[Coutumier des institutions] I.2

a voté hier au fait

manque toujours un vote ! On se bouge

Rumpf bon ce vote a jamais été terminé...pourtant c'était du chipotage, pas de changements fondamentaux...quelque chose à réajouter ou alors on peut cloturerr?

a voté (j'avais oublié)

7 voix pour, on annonce alors, zou

Citation :

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du duché. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Prévôté est chargée de veiller au respect des lois ducales et des arrêtés municipaux dans les villes du Lyonnais-Dauphiné. Elle est aussi responsable de la protection quotidienne des différentes villes du Duché. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Faict et scellé au Palais de Pierre-Scize le 20 décembre 1458

Terwagne je te laisse faire la mise en forme, les oyez oyez tout ça^^

c'est quoi ce scel.

mwarf, je cherchai le nouveau jeu qu'ils nous ont fait mais y'a eu du cafouillage dedans c'était pas le bon...
le temps de le retrouver j'utilise les anciens voilà remis

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, du Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance, qui figure dans le Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Les conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des COLD.

La Prévôté regroupe les membres de la maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné, elle est chargée de veiller au respect des lois ducales et de la protection quotidienne des cités, des marchés et des rues. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des COLD.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des COLD.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des COLD, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du duché. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.


[Manque toute une partie ???? ]

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Prévôté est chargée de veiller au respect des lois ducales et des arrêtés municipaux dans les villes du Lyonnais-Dauphiné. Elle est aussi responsable de la protection quotidienne des différentes villes du Duché. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Fait au castel de Pierre-Scize le vingtième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.

Je peux savoir ce que je fais du passage en gras dans la première version? Il a disparu?

Pfou non en fcait il a pas disparu^^ il a été ajouté dans le coutumier apres l'ouverture du débat ici qui a trainé.

Au début de ce débat le bout de gras n'existait pas^^ a la fin il a été ajouté..autant remettre le bout de gras puisqu'à l'heure actuelle, ou on va modifié a nouveau l'article, il est de vigueur.

edit car je fais des phrases avec des mots inutiles dedans

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, du Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance, qui figure dans le Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Ont été supprimés les passages en rouge dans le texte suivant, et ajoutés les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des COLD.

La Prévôté regroupe les membres de la maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné, elle est chargée de veiller au respect des lois ducales et de la protection quotidienne des cités, des marchés et des rues. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des COLD.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des COLD.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des COLD, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Citation :

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du duché. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Gouverneur les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Prévôté est chargée de veiller au respect des lois ducales et des arrêtés municipaux dans les villes du Lyonnais-Dauphiné. Elle est aussi responsable de la protection quotidienne des différentes villes du Duché. Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Fait et scellé au castel de Pierre-Scize le vingtième jour de décembre de l'an mil quatre cent cinquante huit.

Avec le petit bout de gras alors.

Publié, transmis à la messagerie ducale, et modifié dans le Coutumier.

Je présume que vous pouvez donc verrouiller.