VA/Isa/ Esclavagisme - Maryse60 [COUPABLE] - ARCHIVE

Accusé:Maryse60
Victime: Freud
Officier en charge: Musartine


La fiche:
Citation:



Les faits:
Le 17/02, Dame Maryse60 a embauché Sire Freud pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.
Citation:

Citation :

Bonjour Maryse60

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:




La loi:

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation:

Citation :

Bonjour Maryse60,

Vous avez embauché Freud le 17/02 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.5 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Musartine, garde.

Citation :

Bonjour Freud

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 3.5 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 6.5 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Musartine, garde.

AFFAIRES REGROUPEES

Ka Devirieux a écrit:

Accusé:Maryse60
Victime: Joekiedis
Officier en charge: Musartine


La fiche:
Citation:



Les faits:
Le 22/02, Dame Maryse60 a embauché Dame Joekiedis pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.
Citation:

Citation :

Bonjour Maryse60

Je vous rappelle que vous avez embauché Freud le 17/02 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’était pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

Une médiation vous a été proposé à laquelle vous n'avez toujours pas daigné répondre. Si vous ne vous acquittez pas de votre achat dans les 24h votre dossier sera monté pour "Esclavagisme".

D’autre part, vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.



Bien à vous
Musartine, garde.

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:




La loi:

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation:

Citation :

Bonjour Maryse60

Vous avez embauché Joekiedis le 22/02 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.20 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous rappelle également qu’une miche au prix de 9.50 pour une précédente médiation vous attends sur le marché.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter ces miches, au-delà de ce délai, les médiations seront considérées comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Musartine, Garde.

Citation :

Bonjour Joekiedis

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 3.20 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 6.20 écus, donc pour un total de 3 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Musartine, Garde.

Citation :

En ce jour du 5 Mars 1458
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de dame Maryse60

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le 17 et le 22 Février 1458 messires Freud et Joekédis pour des rémumérations illégales de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici les preuves !!

https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/maryse11.jpg
https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/preuve13.jpg
https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/annonc11.jpg
https://i.servimg.com/u/f66/14/66/04/46/preuve15.jpg

Vu l’article V.3 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :


V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugée pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

l'accusation appelle le sergent Musartine à la barre

L'accusation a appelé Musartine à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,

Je vais vous énoncer le déroulement de cette affaire.
Comme l'exige mon travail,le 17 Février je surveillais les annonces d'embauches, lorsque je vis une annonce au tarif de 12 écus par Maryse60.
Je lui envoyais donc une lettre lui expliquant que son annonce était illégale. Mais comme cela peut arriver parfois, L'offre d'emploi fut acceptée, dans ce cas précis par Freud. Je lui envoyait alors une lettre de médiation, en lui demandant de régulariser la situation sous 48H00.

Ayant conscience de sa jeunesse, je lui ai laissé plus de temps. Mais le 22 Février je vis une autre annonce à 12 écus. Je fis donc une lettre ou je lui demandais d'enlever cette annonce et ou je lui rappelais la proposition de médiation.

Mais une fois de plus, en vain. L'offre d'emploi fut acceptée par Joekiedis. Je recommence alors mes courriers de médiations.

Malheureusement, Maryse60 n'a répondu à aucun de mes courriers.

Elle est morte ... comme quoi, le procès tue.

nan, faut croire que la faucheuse n'en a pas voulu.

Vivante et à Lyon aujourd'hui

Première plaidoirie forcée.

et si demain matin je faisais mes réq et avant le petit déjeuner comme ça je suis de meilleure humeur

Citation :

Le dossier suivant est celui d'une ignoble esclavagiste.
Honte sur elle!

Embaucher des journaliers à 12 écus et par deux fois malgré les avertissements de la prévôté, je ne vois pas d'autre terme pour qualifier cette attitude.

A cela, j'ajouterai le mépris envers nos lois et nos institutions dont elle fait preuve, sa fuite en dehors de nos terres.

Aussi, pour toutes ces raisons, je vous demanderai, Monsieur le juge, la plus grande sévérité.

Attendu qu'en vertu de l'article V.3.a relatif à l'esclavage actif, la dénommée Maryse60 s'est rendue coupable
Attendu les circonstances aggravantes sus citées

L accusation requiert à son encontre
1 journée de prison pour réfléchir sur ses actes
une amende de 10 écus

Que justice s'accomplisse

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Affaire d'esclavagisme, de double esclavagisme devrait-il dire ... où la prévenue n'était pas intervenue une seule fois pour se défendre.*


En ce jour du 9 Avril 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que la prévenue compare devant nous pour répondre d'accusations d'esclavagisme.


La prévenue n'a pas souhaité se défendre.


*Une pause pour reprendre son souffle puis.*


Par son silence, elle abonde en faveur de l'accusation.


Mais ... car il y a un mais.


*Silence dans la salle qui n'en peut plus de tout ce suspense. Sur toutes les lèvres, la même question angoissée .. quel est ce mais? Qu'adviendra t-il de l'esclavagiste?*


La prévenue est une ressucitée. Nous avons en effet appris que durant le procès, elle avait perdu la vie. Nous pensons que si Aristote lui a donné une chance de se racheter de ses fautes, nous devons nous aussi la lui laisser et ne point être trop sévère.


En conséquent, nous déclarons Dame Maryse60 coupable d'esclavagisme et la condamnons à payer un écu d'amende symbolique. Mais qu'on ne la revoit plus ici.


Garde, raccompagnaient là jusqu'à sa résidence.


*Bing, coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.