CM

Conseil Martiale contre :

- Nathiavel

Pour : non respect d'un décret, refus d'obéir à un ordre, insubordination.

A voir les réactions des deux autres agents de Valence.

Qui est contre?

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Pour.

Ni contre... ni pour non plus.

On peut avoir plus de détails ?

Je n'ai aucun avis à donner là-dessus, l'utilisation de la Cours Martiale est à la seule discrétion de l'officier responsable du corps de l'accusé.

Suffit d'aller en salle de réunion de valence pour les détails :)

C'est toi qui évalue si une CM est nécessaire, t'as nul besoin de notre avis.

Oui en effet personne n'a rien à dire, il vous fait tout simplement suivre la procédure.
Après ayant ouvert un sujet ici j'ai cru que vous vouliez des conseils mais si ce n'est pas le cas alors je n'ai rien à dire ni à demander.

Pourquoi ne voudrais je pas de conseil? On m'a expliqué en exprès la dernière fois ou j'ai faillit le faire mais j'ui toujours aussi largué; Et puis jattend l'avis du Sénéchal avant quand meme.

Après si quelqu'un a une meilleure idée sur calmer Nath je vous écoute mais bon la franchement il outre passe ses droits et il fait ce qu'il reproche à d'autre.

Ben on a pas forcément accès à tout, ça se passe où ?
Il suffirait de nous expliquer la situation en détails pour que nous vous donnions des conseils, quant bien même la prévôté ne dépend pas de nous.

Je vous l'ai dit, en salle de réunion de valence et ca vous y avez accès sans soucis.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t22558p315-salle-de-reunion

Helo lui demande la liste de ceux qui ont embauché hier, il ne la fournit pas....J'ai tenté de lui parler mais rien, que dalle il n'écoute pas.

Oui enfin si y avait eu que ca encore.

Il a pas d'ordre à recevoir de moi il parait...

Et il est hors de question qu'il donne la liste...

De plus il a une attitude à l'inracien, attitude qu'il reprochait. Et il me vire du bureau en disant que j'ai rien à y faire.

Ah et j'ai fait preuve hier d'incurie en étant pas disponible à une heure correcte. Sachant que j'ai prévenu vendredi soir que je risquais de rentrer tard dimanche donc la pour le coup je prend dans la gueule un truc ou j'y peux rie ndu tout vu que j'ai prévenu et donc la Duchesse avait tout ce qu'il fallait pour éventuellement nommé quelqu'un d'autre pour etre sur.

Il ne faut pas s'en tenir simplement à une Coure Martiale dans ce cas, il va trop loin, comme le stipule la charte des Gens d'Armes :

Citation :: II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

Et il est en violation de plusieurs articles attenant au chef d'inculpation "trahison".

En refusant de faire appliquer un décret ducal et en refusant de l'appliquer lui même il viole celui ci :

Citation :: o IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

En profitant de sa position pour ne rendre la justice que par des médiations afin de lutter contre une loi qui ne lui convient pas il viole celui ci :

Citation :: o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Citation :: 03/04 11:03 : Nathiavel embauche Knowideawho pour 20,00 écus
03/04 11:03 : Nathiavel embauche Nidon pour 20,00 écus

Il a fait une erreur et veut la cacher, c'est tout. C'est un facteur aggravant à mon sens... Ne dit on pas faute avouée faute à moitié pardonnée...

Il me l'a dit qu'il l'avait pas respecté.

Il m'a dit que sinon y aurait révolte à Valence et qu'il voulait pas se retruover sur le trottoir de la mairie.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

genre... N'importe quoi

Révolte par qui ? qui a proféré cela ? [je fais une pause je préviens au cas où on dise que je suis pas là pour répondre]

Je sias pas qui exactment.

Deux articles du coutumier violés c'est beaucoup...surtout pour un agent, surtout quand les deux appartiennent au chef d'accusation "trahison".
Mon conseil est qu'avant de prévoir une Coure Martiale vous devriez déjà monter un dossier à son encontre, rien ne dit que le procès arrivera à un "coupable" mais la justice se doit de trancher.

La Cour Martiale peut également avoir lieu pour l'insubordination, cela ne serait pas deux procès pour le même fait puisqu'il déroge purement et simplement à plusieurs lois en même temps.
Mais je trouve ça un peu limite, un procès pour trahison c'est déjà très fort...en l’occurrence ici je dirais que c'est bien plus approprié qu'une Cour Martiale.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Faut pas oublier qu'il est Commissaire, Intendant au Commerce et Grand Officier... C'est quand même pas le dernier des dauphinois ! Il a un comportement exemplaire à donner de part les fonctions qu'il exerce. Je demande à ce que ses fonctions lui soient retirées s'il ne s'excuse pas à l'encontre du Conseil Ducal et du Prévôt.

Ce n'est pas à moi de dire s'il doit y avoir procès ou je ne sais quoi d'autre dame Prévôt car comme l'a dit un autre intervenant c'est à la discrétion du supérieur je crois.
Si après vous attendez mon aval pour faire ce que vous croyez juste ce n'est pas non plus à moi de vous le donnez, je ne suis pas chef et fort heureusement pour moi d'ailleurs.
Maintenant si la question est de savoir si à mon avis il a dépassé les bornes alors c'est oui en effet il a eu des paroles qu'il n'aurait pas du avoir.
Il a embauché alors qu'il n'aurait pas du il l'a dit lui-même. Je ne sais pas si cette histoire de révolte est vraie non plus donc je ne vois pas en quoi mon avis peut-être d'une grande utilité en ce cas.
Vous êtes son supérieur faites comme bon vous semble.

Si vous voulez être logique dans ce cas le sergent cococinelle depuis qu'il casse les pieds de tout le monde on lui fait quoi. Parce que quitte à faire quelque chose autant s'occuper de son cas à elle aussi dans la foulée nan ?

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Le Sénéchal est le second du Prévôt, normal qu'il se tourne vers lui pour les decisions importantes a prendre. Maintenant si le sénéchal ne sait seconder son prévôt, a quoi sert il ? C'est quand même affolant tout sa, quand on ne les met pas dans la confidence, ca rale et quand on demande leur avis, ca rale. En tout cas mon avis sur la Prévôté s'assombrit de jour en jour quand je vois le comportement des differents officiers de cette institution. Apparemment le respect, la dignité et l'obéissance sont des termes inconnus pour eux. Et Dieu sait que je ne prends pas souvent la défense de ce Prévôt.

Ce n'est point la peine de prendre votre cas pour une généralité messire juge. Je ne râle pas si je ne suis pas mis dans les confidences comme vous dîtes, je ne crois pas que vous me connaissez assez pour juger de ma personne alors si vous pouviez vous en abstenir.

Pour le reste demandez donc au Pr&évôt si je ne la seconde pas ensuite nous en reparlerons. De plus si vous aviez écouté ce qui s'est dit plus tôt dans la discussion :

Walan a écrit:: Je n'ai aucun avis à donner là-dessus, l'utilisation de la Cours Martiale est à la seule discrétion de l'officier responsable du corps de l'accusé.

penelope a écrit:: C'est toi qui évalue si une CM est nécessaire, t'as nul besoin de notre avis.

Thiberian a écrit:: Oui en effet personne n'a rien à dire, il vous fait tout simplement suivre la procédure.
Après ayant ouvert un sujet ici j'ai cru que vous vouliez des conseils mais si ce n'est pas le cas alors je n'ai rien à dire ni à demander.

Cette histoire ne concerne que la Prévôt, Nathiavel et un problème d'insubordination donc si le Prévôt estime qu'il y a matière a sanctionner c'est elle qui décide à la fin. D'ailleurs si ça n'avait tenu qu'à moi il n'y aurait pas eu autant de monde d'interrogé. S'il doit y avoir une CM pour quoi vous demandez votre avis ? S'il doit y avoir d'autres sanctions pourquoi vous interroger vous ? Vous êtes un officier de la Prévôté ?

Je le redis c'est au Prévôt de décider de ce qu'elle doit faire. Ces règlements de compte par personne interposée ne font que miner toute l'institution de la Prévôté et après on s'étonne et on critique. Merci en tout cas à tous ceux qui aident à rabaisser la Prévôté. Aristote vous le rendra.

Dernière petite chose. Lorsque le capitaine a rétrogradé toute une garnison a-t-elle demandé l'avis de tout le conseil ducal ?

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

D'une part, tout conseiller ducal n'a pas accès a cette salle. Seul le Capitaine,le Prévôt et le Gouverneur y ont accès. Donc pour la dernière remarque c'etait inutile. Le Prévôt a fait appel aux officiers des COLD pour obtenir conseils, ce qui reste leur principale fonction : conseiller.

Si vous n'avez rien a dire a ce sujet, dites simplement que vous suivrez votre supérieur qu'importe sa décision. Jouer au coq ici n'aura d'effet que de vous faire plumer, surtout avec de tels requisitoires. Concernant Sieur Nathiavel, soyez déjà satisfait qu'elle ne décide pas seule de manière plus ou moins tyrannique.