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 EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]

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2 participants
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Axelius

Axelius


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MessageSujet: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeDim 11 Avr 2010 - 12:07

Camus
Escroquerie
Victime: mairie d'Embrun

EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Camus310

Le sieur Camus est un mulitirécidiviste du non paiement de l'impôt.

Voici la preuve:

EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Impotc10
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samthebeast

samthebeast


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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeLun 12 Avr 2010 - 0:23

Euh Axel ? Il manque des trucs à ton dossier nan ? Rolling Eyes

Tiens je t'ajoute les courriers déjà envoyés mais tu me complète le dossier. Je te laisse envoyer le dépôt de plainte ainsi dès qu'il sort de retraite hop au tribunal même si c'est par contumace.

Courriers envoyés :

Envoyé le 24 janvier 1458

Citation :
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Samthebeast, lieutenant de la prévôté

Ps : Si vous avez des soucis, prévenez le bourgmestre rapidement.


Envoyé le 27 janvier 1458

Citation :
Bonjour,

Ce courrier afin de vous prévenir que vous avez des impôts à payer. Je sais bien que vous êtes en retraite spirituelle mais si jamais par hasard vous receviez votre courrier même à l'écart du monde.
Vous verrez que votre ville a besoin de vous. Si donc vous pouviez payer vos impôts cette dernière vous en serait reconnaissante.

Cordialement,
Samthebeast, lieutenant d'Embrun.


Envoyé le 19 février 1458

Citation :
Bonjour,
La prochaine fois que vous reviendrez à Embrun pensé à payer vos impôts. Vous vous rendrez service. Car il se peut que lorsque vous reviendrez définitivement à Embrun vous soyez accueilli par la maréchaussée et emmenez directement à Lyon pour y être jugé sous le chef d'inculpation d'escroquerie.
Cordialement,
Samthebeast, Commissaire d'Embrun.


Envoyé le 31 mars 1458

Citation :
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 31 mars de l'année dernière.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Je me doute que vous n'en avez rien à faire, mais la mairie a besoin de cet argent car en attendant soit elle taxe les autres habitants soit elle est obligée de payer de sa poche et ses finances ne sont pas au meilleur de leurs formes.
Pensez-y...

Cordialement,

Samthebeast, Commissaire d'Embrun.

Ps: votre dernière connexion datant du 15 février, vous pouvez vous retrouver en procès ou pire. Vous avez largement de quoi payer faites le vous serez débarrassé de moi... ^^
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samthebeast

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 13:37

Tu m'entends Axel ou pas ? Rolling Eyes
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Axelius

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeMer 14 Avr 2010 - 19:58

Oui Sam je t'entends mais je voulais attendre un peu avant de porter plainte, surveiller ses réveils afin d'étayer le dossier et lui mettre la pression pour qu'il paye.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeJeu 15 Avr 2010 - 10:38

Ok. Je te laisse t'en occuper. Mais gaffe au vice de procédure...
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samthebeast

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeLun 19 Avr 2010 - 11:34

Toujours pas reconnecté... On l'aura quand même... batman
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Axelius

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeLun 19 Avr 2010 - 13:12

Je surveille ses connections tous les jours.

J'en ai repéré un autre Rubes (dernière connection le 16 avril)
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samthebeast

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeLun 19 Avr 2010 - 13:23

Mince je l'ai pas vu celui là... Bien joué... Twisted Evil
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samthebeast

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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitimeDim 6 Juin 2010 - 18:56

Bon va falloir tenter une nouvelle relance...
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MessageSujet: Re: EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT]   EM/C29/ Escoquerie - Camus [MORT] Icon_minitime

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