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 Le remboursement des ports (compte-rendu) :

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Terwagne

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MessageSujet: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 11:54

Petit épinglé qui a pour but un suivi du remboursement des ports à long terme.
Ca évitera aux suivants de chercher où ça en est. Wink


Citation :
Coût de construction des ports par les 3 villes portuaires :

7 725 écus


Citation :
Février 1458, mandat de Pénélopedefrance :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 650 écus

==> Reste à rembourser : 7075 écus à chaque ville

==> Les ports appartiennent à 91,6% aux trois villes et à 8,4% au Duché


Citation :
Avril 1458, second mandat de Arwel :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 1 500 écus

==> Reste à rembourser : 5 575 écus à chaque ville

==> Les ports appartiennent à 72 % aux trois villes portuaires et à 28 % au Duché.


Citation :
Octobre 1458, mandat de Terwagne-Méricourt :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 1 326,25 écus


Annulé par manque de moyens

Citation :
Mars 1459, second mandat de Pénélope :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 1 776.75 écus

==> Reste à rembourser : 3 798.25 écus à chaque ville

==> Les ports appartiennent à 49 % aux trois villes portuaires et à 51 % au Duché.


Citation :
Avril 1459, second mandat de Pénélope :

Vienne a fait don de son remboursement.
Les deux villes portuaires restantes ont chacune récupéré 888.37 écus

==> Reste à rembourser : 2909.88 écus pour Lyon et Valence

==> Le port de Vienne appartient au duché

==> Les ports de Lyon et Valence appartiennent à 37 % aux villes portuaires et à 63 % au Duché.

Le remboursement se passe ici maintenant!


Dernière édition par Terwagne le Dim 17 Oct 2010 - 17:04, édité 2 fois
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 11:58

Pour l'instant, Vienne n'a rien récupéré sous le second mandat de Dame Arwel, en tout cas je n'en vois trace nulle part.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 12:00

Ca va être fait, ma nièce. Cela a été annoncé en gargote et notre CaC va règler cela avec les Maires sous peu.
(Je passe un peu plus tôt qu'elle, voila tout, craignant d'oublier par la suite, je suis un peu tête en l'air parfois^^)
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 17:32

J'ai laissé ce matin un message en légature des bourgmestres à votre intention pour vous informer que vous pouviez déposer à la foire ducale un épi de maïs majoré de 500 écus. Le remboursement est donc imminent !
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Anne de Culan

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 18:00

500 donc, et non 1500.
Merci à toutes les deux.
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 18:51

Je n'ai pas de trace du premier remboursement, quant au second il est en cours pour 500 écus.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 20:48

Le premier remboursement a été effectué par Messire Raithuge au mandat précédent, Dame. Au moment de la tombola mise en place par le Duché, et si mes souvenirs sont bons cela avait été réglé par une différence sur les impôts, ou quelque chose du genre.

Pour le reste...

Se penche vers Dame Adrienne et lui chuchote quelques mots.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 20:55

Ouvre des yeux ronds comme des billes aux chuchotements de Dame Terwagne, blêmit et se reprend avec le plus de dignité possible :

Oupsss, autant pour moi, je gage que les bourgmestres seront heureux d'apprendre qu'il s'agit non pas d'un remboursement de 500 écus par ville mais de 1500 écus !

Sur ces mots, espérant que les concernés lui pardonnerait ce léger cafouillage, elle alla prendre un peu de repos, le surmenage la guettait ...
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 21:02

Saute de joie et avant de partir récupérer les mille écus supplémentaires....


Je n'ai aucune trace du premier versement au conseil municipal, je vais prendre votre résumé de la situation pour l'y afficher, donc.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 16:56

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Depuis lors, pas un seul écu n'avait été reversé aux trois villes portuaires, mais il nous semblait à nous important de ne pas continuer à oublier cette dette que le Duché a encore envers elles. C'est pourquoi le Conseil Ducal a décidé et voté un troisième versement, d'un montant de 1326,25 écus pour chaque ville, et ce afin de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci sur les ports qui appartiendront donc désormais à 55% aux villes et 45% au Duché.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.
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Dame Bounette réglera la transaction avec les trois maires ce soir ou demain je présume. Wink
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tazspike

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 18:11

bien merci

j'ai tout de meme une question
a quoi represente les 55% d'apartenance a une ville quand pour l'instant les seulent revenu financier etant la construction de bateaux le duché a decider que la totalirté lui revenait sans aucune concertation avec les maire dailleurs

donc en gros depuis leurs construction les seulent benefices obtenu meme minime ont eté recuperer integralement par le duché

comme si il lui appartenait en totalité
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 18:28

A ma connaissance, il y a eu une seule vente de bateau jusqu'à présent, sous le second mandat de Dame Arwel, dont les bénéfices ont en effet été au Duché. Pourquoi cela avait été décidé de cette façon? Je l'ignore, je n'étais ni Gouverneur ni CaM, donc je ne puis vous répondre à ce sujet.

Pour le reste, normalement, il devrait y avoir des taxes d'amarrage pour les étrangers, à moyen terme, et c'est à ce niveau là que le pourcentage prendra tout son sens.
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tomek

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 20:04

De toutes façons, on a rien à dire puisqu'on n'a aucun "pouvoir" sur le port...
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Maximien

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 20:13

les chef de ports son sous influences des mairies non ? :)
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musartine

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 21:44

et ?
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tomek

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 23:13

Maximien a écrit:
les chef de ports son sous influences des mairies non ? :)

Ah bon?
Et comment?
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeLun 18 Oct 2010 - 0:43

Hé bien lorsque j'étais maire c'est moi qui a décidé du moment et de comment le bateau serait construit tout en conversant avec le chef de port.
Mine de rien les maires ont une communications privilégiée avec ceux-ci, je pense que c'est cela que Max voulait soulever comme point.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeLun 18 Oct 2010 - 18:20

Terwagne a écrit:
A ma connaissance, il y a eu une seule vente de bateau jusqu'à présent, sous le second mandat de Dame Arwel, dont les bénéfices ont en effet été au Duché. Pourquoi cela avait été décidé de cette façon? Je l'ignore, je n'étais ni Gouverneur ni CaM, donc je ne puis vous répondre à ce sujet.

Pour le reste, normalement, il devrait y avoir des taxes d'amarrage pour les étrangers, à moyen terme, et c'est à ce niveau là que le pourcentage prendra tout son sens.

je vais vous repondre c'est tout bete en faite et vous etiez bailli si mes souvenir sont bon sous la gouvernance de penelope donc avez du voté pour cette charte
Citation :
Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible
Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et lesdits capitaines.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval
, il paye les travaux au Duché.

partie de la charte fluviale qui a l'air clair de ce coté la tout comme elle est obscur du coté des comptoir des villes non portuaire , obligé pas obligé de pas demander l'accord du maire de la ville pour deposé des denrées sur le marché portuaire ? et je ne vois pas ou les reparation seront partagées non plus

faudrait peut etre revoir tout ca non ?

ce qui est sur c'est que pour moi le coutumier prevot la dessus et M.A de ville ou pas ils seront concideré comme marchand ambulant

et pour finir le chef de port oui son sous influence des mairie tant qu'il ecoutes ce que le duché ordonnes car dans le cas contraire il est tres facil de le viré et de mettre une personne conciliante ou obeissante a sa place et pour preuve le premier chef de port etait le cam qui etait chef de port des trois port a leurs construction
donc meme pas besoins qu'il soit dans la ville pour le nommé


Citation :
es Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.
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musartine

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 31 Oct 2010 - 17:58

dans la mesure où le remboursement d'Octobre est annulé, pourriez vous supprimé le rappel de remboursement précisé en premier post s'il vous plait ? Sinon on va tous se mélanger les pinceaux ... merci
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heratus

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeJeu 11 Nov 2010 - 13:00

Bonjour à tous...Je me présente, Hératus d'Ours, maire de Valence.

Alors, vous allez peut être m'orienter ailleurs, sur un débat déjà avancé, et je vous en remercie d'avance. Néanmoins, suite à l'annonce "officielle" du conseil au sujet du remboursement des ports:

Citation :

*L'annulation de la décision du dernier conseil concernant un troisième remboursement pour la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne

Alors, qu'en est il exactement? Doit on mettre une croix sur ces remboursements? Les ports doivent ils revenir aux mairies? Si ce conseil ne paye pas, pourquoi les autres le feraient ils? Nous avançons dans un épais brouillard économique là, non?

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MaryMetal

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 8:23

Citation :
Alors, qu'en est il exactement? Doit on mettre une croix sur ces remboursements? Les ports doivent ils revenir aux mairies? Si ce conseil ne paye pas, pourquoi les autres le feraient ils? Nous avançons dans un épais brouillard économique là, non?

Bonjour messire et enchantée!

Pour vous répondre, si nous avons décidé d'annuler ces remboursements c'est que nous ne le pouvions pas, vu nos ressources plus que limitées. Rassurez vous, les remboursements auront lieux, mais seulement lorsque nous le pourrons. Nous ne pouvons vous dire quand mais un troisième versement aura lieu dès que possible.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 8:35

Je me permettrais d'ajouter à ce Mary à dit que les maires qui se sont lancés dans la construction des ports ne voulaient pas qu'ils reviennent totalement au Duché et donc n'ont jamais couru après les remboursements des dits ports.

Après tout cela se comprend puisque les villes ont le port chez elles.
Il serait peut être bon aussi de se mettre définitivement d'accord:
-soit le Duché rembourse la totalité des ports
-soit il en rembourse la moitié
-soit il en rembourse une part à déterminer

Il faudrait ensuite que la chose soit officialisée afin qu'a chaque mandat de maire cela ne change pas.

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heratus

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeSam 13 Nov 2010 - 9:46

Bon...Merci Mesdames déjà d'avoir répondu à une partie de mon interrogation.

Alors, tout d'abord, y'avait il un "contrat" signé entre les mairies et le duché pour ces remboursements? Une convention?

Ensuite, il serait peut être temps d'acter à ce sujet et d'écouter effectivement si certains maires désirent le remboursement de la part du duché OU désirent garder leur port en l'état, sans demander un quelconque retour d'argent...Auquel cas, la part des bénéfices du commerce fluvial ne serait plus attribué au duché. Oui, je sais, il n'y aucun bénéfices pour l'instant!!

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MaryMetal

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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeDim 14 Nov 2010 - 20:32

Nous parlons actuellement entre conseillers de ce qu'il en est ne vous inquiétez pas, nous nous en occupons!
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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 20:02

Y'a t'il eu une avancée des débats au niveau du conseil ducal sur la question des ports?
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MessageSujet: Re: Le remboursement des ports (compte-rendu) :   Le remboursement des ports (compte-rendu) : Icon_minitime

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