Liste d'institutions à supprimer/rénover/remplacer

Je vous avais annoncé il y a quelque temps que j'avais déjà fait une liste des institutions qui me semblaient obsolètes, inutilisées depuis très longtemps ou inutiles. Là voici. A noter que lorsque je parle de suppression, ça n'empêche pas que l'on garde le texte en archives et qu'on conserve les éventuels dossiers et autres quelque part.

- Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné : à ma connaissance cette Charte n'a été utilisée qu'une seule fois, et il y a très longtemps. Mettons que j'ai oublié quelques cas et qu'elle ait été utilisée cinq fois, ça reste extrêmement peu "rentable" par rapport à la longueur du texte. Donc j'aurais tendance soit à la supprimer, soit à la simplifier drastiquement, pourquoi pas avec l'aide de l'Assemblée Nobiliaire -que ça permettra d'animer un peu par la même occasion-.

- Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné : là aussi, inutilisée depuis des années, et de toute manière rarement utilisée tout court. Même constat par conséquent : je supprimerais ou simplifierais énormément.

- Statuts du barreau : Ce texte a-t-il déjà servi réellement ? Est-il seulement respecté (par exemple le fait que seuls des avocats du barreau dauphinois ou du dragon peuvent plaider) ? Y a-t-il encore un bâtonnier ? A minima il faut sans doute une simplification énorme du texte.

- Statuts de l'université : ils ne sont absolument pas à jour, en plus de compter un grand nombre de choses inutiles

- Bureau des notables : est-il vraiment nécessaire que le texte l'organisant figure parmi les textes affichés ?

- Chambre des tribuns : même question ... si seulement l'endroit sert toujours...

- Évergétisme : plus utilisé depuis des lustres, à supprimer

- Vox populi : à ma connaissance, jamais ou quasiment jamais utilisé, tout comme la chambre du peuple (ou l'assemblée du peuple, je ne sais plus) l'était rarement. Les gens préfèrent utiliser d'autres manières de discuter avec le conseil, que ce soit les missives, d'autres salles ou les doléances. A supprimer.

- Charte des collections ducales : à simplifier fortement

- Statut du corps médical et de l'hôpital : A ma connaissance le texte n'a quasiment jamais été appliqué donc au minimum à simplifier fortement, voire à supprimer.

- Institut d'études politiques : inutilisé, à supprimer ou fusionner avec l'institut d'état.

- Je ne connais pas toutes ces institutions, vous devez vous en douter. Mais je suis d'accord avec le prévôt. Les choses qui ne servent pas peuvent partir aux archives, et si leur besoin se fait sentir à nouveau, rien n'empêche de les ressortir à ce moment là.

La justice seigneuriale, de mémoire j'ai participé à l'adoption et à la rédaction du texte. Et j'ai aussi été l'un des rares à être concerné par ce texte lorsqu'on m'a désigné pour faire partie du conseil delphinal.
Les procès publics, j'ai participé à la rédaction aussi il me semble ou en tout cas aux discussions autour de leur mise en place.
L'évergétisme a été mis en place à mon initiative -peut-être bien quand j'étais Gouverneur, je ne me rappelle plus- et via un projet que j'ai si ce n'est créé, au moins contribué à développer.
Les collections ducales, le texte est au moins en partie de moi également, en tout cas le principe d'une "comité" de validation des soumissions pour éviter que tout et n'importe quoi soit placé là bas.
Je vous accorde que pour ce qui est du reste, je n'ai a priori pas été partie prenante. Quoique, il n'est pas exclu que j'ai plus ou moins contribué pour le barreau à une époque, mais de manière périphérique.

A chaque fois, il y a des heures de préparation, de lutte pour faire adopter le texte d'une manière où il ne soit pas trop dénaturé (oui, parce que ça date pour beaucoup d'une époque où il y avait plusieurs partis politiques, et où le simple fait qu'un parti propose un texte faisait que les autres étaient contre), d'investissement pour tâcher de le faire appliquer et j'en passe.
Alors je crois précisément être très bien placé pour proposer de faire du ménage. En particulier quand dans un certain nombre de cas ce n'est même pas la suppression mais la simplification et la "modernisation" que je propose.

On peut aussi parler de l'ost, si vous voulez, pour lequel j'ai passé des heures, des jours, des mois et des années, et que j'ai pourtant fortement contribuer à remplacer. Ou de tout ces articles du coutumier que j'ai proposé, rédigé ou autres mais que vous et d'autres n'ont jamais hésité à supprimer ou modifier.
Où était le respect pour le travail et le temps investi, à ce moment ? Les grilles de prix, vous savez combien d'heures étaient passées à les concevoir et les faire respecter ... pour finalement qu'elles soient supprimées il y a des lustres ? La réserve et la milice, vous savez combien de temps y ont été passé avant qu'elles ne soient réformées pour devenir les Compagnies Nobiliaires ?
Et quand est-il de la Charte de l'Amirauté ou du texte sur les marchands dauphinois ? Vu le temps que d'autres on passé à rédiger ça, on ne devrait pas y toucher non plus, après tout.


Non, désolé mais non. La nostalgie ne peut pas être un critère de maintien ou non d'une institution ou d'un texte. Pire, si c'en était un, on ne pourrait absolument jamais rien modifier dans ce Duché, parce qu'il y a toujours quelqu'un qui a passé des heures à le mettre en place ou à le faire. Ce n'est pas un manque de respect que de dire : d'accord, l'idée était bonne, ça a ou ça aurait pu servir, mais désormais ça ne sert plus et on archive.

L'utilité, l'usage qui est fait, voilà ce qui compte pour savoir s'il faut garder quelque chose. Ainsi que le fait que le texte soit appliqué, évidemment. Je ne vois strictement pas l'intérêt de conserver un texte ignoré de tous et que même les premiers concernés ne respectent pas.

- Je continue à être d'accord avec Son Altesse. La jungle des institutions a tendance à rebuter les néophytes, moi la première, et garder des choses inutiles simplement parce qu'on a bataillé ferme pour les avoir relève pour moi de la gageure. Les supprimer n'enlèverait rien au mérite de les avoir construites ; à l'époque, elles avaient leur utilité, et sans doute devaient elles très bien tourner. Mais à présent, en cette période de dépopulation et de désintérêt pour la politique, je vois un intérêt à nous concentrer sur l'essentiel et supprimer les institutions qui sont vides, et qui nécessiteraient une foison de personnel que nous n'avons pas.

Le maniaque du rangement a surtout cette fâcheuse habitude de se farcir régulièrement la lecture de l'ensemble des textes de lois du Duché (et d'ailleurs), et de constater que même lui a parfois du mal à s'y retrouver alors qu'il bénéficie de l'expérience d'avoir vu les changements au fur et à mesure. Et cette lecture régulière vous arrange bien -ainsi que bon nombre d'autres personnes- lorsque ça vous permet de vous sortir de situations délicate en vous trouvant rapidement un article à appliquer, en vous expliquant l'esprit de celui-ci ou en vous donnant le détail de son histoire. Et si ça arrange bien, c'est car même parmi les conseillers ducaux, dignitaires, nobles et autres bien peu font l'effort de lire en entier tous les textes ducaux, tellement il y en a et tellement ils sont touffus.
Pour un nouvel arrivant, je suis navré de vous le dire mais avoir à lire des pages et des pages de lois, d'organisations et de détails des institutions est excessivement rebutant. Et ça l'est encore davantage lorsque l'on découvre qu'en fait la moitié de ces textes ne servent à rien ou ne sont pas appliqués. Car oui, en plus d'être maniaque du rangement, je suis maniaque de l'application des textes votés et affichés.

Mais si vous préférez, nous pouvons aussi nous mettre à réappliquer à la lettre tout ces textes. Ainsi :

• Il faut organiser des élections tous les six mois parmi les notables pour qu'ils aient un représentant.
  
• Un Grand Tribun doit être nommé au plus vite (par moi, en l'occurrence) et les conseillers ducaux seront tenus de participer aux discussions de la Chambre des Tribuns. N'hésitez pas à demander un guide pour retrouver l'endroit sous sa couche de poussière, personne n'y a plus mis les pieds depuis trois ans minimum.
  
• Le Conseil Ducal doit comptabiliser l'ensemble des dons faits au Duché, en nature comme en numéraire, et doit publier régulièrement les plus grands évergètes. Et tous les deux mois une plaque au nom des trois plus grands doit être faite et exposée depuis place des évergètes. Vous savez, la place où personne n'a plus mis les pieds depuis plus de quatre ans et où il n'y a plus eut de plaque accrochée depuis au moins autant de temps.
  
• Le Conseil Ducal doit désigner un Tribun chargé d'animer la Vox Populi. Cette institution célèbre pour ses séances constructives et utiles ... ah non, il n'y a à ma connaissance jamais eu une seule séance de Vox Populi depuis l'adoption du texte, il y a trois ans.
  
• Un comité comprenant le Duc et d'autres dignitaires dauphinois doit se réunir une fois l'an pour faire un point sur les collections ducales. De quand date le dernier ? D'ailleurs, l'intendant des collections ducales est censé faire un point mensuel sur l'activité et les projets des collections ... il n'y a rien eut de neuf aux collections depuis au moins deux ans, et je doute que les oeuvres les plus récentes aient jamais fait l'objet de l'étude par commission prévue par les textes.
  
• Les futurs candidats au Conseil Ducal et conseillers en poste devraient être formés à l'Institut d’Études Politiques ... depuis cinq ans, date de création de l'institut. Connaissez vous une seule personne ayant reçu une formation là bas parmi toutes les personnes passées au Conseil depuis ? Tout ce qu'il y a là bas est une bibliothèque dont les ouvrages ne sont pas à jour. Il n'y a pas de directeur, pas d'enseignants, pas d'élèves ... et il n'y en a jamais eu.
  
• Un bâtonnier doit être élu tous les trois mois, et il était coutume qu'il ait accès à cet office du Conseil Ducal
  
• Les personnes qui souhaitent avoir des renseignements sur l'académie militaire doivent s'adresser à Feanaro, ceux qui en veulent sur la faculté de médecine doivent contacter Demons ... et ni recteur ni vice-recteur ne sont définis dans le texte. Pas plus que le "conseiller aux étudiants", qui est un conseiller ducal devant coordonner l'organisation des cours. Je passe sur le plan des couloirs et les explications "techniques" qui ne devraient rien avoir à faire dans un texte à vocation législative. Sur un texte interne à l'université peut-être, mais dans les lois ducales non.
  

Est-ce qu'il faut que je continue de souligner encore toutes les aberrations provoquées par le fait de garder des textes totalement obsolètes d'institutions désuètes au milieu des textes toujours valables d'institutions actuelles ?

Maintenant, vous êtes contre si vous voulez, c'est votre droit. Ça n'empêchera strictement pas que si une majorité du Conseil Ducal estime par vote que tout ou partie des institutions listées plus haut doit être supprimée et que d'autres textes doivent être fortement réécrits, ils le seront. Avec ou sans votre scel, qui selon les lois ducales n'a aucune importance : ce qui compte est le vote du Conseil Ducal puis la publication d'une annonce.

Citation :

Le Conseil Ducal doit désigner un Tribun chargé d'animer la Vox Populi. Cette institution célèbre pour ses séances constructives et utiles ... ah non, il n'y a à ma connaissance jamais eu une seule séance de Vox Populi depuis l'adoption du texte, il y a trois ans.

Il y en a eu plusieurs. Toutes des grands flops.

Et Madeleine d'approuver d'un bref hochement de tête.

- Son Altesse a raison, Votre Grâce. Il ne s'agit pas de vous mettre à l'écart, mais bien de faire respecter la volonté de chacun des conseillers ici présents. Nous faisons tous ce que nous pensons le mieux pour le Lyonnais-Dauphiné, même si parfois cela implique que nos opinions divergent.

Je remonte la liste que j'avais donnée précédemment, avec juste les noms des institutions (voir les minutes de ma première intervention pour les commentaires associés) :

Walan a écrit:

- Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
- Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
- Statuts du barreau
- Statuts de l'université
- Bureau des notables
- Chambre des tribuns
- Évergétisme
- Vox populi
- Charte des collections ducales
- Statut du corps médical et de l'hôpital
- Institut d'études politiques

Pour les premières semaines de ce mandat, je souhaiterai que l'on se concentre sur l'évergétisme et vox populi, qui me semblent rapides à traiter et pourraient donc permettre de nous mettre en jambe.
Je lancerai des discussions dédiées sous peu, à moins que vous ne voyez d'autres priorités.

Je ne compte pas mettre à la corbeille, je compte archiver les textes et déplacer les locaux, minutes des discussions et autres dans une "esplanade des archives" (ou autre nom similaire), que j'imagine sur la colline de Fourvière, où seraient regroupées toute cette mémoire des institutions n'étant désormais plus utilisées.

Ou bien, lorsque c'est possible, utile et faisable, je souhaite que l'on "rénove" les textes existants pour qu'ils soient plus utilisables à l'époque actuelle et moins obsolètes, tout comme on l'a fait pour l'Université.

Walan a écrit:

- Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
- Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
- Statuts du barreau
- Statuts de l'université
- Bureau des notables
- Chambre des tribuns
- Évergétisme
- Vox populi -> prévu, discussion en gargote
- Charte des collections ducales
- Statut du corps médical et de l'hôpital
- Institut d'études politiques

Prochain point que j'aimerai aborder : l'institut d'études politiques. Je lancerai la discussion sous peu.

Walan a écrit:

- Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
- Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
- Statuts du barreau
- Statuts de l'université
- Bureau des notables
- Chambre des tribuns
- Évergétisme
- Vox populi
- Charte des collections ducales
- Statut du corps médical et de l'hôpital
- Institut d'études politiques

Au prochain mandat, j'aimerais que l'on voit la chambre des tribuns (probablement vers une suppression), les collections ducales (vers une simplification) et l'hôpital (simplification et passage en textes informatifs)