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 Statuts du Bureau des Notables

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Demons

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MessageSujet: Statuts du Bureau des Notables   Statuts du Bureau des Notables Icon_minitimeMer 2 Juin 2010 - 22:57

Citation :
Citation :
Bureau des notables

I. Définition Le bureau des notables est composé de tous les notables (niv 4) du Lyonnais Dauphiné. Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les notables, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe. Il sera situé à l'Hotel de la Bourse non loin de la Légature des bourgmestres.

II. Organisation Les notables éliront un représentant tous les trois mois, lequel animera les débats et se chargera des recherches.. Le Commissaire au Commerce gèrera le bureau et ses accès, et sera le lien direct entre les notables, les maires et le Conseil ducal.

III. Fonctions Les notables s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel.

Faict à Pierre-Scize le trente et unième jour du mois de mai de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et huit. Statuts du Bureau des Notables Sceauurbs23lb
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Statuts du Bureau des Notables   Statuts du Bureau des Notables Icon_minitimeJeu 26 Mai 2011 - 23:21

Il faudrait éventuellement revoir la charte du bureau pour l'adapter à la cave et à ma présence en ces lieux.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Statuts du Bureau des Notables   Statuts du Bureau des Notables Icon_minitimeMar 7 Juil 2015 - 10:53

Citation :
Statuts du Bureau des Notables Annonc11

** Nouveau texte du Bureau des Notables **



De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Salutations et Paix,




Qu'il soit su en ce jour, que le Conseil Ducal a voté positivement pour le nouveau texte que le Bureau des Notables lui avait proposé.



Voici la nouvelle version:


Citation :
Bureau des notables

I. Définition Le bureau des notables est composé de tous les bourgeois (niv 7) du Lyonnais Dauphiné. Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les bourgeois, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe. Il est situé à l'Hôtel de la Bourse, non loin du bureau d'échanges avec les maires.


II. Organisation Les bourgeois éliront un représentant tous les six mois. Celui-ci gèrera le bureau et ses accès. Le Commissaire au Commerce sera le lien direct entre les notables et le Conseil ducal.


III. Fonctions Les bourgeois s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel. Des "vigies" seront désignées dans chaque ville afin de surveiller les marchés du duché. Les caves ducales pourront stocker ces matières dans la limite du raisonnable et permettre leur redistribution à travers les bourgeois demandeurs du duché.


IV. Modalité d'attribution Les modalités de redistribution des produits de luxe depuis les caves ducales sont les suivantes :
* Chaque produit de luxe se voit attribué un certain nombre de points selon le lieu de production (lointain ou pas), la difficulté d'approvisionnement et le stock disponible.
* Chaque bourgeois est en droit de demander un produit au duché mais se doit de produire la preuve de sa demande.
* Si deux bourgeois, ou plus, souhaitent le même produit et s'il n'y a qu'un seul produit alors c'est celui ayant le moins de points qui se verra attribuer le produit.
* En cas d'égalité complète alors ce sera la première personne a avoir déposer la preuve demandée qui se verra attribuer le produit demandé.
*Après l'attribution d'un produit de luxe à un bourgeois celui-ci voit s'ajouter à son "total point" le nombre de points correspondant au produit demandé.


Qu'il en soit ainsi.



Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 6ème jour du mois de Juillet de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Statuts du Bureau des Notables   Statuts du Bureau des Notables Icon_minitime

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