TAOP/ CJ Orléanais// Sigismondo Vs Khoryan

Sujet: TAOP/ CJ Orléanais// Sigismondo Vs Khoryan Jeu 17 Mar 2011 - 0:36

Melisende560 a écrit:

Citation :: bonjour chère consoeur

Je me permets de vous faire parvenir, en vertu du traité de coopération judiciaire entre le lyonnais-dauphiné et l'Orléanais, l’acte d'accusation pour Trouble à l’Ordre Public, concernant sieur Sigismondo, qui se trouve actuellement dans votre duché. Vous voudrez bien avoir l'amabilité de me tenir au courant de l'avancée du procès et dès votre demande je vous ferai parvenir le réquisitoire à son encontre.

Bien à vous et cordialement,

Melisende560, procureur de l'Orléanais

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience. Ils le fouillent, récupérant sa besace dans laquelle ils décomptent 751 écus, et lui enlèvent son épée et son bouclier. Ils le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mes Dames et mes Sieurs,

Messire Sigismondo comparait ce jour du 16 mars devant cette Cour afin de répondre de l’accusation de Trouble à l’ordre public pour deux brigandages.

Dans la nuit du 12 .au 13 février, il a, avec une comparse, racketté Sieur Khoryan et l’a délestée d'un mais, 2 miches de pain mais surtout d'un peu plus de 200 écus. Ne se contentant pas de le racketter, il n’a pas hésité à le rosser, le laissant inanimé dans un champ.

La victime nous a fait parvenir son témoignage dont je vous fais lecture.

Bonjour,
Merci pour la bienvenue, meme si l'accueil fut un peu brutal.
Hier "en pleine forme" a Orleans, mon amie Cristras et moi meme avons pris la route pour venir a Montargis...Une embuscade de brigands italiens, on a bien tenté de se défendre et j'en porte les sequelles physiquement (famélique aujourd'hui), un couple apparemment un peu mieux aguerris à ce genre de traquenards que nous l'etions, et voila le resultat :

J'imagine que mon amie est dans le meme cas physiquement et pour ma part, j'accuse la perte d'un mais, 2 miches de pain mais surtout d'un peu plus de 200 ecus.

S'il était une chance d'obtenir réparation ou de voir punis ces vauriens, je suis a disposition pour fournir les pièces ou infos requises...
Si la loi ne peut rien pour moi, je me contenterai de passer et d'oublier l'évènement en redoublant de prudence a l'avenir.

Bonne journée,
Khoryan, de Moulins

Dans la nuit du 14 au 15 février, ne se satisfaisant certainement pas d’un seul brigandage, il n’a pas hésité à recommencer le même délit, toujours accompagnée de sa comparse, envers cette fois ci Monseigneur Dariush, à qui il a dérobé 26 pains, 6 maïs et 100 écus .

Je vous fais lecture du dépôt de plainte, puis du témoignage de la victime lorsque nous lui demandâmes des précisions sur ce brigandage qu'elle avait subi

Bonjour

J'aimerai porter plainte contre deux personnes qui se sont vantées de me donner leur nom Emma86 et Sigismondo .

Et bien voici plus en détails les faits concernant concernant le racket que j'ai subi :

Le 15 février aux alentours de 4h05, sur le chemin allant de Gien à Orléans, je me suis fait accosté par un couple de jeunes gens me menaçant de représailles si je ne leur remettait pas ma charrette et son contenu composé de 9 maïs et de 26 pains.
Du fait de ma fonction, j'ai juré de ne pas utiliser la violence seule solution qui m'aurait permis de faire fuir ses brigands.

Le femme était brune et portait une robe bleue; Elle était en possession d'une épée et d'un bouclier.

L'homme était blond et portait des vêtements bleus et blancs. Je tiens à signaler qu'il portait un collier autour du cou.

Ces deux amis de la bête sans nom parlait l'italien. Pensant que je ne comprendrai rien, ils se sont appelés par leur prénom. La femme l'a appelé sigismondo et lui l'a nommé sa compagne Emma.
Voyez vous depuis que je suis à la chancellerie du Saint Office je suis amené à côtoyer bon nombre d'italien notamment mon vice-préfet. C'est là que j'ai pu m'initier à cette langue et ce, surtout depuis que je suis amené à corriger leurs traductions.

En plus de mes affaires, ces ennemis du Très Haut m'ont pris ma bourse d'une centaine d'écus.

Quant à moi, je ne souffre d'aucune blessure physique de ce forfait. Je suis simplement déçu de devoir retarder mon voyage pour effectuer l'ordination d'un nouveau prêtre pour Patay et d'avoir perdu ce qui allait servir pour l'élévation d'un clerc au rang de théologien.

Je traverse le duché sans encombre depuis fort longtemps. Le Très Haut m'a mis en garde de cette confiance que j'avais en l'Homme. Sachez que je saurai être prévoyant par la suite.

Mais en attendant j'espère que ces brigands ne resteront pas impunis par notre justice temporelle.

Et moi même de mon côté je vais évaluer la possibilité de lancer à leur trousse la justice de l'Eglise.

Que le Très Haut vous garde

Son Eminence Dariush
Cardinal-évêque du diocèse d'orléans.

Selon notre Grand Coutumier Orléanais. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :
Se rend coupable de Trouble à l’ordre public

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d’une cité de l’Orléanais ou du duché d’Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l’aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l’ordre de l’Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s’octroyer les possessions d’autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Messire Sigismondo je vous accuse de trouble à l’ordre public pour deux brigandages : le premier à l’encontre de Messire Khoryan et le second à l’encontre de Monseigneur Dariush.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Demons, avocat lyonnais plaidant en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel

Sieur Shinji, avocat lyonnais-dauphinois, plaidant en cour de justice Lyonnais-Dauphinoise, ainsi qu'en Cour d'Appel

Votre honneur, voici le dossier dans lequel figurent les preuves complémentaires concernant ces brigandages. Je laisse maintenant la parole à la défense.

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n'a jamais pu être lancé, hors LD
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