Statut du Domaine Royal: En fait y'a plus emmerdé que nous =D

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16-01-2011 Quel statut pour le domaine royal ?


PARIS (AAP) - Alors que l'effervescence de la première élection royale de France est à peine retombée, il existe une catégorie de personnes qui ne partage pas l'excitation générale : les étudiants en droit. Et plus particulièrement, ceux qui s'arrachent les cheveux sur la répartition des pouvoirs dans Royaume de France, à l'intérieur et à l'extérieur du domaine royal.

Car le domaine royal, qu'est-ce, ou plutôt qu'était-ce jusqu'à une date récente ? L'ensemble des possessions de Levan III l'Abdicateur, en partie héritées de son père et prédécesseur sur le trône, Levan II, en parties gagnées à la pointe de l'épée. La charte et les statuts du Royaume, tout comme les lois héraldiques révisées par l'ex-Roy d'Armes Llyr di Maggio, distinguaient clairement la personne royale de l'institution qu'est la Couronne. Statutairement, le domaine royal appartenait donc à Levan III indépendamment de sa condition de Roy de France, et il ne l'aurait transmis à son éventuelle descendance que comme un héritage et non un privilège afférent au Trône.

Seulement voilà, il n'a rien transmis, et ce sont des élections qui ont placé la Couronne sur la tête de Béatrice de Castelmaure. Quid alors du domaine royal ? Considérant que Levan III a renoncé au domaine royal en même temps qu'au Trône, une stricte application des lois héraldiques en l'absence d'héritiers aurait abouti au retour de la Normandie, de la Champagne, de l'Alençon, du Maine et de l'Orléanais à leur statut initial, celui de simples provinces vassales de la Couronne de France. Il apparaît de toute évidence que ni lesdites provinces, ni la Reyne fraîchement élue ne sont partisanes d'une telle solution.

L'incertitude pèse également sur les fiefs de la Reyne. Le codex Levan prévoit que l'acquisition de terres par le souverain fait rentrer ces dernières dans le domaine royal, mais puisque le Trône accueillera à l'avenir des postérieurs sans liens familiaux entre eux, faut-il comprendre que le domaine royal actuel s'agrandira progressivement grâce à des enclaves dans les provinces vassales ? Ou plus probablement, que des terres s'y grefferont et le quitteront au gré de la valse des élus ? Nul n'a à l'heure actuelle la réponse à ces questions. Un paysan bourguignon résume, fataliste et un peu inquiet : "La reine qu'on nous a dit qu'on l'avait maintenant, elle a des terres en Bourgogne. Nous, on les connaît, les terres de Bourgogne, vu qu'on trime dessus depuis des générations. Donc, ça veut dire que si elle veut les garder, elle va retirer des bouts de Bourgogne pour les donner au domaine royal ? Mais nous, on veut qu'ils restent en Bourgogne, ces morceaux-là !"

Un des travaux prioritaires de ce premier règne électif sera donc sûrement la définition d'un statut ad hoc, permettant de pérenniser la construction politique qu'est devenue le domaine royal au fil des ans. Pour qu'enfin, les étudiants en droit puissent dormir tranquilles.

Nicolas de Firenze, pour l'AAP

On est des veinards.

Un joyeux bazar à démêler juridiquement... Ils vont devoir réviser le statut du DR sinon ça va être la foire à chaque élection.

Mwarf! Vont s'amuser...

oui et les provinces dans le DR risquent de faire du YOyo selon leurs politique..

on a eu des nouvelles de ça via les ambassades????

Non, les ambassades du DR sont des modèles de ... heu... tranquillité... Mais on creuse on creuse^^