CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Aliyane [COUPABLE] A ARCHIVER

Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 04/08/2010 - 13:47:04
Titre : demande de coopération

Citation :

Bonjour Messire,

Je suis Edwen, coordinatrice aux recherches de Bourgogne, je travaille avec notre procureur qui est dame Ethel. Il s'avère qu'une personne répondant au nom de dame Aliyane se trouve actuellement dans votre duché et a tenté de brigander une certaine dame Rubella.

Je souhaiterais savoir si vous pouviez lancer l'acte d'accusation se trouvant ci-dessous le plus rapidement possible, la personne en question ayant pour habitude de ne pas s'attarder en ville.

Je vous remercie par avance.
Respectueusement,

Edwen de Kerenavel

**********

Citation :

*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusée.

Dame Aliyane, vous comparaissez ce jour quatre août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de tentative de vol, sur la personne de dame Rubella en date du 2 décembre 1457.

Voici la preuve de la tentative de racket

https://i.servimg.com/u/f99/11/09/27/25/racket11.jpg


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 412-5
La tentative est punie comme l�agissement lui-même.

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame Aliyane, je vous accuse de tentative de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderais à Dame Rubella de venir témoigner en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Expéditeur : Edwen , Señora de Kerenavel-Tebenett, Embaj
Date d'envoi : 06/08/2010 - 09:23:19
Titre : Témoignage de Rubella contre Aliyane

Citation :

"Noble Cour Dauphinoise

C'est au nom de la Justice Universelle que je couche au jour d'hui sur vélin mon témoignage dans l'affaire qui vous réunit en ces lieux.

Les faits se sont produits sur le chemin reliant Mâcon qui est en Bourgogne, à la Capitale du Dauphinois, dans la nuit du 1er au 2 décembre qui précéda le dernier Noël. Ma caravane fut brusquement assaillie par quatre brigands des plus vils, qui nous auraient certainement dépouillées et laissées pour mortes, voire pire, si le Ciel n'avait intercédé et montré Sa Volonté de protéger celles et ceux qui vivent dans la droiture.

Alors que ma soeur et moi-même, faibles damoiselles, étions paralysées par l'angoisse, notre cheval, pourtant un excellent Maîchois, fort et placide comme ceux de sa race, fut pris de panique et fonça dans le tas de vauriens grimaçants qui savouraient déja leur victoire et nous adressaient toutes sortes de quolibets vils et répugnants.

L'un des brigands fut pris sous les sabots du Maîchois, un autre roula sous les roues de la chariote, ou plutot, la chariote lui roula dessus. Pleine comme elle était de bons sacs de blés et de quintaux de viande, elle dût lui faire grand dommage. Le troisième, bondissant à notre gorge, fut déséquilibré quand la chariote cahota sur son complice, et il retomba par accident sur le coté tranchant de mon épée. Le quatrième manqua également son coup, et se cassa la mâchoire tout seul sur le genoux adorable de ma petite soeur.

Grâce à ces stigmates, vous n'aurez aucun mal à confondre ceux des brigands que votre Bras Judiciaire a pu capturer. Messire Cr4zy pourra confirmer que j'étais bien à Mâcon le 1er, et messire Phelim que j'étais bien à Lyon le 2. Notez en outre, qu'à mon avis s'assembler à 4 pour méfaire sur les routes est signe de grandes méchanceté et préméditation.

Que le Glaive de la Justice et la Hache du Bourrel fasse savoir qu'il n'est point bon d'enfreindre les Lois du Seigneur.

Écrit et signé à Cosne en Bourgogne,
Ce sixième jour d'aout MCCCCLVIII
Par Rubella de la Motte-Minoux,
Baronne-marchande de Maîche,
Dame d'escorte de Nerzevain et Vauconcourt,
Comtoise."

posté

réquisitoire pour Aliyane:

Citation :

*Le procureur se leva*

Votre honneur,

Etant donné que l'accusé ne daigne pas venir, c'est qu'il a surement peur d'affronté la réalité des faits et surtout, peur de se ridiculisé d'avoir voulu voler une dame! Fort heureusement, la victime et une de ses compagnes ont réussi à se défendre, faisant fuir leurs adversaire. Cependant, la tentative de vol est quelque chose qui est intolérable! Je demande donc un séjour de 2 jours en prison pour lui faire passer l'envie de brigander!

Merci de m'avoir écouté.

*Ethel se rassit*

Demande de jugement à faire

Citation :

Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
Date d'envoi : 29/08/2010 - 21:18:06
Titre : verdict Aliyane
Bonsoir mon père,

Comment allez vous? notre juge viens enfin de revenir, je vous transmettrai donc au fur et à mesure les verdicts qui étaient en attente.

Bonne soirée,
Cordialement,

Edwen

**********
Bien !
Moi, Geulederat, Juge de Bourgogne, en ce jour du 29/08/1458, déclare que:
-attendu que les faits sont avérés,
-attendu que la victime a témoigné,
-attendu que l'accusée n'a pas daigné nous faire l'honneur de sa défense

l'accusée est reconnue coupable des faits reprochés.

Etant donné l'absence de circonstances atténuantes et de la moindre défense, je donne suite au réquisitoire du Procureur, et condamne donc Aliyane à 2jours de prison.

Gardes ! Emmenez la en geôle !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

votre honneur..

vue la date lointaine évoquée il me semble que c'était dans "une autre vie".

Depuis beaucoup de choses ont changées je suis désormais une citoyenne honnete et respectueuse de cette belle ville de Lyon qui a sû m'accueillir.

Je n'en remercierai jamais assez sa douce mairesse dame Plume

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Kernos lu la lettre du Juge bourguignon*

Bien !
Moi, Geulederat, Juge de Bourgogne, en ce jour du 29/08/1458, déclare que:
-attendu que les faits sont avérés,
-attendu que la victime a témoigné,
-attendu que l'accusée n'a pas daigné nous faire l'honneur de sa défense

l'accusée est reconnue coupable des faits reprochés.

Etant donné l'absence de circonstances atténuantes et de la moindre défense, je donne suite au réquisitoire du Procureur, et condamne donc Aliyane à 2jours de prison.

Gardes ! Emmenez la en geôle !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.