la position du LD et de l'élection du Roy

Bon tout le monde est au courant des élections royales en cours je pense...pas besoin de récapituler cela.

Il va de soi que tout cela est important pour notre province vis-à-vis du Dauphin.
Suite à ce que m'a demandé le Gouverneur, j'ai écrit aux différents candidats la missive suivante;

Citation :: De Ka Devirieux, dict "Fier-Barbe", Vicomte de Savines, Seigneur de Saint-Véran, au titre de Secrétaire de l'assemblée nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné.

à [nom du candidat]

Votre ******, Salut et Paix,

Je vous écris en ce jour suite à la nouvelle de votre participation aux élections royales se tenant.
Vous n'êtes probablement pas sans savoir que le Lyonnais-Dauphiné sont, de coutume, les terres du Dauphin de France, premier fils du Roy, dont le gouvernement est sous la tutelle d'un Gouverneur élu par le peuple. Vous vous doutez donc qu'en cet instant, tous le peuple du Lyonnais-Dauphiné suit attentivement l'évolution de ces élections et s'interroge quant à son devenir par rapport à la Maison Royale.

Cette missive donc afin de vous faire part de ces interrogations qui nous habitent, et en espérant une résponse de vostre part quant à vos intentions par rapport à nostre cher Province.

En vous souhaitant bonne chance pour ces élections, et avec toute notre sympathie,

Ka Devirieux, Vicomte de Savines, Seigneur de Saint-Véran,
Secrétaire de l'assemblée nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné.

J'ai ensuite reçu 3 réponses sur 4. Ensuite le Gouverneur a reçu d'autres missives. Je vais vous les montrer mais laissez moi tout d'abord vous expliquer comment vont se dérouler les débats.

Des salles ont été ouvertes ici sur la colline de Fourvière pour recevoir chacun des candidats. Ils viendront expliquer leurs intentions par rapport à leur candidature.

Auront le droit de paroles dans ces débats;
-Le Conseil ducal au complet
-Le Chancelier et son vice-chancelier
-Dauphiné
-le Sécrétaire de l'assemblée nobiliaire

Pour l'assemblée nobiliaire;
L'assemblée nobiliaire a droit d'écoute mais pas de paroles sur les débats en cour avec les candidats. Néanmoins des débats vont se tenir (sur ce topic!) pour que toutes les interrogations puissent être reportée dans les débats.

Pour les candidats;
* Chaque candidat peut voir la salle des autres candidats mais ne peut entrer que dans la sienne.
* Les débats sont donc confidentiels mais les candidats savent tout de même que nous traitons également avec leurs rivaux ce qui semble plus honnête au gouverneur.

Le but étant ici de déterminer et de permettre à chacun de nous de savoir vers qui notre Duché a le plus d'interêts à porter ses voix.

Bon sans plus attendre,exposons chaque candidat les réponses;

Béatritz a écrit:

Son programme

Spoiler:

Le règne en quelques mots

Conserver les compétences des institutions
Recentrer leurs objectifs dans une bonne compréhension de l'essence duale du Royaume de France
Offrir à l'Eglise les moyens nécessaires à sa mission spirituelle
Faire vivre la Cour de France.
Réformer en concertation avec les acteurs politiques concernés (Grands Officiers & Officiers de la Couronne, Grands Feudataires, serviteurs de l'Eglise, etc.)
[HRP] Garder à l'esprit le plaisir de jouer de chacun

Programme complet

Introduction - Des principes généraux

Repenser le pouvoir royal en présence d'un souverain actif

La nouvelle logique dans laquelle s'inscrit le Royaume de France, fondant une monarchie élective à la place d'une monarchie héréditaire, inscrit la Royauté de France dans un nouveau cadre, au milieu duquel se trouve un Roi ou une Reine là par sa volonté et non sa naissance. Jusqu'à présent, la monarchie héréditaire a porté sur le trône des Rois de moins en moins préoccupés des affaires de leur Royaume. Il ne peut qu'en aller autrement dans une monarchie où il faudra, pour être Roi, avoir prouvé aux électeurs sa détermination et sa compétence.

Le Roi incarne les trois pouvoirs : judiciaire, exécutif, législatif.
L'erreur serait de croire que le Roi, parce qu'il sera actif et intéressé par les affaires de son Royaume, sera l'unique détenteur de ces pouvoirs dans la pratique. Le bon gouvernement doit passer par la consultation du peuple, incarné par ses élites temporelles et spirituelles. Le Roi ne peut tout savoir seul. Il ne peut tout décider seul.

La désignation d'un Roi ne saurait donc, en aucun cas, remettre en cause l'existence et l'importance d'institutions royales. Celles-ci rassemblent bon nombre d'hommes et de femmes aux compétences pointues, dans tous les domaines du gouvernement, dont la France ne peut que s'enorgueillir. La seule préoccupation du Roi devra être d'en améliorer l'efficacité, et d'y trouver tout le soutien et le conseil nécessaires au bon gouvernement de son Domaine, d'une part, du Royaume, d'autre part.

Etablir les fondements d'un Royaume fort de sa diversité

Il existe en effet une différence fondamentale entre le Royaume et le Domaine du Roi. C'est l'un des points sur lesquels je souhaite insister le plus : il n'est ni dans les moyens, ni dans l'intérêt du Roi et des institutions royales de vouloir étendre le même pouvoir sur le Domaine Royal et sur les provinces vassales de la Couronne. Le Royaume de France a pour singularité d'être composé de ces deux entités territoriales et administratives que sont le Domaine Royal, d'une part, les autres provinces, de l'autre.
Il faut faire de cette singularité française une force. Cela répond à un besoin que les problèmes actuels de la Couronne de France cristallisent :
-Les provinces hors Domaine Royal n'ont jamais été aussi nombreuses à se défier d'un pouvoir royal trop présent, bridant leur liberté de s'auto-administrer.
-Les régions du Domaine Royal paient pour les actions menées par les institutions royales hors du Domaine Royal, plus qu'elles ne jouissent des privilèges que devrait leur conférer leur statut de Domaine Royal.
La gestion actuelle du Royaume a eu tendance à ne prendre que faiblement en considération cette différence qui devrait faire la force de la France.

I - De la continuité et du changement des institutions

Les institutions royales ont prouvé leur valeur et leur rigueur

Depuis des années, les administrations royales se sont développées, dans tous les domaines d'exercice du pouvoir. Institutions militaires, économiques, judiciaires, héraldiques, administrations centrales, offices provinciaux : les domaines d'action sont variés, interconnectés, et la collaboration entre toutes les institutions royales fait leur force.
La France peut être fière de la compétence de ses institutions. Elles ont su parer à la plupart des situations en l'absence d'un Roi actif. Elles ont su, dans la plupart des cas, privilégier dans leur recrutement la compétence à la qualité sociale, ce qui est un autre objet de fierté pour la Couronne.
Il demeure toutefois certains points à améliorer au sein de l'administration royale, s'inscrivant dans la continuité de leur création et évolution.

Des délais d'accomplissement des missions de l'administration royale

De profondes carences d'efficacité existent au sein des institutions royales. La compétence n'est pas l'unique qualité nécessaire au bon fonctionnement d'une institution. Actuellement, les principaux problèmes que peut rencontrer l'administration royale ont deux origines :
-la dispersion des missions en et hors Domaine Royal avec un degré d'implication égal, dont la réforme est l'objet du prochain chapitre.
-une disparité de l'efficacité avec laquelle les administrations royales gèrent les affaires qui se présentent à elles. Cela concerne en particulier la gestion des délais de traitement des affaires, dont il est question dans cette section.

Ainsi, des administrations pèchent non par leur mode de fonctionnement, mais par la lenteur de leur fonctionnement. Lorsque cela vient des membres qui composent l'institution, il conviendra d'en changer ; mais la plupart du temps, il s'agit surtout d'absence de règles régissant les délais, d'absence de procédure minutieusement réglée.
La meilleure illustration des réformes à mener en la matière est le Tribunal Héraldique : son existence est ancienne, mais son activité réelle n'a débuté qu'avec la réécriture de ses statuts, axée sur le mode d'instruction des dossiers, et les délais à respecter.
Conjuguer compétence et délais raisonnables d'accomplissement des missions des institutions royales ne pourra que servir leur efficacité et leur crédibilité, et soigner les carences dont certaines, comme la Haute Cour de Justice, souffrent actuellement. La Haute Cour de Justice se doit d'autant plus d'être réactive, qu'elle est le lieu de jugement des plus hauts officiers ou feudataires de la Couronne. S'ils ont commis un crime d'Etat, on ne peut laisser passer plusieurs mois avant de les sanctionner. S'ils sont accusés à tort, on ne peut laisser le soupçon peser plusieurs mois sur eux, dans l'attente d'être disculpés.

L'objectif d'efficience et d'équilibre d'une institution pourra être servi par une réforme de sa hiérarchie, de son mode de fonctionnement, du mode de désignation de ses membres, par la mise en place de protocoles d'action à suivre, ou toute autre mesure que ses membres jugeront nécessaires ; car toute réforme sera, bien entendu, menée en concertation avec les officiers royaux concernés. Ils sont les plus à même de conseiller et d'orienter les réformes relatives à l'institution qu'ils connaissent et servent. Ils sont les témoins quotidiens de ses points forts et de ses faiblesses. Il n'est qu'un point sur lequel aucune négociation ne sera possible : l'objectif d'efficience et d'équilibre.

De la représentation du peuple

A la Pairie et au Conseil des Grands Feudataires de la Couronne, où s'incarne respectivement le conseil de la noblesse et celui du peuple de France, il convient de mettre en place d'autres modes d'expression et de gouvernement du peuple, représentant l'Aristocratie, le Clergé et le Tiers-Etat, défendant leurs intérêts respectifs, selon les modalités qui paraîtront les plus commodes. Les Etats Généraux du Royaume seront une possibilité (non exclusive) de représentation et d'expression de leur volonté.

II - Des changements nécessaires dans les priorités de gouvernement

Distinction entre le gouvernement du Domaine Royal et les rapports avec les provinces vassales du Royaume

Comme dit précédemment, le Royaume de France jouit d'une singularité : la distinction entre le Domaine Royal et les provinces vassales. Il convient d'en comprendre l'essence féodale, et de gouverner en conséquence. L'erreur est de croire que les institutions royales peuvent s'imposer dans les provinces vassales avec la même légitimité que dans le Domaine du Roi.

Le Domaine Royal est la propriété du Roi. Il le gouverne absolument comme il l'entend. C'est là que doivent agir et peser, avant tout, les institutions royales.
Les provinces vassales sont des dépendances de la Couronne de France. La féodalité implique la promesse royale de protection, de justice et de subsistance. Elles lui apportent en retour leur conseil, leur fidélité et leur aide. Les institutions royales sont des outils que le Roi met au service des provinces, pour garantir la cohérence de son royaume. Elles ne doivent en aucun cas se substituer à l'autorité et la volonté des régnants des provinces, ou aux institutions locales, qui répondent à leurs propres coutumes.

Le Domaine Royal

Le Domaine Royal doit être le premier bénéficiaire des institutions royales et le premier protégé par l'Ost de France. Il doit être le premier à bénéficier des dépenses royales, plutôt que payer pour les actions menées hors du Domaine Royal. Ses dirigeants temporels, incarnant le pouvoir du Roi au sein de son Domaine, entretiennent avec lui des relations privilégiées d'écoute, d'assistance et de privilèges.

C'est dans cette optique qu'il est important de bien définir les pouvoirs des régnants du Domaine Royal et les pouvoirs de la Curia Regis dans le Domaine Royal. Ces deux entités ne doivent ni se faire concurrence, ni avoir les mêmes attributions, ou ce serait effacer l'une au profit de l'autre.

Le Domaine Royal est le domaine du Roi, mais également de son peuple. C'est sa volonté avant toute autre que le Roi doit suivre. A cet effet, il ne serait pas dénué de sens d'instaurer des Etats Généraux du Domaine Royal, si cela répond à une attente des habitants du Domaine Royal ; car, comme je le dis et ne crains pas de le redire : aucune réforme ne doit être imposée, tout doit être mené dans la concertation et le dialogue

Les provinces vassales

Parce que pendant bien longtemps, les institutions royales n'ont pas laissé aux provinces vassales de la Couronne de France l'autonomie nécessaire à leur épanouissement et au développement de leurs spécificités culturelles, nombreuses sont elles qui se retrouvent aujourd'hui en rupture avec la Royauté.

Notre objectif sera de mettre fin à ce déséquilibre regrettable en rendant aux provinces vassales leur liberté de gouvernement et de désignation de ses représentants ; il n'y a pas de raisons qu'un Roi refuse de reconnaître comme vassal à la tête d'une province, un homme ou une femme que son propre peuple a désigné pour le gouverner, quels que soient les défauts que les institutions royales lui trouvent. Envoyer une armée royale dans une province vassale pour tenter de déloger un régnant soutenu par son peuple ne devrait arriver qu'en de rares et extrêmes cas, en particulier lorsque le régnant appelle ouvertement à la guerre contre la Couronne de France. Dans tout autre cas, il s'agirait d'un gaspillage d'énergie et de dépenses royales inapproprié, qui seraient mieux employées au maintien de la sécurité et à l'épanouissement économique du Domaine Royal.

De plus, le régnant d'une province vassale de la Couronne n'est pas un simple gestionnaire. Il est le dirigeant de son peuple et doit disposer de pouvoir réels, à valeur perpétuelle.
A titre d'exemple, dans le domaine juridique, la grâce d'un régnant à l'égard d'un délinquant ou criminel doit avoir une valeur effective dans sa province. Un délinquant gracié par son Comte ou son Duc ne devrait pas avoir à solliciter une grâce royale pour avoir le droit d'être anobli dans sa province.

Loin de se désengager du devenir des provinces vassales, le Roi et ses institutions demeureraient à leur disposition et à leur service, pour remplir au mieux le devoir de protection, de justice et de subsistance de la Couronne de France envers ses vassaux. La diplomatie royale peut également avoir une charge de médiation lors d'affrontements entre deux provinces vassales.

Ainsi notre volonté est de façonner une couronne royale qui, tel l'arbitre de paix, apportera la liberté et l'autorité nécessaires à des provinces, des régnants et leur conseil, qui se devront de s'auto-responsabiliser. La liberté apporte des droits mais également des devoirs. L'autonomie politique, qui reconnaitra et stipulera officiellement la compétence de chaque province, dans le cadre de l'équilibre politique essentiel entre les institutions royales et les provinces, sera un point cardinal de notre règne. En d'autres termes, il s'agit d'un juste retour au droit féodal, qui implique une unité de corps entre le suzerain et son vassal, une interconnexion des droits et des devoirs mutuels, et non une relation dirigeant-exécutant.

III - De l'intégration de l'Eglise Aristotélicienne dans le gouvernement du Royaume de France

De l'implication de l'Eglise dans le Royaume de France

Le Très Aristotélicien Roi de France est source de tous les Pouvoirs qu’il tire du Créateur par le truchement de son sacre et du peuple. Il prend exemple de la vie des prophètes Aristote et Christos, ainsi que des Saints. A cet égard, il est le premier défenseur des droits et privilèges de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine au sein de son royaume.
Le Roi doit prendre toute disposition de nature à encourager la vie spirituelle de son peuple et les vocations ecclésiastiques dans son Royaume. Dans toute la mesure du possible, il impliquera les autorités religieuses dans son exercice du pouvoir.

Des privilèges du Clergé au Royaume de France

Outre les dispositions d'ors et déjà actives, impliquant le Clergé de France dans les institutions royales, il convient de mettre en place des dispositions particulières en faveur du Clergé, notamment en matière nobiliaire :
-dispositions autorisant la transmission, par les clercs, de leurs titres nobiliaires à leurs proches, sans perte de qualité.
-dispositions favorisant la création de fiefs de charge, de basse ou moyenne noblesse, liés à une cure, un diocèse, un archidiocèse ou un ordre militaro-religieux ou religieux (cf. ci-dessous, pour le cas particulier du Domaine Royal)

Des privilèges du Clergé dans le Domaine Royal

En sus des dispositions sus-mentionnées, sera associé à chaque évêché ou archevêché dont tout ou partie de la juridiction de trouve dans le Domaine du Roi, un fief de moyenne ou haute noblesse, afin de pourvoir aux besoins des serviteurs de l'Eglise et à ses bonnes œuvres.
D'autres dispositions peuvent être envisagées, si elles répondent à un objectif d'encouragement des vocations, de diffusion de la Foi ou de défense conjointe des intérêts spirituels du Domaine Royal et de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

IV - De la cour royale

Lieu d'activité où s'incarne le pouvoir royal

Le Roi vit au Louvre et gouverne depuis Paris. Il est entouré des gens de sa Maison et préside aux festivités organisées à la Cour. Sa présence justifie l'existence et l'activité d'une cour royale, comme la présence d'une Reine justifie le bourdonnement de la ruche.
Il y tient audience et y reçoit les doléances de ses vassaux.

Lieu où s'illustre la noblesse de France

La Cour de France est un lieu ouvert par défaut à la noblesse du Roi (celle du Domaine Royal) et à la haute noblesse de ses provinces vassales. C'est, entre tous, le lieu où se mêle, se rencontre et s'active la noblesse de France.
Ces allers et venues incessants justifient l'existence d'un personnel de la Maison du Roi nombreux et qualifié, recruté au sein même de la noblesse de France.

V - Portée coutumière du règne et conclusion

Les actes, décisions, arbitrages pris lors de ce règne, seront fondamentaux à bien des égards pour l'avenir et la postérité ; sans rien retirer de la marge de manœuvre des prochains occupants de la fonction royale, il est néanmoins certain, qu'une certaine forme de coutume s'imposera durant ces prochains mois.

Nous tenterons donc, avec le sens des responsabilités, d'ouverture qui nous habite, et que nous avons toujours démontré à travers de nos charges passées, de poser les fondations de cette nouvelle monarchie élective d'essence féodale, aristocratique et « libérale », de créer en sus de l'émulation et du dynamisme par le haut, les arbitrages d'où découleront la forme coutumière d'exercice de la fonction royale.

Ainsi, en fonction des conseils avisés des vassaux de la couronne, des institutions compétentes, et de l'expérience des plus remarquables et reconnus serviteurs du Royaume, en sus de notre réflexion personnelle, nous modèleront ce qui servira de base, de recours, de fondations solides sur lesquelles les futures générations pourront s'appuyer, pour construire, à leur tour, leur destin.

[HRP] Des nouvelles opportunités de RP : tout est possible

La distinction entre province en DR et province hors DR justifiée par l'Histoire et l'IG

La construction des provinces IG suit un schéma de décentralisation totale.
L'actuelle politique royale suit un schéma de centralisation quasi-absolue de l'autorité.

Il y a dans ce constat un paradoxe qu'il convient de corriger, afin de redonner aux actes royaux une cohérence. Quelle est en effet la cohérence de dire "le Comte du Béarn est félon" s'il est dans la pratique impossible d'aller le déloger IG avant la fin des deux mois de son règne ? Ce serait mettre en branle l'Ost, traverser la France, peut-être bien échouer, et revenir, tout cela aux frais des caisses royales, donc d'un Domaine Royal délaissé par ailleurs.

L'IG étant fondé sur le pouvoir individuel des provinces, la centralisation totale de l'autorité et le pouvoir absolu du Roi sur toutes les provinces est un non-sens. C'est partant de ce constat que le programme de mon personnage a été conçu : un retour à davantage de responsabilité des provinces, des peuples (qui sont responsables des régnants qu'ils désignent ; le Roi ne devrait pas interférer dans ce choix), et une attention privilégiée accordée au Domaine Royal : il ne doit pas payer pour des actions menées hors Domaine Royal !

La Cour royale : lieu de toutes les intrigues

La Cour royale était un lieu de passage, d'allers et venues constants. L'accès doit en être donné à tout noble du Domaine Royal, et à tous ceux qu'un noble du Domaine Royal veut y faire entrer. A tout noble de Haute Noblesse provinciale.

La Cour est un lieu où doivent régner les factions et la méfiance. Un Grand Officier comme un Roi peut tout à fait s'y faire assassiner.

Je considère qu'élire un Roi, c'est aussi, d'une certaine façon, désigner un master-joueur qui sera le point de bascule de bon nombre de RP. Il donnera l'impulsion du RP de Cour, et ce RP, je l'imagine plein d'incertitudes, de tractations, de pouvoirs et de contre-pouvoirs, de vulnérabilité, dont le Roi lui-même peut être victime.

Pour donner le ton, je m'engage, dès les premières semaines du mandat, à étudier avec sincérité toute proposition de RP d'assassinat de la Reine et, pour toute proposition cohérente sur les moyens mis en œuvre (RP) et la façon d'atteindre la Reine, à jouer le RP et tirer aux dés sa réussite ou son échec.

Jouer le jeu de l'opposition

Le personnage Béatrice ne peut pas plaire à tout le monde. Béatrice peut ne pas aimer tout le monde.
Je ne considère toutefois pas comme générateur de RP ou comme arme politique crédible sur la durée, la destitution des opposants. Si c'est très facile dans les RR, d'un mot, de nier à tel ou tel son titre, cela ne correspond à aucune facilité historique réelle. Un Roi est bien souvent l'objet des factions qui rôdent à la Cour, et se doit de composer et régner malgré des opposants influents, voire parfois, plus riches que lui (et dans le monde, le vrai, la richesse est souvent la clé du pouvoir).

C'est pourquoi Béatrice ne saurait être une Reine qui destitue ou exécute sur un caprice. Il faut un procès héraldique pour destituer de la moyenne et haute noblesse ; la Reine se pliera à cette coutume, ne serait-ce que par crainte de représailles ou de mauvaise presse.

En terme de plaisir de jeu, s'il plaît à un joueur de jouer un noble très titré, je ne me crois pas l'autorité de lui ôter ce plaisir, sans que son personnage n'ait rien fait de répréhensible, sinon déplaire. Le plaisir de jouer doit être le plaisir de tous.

En un mot, ce règne ne sera pas à la seule faveur des partisans de la Reine et/ou du plaisir de jeu des potes de la joueuse de la Reine ; il peut voir également s'épanouir des opposants, voire de savoureux RP de tensions, de complots, d'attentats... Tout est possible, en RP !

Les courriers

Spoiler:

Beatritz a écrit:: * Date d'envoi : 06/12/2010
* Titre : Message au Gouverneur

* De moi, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Duchesse du Nivernais, Comtesse du Lauragais, etc., prétendante au trône de France,

À vous, Thiberian, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,

Salut !

Je viens par la présente à vous afin de vous assurer de mon attachement au devenir des provinces vassales du Royaume de France, après les élections royales.
Chaque candidat a sa propre idée de ce que doivent être les provinces vassales du Royaume de France et quels rapports elles doivent entretenir avec les institutions royales, selon des subtilités parfois difficiles à appréhender.

Je viens donc vous assurer que je suis à votre disposition, et à celle de votre conseil, pour développer, expliquer et préciser, par échange de courriers ou par audience, comme il vous sierra, mon programme électoral.

J'ai la conviction que la France doit tirer parti de son schéma dual Domaine Royal / Provinces vassales. Un retour à cette dualité fondamentale du Royaume de France doit se faire dans la consultation et l'écoute des demandes de chaque province. La plupart souhaitent moins d'ingérence des administrations royales dans leur fonctionnement provincial. C'est en effet ce qui a bien longtemps eu cours. Je ne suis pas la seule à souhaiter le changer.

À l'inverse de certains, en revanche, je ne souhaite pas abolir les administrations royales telles qu'elles existent actuellement ; le seul défaut de fonctionnement que l'on peut leur reprocher se situe dans leurs politique d'intervention mal localisée, non dans leur fonctionnement interne. Je considère que rebâtir du début de nouvelles institutions, ce serait perdre un temps précieux en mise en place, adaptation aux nouveaux statuts, recrutement à l'aveuglette pour des postes qui n'existaient pas encore, et dont les besoins de compétences ne sont pas vraiment définis...

Mon programme, relatif aux provinces vassales et à leurs relations aux administrations royales, se résume donc ainsi :
-pas d'ingérence des administrations royales dans la gestion des provinces au quotidien
-saisie possible des administrations royales par les provinces, sollicitant leur aide ou leur expertise lorsque le besoin s'en fait sentir
-rôle réel du Conseil des Grands Feudataires dans l'orientation de la politique royale vis-à-vis des provinces vassales de la Couronne

De plus, j'ai des idées spécifiques pour le devenir du Lyonnais-Dauphiné, la province qui, entre toutes, sera affectée par le nouveau système. J'ai déjà indiqué au secrétaire de votre noblesse, l'estimable Vicomte de Savines, que je me tiens à votre disposition pour une audience au cours de laquelle je présenterai à vos critiques mes idées pour le Lyonnais-Dauphiné.

Me tenant à votre disposition et à celle de votre conseil et de votre noblesse pour toute demande de précision ou toute autre question,

Avec toute ma considération,

B.d.C.

Dragonnet a écrit:

Programme

Spoiler:

courriers:

Spoiler:

Dragonet de Castelcerf a écrit:: * Date d'envoi : 03/12/2010
* Titre : Re: Et le Lyonnais-Dauphiné dans tout &cced

* Mes salutations Monseigneur Ka Devirieux,
et salutations à l'assemblé Nobiliaire du Dauphiné,

le Hasard faisant curieusement les choses, j�évoquais le sujet aujourd'hui même avec une ancienne gouverneur, mais nous n'avons pu prolonger la discussion.

je connais évidement cette tradition, et ayant mis au monde le précédent dauphin,j'ai toujours déploré qu'il ne puisse jamais bénéficier du statuts qui était le sien en votre région.

Je possède pour ma part 6 enfants encore en vie, l�aînée est une fille, Rose,qui n'est que bonté et douceur, et qui fut adopté. Son frère, Lèandre est un jeune homme doué en bien des domaines, que ce soit les affaires d'un comté, le commerce, la guerre,les lois, la navigation, , mais à un caractère plus aventureux. Isaline est la troisième, elle n'est pas encore majeure, mais ne rêve que de découverte. Les 3 autres sont trop jeune pour être concerné. Chacun de ceux cités pourrait je le pense remplir ce rôle.

Mais de fait, le dauphin dans la reforme du Roy Levan III n'est pas forcement le premier née, il n'est même pas forcement prince, il n'est qu'un successeur possible, ou un allié de circonstance.

Il me faudrait relire le texte évoquant le sujet et que je n'ai pas à ma disposition, pour établir qui s'impose, et quel serait ses devoirs. je vous serais reconnaissant donc de me le faire parvenir.

Il va de soit que je tient à cette tradition, comme tout ce qui marque la spécificité culturelle d'une région. je précise au passage que chaque feudataire hors domaine royale aura le choix entre une allegence, un hommage simple, ou un hommage libre et qu'une charte (semblable à un concordat), définira la nature des relation entre la province et la couronne. Il sera donc possible de donner un caractère unique et reconnu au Lyonnais-Dauphiné et d'en faire un partenaire privilégié de la couronne si il le souhaite.

je comptais vous envoyer une lettre au conseil, dans une quinzaine de jour, avec des propositions concrètes et ma vision du LD, mais je serais ravis de travailler avec vous d�ici là pour mieux définir celles ci et vos attentes.

je vous remercie en tout cas de vos encouragement, au plaisir de vous lire rapidement et de réétudier ce texte, et si la Noblesse du LD souhaitait me rencontrer, je serais évidement disponible pour le faire,

courtoisement,

D.C.

Le candidat Dragonnet a ensuite lui aussi écrit spontanément au gouverneur ensuite:

Spoiler:

Dragonet a écrit:: * Date d'envoi : 05/12/2010
* Titre : Election royales

* A sa grâce Thiberian et au conseil du Lyonnais-Dauphiné,

Choisir un Roy n'est pas une chose neutre.Quoi de plus naturel de ce fait de mieux connaitre ce qui vous concerne directement.Pour le reste, je vous renvoie à mon annonce, à des articles à l'APP à venir, et bien sur je repondrais à toutes vos questions.

Dans le cas où je serais elus plusieurs choses vont changer pour les provinces du Royaume de France.

En tout premier lieu, sera etablis une charte pour chaque region, a la maniére d'un concordat, qui définiront les liens entre la couronne et la region, les devoirs et les droits de chacun.

Le Roy à un devoir de protection, de justice et de subsistance vis à vis de ses vassaux, et ceux ci ont un devoir de fidélité (obsequium), d'aide et de service armé (auxilium) et de conseil (consilium). Pour chaque region, il sera définis la forme que cela doit prendre. Tel region en cas de guerre devra fournir X bateau pendant 40 jours, pendant que tels autre ne sera mobilisable qu'en cas d'invasion Iberique. Une proposition sera faites à chaque conseil qui l'etudiera et fera une contre proposition.

La proposition sera voté par le parlement* et le conseil de la province. Des notionsd'aides au develloppement, de monopole commerciale ou autres pourront y être inclus. Certains droits elargis (heraldiques comme par exemple un ordre de chevalerie) pourront egalement être abordé, de même que la protection de tels ou tels communauté religieuse au sein de la province par la couronne (catharisme par exemple).

Il s'agit de rendre chaque province unique dans sa relation avec la couronne, en fonction de son Histoire.Bien sur comme tout texte juridique il pourra au fil du temps evoluer.

L'autre grand changement sera le lieu entre le feudataire et le Roy. Chaque feudataire aura le choix entre 3 types de relation au moment de l'allegence:

L'allegence à la couronne : La charte est respecté des deux coté, mais le feudataire entend garder son autonomie dans la gestion de sa province et de son devenir, il ne fait que reconnaitre son statut de membre du royaume de france.
L'hommage simple au Roy : Le feudataire entend etablir une relation priviligié entre la couronne et sa region, mas favorisera les intérêts de sa region en premier lieu.
L'hommage-lige au Roy : Le feudataire souhaite se mettre de son plein gré sous l'autorité pleine et entiére du Roy.

Il va de soi que chacun de ces types de relation entrainent ses avantage et ses inconveniants. En cas de guerre privé, l'attention du roy soutiendra evidement plus un de ses vassaux lige par rapport à un autre de même un regent pourra se voir reconnu regnant de plein droit si il se dit prêt à un hommage simple plutot qu'une allegence.
Cela donnera également un sens plus grand aux alliances, qui pourront être priviligié sur le lien avec la couronne.

Chaque province pourra eegalement envoyer de façon permanente certains nobles de sa region, au sein de la cour, pour s'y faire porteur de doleance.

Ces modifications ne sont pas les seuls que je veux apporter au Royaume, j'ai des idées trés précise de où je vais et pourquoi faire. Je pense être une chance pour votre province et qu'aucun candidats ne saura autant que moi être à l'ecoute de vos preoccupations, qu'elles soient d'ordre politique, religieuse, economique,militaire ou juridique, et c'est avec vous que je veux batir le Royaumedans lequel nous vivrons demain.

Je ne dis point ça par démagogie ou electoralisme, mais de par une conviction profonde. Si votre conseil à des questions précises,je me tient a la disposition de votre regnant pour y repondre, quelqu'en soit la nature. .

En esperant que nous pourrons travailler ensemble,

courtoisement

Dragonet de Castelcerf,
vicomte de Saint germain
Seigneur de cèvillè

*Pour rappel, je compte mettre en place 5 cours souveraines à qui je déleguerais une part de l'autorité royale, la cour de justice, le parlement (pairie feudataire), l'arsenal, l'académie royale, la chambre des compte et des aides.

Mclegrand a écrit:

Programmes

Spoiler:

Spoiler:

Clemence.carpadant a écrit:

programme

Spoiler:

courrier
Ensuite, celle-ci fût envoyée spontanément à nostre gouverneur le 3décembre également;

Spoiler:

Kilia a écrit:

programme

Citation :: Fédérer, réunir, écouter, aimer son peuple, pour que tous ensemble nous avancions pour ce Royaume.Votez une Reine !

courriers

nada kedal brocket sur fond d'azur

Yolaine a écrit:

programme

Spoiler:

courrier

Spoiler:

Dernière édition par Ka Devirieux le Mer 8 Déc 2010 - 14:52, édité 1 fois

Hum, quand je vois certaines réponses, il y a pour moi une chose très claire qui se dégage : il est hors de question que le Lyonnais-Dauphiné se retrouve à avoir pour Duc un "Dauphin" débarquant de "nulle part" et qui change tous les six mois en même temps que le roi. Surtout sachant que ce "Dauphin" pourrait ne même pas être l'héritier du roi.
La notion même de Dauphin de France ne me semble avoir plus guère de sens dans une monarchie élective, et signifie pour moi tout bonnement la fin même de cette "particularité" du Lyonnais-Dauphiné.

Sauf si, tant qu'à avoir un Dauphin, nous mettions en place un Dauphin de Viennois. Chose que je préférerai largement, en mettant en place le vieux projet de Jean Zwyroswky et que j'avais proposé avec d'autres il y a quelque temps déjà. Grosso modo il s'agissait de faire d'élire (par l'AN, l'OSG et les maires) parmi les anciens gouverneurs ou nobles de rang supérieur ou égal au duc un "représentant extérieur du Duché".
Pour ceux que ça intéresse (notez que le postulat était fait d'une réforme de l'Assemblée nobiliaire en Collège nobiliaire tel que proposé par Aliénor d'Avencourt et François de Macquart, mais rien n'empêche une adaptation aux structures actuelles) :
- le projet tel que Jean Zwyroswky l'avait présenté (il y a bien deux ans) :

Spoiler:

Zwyrowsky a écrit:: 1- RAPPELS HISTORIQUES

Vous savez tous que le Dauphiné n’a été rattaché à la France qu’en 1349, par la succession du Dauphin de Viennois, Humbert II ; il était auparavant duché assez libre du Saint-Empire Romain Germanique, à l’instar de la Provence, de la Savoie ou de la Lorraine.

Mais le traité prévoyait un statut fiscal particulier (le statut delphinal) et la reconnaissance du caractère extraordinaire de la province, par l’attribution du titre de Dauphin de Viennois à l’héritier du trône de France, pourvu qu’il fût issu du fils du roi régnant.

Mais vous savez surement moins que la ville de Lyon et les terres de la rive gauche de la Saône, elles aussi, n’avaient été rattachées à la France qu’en 1307 par le roi Philippe. Elles étaient en effet depuis 1032 terre d’Empire aux mains du très autonome prince-archevêque de Lyon.

Cependant, peu après le rattachement, en 1320, la charte Sapaudine (du nom de l’archevêque Pierre de Savoie qui la donna, sans doute poussé par le roi de France à abandonner ses attributs princiers) octroya à la ville la pleine autonomie gouvernementale par ses 12 Consuls

Nous voilà donc héritiers d’un duché composé de deux entités, Lyonnais et Dauphiné, dont chacune s’est vue par le passé reconnaître son caractère particulier et ses libertés.

2- PROBLEMES ACTUELS

Hors de ces considérations historiques, je pense que plusieurs problèmes peuvent être discutés dans nos institutions actuelles.

Problèmes théoriques d’abord.

En tout premier lieu, le « Gouverneur » peut-il être tenu pour un suzerain ? Plusieurs de mes pairs semblent ne pas le penser, puisqu’ils prennent garde d’ajouter tous les deux mois le Dauphin ou le Roi dans leur allégeance. Même si en pratique je n’ai jamais mis en cause ce point, sur le fond, je partage cet avis.

Mon orgueil est également chatouillé par cette question : pourquoi le LD n’a-t-il pas à sa tête comme les autres provinces du royaume un noble représentant, alors que les traités et chartes lui conféraient des privilèges d’administration libre et autonome ? Certes, il y a le Dauphin. Quand il y a un Dauphin. Quand celui-ci veut bien regarder son duché.

Mais d’autres problèmes pratiques peuvent nous faire réfléchir.

Le Gouverneur et le conseil sont accaparés par les tâches nécessaires, mais obscures, de la gestion quotidienne du duché. Ils ne peuvent se consacrer au prestige du duché autant qu’ils le voudraient, quand ils le voudraient. Ce n’est pas question de personne ni de parti… Moi-même, qui ai tenté de me consacrer au prestige, ai en mon temps négligé les affaires intérieures… au prix fort.

Autre problème : la difficulté, récente, à faire voyager des ambassadeurs, vu le coût et les frais à engager, dans le contexte des difficultés de trésorerie. Et quand bien même la prospérité regagnerait le duché, il faut admettre que faire voyager comme ambassadeur un homme d’arme ou un sergent de prévôté n’est peut-être pas de nature à augmenter notre prestige hors de nos frontières.

Je citerai aussi l’Assemblée Populaire, qui est ouverte à tous, alors que les nobles pourraient disposer de l’Assemblée Nobiliaire et laisser au peuple ce qui lui appartient. A condition que cette dernière dispose des informations militaires, financières et diplomatiques pour émettre un avis qui ait une quelconque intelligence, au-delà des querelles et des inimitiés. De la même manière, l’Ordre de Saint-Georges est constitué de Dauphinois, nobles et roturiers, méritants et dévoués, mais dont le rôle est inexistant sauf pour l’attribution des épithètes aux Gouverneurs pour les chroniques. Bien que de nombreux soient retraités, n’est-ce pas dommage de se priver ainsi de talents ?

Enfin, je mettrai en avant la lenteur des procédures de la hérauderie et de la cour d’appel royales. Pensez que l’affaire Muad_dib a duré 8 mois avant d’être définitivement jugée ; de même que la succession d’Alynerion de Maubec.

Sans compter toutes les situations auxquelles je ne pense pas, ou que j'ignore...

Je pense donc qu’il y a matière, historique, théorique et pratique, à une réflexion ambitieuse sur les institutions ducales.

Zwyrowsky a écrit:

Reprenons. Voilà donc mon idée.

Nous pourrions répondre aux problèmes d'allégeance, de prestige et de diplomatie en recréant le titre de Dauphin de Viennois. J'arrête tout de suite ceux qui hurleraient à la félonie: je ne propose pas d'associer cette création à autre chose qu'un degré d'autonomie supérieur à l'actuel; en aucun cas je ne propose ici l'indépendance, comme vous le verrez. Et à une réserve près: que le Roi et sa curie aient l'intelligence nécessaire pour voir où est leur intérêt d'un Dauphiné toujours fort et fidèle.

Or donc, voici comment s'organiseraient les institutions dauphinoises dans mon idée:

1- LE DAUPHIN DE VIENNOIS ET SES OFFICES

CHOIX

Il serait choisi parmi les anciens gouverneurs du Lyonnais-Dauphiné ou parmi les princes, pairs, marquis et ducs ayant atteint leur majorité; tous ayant obligatoirement au moins UNE résidence en Lyonnais ou en Dauphiné. (note: vous remarquerez qu'ainsi la porte est ouverte à tout représentant de la couronne, et en particulier au prince héritier, s'il le souhaite)
Il tiendrait sa fonction pour quatre mois renouvelables; et si possible non couplés aux élections ducales.
Le choix en reviendrait par exemple au membres réunis des chambres civiles et militaires de l'Ordre de Saint Georges (l'autre possibilité étant à mon avis les membres de l'Assemblée Nobiliaire)

FONCTION

Représenterait le duché en toute circonstance, notamment en portant allégeance à la Couronne
Présiderait toutes les cérémonies ducales d'importance
Aurait un rôle actif dans la diplomatie (statut équivalent à celui du chancelier à Mercurol, même si je ne suis pas d'accord à ce sujet avec mon épouse), avec notamment et surtout obligation de passer un à deux mois sur les quatre de son mandat en voyage hors du duché, à ses frais
Au cours de ces voyages, pleins pouvoirs pour négocier tous traités et alliances; cependant, soumis au contrôle du chancelier et/ou du conseil ducal pour l'abrogation de traités, et les déclarations de guerre (même par exécution de clauses défensives)
Mènerait l'ost à la guerre (sur le terrain, donc), entouré de l'état-major opérationnel désigné par le conseil ducal et le conseil de guerre
Pourrait compléter le droit de haute justice du duché (justice d'appel)

PRIVILEGES, DROITS ET CONTRAINTES

Il serait judicieux d'obtenir une place de pair du Royaume liée à la fonction: ce sera dur, mais cela contribuerait grandement au prestige ducal; notez par ailleurs qu'à l'époque où nous sommes, les titres de pairie sont héréditaires et non électifs, et liés à certains fiefs (ecclésiastiques et laïcs); il ne s'agirait donc que d'appliquer la coutume de France.
Porterait les armes ducales avec couronne, associées au collier de chancelier et grand-croix de l'Ordre de Saint-Geroges (honneur lié à la fonction, disparaissant avec elle)
L'exécution de la fonction ne donnerait lieu à AUCUNE récompense ni par terres, ni par titres, ni par monnaie sonnante et trébuchante; elle ne pourrait en aucun cas servir d'argument à une élévation ultérieure, en tout cas au niveau ducal
Il recevrait lors de sa nomination l'allégeance de l'ensemble des corps d'état et des nobles Dauphinois; ainsi qu'à chacun de leur changement
Il départagerait le conseil ducal en cas d'égalité de vote
Il aurait droit de veto sur les décisions de politique extérieure (traités, déclarations de guerre)
Il aurait donc accès à l'ensemble des salles du conseil ducal, sans droit de vote hors des deux cas ci-dessus; de même pour le conseil de guerre (mais pas le reste des COLD) et le domaine diplomatique.
Il serait assisté dans l'exécution des ses tâches des trois corps ci-après:

HERAUDERIE DUCALE
Menée par le héraut de la marche héraldique, assisté de ses poursuivants d'armes, avec plein pouvoir sur les affaires héraldiques de la province, y compris titres et déchéances (la délégation partielle des pouvoirs de la hérauderie de France sera donc à obtenir, sans s'en séparer totalement)

CHANCELLERIE DUCALE
Menée par le chancelier, assisté des ambassadeurs, pour la gestion des affaires extérieures avec pouvoir de négociation indépendant permanent, orientation et préparation des voyages du Dauphin

COUR ECCLESIASTIQUE
Assemblant les quatre évêques et archevêques du duché, pour avis et conseil sur les affaires religieuses. Il pourrait éventuellement assister le Dauphin dans le rendu de la justice d'appel?

2- LE CONSEIL DUCAL ET SES OFFICES

Ainsi dégagé de la majeure partie des affaires extérieures et de prestige, le conseil ducal et ses offices, deuxième "chapeau" du LD, conserverait grosso modo ses attributions actuels.

GOUVERNEUR ET CONSEIL DUCAL

Election par liste à la proportionnelle des douze conseillers
Election du Gouverneur par les douze conseillers, au scrutin uninominal majoritaire
Allégeance du Gouverneur et de son conseil au Dauphin à l'entrée en fonction
Tout pouvoir pour les affaires intérieures (police, justice, défense, économie)
Départagé en cas d'égalité de vote par le Dauphin en place (et plus par le gouverneur)
Soumis au droit de veto du Dauphin pour les affaires extérieures (traités, etc...)
Mais accord nécessaire pour l'abrogation de traités ou les déclarations de guerre
En cas de guerre, fonctionnement de l'ost usuel sous la conduite du conseil de guerre, tenant simplement compte de la présence du Dauphin dans les opérations
Transmission par la cour de justice des dossiers faisant appel (un mécanisme de régulation serait surement à trouver, mais je suis pas assez connaisseur)

ASSEMBLÉE NOBILIAIRE
Sous la direction de l'Archichancelier, constitué de tous les nobles ayant au moins une résidence en Dauphiné, je vous renvoie à la proposition faite par Aliénor d'Avencourt et François de Macquart, que je soutiens dans la plupart de ses points, notamment ceux du droit de remontrance et d'audit public du conseil ducal en matière financière, militaire et diplomatique, et dans la gestion des affaires nobiliaires.

ORDRE DE SAINCT-GEORGES
Sous la direction de son Chancelier, gagnerait éventuellement la fonction de désignation par ses membres civils et militaires du Dauphin, par scrutin uninominal majoritaire

ASSEMBLEE POPULAIRE
Sous la direction du Tribun du Peuple, j'ai été assez surpris de la voir ouverte à tous: pour ma part, je la réserverais strictement aux roturiers, puisque les nobles auraient leur propre espace d'expression publique. Pour le reste, je ne vois pas de modification particulière à lui apporter.

- le projet tel qu'il avait été envisagé de l'inscrire dans notre coutumier (celui de l'époque, ce qui doit faire environ 1 an et demi) :

Spoiler:

quote="Walan"]Livre I : Le territoire et les institutions de la province
La province a été unifiée et rattachée à la Couronne de France en Août 1453. Elle est composée de deux territoires : le Lyonnais et le Dauphiné. Les Terres qui la composent sont unies et indivisibles.

Chapitre I.1 : Le Lyonnais
Ce territoire comprend :
-la ville de Lyon
-les lieux dit Sainte-Foy (ouest de Lyon) et Givors (sud de Lyon)
-les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat

Deux routes traversent ce territoire :
-la route de Mâcon à Vienne
-la route de Lyon à Montbrison

Une mine est gérée par la Province dans ce territoire
-la mine de fer entre Lyon et Vienne

Chapitre I.2 : Le Dauphiné
Ce territoire comprend :
- les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon
- les lieux dits Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Die), Col de la Croix Haute (nord de Die à dix lieues), Vizille (nord de Die à vingt lieues), Grenoble (nord de Die à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- les terres du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Quatre routes traversent ce territoire :
- la route de Lyon à Montélimar
- la route de Briançon à Montélimar
- la route de Die à Valence
- la route de Die à Chambéry
De Montélimar, il est possible de rejoindre le duché du Languedoc par la route vers Uzès et la Provence par la route vers Aix
De Die, il est possible de rejoindre le duché de Savoie par la route vers Chambéry.

Six mines sont gérées par la Province dans ce territoire
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon

Chapître I.3 : Capitale et siège des administrations
La capitale du duché est la ville de Lyon. C’est le siège des administrations ducale, judiciaire et militaire. La foire ducale des marchandises et l’université ducale sont situées à Lyon

Chapître I.4 : Appartenance, gouvernement et institutions de la province
La Province du Lyonnais-Dauphiné est rattachée au Royaume de France comme province liée au Dauphin. Néanmoins elle reste souveraine sur ses terres, érigées en Duché. Tous les quatre mois, un Dauphin de Viennois est désigné, représentant du Duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Par tradition, le prince héritier du trône de France selon la loi en vigueur porte les titres de Dauphin de France et Duc du Lyonnais-Dauphiné. Il est également ajouté d'office à la liste des candidats potentiels à la fonction de Dauphin de Viennois. Lorsque le Dauphin de France accède au trône de France, il se détache de la Province du Lyonnais-Dauphiné, et les titres liés restent vacants jusqu'à ce que se présente un nouveau prince héritier. Le Lyonnais-Dauphiné ne peut être en aucun cas rattaché au Domaine Royal.

I.4.a : Le Dauphin de Viennois et ses offices
o I.4.a.i : Choix du Dauphin de Viennois

Le Dauphin de Viennois est choisi parmi les anciens gouverneurs du Lyonnais-Dauphiné ou parmi les princes, pairs, marquis et ducs ayant atteint leur majorité, tous ayant obligatoirement au moins une résidence en Lyonnais ou en Dauphiné.
Il tient sa fonction pour quatre mois renouvelables, non couplés aux élections ducales, la désignation ayant lieu au milieu d'un mandat ducal.
Le choix en revient aux membres réunis des chambres civiles et militaires de l'Ordre de Saint Georges et du Collège nobiliaire associés aux maires. Il s'effectue par un srutin *à définir : uninominal à un tour, uninominal à deux tours, pondéré, etc*

o I.4.a.ii : Les fonctions du Dauphin de Viennois

Il représente le duché en toute circonstance, notamment en portant allégeance à la Couronne.
Il préside toutes les cérémonies ducales d'importance.
Il joue un rôle actif dans la diplomatie (supervisant le chancelier), avec obligation de passer un à deux mois sur les quatre de son mandat en voyage hors du Duché, à ses frais.
Au cours de ces voyages, il a pleins pouvoirs pour négocier tous traités et alliances. Il est cependant soumis au contrôle du chancelier et du conseil ducal pour l'abrogation de traités et les déclarations de guerre (même par exécution de clauses défensives).
Il mène l'ost à la guerre (sur le terrain, donc), entouré de l'état-major opérationnel désigné par le conseil ducal et le conseil de guerre.

o I.4.a.iii : Privilèges, droits et contraintes du Dauphin de Viennois

Par sa fonction et uniquement par elle, le Dauphin de Viennois siège à la Pairie du Royaume de France .
Il porte les armes ducales avec couronne, associées au collier de chancelier et grand-croix de l'Ordre de Saint-Georges (honneur lié à la fonction, disparaissant avec elle).
L'exécution de la fonction de Dauphin de Viennois ne donne lieu à aucune récompense ni par terres, ni par titres, ni par monnaie sonnante et trébuchante. Elle ne peut en aucun cas servir d'argument à une élévation ultérieure, en tout cas au niveau ducal.
Le Dauphin de Viennois reçoit lors de sa nomination l'allégeance de l'ensemble des corps d'état et des nobles Dauphinois, ainsi qu'à chacun de leur changement.
Il départage le conseil ducal en cas d'égalité de vote.
Il a droit de veto sur les décisions de politique extérieure (traités, déclarations de guerre).
Il a accès à l'ensemble des salles du conseil ducal sans droit de vote hors des deux cas ci-dessus, ainsi qu'au conseil de guerre et au domaine diplomatique.
Il est assisté dans l'exécution des ses tâches des trois corps ci-après :

o I.4.a.iv : Hérauderie ducale
Menée par le héraut de la marche héraldique, assisté de ses poursuivants d'armes, avec plein pouvoir sur les affaires héraldiques de la province, y compris titres et déchéances.

o I.4.a.v : Chancellerie ducale
Menée par le chancelier, assisté des ambassadeurs, pour la gestion des affaires extérieures avec pouvoir de négociation indépendant permanent, orientation et préparation des voyages du Dauphin de Viennois.

o I.4.a.vi : Cour ecclésiastique
Assemblant les quatre évêques et archevêques du duché, pour avis et conseil sur les affaires religieuses.

I.4.b : Le Conseil Ducal et ses offices
o I.4.b.i : Gouverneur et Conseil Ducal

Le Conseil Ducal est élu par le peuple lyonnais-dauphinois avec un scrutin par liste à la proportionnelle.
Le Gouverneur est élu par les douze conseillers ducaux, au scrutin uninominal majoritaire.
Le Gouverneur et les conseillers ducaux prêtent allégeance au Dauphin de Viennois à leur entrée en fonction.
Le Conseil Ducal a tout pouvoir pour les affaires intérieures au Duché (justice, sécurité et défense, économie).
En cas d'égalité lors d'un vote du Conseil Ducal, le Dauphin de Viennois en place est chargé de trancher.
Le Conseil Ducal est soumis au droit de veto du Dauphin de Viennois pour les affaires extérieures (traités, déclarations de guerre, etc...).
L'accord du Conseil Ducal est nécessaire pour l'abrogation de traités ou les déclarations de guerre.

o I.4.b.ii : Collège nobiliaire
Sous la direction du Primus, le Collège Nobiliaire est constitué de tous les nobles vassaux du Duché ayant au moins une résidence en Dauphiné, a un rôle de contrôle et de conseil auprès du Conseil Ducal, notamment ceux du droit de remontrance et d'audit public du conseil ducal en matière financière, militaire et diplomatique, et dans la gestion des affaires nobiliaires.
Le Collège nobiliaire prend part à la désignation du Dauphin de Viennois.
Ses statuts sont définis en interne.

o I.4.b.iii : Ordre de Saint Georges
Sous la direction de son Chancelier, il regroupe les méritants civils et militaires. Il prend part à la désignation du Dauphin de Viennois.
Ses statuts sont définis en interne.

o I.4.b.iv : Assemblé du Peuple
Sous la direction du Tribun du Peuple, ses statuts sont définis dans le Coutumier.

Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant chacune des conditions suivantes :
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné ;
- être vagabond de niveau 0, posséder un champ ou posséder une échoppe d'artisan.

Bref, la mise en place d'un tel projet serait un débat à part, mais me paraît bien plus intéressante et profitable pour le Duché que d'envisager d'avoir comme "Dauphin" le chouchou d'un candidat chanceux aux élections.

Pour le reste, pourquoi pas, même s'il me semble que c'est un organisation bien compliquée pour un "simple débat".

Nouvelle candidate avec Yolaine, quelqu'un sait s'il s'agit de Yolaine de Malemort ?

C'est possible j'ai entendu parlé d'un éventuelle candidature de Nébisa aussi...on sais jamais qu'elles décident de faire ça en famille, Ka tu pourra la joindre s'il te plait ?

ouép je vais lui envoyer la même missive

Sujet très intéressant ... je réponds plus amplement demain, mais je serais plus pour que le LD prenne du recul par rapport à ce nouveau pouvoir.
Notamment en évitant d'avoir un dauphin parachuté de nul part !

Invité

Grogne : Le problème Géro, c'est que si on prend trop de recul et que l'on reste passif, on risque de se voir attribué un Dauphin sans en avoir entendu parler, et sans avoir pu décider de son rayon d'action.....

C'est pourquoi il faut à tout prix y réfléchir dès maintenant si on veut tirer le maximum avantage de ce changement de situation... quitte à revoir l'influence du LD grandit auprès du Roy.

Maitenant, le système proposé par Walan me semble intéressant à étudier car si l'on arrive à amener notre dauphin auprès du Roy, cela permettrait d'avoir un oeil un peu plus familier sur la situation...

Ils peuvent nous attribuer un Dauphin venu de nulle part, de toute façon, il s'agit avant tout d'un titre honorifique. Il n'a et n'aura aucun pouvoir concret ici. Le Coutumier est très clair sur le fait que nous sommes souverain sur nos terres et qu'il y a un Gouverneur à la tête de l'exécutif. De plus, nous prêtons allégeance à la Couronne, et quand je dis "nous", c'est le Gouverneur. Hors, la seul légitimité à gouverner une province vient de cette reconnaissance du Roy. Il faudrait donc, pour que les choses changes, que le ou les futurs Roy refusent systématiquement l'allégeance à TOUT les Gouverneurs du LD élus qui se présenteraient en salle du trône. Ça ouvrirait une crise sans précédent entre Paris et le LD... je n'y crois donc pas tellement.

Maintenant, plusieurs attitudes sont possibles. La première, c'est ce que dit Walan. Avec la monarchie élective, le Dauphin peut devenir n'importe qui, aucun lien du sang imposé. Donc, nous pouvons légitimement nous poser la question de savoir si oui ou non, nous devons rester terres rattachées au Dauphin ou bien si la réforme a tuée, de fait, cette particularité.

L'autre attitude serait peut-être d'essayer d'en profiter pour avoir un accès privilégié auprès des institutions royales. Si nous appuyons cette particularité, si le Dauphin n'est plus ce concept qui n'a pris corps depuis bien longtemps mais bien une personne qui viendra vivre en nos terres alors oui, peut-être devrions nous le reconnaitre quel qu'il soit. Attention, hors de question d'en faire un Duc supérieur au Gouverneur non, comme je le dis, le titre est essentiellement honorifique. Mais accordons lui une place dans nos institutions. Un accès particulier comme un droit de visu sur certaines parties du Conseil par exemple. En échange, obtenons la réciprocité. Puisque nous sommes liés au Dauphin, alors nous sommes liés à la maison royale, obtenons le même droit de visu sur les affaires du royaume. Nous avons peut-être là la chance d'obtenir une place particulière en France. Je dis peut-être, car à voir si un des candidats voit les choses de cette façon ou si ils préféreront plutôt ignorer tout ça.

Dans le cas où le Dauphin ne serait pas du LD, ce qui arrivera et bien... presque tout le temps, Bastien a proposé en d'autres lieux que ces accès soient donnés à un Conseiller du Dauphin, qui lui, serait forcément dauphinois afin de conserver l'idée d'une lignée directe avec un dauphinois de sang.

Par contre, je ne suis pas favorable au projet de Dauphin Viennois, du moins, pas en l'état, pour plusieurs raisons. Dans le projet, il porte lui même allégeance à la Couronne et non le Gouverneur. Hors, comme je l'ai dit précédemment, le Gouverneur doit le faire lui même pour avoir le droit de régner en accord avec le Roy. De plus, les nobles doivent aussi prêter allégeance au Dauphin, en plus du Gouverneur ? Et il peut prendre toutes décisions diplomatique avec un simple « contrôle » du Chancelier ? Non, pour homme qui n'a pas la même légitimité que le Gouverneur, il a beaucoup trop de pouvoir. J'ai toujours pensé que notre Gouverneur, pourtant sensé être un chef devait s'embarrasser de beaucoup de contraintes, et il a la légitimité du suffrage pourtant. Je ne me vois pas soutenir un texte qui donne autant de pouvoir à quelqu'un qui ne l'a pas et qui instaure d'ailleurs, une véritable concurrence entre Dauphin viennois et Gouverneur en poste.

Toutefois, l'idée sur certains points peut recouper mes propos précédents, le débat pourrait donc être ouvert évidemment. Mais ce qui est certain, c'est que nous n'aurons rien sans rien. Soit nous nous coupons de cette tradition, soit nous essayons d'obtenir quelque chose, tout en sachant qu'il faudra donner quelque chose.

tenshikuroi a écrit:: Ils peuvent nous attribuer un Dauphin venu de nulle part, de toute façon, il s'agit avant tout d'un titre honorifique. Il n'a et n'aura aucun pouvoir concret ici. Le Coutumier est très clair sur le fait que nous sommes souverain sur nos terres et qu'il y a un Gouverneur à la tête de l'exécutif.

Faux ! Le coutumier contient une importante coquille à ce sujet hélas :

Citation :: Par tradition, le Dauphin est le prince héritier du trône de France selon la loi en vigueur. Il porte les titres de Dauphin de France et Duc du Lyonnais-Dauphiné. Lorsque le Dauphin accède au trône de France, il se détache de la Province du Lyonnais-Dauphiné, et les titres liés restent vacants jusqu'à ce que se présente un nouveau prince héritier. Le Lyonnais-Dauphiné ne peut être en aucun cas rattaché au Domaine Royal.

S'il prête allégeance au Roy il peux parfaitement revendiquer la couronne selon notre propre lois...et oui.
Bon évidemment ce point là va être corrigé ne vous en faites pas...d'ailleurs toutes les suggestions de corrections sont les bienvenues.

Heureusement le terme "héritier" limite la casse car en matière héraldique bâtard et adoptés ne comptent déjà pas comme héritiers donc les gens nommés...bref s'il ne s'agit pas de l'enfant légitime du Roy élu nous ne serons pas forcés de le reconnaitre Dauphin.
Ceci dit les candidats ont déjà compris ce point et certains ont plusieurs enfants.

Quand au choix du Dauphin, il y à déjà Clémence de Carpadant qui propose que nous participions à son choix si nous la choisissons.
Il ne devrait pas être difficile d'obtenir la même chose des autres candidats mais nous verrons bien.

Non, pas faux votre Grasce. Pas faux à cause de ça :

Citation :: Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Gouverneur, chef du gouvernement et de l’armée, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Un Gouverneur donc. Elu par les Conseillers ducaux entre eux. Pas un Dauphin dont le mode de désignation n'a aucun lien.

Par contre, le terme héritier limite bien en effet, c'est une bonne chose. Néanmoins, vous confirmez aussi une chose que j'ai dite, que le Dauphin, s'il prête allégeance et qu'elle est reconnue, aura le droit de revendiquer la Couronne du LD car d'une part, les passages du coutumier que nous citons tout les deux peuvent montrer une incohérence dans le droit et d'autre part, le droit royal prime sur le droit provinciale, donc la reconnaissance du Roy fera probablement foi... Même si nous le reconnaitrions surement pas et que cela donnerait lieu à quelques soucis...

Bonne chose pour Clémence de Carpadant. Il y aussi Béatrice de Castelmaure-Frayner qui semble ouverte sur la spécificité du LD.

Pas nécessairement des soucis non, personne ne dit que le Dauphin choisit par le Roy se rendra nécessairement en LD ou même voudra y avoir une quelconque responsabilité.
Pour information je rappelle que l'Auvergne aussi est censée avoir un Dauphin ^^.

( en fait une des galères aussi...C'est que comme l'ig a l'air de parler de "Dauphin" aussi ça peut coincer tout ça... Confused

si c'est le roy qui le nomme comme un maire nomme son tribun par exemple on pourra toujours se gratter, de ça on sait rien...)

(bof, l'IG on en fait ce qu'on veut hein, sinon on aurait que des Comtes et pas de Gouverneur, pas de Duc, pas de Francs-Comtes etc Wink

)

Nombre de messages : 38 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 12/09/2010

J'avoue que pour ma part, je trouve l'idée même d'une élection du Roy tellement débile que je préfère laisser tomber ce débat, ce qui n'a rien à voir avec les membres de l'AN du LD qui y participent.
Cette sensation de débilité, je l'avais déjà, et quand je vois certains des candidats qui se présentent, et bien je souhaite bien du courage au Royaume de France.

A pleurer.

Je comprends et trouve cet état de monarchie electorale absurde et débile aussi...

ca n'empêche en rien qu'on va devoir se le coltiner ...et que les liens spécifiques de notre DUché nous contraint un peu à nous y intéresser pour notre devenir...Si tous, par déception, nous nous en désintéressons on ne fait plus rien à part subir...

Pour une fois nous sommes bien d'accords Saint-Priest...je vous propose d'ailleurs une petite chartreuse pour fêter l'évènement.

*Verse deux bons verres de chartreuse et lui en donne un*

Toujours est il qu'il vaut mieux pour nous tenter de "sauver les meubles" si j'ose dire et essayer de tirer dès maintenant notre épingle du jeu pour tenter d'épargner au LD les déboires que pourrons provoquer ces élections absurdes.

Savines, vous pouvez également envoyer un courrier d'invitation à Nébisa de Malemort je vous prie ? J'ai eu confirmation de sa candidature.
Merci d'avances.

La réponse de Dame Yolaine d'abord

Citation :: * Expéditeur : Yolaine de Nay
* Date d'envoi : 07/12/2010 - 19:34:15
* Titre : Re: Et le Lyonnais-Dauphiné dans tout &cced

* Cher Vicomte,

Je suis très attachée à la satisfaction des citoyens du Lyonnais-Dauphiné tout comme à celle de ceux des autres provinces.

Il me semble que c'est à ces citoyens d'exprimer leur volonté et j'entends leur en donner l'occasion si j'accède au trône. Référendum ou autre, les solutions ne manquent pas.

Sont-ils profondément attachés à la coutume ou aspirent-ils à un autre devenir ? Je vous saurais fort grée de m'informer de ce qu'il vous semble en être.

Pour ce qui est d'un éventuel Dauphin, je suis au regret de vous apprendre que je n'ai jamais été mariée et que je n'ai pas porté d'enfant. Il n'est cependant jamais trop tard pour bien faire.

Je vous remercie de votre plaisant courrier et vous souhaite le meilleur, à vous et tous vos concitoyens.

Yolaine

*

Il faudrait mettre le "programme" de Yolaine, Savines si possible...pour une fois que nous allons avoir l'occasion de rire tous ensemble en ce lieu...faut pas rater ça.

J'ai affiché aucun des programmes, mais je peux éditer mon premier post en synthétisant tous les dires candidats par candidats pr plus de clarté

Alors là je vous dis de suite ATTENTION, ce sont des manœuvres politiciennes pour acheter vos voies. Une fois en place vous pourrez brailler tout ce que vous voulez elle n'en aura probablement que faire et le LD se retrouvera sans recourt !!

Par contre qu'en sera t-il du Dauphin par la suite ? Sera t-il éradiqué comme le roy ? idem pour la reyne ?
Il me semble que ces questions ont dans notre cas une importance certaine !

non le dauphin officiel (ig) a accès gratuitement aux élections suivantes

Même si je ne suis pas non plus persuadé que l'élection d'un Roy soit une riche idée, vous trouvez ça plus idiot que l'élection de notre Gouverneur ? Honnêtement, le concept même d'élection est décalée alors que se soit Roy, Duc, Comte ou Gouverneur, ça ne change pas grand chose. Au pire, ça donnera un Roy plus impliqué qui ne laissera pas les GO et la Pairie s'amuser tout seul à nos dépends. Rien que pour ça, c'est une bonne chose. Donc moi aussi je trouve ça idiot sur le principe, mais que voulez vous, il semblerait que l'épidémie démocratique gagne de plus en plus les esprits... triste époque.

Et comme le souligne Savigne, il va falloir se le coltiner de toutes les manières... autant y réfléchir.

Nombre de messages : 945 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 15/11/2005

Si on est tous contre cette election, autant declarer notre independance.

Je ne vois pas trop comment un dauphin proclamer par un roi elu et ne connaissant rien a notre duché, pourrait venir nous donner des "ordres". Nous saurons le remballer avec tact.
Il faut donc revoir les textes mentionner et reflechir serieusement a ce sue l'on veut pour ce Duché.

Il reste aussi la solution de ne plus élise de gouverneur mais des Dauphin, de la même manière que le Duc légitime est nommé dans chaque provinces.
Le principe même d'héritier de sang au trône royal est ébranlé ici, ce qui ébranle donc l'une de nos plus vielle tradition qu'on le veuille ou non.

Élire un Dauphin tous les deux mois serait une solution viable.

Je ne comprend pas réellement le blocage intellectuel sur cette notion de Dauphin. En effet, nous nous trouvons devant une évolution de la monarchie, auparavant de droit divin, à présent de droit électif. En soi, peu importe ce qu'on en pense, cette évolution entrainera nécessairement des aménagements législatifs sur nos terres du Lyonnais-Dauphiné.

Où se situe réellement le problème à ce niveau ? Pour moi, nulle part réellement.

Le particularisme du Dauphin en Lyonnais-Dauphiné n'était lié que par le fait que Levan III était roy de droit divin, et que la monarchie dont il était dépositaire était donc héréditaire, à travers le Dauphin de sang. Ce n'est désormais plus le cas. Ce particularisme donc n'a plus lieu d'être.

Comme la terminologie de "Gouverneur". Cette notion (identique d'ailleurs à ce qui se fait en Domaine Royal du reste) n'induisait que le fait que le feudataire lyonnais-dauphinois élu représentait l'autorité et les intérêts du Dauphin de sang. Plus de Roy héréditaire, donc plus de Dauphin de sang, donc le "Gouverneur" redevient Duc du Lyonnais-Dauphiné de plein droit, comme ce qui se fait depuis des années dans toutes les autres provinces vassales. Le feudataire est Comte ou Duc.

Intellectuellement, je dirai que cela remet le feudataire lyonnais-dauphinois au même niveau que les autres feudataires de France, sans nécessité de déclarer son indépendance.

Dans tous les cas, nous sommes appelés à devoir modifier le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné afin de l'adapter aux nouvelles évolutions de la monarchie.