D'une alliance particulière avec le BA

Je sais que tu détestes quand je te bouscule, mais sérieux Lanfeust m a apporté sa proposition le 13 novembre, vais finir par lui dire qu on la mise au feu.

Hmmmm.......Y a quelqu'un qui m'entend ?

Je fais quoi du traité ?
Je fais quoi du Duc ?

Je dis que le LD se tape complet de la Diplomatie et vous colle ma démission à Mercurol ? Non parce que sérieusement moi j ai honte,de l image qu on donne au BA !
Et qu on ne me dise pas qu il ne faut pas être pressée en diplomatie, là je parle d un débat commencé mi novembre et le minimum est que le Conseil puisse donner son avis.

On peut voir ou la proposition (vi désolé je fais ma feignante )

Je ne suis pas habilitée à la déposer moi-même ici

ben moi je te donne "l'habilitation" Péné sinon on avancera jamais, où je vais me perdre moi-même dans les méandres mercurolien

C'est surtout qu'il faut amener une version "propre" du traité car la discussion a été menée à Mercurol et un certain nombre de choses ont déjà été modifié. Donc là tout de suite, je ne peux pas par manque de temps, mais si Péné n'a pas le temps non plus, je vous ferai ça demain.

J ai peur de faire des pâtés avec l'encre et surtout parce que suis ici en tant que Prévôt pas comme Conseiller diplomatique

penelope a écrit:

et surtout parce que suis ici en tant que Prévôt pas comme Conseiller diplomatique

Voici. Je devrais avoir rédigé ce document en prenant en compte les discussions déjà menées à Mercurol (ici pour ceux qui sont curieux : http://mercurol.darkbb.com/t2936-ba-de-l-entente-a-l-alliance).

J'attire votre attention sur plusieures choses.

L'article 4 concerne la coopération judiciaire. J'y fais mention d'un accord séparé car nous sommes en pleine réflexion sur les CJs, donc il ne sert à rien de détailler la procédure dans ce traité.

L'article 7 parle d'une clause de libération automatique en cas de reconnaissance par le BA ou par le LD d'un Roy ou d'une Reyne félonne. On y fait mention de Sa Majestée Levan III, cet article pourra être modifié en y mentionnant la nouvelle Reyne lorsqu'elle sera officiellement reconnue par tout le monde.

Enfin, il s'agit d'une préparation au traité. Afin d'éviter la multiplication des votes et revotes, si nous parvenons à un accord, je pense qu'il convient de le renvoyer au B.A. afin de voir si eux, le trouvent toujours à leur gout. Il faut dire que nous avons déjà modifié tout un tas de choses...

Citation :

Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné.

Préambule à trouver

Ainsi,ce jour d’hui, Nous, ....................., Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,et Nous, ......................, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.

Article 1 – du droit de contracter
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure pour autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte.

Article 2 – de la non-agression
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproques ans accord préalable.

Article 3 – de la libre circulation
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
Lorsque la Loi Martiale, l'État de Siège ou équivalent sont décrétés, la libre circulation ne s'applique qu'aux seuls ambassadeurs dûment reconnus et annoncés, ainsi qu'à leurs gens.

Article 4 – De la coopération judiciaire
Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé.

Article 5 – De l’alliance militaire
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace qui pourrait mettre en péril la sécurité du Duché du Bourbonnais-Auvergne ou du Lyonnais-Dauphiné.

En cas de conflit les provinces signataires s'engagent à mettre en œuvre et à coordonner les moyens diplomatiques nécessaires pour résoudre le dit conflit.

Article 6 – de l’entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.

Article 7 – de la validité du traité
Les provinces signataires sont, de fait, libérées de toute obligation l’une envers l’autre, si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée.

Article 8 – de la dénonciation du présent traité
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux authentifiant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le ............... au Château de ...................

Pour le Lyonnais Dauphiné,
..........................., Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

Pour le Bourbonnais-Auvergne,
............................, Duc du Bourbonnais-Auvergne.


En qualité de témoins,

Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais Dauphiné
Tenshikuroi Deschenaux, Vice-Chancelier du Lyonnais Dauphiné
Dame Penelope de Montbazon-Navailles, Ambassadeur du Lyonnais Dauphiné

............................., Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Lanfeust de Troy, Consul et Ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne

Merci beaucoup Tenshi

Petit ajout en rouge

Citation :

Article 5 – De l’alliance militaire
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace qui pourrait mettre en péril la sécurité du Duché du Bourbonnais-Auvergne ou du Lyonnais-Dauphiné suite à une consultation des autorités en question qui aura déterminé les dispositions"

En cas de conflit les provinces signataires s'engagent à mettre en œuvre et à coordonner les moyens diplomatiques nécessaires pour résoudre le dit conflit.

Oui a priori cela me convient aussi.

De même.

peu de choses à redire étant donné que j'avais déjà fait mes commentaires à mercurol, sinon pour le nom de la Reyne est-ce vraiment utile? Car si on doit modifier le traité tous les 6 mois c'est clair qu'à un moment on va zapper le changement de nom, on ne peut pas utiliser un terme plus générale tel "la couronne" ou autre?

Ah oui, vous avez raison, c'est ça que je voulais faire comme remarque, vu que là, ça parlait de sa Majesté Levan III

C'est juste une histoire déférence envers la nouvelle souveraine en fait puisque l'article dit :

Citation :

Article 7 – de la validité du traité
Les provinces signataires sont, de fait, libérées de toute obligation l’une envers l’autre, si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée

"Et sa juste lignée" donc pas de soucis, tout souverain légitime à venir est englobé par le présent article. On peut laisser Levan, on peut mettre la Reyne si on veut coller à la réalité du moment ou laisser "Couronne" d'une manière plus générale en effet. La seule nuance et que, si l'on veut jouer sur les mots, en l'état, un successeur qui prendrait le pouvoir par la force mais serait reconnu in fine, ne cadrerait pas avec notre traité. Si on généralise à "Couronne" ça cadrera qu'elle que soit le mode d'accession au pouvoir du futur souverain. C'est un choix. M'enfin... j'ai la manie de tout disséquer aussi alors

et "au représentant légitime de la couronne"

Ça m'embête aussi! Pour le reste ça me va.

J'avoue humblement que je n'y avais pas songé avant d'entendre la remarque du Gouverneur, mais en effet c'est embêtant.

Et pourquoi pas, " à la couronne légitimement élus par le peuple". On reste fidele à la couronne et à la façon dont elle est obtenue à présent, tout en refusant les prise de pouvoir par la force.

Non. Il nous faut reconnaitre un roi qui aura pris le pouvoir par la force mais qui aura été légitimisé.

En ce sens, je préfère la dernière suggestion de Ka.

Grogne : du meme avis que le gouverneur... il faut rester dans le fait que c'est une élection royale.... ça fait bizarre d'écrire ça d'ailleurs..

"Le représentant légitime de la Couronne de France" c'est effectivement adaptable à toutes situations, sans un sens, comme dans l'autre. Voici donc le texte avec l'ajout demandé par Péné et le changement de formule.

Citation :

Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné.

Préambule à trouver

Ainsi,ce jour d’hui, Nous, ....................., Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,et Nous, ......................, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.

Article 1 – du droit de contracter
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure pour autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte.

Article 2 – de la non-agression
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproques ans accord préalable.

Article 3 – de la libre circulation
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
Lorsque la Loi Martiale, l'État de Siège ou équivalent sont décrétés, la libre circulation ne s'applique qu'aux seuls ambassadeurs dûment reconnus et annoncés, ainsi qu'à leurs gens.

Article 4 – De la coopération judiciaire
Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé.

Article 5 – De l’alliance militaire
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace qui pourrait mettre en péril la sécurité du Duché du Bourbonnais-Auvergne ou du Lyonnais-Dauphiné suite à une consultation des autorités en question qui en aura déterminé les dispositions.

En cas de conflit les provinces signataires s'engagent à mettre en œuvre et à coordonner les moyens diplomatiques nécessaires pour résoudre le dit conflit.

Article 6 – de l’entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.

Article 7 – de la validité du traité
Les provinces signataires sont, de fait, libérées de toute obligation l’une envers l’autre, si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul représentant légitime de la Couronne de France.

Article 8 – de la dénonciation du présent traité
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux authentifiant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le ............... au Château de ...................

Pour le Lyonnais Dauphiné,
..........................., Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

Pour le Bourbonnais-Auvergne,
............................, Duc du Bourbonnais-Auvergne.


En qualité de témoins,

Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais Dauphiné
Tenshikuroi Deschenaux, Vice-Chancelier du Lyonnais Dauphiné
Dame Penelope de Montbazon-Navailles, Ambassadeur du Lyonnais Dauphiné

............................., Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Lanfeust de Troy, Consul et Ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne