LY/**/TAOP (Brigandage) - Mulain (18/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE

Citation :

Date :17 août 1458
Accusé : Mulain
Victime : Vincent36
Officier en charge : Colombine.d.albon

La fiche :




Les faits :

Le sieur Mulain en compagnie de ses sbires ont détroussé le groupe du sieur Vincent36 le 16 août 1458 sur la route de Montbrisson menant à Lyon.


Dépot de plainte :

Citation :

Expéditeur : Vincent36
Date d'envoi : 17/08/2010 - 13:29:25
Titre : Agression
Bonjour Dame,

Je m'adresse à vous car le Lieutenant Plume n'a pas répondu à ma missive.

J'aurai voulu signaler une agression qui s'est passée hier sur la route entre Montbrisson et Lyon. Mon groupe s'est fait attaquer par 3 personnes et rackettés.

(Je vous envoie le screen des évènement :
https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png)

Bonne journée à vous !
Vincent

Citation :

Expéditeur : Vincent36
Date d'envoi : 17/08/2010 - 19:03:59
Titre : Re: Re: Agression
Je vous remercie pour votre rapidité.

J'avais sur moi 82 écus mais aucun objet.

(Je n'ai aucun screen pour le prouver.)

Je demanderai à Dame Jeofee, membre de mon groupe, de s'adresser à vous pour son témoignage.

Citation :

Expéditeur : Jeofee
Date d'envoi : 17/08/2010 - 19:43:31
Titre : Agression
Bonjour Dame Colombine.d.albon,

Je me présente, je suis Dame Jeofee.
Je vous envoie ce courrier pour vous faire part de ma déposition en ce qui concerne une agression.
Etant en ballade avec mon mari Messire Vincent36, nous avons été agressé et racketté par un groupe de personnes le 16 août, juste avant d'arriver dans votre village. Je me suis fais volé 128 écus, 4 miches de pains ainsi que 4 sac de maïs.
Vous pouvez comprendre mon désarroi après mettre fais jeter en prison pour je ne sais quelle raison en arrivant à Lyon.

Voici le screen de mes événements:

http://yfrog.com/j6agressionp

En attente d'une réponse,
Je vous souhaite une excellente fin de journée.

Dame Jeofee.

Preuve du délit :

https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png


La loi :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonsoir,

Je vous informe que suite à votre racket sur messire Vincent36 et Dame Jeofee, une plainte à été déposée contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Plumedange, Lieutenant de Lyon.

Citation :

En ce jour du 18 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian à l’encontre de Messire Mulain.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 août 1458 messire Vincent36 sur la route de Montbrisson menant à Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 82 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Vincent36 appelé a la barre

L'accusation a appelé Vincent36 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

(Je vous prie de m'excuser mais je n'ai pas pu me connecter durant la semaine qui vient de passer.)

*Vincent s'avança jusqu'à la barre et salua d'un signe courtois de la tête le juge et les autres représentants de justice. Il se retourna ensuite vers l'accusé en lui jetant un regard sauvage et rempli de satisfaction.*

Bonjour messieurs.

C'est exactement comme cela que ça s'est produit. Mon épouse, Dame Jeofee, et moi même arrivions presque aux portes de Lyon quand nous avons rencontré un groupe de trois personnes.

*Il pointa l'accusé du doigt et monta d'un ton."

Et je reconnais très bien cet homme là !
Ils nous ont donc attaqué et à la suite de cette bagarre inégale ils nous ont forcé à vider nos poches. Et après s'être assurés que nos deux jambes nous fassent trop souffrir pour nous permettre de courir, ils nous ont abandonné sur le bord de la route.

Et c'est effectivement la somme de 82 écus qui m'a été dérobée.

Coupé

Citation :

Bien, il semblerait que l'accusé trouve le courage d'attaquer deux personnes afin de leur voler leurs biens quand il est accompagné de ses complices, mais qu'il ne le trouve pas quand il s'agit de venir répondre de ces actes devant ce tribunal.

La victime ne montrant aucune hésitation pour désigner son agresseur, il me semble que la culpabilité de cet individu ne fasse aucun doute. En vertu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence, je requiers donc à l'encontre de messire Mulain une amende de 80 écus ainsi que deux jours de prisons, un par victime.

Coupé verdict en préparation

En voulant rendre mon verdict je me suis aperçu qu'il était à Dijon, comment procède t-on? CJ avec la Bourgogne pour relancer un procès ou bien on le mais en suspend?

Au cas où, voici mon verdict:

Citation :

*Autre salle, même affaire pour accusé différent. Kernos, masse en main, écouta le réquisitoire de la Demoiselle Sacha avec attention, ses doigts tapotant de ses doigts le manche en chêne en réflichissant... Un crime, deux victimes, trois coupables, il fallait montrer que le crime ne payait pas en Lyonnais-Dauphiné. Lentement il dressa la masse vers le ciel.*

"En ce 7e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Mulain, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé en compagnie de deux complices, le sieur Vincent36 et son épouse Dame Jeofee sur la route menant de Montbrisson à Lyon, la nuit du 16 août 1458. C'est la seconde fois en trois mois que vous passez devant cette cour de justice pour brigandage en réunion, et votre silence aggrave votre cas, autant que les propos du témoin et les preuves réunies à votre encontre.

Par conséquent nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage, et vous condamnons à la même peine que vos complices, à savoir cinq jour de prison, soit une journée par victime et par complice, plus une pour récidive.

Justice est rendue!"

*Sa masse heurta alors son bureau pour signifier la clôture du procès.*

"Gardes, emmenez donc ce brigand croupir dans nos cachots avec ses complices."

*Lentement, il se leva et prit la direction de l'autre salle d'audience pour juger les autres larrons.*

Les Cj c'est pour les lancements de procés, une fois qu'il est lancé, les accusés peuvent aller se balader où ils veulent, c'est trop tard pour eux.

Je confirme, et c'est la raison pour laquelle il est important de lancer les procés au plus vite, avant qu'ils ne quittent le territoire, pour éviter ces fameuses cj, après qu'ils aillent en hispanie ou chez les papous, le jugement les touchera là où qu'ils soient.

De plus , un individu mis en procés sur le territoire Dauphinois, a interdiction de le quitter avant la fin de son procés, il est donc passible de circonstances aggravantes (évidemment si nous on a pas trainé pour x raisons, d'où l'importance du suivi de la procédure et du délai de réponse que ce soit au niveau de l'accusation ou de la défense et l'intervention du juge pour réguler la procédure)

Donc on attend la prochaine fois qui se pointe chez nous pour lancer le verdict s'il n'y a pas prescription d'ici là, ou bien on le passe sans suite directement?

Euh... non, on rend le verdict maintenant

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Autre salle, même affaire pour accusé différent. Kernos, masse en main, écouta le réquisitoire de la Demoiselle Sacha avec attention, ses doigts tapotant de ses doigts le manche en chêne en réfléchissant... Un crime, deux victimes, trois coupables, il fallait montrer que le crime ne payait pas en Lyonnais-Dauphiné. Lentement il dressa la masse vers le ciel.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Mulain, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé en compagnie de deux complices, le sieur Vincent36 et son épouse Dame Jeofee sur la route menant de Montbrisson à Lyon, la nuit du 16 août 1458. C'est la seconde fois en trois mois que vous passez devant cette cour de justice pour brigandage en réunion, et votre silence aggrave votre cas, autant que les propos du témoin et les preuves réunies à votre encontre.

Par conséquent nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage, et vous condamnons à la même peine que vos complices, à savoir cinq jour de prison, soit une journée par victime et par complice, plus une pour récidive.

Justice est rendue!"

*Sa masse heurta alors son bureau pour signifier la clôture du procès.*

"Gardes, emmenez donc ce brigand croupir dans nos cachots avec ses complices."

*Lentement, il se leva et prit la direction de l'autre salle d'audience pour juger les autres larrons.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.