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 LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable)

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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable)   LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Icon_minitimeSam 28 Aoû 2010 - 17:21

Citation :
Accusé:[Racing2cv]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:
Citation :
LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Ficheracing2cv


Les faits:
L'individu demeure depuis [2] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [25/08/1458] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [26/08/1458] et qu'un courrier de rappel lui a été envoyé le [27/08/1458].

La preuve:
LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Preuveracing2cv

La loi:
Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,


Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Sceauurbs23lb

Courrier reçu:
Citation :
* Expéditeur : Racing2cv
* Date d'envoi : 28/08/2010 - 02:01:25
* Titre : Re: Rappel

* bonjour,
je souhaite faire une demande pour resté encore quelques jours dans votre village pour rencontré un ami de longue date que je n'ai pas réussi a voir en taverne. comment faire? merci.

Dépôt de plainte:
Citation :
Bonsoir,

Je suis désolée mais cela fait deux jours que je vous écris pour vous dire de demander une autorisation à messire Thiberian notre capitaine, aujourd'hui je me vois dans l'obligation de déposer plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.


Dernière édition par Plumedange le Sam 20 Nov 2010 - 0:52, édité 1 fois
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable)   LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 13:27

Transmis hier soir
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable)   LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Nov 2010 - 0:51

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Citation :
*Ayant écouté l'absence de défense de l'accusé et les recommandations du Procureur, Kernos se saisit de sa masse pour la redresser vers le plafond*

"Sieur Racing2cv, vous êtes accusés de Troubles à l'Ordre Public pour n'avoir point respecté le délai imposé par l'Etat de Siège décrété sur la ville de Lyon pour quitter la capitale. Etant donné les preuves et votre silence durant ce procès, et puisque vous avez fui hors de nos frontières avant que verdict ne soit donné... Nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à une amende de 40 écus à verser aux caisses royales.

Justice est rendue!"

*Il frappa le bureau d'un coup sec pour clore le procès et retourner aux autres affaires l'attendant.*
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MessageSujet: Re: LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable)   LY /D78/ TAOP - Racing2cv (Coupable) Icon_minitime

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