MO/**/Escroquerie - Filhou [COUPABLE] - ARCHIVE

Fiche du contrevenant :







Les faits:

Messire
filhou, vend du ble et de la farine alors que celui ci et boucher et
qu'il possede une culture de mais et un elevage de cochons. De plus
celui ci vend les produit au dessus du prix conseillé

Les preuves:







La loi :

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A
l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et
revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même
marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera
poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Apres plusieurs courriers il ne repond pas

Ce monsieur est en retraite mais voici sa derniere connection

Citation :

Filhou entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 16 Février 2010 à 22h03

On va peut être attendre qu'il revienne et lui laisser la possibilité de s'expliquer (surement vancances de Février)

Dernière connexion le 12 Mars 2010 à 10h02
Il est en retraite spirituel mais il joue au chat et a la souris, en n'apparaissant que ponctuellement.

Citation :

En ce jour du 13 mars 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Filhou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montelimar les 7 et 9 février 1458 en vendant blé et farinne au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.

En voici la preuve !!

https://nsa13.casimages.com/img/2010/02/18/100218054314376903.jpg
https://nsa13.casimages.com/img/2010/02/18/10021805435251357.jpg
https://nsa12.casimages.com/img/2010/02/18/100218054437300095.jpg

Vu les articles

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

l'accusation appelle Cococcinelle83 à la barre

Le prévenu est en retraite.

Citation :

Dernière connexion le 19 Mars 2010 à 11h36

Citation :

Dernière connexion le 16 Avril 2010 à 12h13

il s'est encore reconnecté je fais sauter la plaidoirie

Citation :

Votre Honneur,

Cette affaire n’a que trop durée. L’accusé n’a même pas daigné fournir un début d’explication et a visiblement décidé que nous n’étions pas dignes de sa présence.

Les relevés des registres du marché de Montélimar sont formels. L’accusé, Messire Filhou, a bien procédé à la vente de sacs de blé ainsi que de sacs de farine alors qu’il n’a pas la possibilité d’en produire. Cela constitue un acte de spéculation.

De plus, les prix de vente sont incontestablement supérieurs à la grille des prix en vigueur au moment des faits.

Au vu des infractions constatées, je demande la condamnation de messire Filhou pour Escroquerie et requiers une amende de 60 écus. De plus, son refus de se présenter devant la Cour représentant un véritable outrage, je demande à ce qu’il soit condamné à 1 jour de prison.

A surveiller car on pourra surement couper dans deux jours sans attendre plus longtemps.

Citation :

Dernière connexion le 15 Juin 2010 à 22h26

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Filhou est accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montelimar les 7 et 9 février 1458 en vendant blé et farinne au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas

Visiblement notre justice a autant d'importance à ses yeux que ses premières chausses. Il est évidant que messire Filhou a spéculé puisque la Sergente Cococcinelle83 lui a acheté de mains propre ces sacs de blé et farine. Il est bien dommage que nous n'entendions pas son excuse.
En vertu de nos lois, je le déclare coupable d'escroquerie et le condamne à 60 écus d'amende ainsi que une journée de prison pour le rendre plus locace.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes, allez le chercher!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 60 écus.