Le remboursement des ports (compte-rendu) :

Petit épinglé qui a pour but un suivi du remboursement des ports à long terme.
Ca évitera aux suivants de chercher où ça en est.

Citation :

Coût de construction des ports par les 3 villes portuaires :

7 725 écus

Citation :

Février 1458, mandat de Pénélopedefrance :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 650 écus

==> Reste à rembourser : 7075 écus à chaque ville

==> Les ports appartiennent à 91,6% aux trois villes et à 8,4% au Duché

Citation :

Avril 1458, second mandat de Arwel :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 1 500 écus

==> Reste à rembourser : 5 575 écus à chaque ville

==> Les ports appartiennent à 72 % aux trois villes portuaires et à 28 % au Duché.

Citation :

Octobre 1458, mandat de Terwagne-Méricourt :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 1 326,25 écus

Annulé par manque de moyens

Citation :

Mars 1459, second mandat de Pénélope :

Les trois villes portuaires ont chacune récupéré 1 776.75 écus

==> Reste à rembourser : 3 798.25 écus à chaque ville

==> Les ports appartiennent à 49 % aux trois villes portuaires et à 51 % au Duché.

Citation :

Avril 1459, second mandat de Pénélope :

Vienne a fait don de son remboursement.
Les deux villes portuaires restantes ont chacune récupéré 888.37 écus

==> Reste à rembourser : 2909.88 écus pour Lyon et Valence

==> Le port de Vienne appartient au duché

==> Les ports de Lyon et Valence appartiennent à 37 % aux villes portuaires et à 63 % au Duché.

Le remboursement se passe ici maintenant!

Pour l'instant, Vienne n'a rien récupéré sous le second mandat de Dame Arwel, en tout cas je n'en vois trace nulle part.

Ca va être fait, ma nièce. Cela a été annoncé en gargote et notre CaC va règler cela avec les Maires sous peu.
(Je passe un peu plus tôt qu'elle, voila tout, craignant d'oublier par la suite, je suis un peu tête en l'air parfois^^)

J'ai laissé ce matin un message en légature des bourgmestres à votre intention pour vous informer que vous pouviez déposer à la foire ducale un épi de maïs majoré de 500 écus. Le remboursement est donc imminent !

500 donc, et non 1500.
Merci à toutes les deux.

Je n'ai pas de trace du premier remboursement, quant au second il est en cours pour 500 écus.

Le premier remboursement a été effectué par Messire Raithuge au mandat précédent, Dame. Au moment de la tombola mise en place par le Duché, et si mes souvenirs sont bons cela avait été réglé par une différence sur les impôts, ou quelque chose du genre.

Pour le reste...

Se penche vers Dame Adrienne et lui chuchote quelques mots.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Depuis lors, pas un seul écu n'avait été reversé aux trois villes portuaires, mais il nous semblait à nous important de ne pas continuer à oublier cette dette que le Duché a encore envers elles. C'est pourquoi le Conseil Ducal a décidé et voté un troisième versement, d'un montant de 1326,25 écus pour chaque ville, et ce afin de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci sur les ports qui appartiendront donc désormais à 55% aux villes et 45% au Duché.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Dame Bounette réglera la transaction avec les trois maires ce soir ou demain je présume.

A ma connaissance, il y a eu une seule vente de bateau jusqu'à présent, sous le second mandat de Dame Arwel, dont les bénéfices ont en effet été au Duché. Pourquoi cela avait été décidé de cette façon? Je l'ignore, je n'étais ni Gouverneur ni CaM, donc je ne puis vous répondre à ce sujet.

Pour le reste, normalement, il devrait y avoir des taxes d'amarrage pour les étrangers, à moyen terme, et c'est à ce niveau là que le pourcentage prendra tout son sens.

les chef de ports son sous influences des mairies non ? :)

Terwagne a écrit:

A ma connaissance, il y a eu une seule vente de bateau jusqu'à présent, sous le second mandat de Dame Arwel, dont les bénéfices ont en effet été au Duché. Pourquoi cela avait été décidé de cette façon? Je l'ignore, je n'étais ni Gouverneur ni CaM, donc je ne puis vous répondre à ce sujet.

Pour le reste, normalement, il devrait y avoir des taxes d'amarrage pour les étrangers, à moyen terme, et c'est à ce niveau là que le pourcentage prendra tout son sens.

je vais vous repondre c'est tout bete en faite et vous etiez bailli si mes souvenir sont bon sous la gouvernance de penelope donc avez du voté pour cette charte

Citation :

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible
Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et lesdits capitaines.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

partie de la charte fluviale qui a l'air clair de ce coté la tout comme elle est obscur du coté des comptoir des villes non portuaire , obligé pas obligé de pas demander l'accord du maire de la ville pour deposé des denrées sur le marché portuaire ? et je ne vois pas ou les reparation seront partagées non plus

faudrait peut etre revoir tout ca non ?

ce qui est sur c'est que pour moi le coutumier prevot la dessus et M.A de ville ou pas ils seront concideré comme marchand ambulant

et pour finir le chef de port oui son sous influence des mairie tant qu'il ecoutes ce que le duché ordonnes car dans le cas contraire il est tres facil de le viré et de mettre une personne conciliante ou obeissante a sa place et pour preuve le premier chef de port etait le cam qui etait chef de port des trois port a leurs construction
donc meme pas besoins qu'il soit dans la ville pour le nommé

Citation :

es Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Bonjour à tous...Je me présente, Hératus d'Ours, maire de Valence.

Alors, vous allez peut être m'orienter ailleurs, sur un débat déjà avancé, et je vous en remercie d'avance. Néanmoins, suite à l'annonce "officielle" du conseil au sujet du remboursement des ports:

Citation :

*L'annulation de la décision du dernier conseil concernant un troisième remboursement pour la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne

Alors, qu'en est il exactement? Doit on mettre une croix sur ces remboursements? Les ports doivent ils revenir aux mairies? Si ce conseil ne paye pas, pourquoi les autres le feraient ils? Nous avançons dans un épais brouillard économique là, non?

Citation :

Alors, qu'en est il exactement? Doit on mettre une croix sur ces remboursements? Les ports doivent ils revenir aux mairies? Si ce conseil ne paye pas, pourquoi les autres le feraient ils? Nous avançons dans un épais brouillard économique là, non?

Bonjour messire et enchantée!

Pour vous répondre, si nous avons décidé d'annuler ces remboursements c'est que nous ne le pouvions pas, vu nos ressources plus que limitées. Rassurez vous, les remboursements auront lieux, mais seulement lorsque nous le pourrons. Nous ne pouvons vous dire quand mais un troisième versement aura lieu dès que possible.

Nous parlons actuellement entre conseillers de ce qu'il en est ne vous inquiétez pas, nous nous en occupons!