Choix du nombre de votes pour la révocation de l'intendant ducal

Il manque un vote c est embêtant vu le résultat 6/5 si je ne me trompe pas Hazram tu as voté ?

Sinon c'est le Gouverneur qui tranche

Citation :

L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

Si lundi pas de 12eme vote on pourra clore.

L' Intendant des Collections ducales sera donc désigné par un vote à la majorité simple du conseil ducal.

Citation :

Charte des collections ducales.

Préambule

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue simple du conseil ducal.
Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Gouverneur peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

Des contributions

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

Contributions à la Galerie Ducale
La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.

Sélection des contributions
L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé par un comité composé de l'intendant des collections ducales, du Recteur de l'Université et des Doyens de chacune des Facultés qui composent celle-ci.
Le Recteur et les Doyens ont huit jours francs pour rendre leur avis à partir du jour où l'oeuvre leur est communiquée. L'Intendant tranche après consultation desdits Recteur et Doyens.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

Des contributeurs
Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.
Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.