DI//TAOP (Brigandage) - Lilith. (05/05/1458) [COUPABLE] [ARCHIVE]

Citation :

Accusé: Dame Lilith.
Victime: Sire G_de_B
Officier en charge: Somica, sergent

La fiche:

Citation :

Les faits:

Citation :

Le 5 mai 1458, Dame Lilith. a agressé Sire G_de_B, comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.

La preuve:

Citation :

La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente.

Courrier envoyé à la victime ce jour :

Citation :

Bon jorn messèr,

Tout d'abord, permettez moi de vous faire part de mes regret pour le brigandage que vous avez subit sur les routes du Dauphinois.

Dans le cadre du dossier que j'ai à instruire vous concernant, il me faudrait au moins une estimation, si pas un relevé précis de ce qui vous a été dérobé durant cette agressions.

Vous comprendrez bien l'urgence de la demande, car au plus vite cette accusation sera lancée à l'encontre de vos agresseurs, au plus nous avons de chance de les faire condamner.

Dans l'attente, je vous prier d'agréer, Messèr, l'expression de mes meilleurs sentiments.

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD

Réponse reçue ce jour :

Citation :

Expéditeur : G_de_b
Date d'envoi : 2010-05-10 09:49:40
GUILLAUME DE BASKERVILLE


A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service.

La victime est repartie en Savoie mais nous pouvons lancer le procés quand même non?

Bon et bien maintenant, la victime et en Savoie et ne pourra pas venir témoigner...

Elle travaille avec Lateigne sur les routes

Pour quelqu'un qui était en négatif voila 1 mois , cela rapporte les abords des mines, dites donc.

Citation :

Argent : 1449

Pareil, on l'a déjà bien coincé auparavant.
On poursuit ou on laisse tomber ?

Ne bouge plus de la Savoie.

On classe? on attend? on laisse tomber?

La Savoie c'est la porte à côté, il y a donc plus de chances qu'elle mette un pied en LD, je serai d'avis d'attendre et de transmettre sa description à la Prévôté et à l'Ost pour nous la signaler en cas de passage sur nos terres avant prescription.

Lilith et Lateigne sont actuellement en LD sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon

Je les ai croisés moi même hier

Citation :

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de dame Lilith.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f65/14/95/45/79/racket11.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

J'ai préparé l'acte d'accusation mais j'attends d'obtenir un témoignage de la victime à laquelle je viens d'écrire.

Le courrier précédent ne me semble pas assez significatif pour l'utiliser lors du procés.

Citation :

* Expéditeur : G_de_b
* Date d'envoi : 15/10/2010 - 08:54:31
* Titre : Re: brigandage

* Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine.

Le greffier serait d'accord pour en faire lecture au tribunal comme pour Lateigne ?

Vu avec le greffier.

Procès lancé

Témoin : Pouilleux

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* A l'appel du Procureur, le greffier se leva et porta à la connaissance de l'assistance le contenu des lettres rédigées par la victime. *

"Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine."

* Il enchaîna sur la seconde *

"A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service."

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Nouvelle salle, nouveau décor. Un nouveau jury et un avocat pour représenter un homme de dieu. Pour 7 écus de volé, il devait être bien riche le curé.

Ben je peux aller me confesser pour me faire pardonner, au pire pour 7 écus j'amenerait de la bière pour boire avec le curé, ma confession risque d'être longue.

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* A l'appel du Procureur, le greffier se leva et porta à la connaissance de l'assistance le contenu des lettres rédigées par la victime. *

"Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine."

* Il enchaîna sur la seconde *

"A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service."

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Idem, je verrais donc selon vos réponses aux autres dossiers.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Dame Lilith. a racketté Sire G_de_B Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé présente devant nous, semble apprécier les hommes d'églises, surtout pour leur voler leurs petites économies. Certe 7 écus ce n'est rien, mais pour qui a faim cela représente un pain qui peut sauver une vie.
Nous n'empecherons pas l'accusée d'aller se confesser, mais nous la laisserons méditer avant, pour mieu savoir de quoi se repentire.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la justice.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de trois jours de prison à l’encontre de Lilith.

Que justice soit rendue!

Citation :

Lilith. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Dans ce cas je suis surprise qu'il n'aie pas réagit. Ce ne serrait plus Edwen qui s'occupe du dossier?
J'hésite à passer sur ce coup.

Citation :

Lilith. Valence Duché du Lyonnais-Dauphiné 31 378 Vag Potager hier à 8h59

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Donc comme dit pour Lateigne, Lilith. est en voyage en LD.
J'ai donc passer pour la plaidoirie de la défense.
Je prépare mon jugement, mais là question...Si je place le verdict ce jour, son comparse va probablement se mettre en retraite...Non?

Donc, je prépare le jugement et rendrais le verdict ce jour pour minuit, si aucun d'entre vous ne passe me signaler qu'il est préférable que non.

Quand à Lateigne c'est le réquisitoire de l'accusation que j'y attends.

Verdict rendu. A archiver.

Citation :

Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée dans son ensemble, mais plus précisément l'accusée et énonça le verdict.

Citation :

En ce troisième jour de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Dame Lilith., Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
De lui avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Attendu que vous avez racketté Sire G_de_B
Que selon la loi, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, selon l'article,

Citation :

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Vous reconnaissons coupable et vous condamnons selon l'article,

Citation :

VI.4.b : Brigandage

Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

A une amende de 7 écus, ainsi qu'une peine de 3 jours de prison.
Quand à votre proposition de vous confesser, je pense que cela serrait en effet une idée à approfondir.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*