CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Aliyane (2ème) [COUPABLE]

Citation :

# Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
# Date d'envoi : 01/09/2010 - 23:43:11
# Titre : acte d'accusation

Bonjour,

Serait-il possible que vous lanciez des actes d'accusations via coopération judiciaire s'il vous plait?

Il s'agit d'une mise en procès contre:

-Laurettes => tentative de brigandage le 02-12-1457
-Aliyane => brigandage le 04-12-1457


Merci beaucoup et bonne soirée,
Cordialement,

Edwen

Citation :

*Le Procureur de Bourgogne s'avançait pour un nouveau cas de Brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*puis se tournant vers l'accusé*

Dame Aliyane, vous comparaissez ce jour 2 septembre 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Scoopbidou.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 04/12/1457 , entre Lyon et Macôn.

Voici la preuve du racket

https://2img.net/r/ihimizer/img502/8769/preuvee.png

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d'une perte de 76 sac de maïs et 50 ecus soit 316 ecus.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable Dame Faguiang ; il n' a pas appliqué cette réforme, donc la procédure judiciaire doit être appliqué dans toute sa rigueur.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Dame Aliyane, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :

Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit

La parole est à la défense.

Bon la demoiselle reste introuvable et pas de défense de sa part, je passe donc sa défense, reste à demander le réquisitoire

Citation :

* Expéditeur : Edwen
* Date d'envoi : 28/09/2010 - 08:55:57
* Titre : réquisitoire

* Bonjour Dame Sacha,

Comment allez vous? Après discution avec Milyena hier, j'ai cru comprendre que des pigeons se sont perdu. C'est la seule solution que je vois car je réponds tous le temps en général. Je vous joins donc les réquisitoires pour Laurettes (que j'avais déjà envoyé) et pour Aliyane.

Merci et bonne journée,
Cordialement,

Edwen, coordinatrice aux recherches de Bourgogne

Citation :

réquisitoire pour Aliyane

*Le procureur attendait toujours l'accusée qui ne semblait pas se souvenir du chemin...Dommage pour elle -se disait-elle. Elle prit donc la parole.*

Bonjour,

Alors que l'accusée ne vient pas, la victime quant à elle n'a pas oublié ce qui s'est passé! Je vous fait parvenir son témoignage:

*o Expéditeur : Scoopbidou
o Date d'envoi : 11/09/2010 - 08:18:37
o Titre : Re: Re: Re: témoignage
o bonjour
desolé pour mon retard

voici le recit ,si il est encore utile

lors d un voyage que j ai fait de lyon a macon j ai ete attaquer par un groupe de quatre personne qui m ont derober ma bourse et mes 90 sacs de blé que je desirait vendre a macon

malheureusement je ne me rappelle plus de la date exacte car jai perdu la memoire de ce choc

je vous souhaite une bonne journée et au plaisir de vous lire

signé scoop *

Donc, étant donné que l'accusée n'est point en ces lieux car elle doit certainement s'en repentir, étant donné que la victime a témoigné, je demande 2 jours de prisons et 90 écus d'amende, qui correspondent à la somme dérobée.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Le procureur retourna s'asseoir*

Citation :

J'avais profité de la confirmation d'une autre cj pour demander le verdict pour cette affaire. Vu que l'accusée est hors du lyonnais, il y a peu de chances qu'elle vienne faire une seconde plaidoirie.

Citation :

* Expéditeur : Edwen
* Date d'envoi : 04/10/2010 - 20:40:47
* Titre : Re: Re: demande de coopération

Verdict Aliyane:

De Dame Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne,
A Messire Kernos, juge du Lyonnais-Dauphiné,

Mes cordiales salutations.

Veuillez trouver ci-joint le verdict retenu à l'encontre d'Aliyane, accusée de Brigandage sur Messire, dans le procès en date du 2 septembre 1458 . Merci de bien vouloir l'appliquer en toute sincérité.

Salutations.

Keltica de Chancelley,
Juge de Bourgogne.

*****

*Keltica de Chancelley, dans le Duché de Bourgogne, avait reçu les minutes du procès d'Aliyane, qui se déroulait en Lyonnais-Dauphiné. Après étude des textes et grande réflexion, elle prit sa plume et écrivit son verdict.*

Dans l'affaire de brigandage d'Aliyane, sur la personne de Messire Scoopbidou, dont le procès date du 2 septembre 1458,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que la victime a formellement témoigné en vos murs,
Attendu que l'accusée n'a pas daigné nous faire la grâce de sa présence et de sa défense,
Attendu que nulle circonstance atténuante ne peut être retenue,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à une peine de deux jours de prison et 20 écus d'amende, en espérant que ce séjour en geôle lui fera retrouver le bon chemin...

Que justice soit rendue !

Fait à Dijon, le quatrième jour du mois d'Octobre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Kernos, courrier du Juge de Bourgogne en main, leva sa masse de justice et commença la lecture du verdict à voix haute*

*Keltica de Chancelley, dans le Duché de Bourgogne, avait reçu les minutes du procès d'Aliyane, qui se déroulait en Lyonnais-Dauphiné. Après étude des textes et grande réflexion, elle prit sa plume et écrivit son verdict.*

Dans l'affaire de brigandage d'Aliyane, sur la personne de Messire Scoopbidou, dont le procès date du 2 septembre 1458,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que la victime a formellement témoigné en vos murs,
Attendu que l'accusée n'a pas daigné nous faire la grâce de sa présence et de sa défense,
Attendu que nulle circonstance atténuante ne peut être retenue,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés, et la condamnons à une peine de deux jours de prison et 20 écus d'amende, en espérant que ce séjour en geôle lui fera retrouver le bon chemin...

Que justice soit rendue !

Fait à Dijon, le quatrième jour du mois d'Octobre MCDLVIII, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.