VA /**/ TAOP - Mandale VS groupe Ninoua (cj/Languedoc ) A JUGER

Citation :

Date: le 1Mars
Accusé: Mandale
Victime: Ninoua, Zantiln, Ewen..
Officier en charge: Nathiavel

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le 1Mars, Sieur Mandale a agressé Ninoua, Zantiln, Ewen.., près de Valence.


Preuves du délit :




La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

biens dérobés:

Citation :

Ninoua: 100 écus, 3 pains
Zantiln 3 pains mais il ne sait pas pour les écus
et Ewen avait 8 ou 9 viandes et 125 écus

Citation :

Juge: Divinius
Procureur: Nath31
Prévôt des maréchaux: Frederique85

Citation :

En ce jour du 3 Mars 1459 Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté du Languedoc, au nom de la duchesse et de son peuple, intentons ’un procès pour Trouble à l’ordre public à l’encontre du sieur Mandale

Nous signifions à l’ 'accusé qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Le sieur Mandale est accusé d'avoir, le 1er Mars 1459, agressé violemment , à l'aide de deux complices , Dame Ninoua, les sieurs Zantiln et Ewen, sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On l' accuse d'avoir dérobé plus de 200 écus , ainsi que 6 miches de pain, près d'une dizaine de viandes comme en atteste le depot de plainte des victimes

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à son encontre
https://i.servimg.com/u/f63/12/33/49/15/screen10.png

ainsi que le témoignage des victimes:

Dame Ninoua de Prunières:

Dans la nuit du 28 février au 1er mars, je voyageais sur la route reliant Vienne à Valence. Mon fils Artús(pnj) et sa nourrice Mathilde(pnj) étaient installés dans un coche mené par messire Zantiln. Mon homme de main, messire Lagier(pnj), chevauchait derrière l'attelage tandis que je me tenais à l'avant en compagnie d'Ewen avec qui j'ouvrais la marche.

Nous nous trouvions à environ dix lieues de Valence lorsque j'ai aperçu une femme sur la route. Elle gisait au sol, se lamentait. J'ai tout de suite posé pied à terre pour m'approcher d'elle en invitant mes compagnons à faire de même. Elle disait qu'elle avait été brigandé et en voyant sa mise, j'y ai cru.

A ce moment-la, j'ai entendu mon fils crier depuis le coche. En tournant les yeux, j'ai alors aperçu deux hommes armés et menaçants et nous avons tous compris que nous étions tombé dans un piège, que la femme n'était en réalité qu'un appât. Puis tout s'est passé très vite.

Ewen a tenté de se défendre mais la femme brune réussi à le désarmer et l'envoya au sol d'un violent coup de botte. Messires Zantiln et Lagier(pnj) ont tenu en respect les deux malotrus pour qu'ils ne s'approchent ni d'Ewen, ni du coche. La femme brune semblait mener le groupe, et je lui ai dit qu'ils pouvaient prendre ce qu'ils voulaient pourvu qu'ils ne touchent pas aux enfants.

Elle m'a alors saisi les cheveux en rétorquant qu'elle seule donnait les ordres, elle a tourné son regard vers le coche. Je fus prise d'une peur panique en pensant qu'elle voulait s'en prendre à mon fils. Je me suis débattu et j'ai dégainé mon couteau pour tenter de me défendre et de me libérer. Je l'ai blessé. Au bras gauche je crois. Elle a alors violemment frappé ma tête contre le montant du coche et j'ai manqué être assommée par le choc.

Lorsque j'ai retrouvé mes esprits, les trois mécréants décampaient en emportant nos biens. Ils m'ont volé une centaine d'écus ainsi que trois miches de pain.

Dès mon arrivée à Valence, j'ai fait examiner ma blessure par un médecin. L'entaille du cuir chevelu, ouverte par le montant métallique du coche, a du être refermée par quelques points de suture. J'ai souffert de légers troubles de la mémoire pendant la journée du mardi mais ils se sont estompés pour disparaitre complètement le jour suivant. Ewen a été blessé à l'avant-bras droit et il a été nécessaire de poser une attelle pour l'immobiliser et le soulager. Il s'agit sans doute d'une fracture bien que les os ne soient pas déplacés."

J'espère que les auteurs de ces vols et violences seront punis comme il se doit.
Pour se faire, je garde toute confiance en la Justice dauphinoise.

Dieu nous garde

Ninoua
Dame de Prunières

Sieur Ewen:

Les faits se sont déroulés durant la nuit du vingt-huitième jour de Février au 1er Mars.
Alors que la voiture dans laquelle j' étais se dirigeait vers Dié, nous fûmes victime d' une supercherie dans laquelle une femme, d' une vingtaine d' années, se faisait passer pour blessée, détroussée quelques moment auparavant.
Excellente comédienne à noter... Suite à cette découverte, Ninoua, Dame de Prunières, Zantiln et moi même nous approchèrent pour l' aider alors que la vilaine se relevait et que ses acolytes sortaient de leur cachette.
J' ai bien essayé de me défendre mais il n' y avait rien a faire, je fus rapidement désarmé et projeté au sol. Après cela ils s' en sont pris à mes compagnons, le temps de nous voler nos biens et de prendre la poudre d' escampette.
C' est regrettable de voir de quelle façon certaines personnes de bas étage sont obligées d' agir pour survivre.

La cour notera que l'accusation plaidera les circonstances aggravantes pour délit de fuite et récidive.

Vu le extraits de lois relatifs au brigandage qui stipulent:

Livre IV : Droit commun

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a : Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu'en vertu de ces textes, le sieur Mandale s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d'en rendre compte devant cette cour.

Citation :

Expéditeur : Nath31 de B�ers
Date d'envoi : 07/03/2011 - 22:20:56
Titre : Re: demande de cj

procès Mandale lancé;
les 3 sont à uzes.
Nath31

Demande des minutes au Languedoc

Citation :

Au procureur Kalikoba,

Sachant que l’accusée ne s’est pas présentée pour sa défense, nous attendons vos réquisitoires, à votre convenance, dans les affaires engagées en notre tribunal à la demande du procureur Nath31

-Antalya vs Sarbakan
-Antalya vs Maeween


Concernant les demandes du Lyonnais Dauphiné, merci de m’indiquer les minutes, pour les procès suivants :
Eden. Vs groupe Ninoua/Ewen/zantiln (2ème plaidoirie)
Mandale vs groupe Ninoua (1ère plaidoirie)
Philippo vs groupe Ninoua (1ère plaidoirie)

Bien à vous
Dame Isabeau De Hauterives
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Ils ont rechangé de proc en Languedoc

Citation :

Au procureur Aeris_g.
Bonjour,


Suite à votre changement de conseil, je vous joins la copie de mon courrier du 5 Avril adressé au sieur Kalicoba, alors annoncé comme procureur, ne sachant si vous en avez eu copie.

Vu le nombre d'affaires entre nos deux tribunaux, qu'on soit bien clairs sur les minutes.

citation:
*Au procureur Kalikoba,

Sachant que l’accusée ne s’est pas présentée pour sa défense, nous attendons vos réquisitoires, à votre convenance, dans les affaires engagées en notre tribunal à la demande du procureur Nath31

-Antalya vs Sarbakan
-Antalya vs Maeween

Concernant les demandes du Lyonnais Dauphiné, merci de m’indiquer les minutes, pour les procès suivants :
Eden. Vs groupe Ninoua/Ewen/zantiln (2ème plaidoirie)
Mandale vs groupe Ninoua (1ère plaidoirie)
Philippo vs groupe Ninoua (1ère plaidoirie)

Bien à vous
Dame Isabeau De Hauterives
Procureur du Lyonnais Dauphiné*


J'ai donc bien noté actuellement pour philippo, le réquisitoire à vous envoyer, suite à votre courrier, et si vous pouviez m'éclairer sur les autres et j'ajouterai à cette demande, vu qu'à la cour, nous n'avons pas la confirmation du jugement rendu par le LD pour l'affaire Mandale vs Léandre Rouvray si on peut considérer le dossier comme classé ?

Il y a de quoi y perdre son latin avec tout cela^^

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Votre Honneur,

par la présente, vous rends compte de la bonne transcription de votre
jugement dans l'affaire Opposant Mandale et vous trouverez ci-dessous
extrait de la lecture qui en a été faite :
"Mandale était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !

Nous, Arthurcano, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du
jugement rendu par son Honneur Geoffroy de Fairdowns, Juge du Lyonnais
Dauphiné dans l�affaire vous opposant à Sieur Léandre de
Rouvray.

« Nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, avons
pris bonne note et connaissance de la non participation de
l�accusé et faisons donc parvenir notre verdict par courrier
afin que vous puissiez rendre notre justice à travers votre tribunal.

Nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, déclarons
donc Sieur Mandale coupable de brigandage. Nous retenons donc à son
encontre une amende de 30 écus ainsi qu'une peine de prison de 6 jours
fermes.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du
jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la
procédure afférente à cet organe juridictionnel. »

Une transcription de ce jugement sera transmise au Juge du Dauphiné dans le cadre de la coopération juridique.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du
jutge Arthurcano, en ce 10ème jour d�avril de l'an 1459.

L�audience est levée."

J'espère ne pas avoir mis trop à mal nos relations dans le cadre de notre coopération juridique.

Respectueusement,

Arthurcano
Juge du Langadoc

(HRP : merci pour tous vos conseils précieux)

Il y a quelque chose que je ne comprends pas là.

la réponse que tu cites c'est pas plutôt pour Mandale contre léandre Rouvray? Tu n'as pas fait le jugement pour ce procés là si?

car je dois faire le réq pour celui ci, normalement ayant eu confirmation de non présentation au tribunal d'Uzes.

Merci de me confirmer si c'est bien une erreur de retranscription dans le bon dossier avant l'envoi.

Citation :

Moi, Dame Isabeau De Hauterives, requérant pour le Lyonnais Dauphiné présentons notre réquisitoire comme suit

Mon réquisitoire sera court, voici le troisième procés à l'encontre de ce sieur pour des affaires de brigandage sur nos terres.

A cela, nulle défense, nulle explication pouvant faire appel à votre indulgence, monsieur le juge

La procure que je représente, ne s'attardera donc pas et ne pourra qu' affirmer, faute de preuves contraires, la culpabilité avec circonstances aggravantes pour multi récidive., conformément à nos lois en vigueur.

En conséquent, l'accusation requiert à l'encontre du sieur Mandale, une peine de prison de 3 jours et 40 écus d'amende

Oui exacte, me suis planté ^^ j'ai vu Mandale j'ai posté ici j'étais fatigué.

J'ai reçu ceci aujourd'hui :

Citation :

Bonjour Mestre Fontvell,

Yberildan, CaC du Languedoc. Pardonnez moi de vous importuner mais je me devait de vous écrire pour vous donner des informations sur un procès qui concerne votre juridiction.

En effet, vous avez un procès en cours qui implique Sir Mandale, ancien brigands et votre Duché.

J'ai reçu en mon bureau Sir Mandale, qui m'a longuement parlé des actes de brigandages dont son appartenance à un ancien groupe est responsable.

Sir Mandale, en taverne, en présence de ses anciens "compagnons" et de la "maitresse" à émis officiellement son départ du groupe. J'ai été témoin et suis donc intervenu dans son procès en Languedoc pour en témoigner, de la violence des paroles et des gestes de ses anciens compagnons dans ma taverne. Ils ont, à la même occasion, agresser ma mairesse adjointe...

Sir Mandale m'a très profondément exposé son réel désir de repentir et de redemption. Sachez votre honneur que je lui accorde toute ma confiance.

J'ai été à 2 reprises maire de Uzès en Languedoc avant d'y être élu comme CaC... c'est à l'occasion de mes 2 mandats que j'ai donné la chance à Sir Mandale, en accord avec mon conseil, d'effectuer des missions de repérage de marché et de prise de contact avec les maires en vue d'éventuels échanges commerciaux.

Croyez que j'en ai obtenu entière satisfaction et que je suis en pourparler de le nommer Ma officiel du Comté du Languedoc...

Seulement, ayant déjà été condamné dans votre Duché à 6 jours de prison et 30 écus d'amende, puis dans notre Comté à une peine de travaux forcé à la mine de 10 jours majoré d'une amende de 20 écus, je vous demande votre diligence dans le cadre de son dernier procès...

En effet, cela empécherais à cet Homme de ne pouvoir se repentir par la foie en le très Haut en se mettant au service des mairies et de notre Comté et par voie de conséquences, aux villageois... Cela représente pour moi la meilleure des redemption que l'on puisse concédée à un Homme qui n'à pour objectif maintenant et depuis quelques semaines, que de servir son prochain.

J'espère que vous prendrez en compte ma simple demande et sollicite à nouveau votre diligence...

Vous souhaitant une bonne continuation dans votre tâche,

Croyez, votre honneur, en mon profond respect.

Mestre Yberildan,
CaC du Languedoc

Il nous faudrait avoir les minutes de ce procés avant de procéder au jugement, je n'ai pas eu de confirmation de validation de mon réq ni d'une dernière défense.

Je relance le Lanquedoc pour avoir les minutes avant jugement

le dernier proces nous oppose au sire Mandale,

Attendu que le brigandage de part sa violence et sa nuisance a l'economie ne peut être toléré.
Attendu que l'accusé ne respecte pas plus la justice
Attendu qu'il n'a que faire de nos institution.
Nous condamnons en ce 22 mai, le sieur Mandale a 6 jours de prison et 40 ecus d'amende.

Voici pour mon verdicte en son cas.

Avec toute l'Amitié Aristotélicienne

Mgr Oiseler
juge du L.D.