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 LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)

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Kernos

Kernos


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MessageSujet: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 12:20

Plumedange a écrit:
Citation :
Accusé:[Jen25290]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:
Citation :
LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Fichejen25290

Les faits:
Le [11/07/1458], Dame [Jen25290] a vendu [des stères de bois] alors qu'elle n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Citation :
LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Jen25290
Citation :
Moi, Plume De La Chambre, Bourgmestre de Lyon,
Atteste que Dame Jen25290 n'avait pas l'autorisation de vendre des produits sur le marché Lyonnais.
LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Sceaup10

La loi:
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée.
Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Jen25290,

Je vous ai acheté :
9 stères de bois à 4,50 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez [9 stères de bois] a la mairie de Lyon au même prix majoré de 0,01 denier (Soit[4,51 écus]) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :
Bonjour Jen25290,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que moi et mon sergent nous vous avons proposé.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Trouble A l'Ordre Public].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeSam 7 Aoû 2010 - 23:21

Montpensier [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h48.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 11:41

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourges [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h19.

J'ai prévenu la prévôté que pour ma part je ne ferai pas de cj pour si peu, elle est sans arrêt en déplacement.

Au futur procureur de voir .
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeSam 11 Sep 2010 - 15:29

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Loches [Duché de Touraine], aujourd'hui à 10h36.

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Sacha

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeVen 15 Oct 2010 - 3:58

De retour dans le LD et a même emménagé à Lyon

Citation :
En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de Dame Jen25290.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir importé des stères de bois et de les avoir mis en vente le 11 juillet 1458 à Lyon sans avoir reçu l'autorisation du maire de la ville au préalable.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre *le procureur présente les documents à l'accusée puis les remet au juge*

https://2img.net/r/ihimizer/img194/497/jen25290.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoin : Plumedange.
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 19:10

Citation :
L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Citation :
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 14:28

il ne se passe rien
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 21:25

Merci.

Citation :
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 5:11

Citation :
Jen25290 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Rho.. En plaçant ceci, je me rend compte que vous allez penser que je vous met la pression. Loin de moi cette idée. Mais je surveille et prends des notes, pour moi ne pas être responsable d'un retard.
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeMer 10 Nov 2010 - 16:00

Citation :
Informations sur Jen25290

Né(e) le 18 Mars 2009

Jen25290 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Jen25290 est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 86
Argent : 15

Jen25290 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Novembre 2010 à 18h07

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Citation :
Jen25290 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeSam 13 Nov 2010 - 9:49

Bon, elle se laisse mourir on dirait

Citation :
Dernière connexion le 10 Novembre 2010 à 22h07

Allez je fais le réq, cela fera un de moins


Citation :
Il y a des affaires qui trainent dans les tribunaux, en attendant que témoins et accusés veuillent bien se présenter.
Celle ci en faisait partie. La procureur adjoint avait repris ce dossier tout en bas de la pile afin de le présenter au juge.

Votre honneur, puisque dans cette affaire d'escroquerie, il n'y a ni accusation , ni défense, la procure ne saurait être plus royaliste que le roi.
De plus, nous avons été informée de l'état de santé de l'accusée, laissant peu d'espoir qu'elle vienne se manifester ici

En conséquences, moi Dame Isabeau De Hauterives, requerrons auprès du juge Milyena, une amende de principe pour frais de dossier de 5 écus à l'encontre de la dame Jen.

Que justice soit faite !
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 12:57

Pas de changement, va pas tarder à disparaitre, je pense que vous pouvez juger pour ce petit délit ...
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 19:58

Fais au tribunal.

Citation :
Ni accusation, ni défense, la juge ne pouvait qu'accepter la demande de la procureur adjoint. Et donna donc une amende de 5 écus pour frais de dossier.
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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable)   LY /**/ TAOP - Jen25290 (28/07/1458) (coupable) Icon_minitime

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