NR//TAOP (NAP) - Rose_des sables [COUPABLE/A SUIVRE] ARCHIVE

Une petite envie d'innover là .. Si cela vous va convient proc

Citation :

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, en ce jour du 13 Août et en ma qualité de procureur adjoint , chargée de l’application des peines, vous citons à comparaitre, Dame Roses des Sables, pour non respect de votre peine prononcée par l’honorable juge actuel Thibérian qui vous imposait de vous racheter en revendant 11 stères de bois au prix de 3,80 avant le 12 de ce mois.

Une peine alternative, que vous avez jugée bon de rejeter, vous ayant été proposée, vous comparaissez à présent , devant cette cour, pour Trouble à l’Ordre Public.
M’appuyant sur la loi en vigueur du livre VI du code pénal en vigueur en notre duché du Lyonnais Dauphiné, que je vous cite


Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.


Je vous demande de vous expliquer sur ce fait .
Votre honneur, je cède la parole à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour dame je suis etonner de cette accusation car je n'ai recu aucun message concernant la vente du bois, cela ne m'aurai pas gener au contraire, car mon grenier deborde de bois et je ne sais pas quoi en faire. Si j'avais eu vent de cette vente de bois j'aurai sans aucun doute mis en vente

copie du jugement pour rappel

Citation :

En ce second jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusée d'avoir acheté sur le marché de Briançon le 11 Mai 1458, 6 stères de bois à 3,80 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en application.

La sanction demandée par le Procureur adjoint me semble tout à fait appropriée, je vous condamne donc séance tenante à aller couper 11 stères de bois que vous vendrez à la mairie Briançonnaise au prix fixé par le dit décret, à cela j'ajoute une amende de 10 écus que vous devrez verser à la mairie également et qui, je l'espère, vous poussera à vous tenir au faits des différents décrets attenants à la municipalité de Briançon.
Vous avez jusqu'au 12eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Réquisitoire à valider:

Citation :

Madame, vous vous moquez, vous ne saviez pas que vous avez été jugée, allons donc…
Vous êtiez bien pourtant présente au tribunal lors de ce procès où vous avez témoigné pour votre défense ; je cite un extrait où vous reconnaissez d’ailleurs votre culpabilité


Citation :
je me suis en effet rendu coupable en achetant le bois, mais je ne trouve pas cela logique que je sois en proces alors qu'il n'y a eu un seul et unique courrier pour m'en avertir et pour me condamne. Il n'y a eu ni mediation proposer, ni aucun moyen de racheter ma faute


Notre juge, dans sa grand bonté, vous a alors donné l’opportunité de racheter votre faute et vous l’avez pourtant dédaignée.
Je ne vois donc pas de quel message vous parlez. Il me semble que le jugement était clair et sans appel. Rien ne stipule dans la procédure que nous devions en plus vous envoyer une copie du jugement.


Monsieur le juge, une nouvelle fois, l’accusée se défausse de ses responsabilités avec des excuses aucunement valables.

Je suggère donc, face au mépris affiché pour cette cour et votre honneur, de relever le jugement précédent en une amende majorée à 15 écus en faveur de la mairie spoliée et non plus de vendre ce bois mais de lui en faire don.


Quelque soit le jugement prononcé, je vous conseille fortement , Madame, de le respecter cette fois.

Verdict rendu

Citation :

*Assis dans le fauteuil du juge, Kernos leva lentement la masse qu'il tenait en main pour capter l'attention de l'auditoire*

"En ce 4e jour du mois de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Rose_des_sables, vous êtes accusées de Troubles à l'Ordre public, pour ne point vous être acquittées de la peine vous ayant été infligée par cette même cour de justice, le 2 août 1458. Ayant relu la première affaire, écouté votre déclaration et le réquisitoire du Procureur, nous vous déclarons coupable de Troubles à l'Ordre public.

Nous vous condamnons donc à payer une amende de 15 écus à la mairie de Briançon et à lui faire don de 11 stères de bois, puisque vous n'avez daigné vous soumettre au prime jugement de cette cour. Nous vous donnons jusqu'au 14 septembre 1458, soit dans dix jours pour exécuter cette sentence. En attendant, nous vous condamnons à verser une amende d'un écus symbolique au duché.

Une fois la peine appliquée, vous devrez vous rendre en salle publique de la justice (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) pour communiquer les preuves de votre soumission au verdict.

Un nouveau refus ou oubli de votre part, et c'est un nouveau passage devant ce tribunal qui vous attendra, et un jugement beaucoup moins clément que celui-ci.

Justice est rendue!

*Il frappa le bureau de sa masse pour clore le sujet, puis se leva en prenant appuie sur sa canne afin de regagner ses quartiers*

Appliqué ?

Ah non zut ! et j'ai oublié de la reporter dans la dernière mise à jour des suivis.

Je crois qu'elle va être bonne pour un 3ème procés mais je demande confirmation à Briançon avant, mais je ne sais plus si c'était ka ou Hard le maire en Septembre