| VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE | |
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Auteur | Message |
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Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Ven 9 Avr 2010 - 20:19 | |
| Accusé:Blutch68 Victime: Ville de Vienne Officier en charge: Vanesfagg La fiche: Les faits: Dans la nuit du 7 avril 1458, Blutch68 a fait une tentative de révolte contre la mairie de Vienne sans autorisation. Comme le témoigne la preuve ci-dessous: La loi: - Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
- Citation :
Bonjour,
Vous avez tenté de prendre la mairie de Vienne d'assaut dans la nuit du 06/04/1458 au 07/04/1458
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Vanesfagg, Commissaire de la prévôté de Vienne
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Sam 10 Avr 2010 - 9:44 | |
| - Citation :
- En ce jour du 10 Avril 1458,
Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre du sieur Blutch68
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 6 au 7 Avril 1458
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img718/5747/capturecae.png
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. L'accusation appelle Vanesfagg à la barre | |
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Ken cohiba de l'Isle
Nombre de messages : 844 Age : 52 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 08/01/2010
| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Lun 12 Avr 2010 - 12:20 | |
| L'accusation a appelé Vanesfagg à la barreVoici son témoignage : - Citation :
- Dans la nuit du 6 au 7 avril une tentative de révolte a eu lieu contre la mairie de Vienne. Messire Blutch68 a été formellement reconnu par les défenseurs. Par conséquent des sanctions doivent être prise contre cette personne.
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Ken cohiba de l'Isle
Nombre de messages : 844 Age : 52 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 08/01/2010
| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Mer 14 Avr 2010 - 11:01 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour , je vous assure que je n'ai rien
fait et quand je suis arriver dans le comté ont me dis que je suis en procès vous vous rendé compte en procès . Après à vous de faire la loi La défense a appelé Nahona à la barre | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Ven 16 Avr 2010 - 18:34 | |
| J'ai relancé Nahona pour la défense avant de prononcer mon réquisitoire | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Mer 21 Avr 2010 - 10:36 | |
| bon, ben on va se passer du témoignage de Nahona alors.... - Citation :
- Sieur Blutch, vous clamez votre innocence alors que les défenseurs ,en faisant leur ronde, vous ont formellement reconnu tentant de vous introduire dans la mairie ?
Les traitez vous de menteur aussi ? Avez vous une explication de ce que vous faisiez en pleine nuit à en enjamber les murs ? Etes vous donc funambule ?
Non ! bien sur que non. La vérité est que vous aviez bien l’intention de pénétrer en ce lieu de force et que vous avez été surpris par la milice.
Votre honneur, la mauvaise foi de l’accusé est évidente. Néanmoins, à sa décharge, il s’agit d’un premier délit que nous pouvons attribuer à une erreur de jeunesse. Aussi, je serai quelque peu clémente et à titre d’avertissement , je requiers à l’encontre du sieur Blutch une amende de 10 écus assortie d’une peine de 2 jours de prison où il aura tout loisir de grimper aux murs pour en éviter les rats.
Que justice soit faite ! | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE Lun 10 Mai 2010 - 22:49 | |
| coupé court après 19j d'absence il est surement parti Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Après avoir écouté chacun Demons se leva pour prendre la parole une dernière fois: *
En ce jour du 10 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Messire Blutch68 vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 6 au 7 Avril 1458.
Vous niez les faits mais la vue de messire Vanesfagg semble pourtant claire comme elle l'était lorsqu'il vous a vu sur le mur de la mairie. De plus la plupart des défenseurs de la mairie vous reconnaissent, comme expliquez vous cela? parceque vous y étiez! En vertu de nos lois, je vous déclare coupable de trahison et vous condamne à 2 jours de prison et 10 écus d'amende pour réfléchir à la porté de vos actes.
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes, emmenez le! Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus. | |
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| Sujet: Re: VI//Isa// Trahison - Blutch68 [COUPABLE] - ARCHIVE | |
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