stères de bois pour 4,50 écus.
08-02-2010 11:10 : Vous avez acheté à Cyriaque 5 miches de pain pour 6,25 écus.



Ma liste complète de mes affaire:

- 220 écus
- 7 stères de bois
- 10 minerais de fer
- 6 miche de pains

Enfin, ca c'est passé sur le chemin, à l'ouest de Lyon.


En espérant que tout cela sois justice,
sincère salutation et mes remerciements les plus profonds.

Samoxus

Citation :

Expéditeur : Samoxus
Date d'envoi : 2010-02-11 10:12:06

Veuillez excusez ma maladresse.

Voici le lien de mon screen !

https://2img.net/r/ihimizer/img44/188/screenvnement.jpg

A lancer au plus vite, avec un peu de chance est encore en LD

L'acte est prêt mais...

Ce personnage n'habite pas dans le même Comté !

Citation :

En ce jour du 12 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Lunenoir.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 9 février 1458 Messire Samoxus sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 220 écus, ainsi que 7 stères de bois, 10 minerais de fer et 6 miches de pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img44/188/screenvnement.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

S'il n'habite pas dans le même comté vous pouvez toujours lui faire un procès non?

Non.. enfin si... Disons que hors du LD, on peut pas lancer le procès nous même. Il faut une coopération judiciaire avec le comté visé et que ce soit eux qui fasse les actions IG. Sauf que là... on sait pas où il est du tout. Donc on peut pas faire de CJ.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 7h49.

La savoie, ce n'est pas le mieux au niveau cj mais pas le choix..

CJ demandée. J'ai envoyé tout les éléments à Dame Azalée, Procureur de Savoie.

Citation :

En ce jour du 14 février 1458, 

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Savoie placée sous l’autorité du Juge Cedrik1er et dans le cadre d'une Coopération Judiciaire comme décrite dans le traité du même nom liant nos deux provinces, à l’encontre de Messire Lunenoir.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 9 février 1458 Messire Samoxus sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise. 

On vous accuse d'avoir volé la somme de 220 écus, ainsi que 7 stères de bois, 10 minerais de fer et 6 miches de pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre : 

https://2img.net/r/ihimizer/img44/188/screenvnement.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Lancée :)

Citation :

Expéditeur : Azalee_de_sparte de Sparte
Date d'envoi : 2010-02-14 21:02:09

Cher confrère

Nous venons d'arrêter le sieur Lunenoir et l'avons mis au courant du procès en cours.

Je vous tiendrai au courant de sa première plaidoirie dès qu'il l'aura faite.

Amicalement

Azalée de Sparte
Procureur de Savoie

Citation :

Expéditeur : Azalee_de_sparte de Sparte
Date d'envoi : 2010-02-17 11:09:48

Cher collègue

L'accusé Lunenoir ne s'est toujours pas présenté au tribunal pour sa défense

Amicalement

Azalée de Sparte
Procureur de Savoie

Je prépare un réquisitoire.

Réquisitoire envoyé à la Duchesse Azalee_de_sparte, Procureur de Savoie.

Citation :

Votre Honneur,

Vous l’aurez constaté, l’accusé n’a pas daigné se présenter devant cette cour pour se justifier de ses accusations. Au lieu de ça, il a encore une fois prit la fuite. Inutile donc de perdre du temps. Les faits parlent d’eux mêmes. L’accusé, Messire Lunenoir s’en ait violement prit à Messire Samoxus alors que celui-ci voyageait paisiblement en direction de Lyon, le laissant sans ressources et le condamnant à être arrêté par la maréchaussée comme un vulgaire maraud.

C’est sans détour que je demande aujourd’hui la condamnation de Messire Lunenoir pour Trouble à l’Ordre public au motif de Brigandage. Je requiers contre lui 3 jours de prison ainsi que, compte tenu du large butin amassé, une amende de 250 écus.

Isa, normalement, c'est le juge local qui doit rendre le verdict.

Citation :

Au Juge de Savoie,


Cher collègue, je vous écris pour la Coopération Judiciaire demandée par le Lyonnais-Dauphiné et se déroulant actuellement en Savoie pour une accusation de brigandage concernant le sieur Lunenoir.

Selon notre traité de CJ :

Citation :

Article II- Procédure judiciaire relatif à ce traité.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché/Comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché/Comté jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

Après avoir lu les minutes du procès, je vous invite donc à le rendre coupable de TAOP et de le condamner à 3 jours de prison et 40 écus d'amende.

Comme dit dans le traité entre nos deux duchés, vous écrirez cependant la sentence en votre âme et conscience.

J'aimerais que vous me transmettiez le verdict une fois que vous l'aurez rendu, pour que le dossier puisse être archivé.
Merci par avance.


Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Faict à Maison Roanne, le vingt sixième jour du mois de Février de l'an de grasce mil quatre cent cinquante et six.

Edit Isa: envoyé à Cedrik1er

En réponse:

Citation :

01 Mar 2010 14:46

Je veux bien faire le jugement mais je n'ai aucune trace du réquisitoire du procureur du LD.

Pourriez vous faire en sorte de me le communiquer ou de le transmettre à mon collègue procureur, Kephas.

Merci encore mille fois,

CEdrik

donc le réq n'a pas été posté en leur tribunal
Je lui renvoies de suite.

Citation :

03 Mar 2010 20:47

Il n'y aura malheureusement pas de suite vu la prise du chateau par les Genois...

Je te tiens au courant des suites...

Ced

arf! savais pas, bon, on va éviter la savoie pour un moment....

Humph.

Isa, tu pourrais demander à ton ami de transmettre ma demande au juge suivant?

Bah je sais pas trop où ils en sont là....le jugement a déjà été transmis via cedrick1er mais là! sont ce des gentils, des vilains

Citation :

Duché de Savoie
* * * * ½
4 villages
792 habitants
Voir le conseil

Comte: Sanguinela ()
Porte-parole: Jeanine ()
Juge: Azalee_de_sparte ()
Procureur: Samo ()
Prévôt des maréchaux: Ennis ()
Capitaine: Wh1tedevil ()
Connétable: Naurestel ()
Bailli: Valentine_e ()
Commissaire au commerce: Edelle ()
Commissaire aux mines: Lord_pichard ()
Conseiller: Masterbcc ()
Conseiller: Aurisdelaastor ()

Comte: Sanguinela

Des gentils Isa .. euh non je sais plus .. ils ont encore changé de conseil .. bouhouhouh

Je prends renseignements à la Chancellerie et je vous tiens au fait.

Merci.

Citation :

Expéditeur : Azalee_de_sparte de Cernex
Date d'envoi : 2010-03-14 14:54:26

Bonjour Excellence

Je suis le nouveau juge de savoie, et nous avons en cours deux dossiers en coopération judiciaire avec le Lyonnais Dauphiné.
Dossier Lunenoir en date du 14 février: arrivé à ce stade
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Dossier Edgared en date du 14 janvier :
Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Les deux dossiers sont hors délai. Que dois-je faire ?

Respectueusement

Azalée de Sparte

Citation :

Au juge de Savoie Azalee de Sparte,

Chère collègue,


Le vice chancelier m'a transmis votre courrier.

Concernant le dossier lunenoir, voici la copie du réquisitoire du procureur précédent qu'il avait normalement du vous faire parvenir :
"Votre Honneur,

Vous l’aurez constaté, l’accusé n’a pas daigné se présenter devant cette cour pour se justifier de ses accusations. Au lieu de ça, il a encore une fois prit la fuite. Inutile donc de perdre du temps. Les faits parlent d’eux mêmes. L’accusé, Messire Lunenoir s’en ait violement prit à Messire Samoxus alors que celui-ci voyageait paisiblement en direction de Lyon, le laissant sans ressources et le condamnant à être arrêté par la maréchaussée comme un vulgaire maraud.

C’est sans détour que je demande aujourd’hui la condamnation de Messire Lunenoir pour Trouble à l’Ordre public au motif de Brigandage. Je requiers contre lui 3 jours de prison ainsi que, compte tenu du large butin amassé, une amende de 250 écus."

Concernant le dossier Edgared, vous pouvez forcer la dernière plaidoirie et rendre le verdict. Pour avis, vu le réquisitoire du procureur, je vous suggère de le condamner aux travaux forcées aux mines, nous veillerons à ce qu'il applique bien sa peine ... et lui mettre une amende de 25 écus, c'est moins que ce que le procureur requiert, mais il n'a pas volé grand chose à sa victime.
Dans tout les cas, c'est à vous de trancher selon le traité de CJ. Vous pourrez me faire passer votre verdict ensuite pour nos archives?


Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Au Juge Azaleee de Sparte,

Salutations,


Je viens aux nouvelles concernant le procès de Lunenoir et d'Edgared, en Coopération Judiciaire avec le Lyonnais-Dauphiné.

Pourrais-je avoir le verdict que vous avez rendu pour Edgared, ainsi que la dernière plaidoirie de l'accusé Lunenoir?


Je vous remercie par avance de votre réponse.
Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Verdict :

Citation :

Compte tenu de la mort de l'accusé, je le déclare coupable, et le condamne à 3 jours de prison et 250 écus d'amende en raison de la somme volée et au cas où il aurait rusé.