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 Une Université accessible pour les soldats

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penelope
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II.3.c : Droit de Congé
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AuteurMessage
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 7:30

A voté.
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 8:42

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeMer 16 Mar 2011 - 9:22

Grogne :A voté!
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Aude di Constantini

Aude di Constantini


Nombre de messages : 223
Age : 37
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 15/02/2011

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 20:21

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_geoffroy_

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Nombre de messages : 3995
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 01/02/2009

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 20:31

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asarine

asarine


Nombre de messages : 1379
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 03/10/2010

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 21:47

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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 22:29

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penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 41
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitimeJeu 17 Mar 2011 - 22:44

Citation :

Livre II : Charte des Gens d’Armes

II.3 : Droits des Gens d'Armes des COLD

II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

Dans le cas d'un soldat érudit, il pourra prendre jusqu'à 3 jours de congés, si les conditions de sécurité le permettent, par semaine pour étudier en fonction du planning de l'université, tout en ayant averti son supérieur au préalable la veille de chaque jour de congés,

En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte.

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MessageSujet: Re: Une Université accessible pour les soldats   Une Université accessible pour les soldats - Page 3 Icon_minitime

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