BR /E35/ Escroquerie / Panglos (M-A)

La fiche:




Les faits:
acheté au marché une grande échelle à 90 écus alors que le prix maximum est de 84 écus
acheté au marché une petite échelle à 30 écus alors que le prix maximum est de 30 écus

Preuves du délit :


La loi

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus


o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal
Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 25 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.

courrier:

Citation :

Le 16 janvier 1459
Salutation,

Je me présente, je suis Asarine, garde de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de grandes échelles à 90 écus ainsi que celle de la vente de petites échelles à 30 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour les grandes échelles est de 84 écus, de 29,50 écus pour les petites.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Asarine
Garde de la maréchaussée de Briançon

Citation :

* Expéditeur : Panglos
* Date d'envoi : 17/01/2011 - 18:10:33
* Titre : Re: infraction au coutumier

* Bonjour Asarine,

Je n'ai pas réussi à trouver la liste des tarifs réglementaires, ceci ni sur le lieu de la mairie, ni sur le forum..?
Je vous crois sur parole et vous propose donc de racheter la petite et la grande échelle dès demain matin. La transaction pourrait se faire à partir de 8h30.

Pourriez-vous m'indiquer comment accéder à cette liste.

Merci

Panglos

Citation :

le 17 janvier 1459

Bonjour Messire Panglos,

Je laisserais la petite et la grande échelle sur un des étals du marché demain matin, pour que vous puissiez les reprendre et les remettre à prix autorisés.

En ce qui concerne cette liste, elle est visible dans la partie

Coutumiers en vigueur en Lyonnais Dauphiné sur la gargote du LD, ainsi que sur la halle de Briançon accessible depuis la mairie dans la partie Coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

Merci pour votre rapidité à réagir.

Cordialement
Asarine, Garde de la maréchaussée de Briançon

dépôt de plainte ( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )

Notre Commissaire va le ranger sur les étagères 8)

merci chef !

J'arrive j'arrive