CM

Sourit au "plumer" bah justement tiens...

Jouer au coq ? Que je saches nous sommes dans une salle du château pas dans un poulailler. Justement dame Prévôt devrait décider seule plutôt que de demande l'avis de quelqu'un dont la femme convoitait le poste du sieur Nathiavel.

Mieux vaut toujours regarder chez soi avant de critiquer chez les autres. Je ne suis pas venu vous parler de votre charge de juge ne venez donc pas me parler de ma fonction de sénéchal.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

De la diffamation, pas mal pour un gens d'armes, sa confirme mes dires, vous ne savez absolument pas vous tenir. Ce genre de comportement face a un noble, Major et qui plus est Conseiller Militaire, c'est juste décevant

Bon alors on arrete stop!

Sénéchal si vous avez rien de mieux à faire que de dire des trucs inutiles vous pouvez sortir j'aurais du m'abstenir de demander votre avis. Avis qui me semble important, vous etes le second du prévôt et la pour faire une continuité entre les prévôts, si vous ne le voyez pas ainsi je vais encor eplus sérieusmeent songer à vous trouvez un remplacant, cette attitude je m'en foutiste me gonfle; Il faut vous signaler les endroits ou vous devez passer en permanence. Meme au bout de 48h on a parfois pas de réponse. Alors si vous parlez de ménage faite attention à vos miches.

Je vous demande pas si votre avis compte. Je vous demande votre avis point barre! Je le dis depuis le début : votre avis m'est important surtout comme la ou le GO est impliqué!

D'ailleurs Sénéchal pendant que je vous tiens, j'ai posé une question en salle de réunion d'embrun.

Pour le reste Major, vous seriez gentil de ne pas envenimer la situation avec mes agents. Le sénéchal fait de l'excellent travail quand on sait le booster. Et il est plus facile à booster que beaucoup d'agents.

Ensuite, je monte ce soir dès que j'ai le temps les dossiers proposé par Thiberian qui passeront en civil. Et je lui retire son post de GO.

Après retrait de solde mais il parait qu'il la prend jamais. Pour la suite, je pense pas le virer mais retrograder serait peut-etre bien. Sénéchal votre avis s'il vuos plait.

Thiberian a écrit:

Il ne faut pas s'en tenir simplement à une Coure Martiale dans ce cas, il va trop loin, comme le stipule la charte des Gens d'Armes :

Citation :: II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

Et il est en violation de plusieurs articles attenant au chef d'inculpation "trahison".

En refusant de faire appliquer un décret ducal et en refusant de l'appliquer lui même il viole celui ci :

Citation :: o IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

En profitant de sa position pour ne rendre la justice que par des médiations afin de lutter contre une loi qui ne lui convient pas il viole celui ci :

Citation :: o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Je viens de te relire Thib, et eux... en faite il s'y est soumis. Et il a bien fait ce que j'ai demandé : envoyé des courriers d'avertissements. Enfin je crois ca j'ai pas de preuve que ca ne soit pas le cas.

Par contre c'est plus :

Citation :: II.2.b : Devoir d’Obéissance
Le membre des Compagnies d'Ordonnance obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

=> Refus de donner la liste et il me vire du bureau

Citation :: II.2.g : Devoir d’Information
Le membre des Compagnies d'Ordonnance doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

=> Refus de donner les informations sur les perosnnes ayant recu un avertissement.

Citation :: II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

Je n'ai d'ailleurs pas truové les articles de loi que vous citez.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Citation :: Livre II : Charte des Gens d’Armes
II.2 : Devoirs des Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance
II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de
poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du
Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et
"haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

Ca je l'ia trouvé, je l'ai meme cité dans mes dernières paroles -_-'.

L'accusation en cour civile si la personne emet une embauche le dimanche fait partie intégrante du décret Heloïse.
En refusant de vous donner cette liste il refuse donc de faire appliquer le dit décret et il s'agit bel et bien d'un refus d’obéissance au conseil ducal.

Surtout qu'il a parlé de 37 offres qu'il a vu et que les offres étaient plus visible en mairie, donc mensonge vu que Geoff a réussi à la avoir.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Mais renvoyez le et qu'on n'en parle plus tsss... On va pas en faire un fromage cinquante ans... Il ne mérite pas de porter son uniforme d'agent de la prévôté.

Citation :: Après retrait de solde mais il parait qu'il la prend jamais. Pour la suite, je pense pas le virer mais retrograder serait peut-etre bien. Sénéchal votre avis s'il vuos plait.

* Retrait de solde : même s'il ne la prend pas c'est ce que l'on a décidé en échelle des sanctions c'est le minimum donc oui.
* Rétrograder : il est commissaire donc soit vous le redescendez à lieutenant soit à sergent à voir.
* Virer : honnêtement je suis contre

Et bé c'est pas pour aujourd'hui le changement d'attitude des agents de la prévôté...

En même temps Thib si la Prévôt veut le virer elle le peut. On me demande mon avis je le donne. Si on doit virer Nathiavel alors on vire cococinnelle qui nous les brisent depuis bien plus longtemps et qui accumule désobéissance et insolence mais là encore ce n'est pas de mon ressort.

J'ai jamais dit qu'il fallait pas la virer non plus *sifflote*
Ca fait un moment que je le dit qu'il faut la dégager elle...

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

On pourra avoir seulement la décision prise ? Parce que tout a ete proposé et pour ma part je ne vois plus ou vous en êtes. Il y a eu plusieurs propositions :

Retrait de solde
Rétrogradation
Cour Martiale
Destitution de sa fonction de.GO
Renvoi.

J'en ai sûrement oublié ! Un récapitulatif quand vous vous serez décidés merci :)

Je ne compte pas virer Nath car ormis sa, son attitude fut toujours exemplaire.

Donc :

- Retrait de solde
- Virer du poste de GO
- Rétrograder au grade de Sergent.

J'annonce ca ce soir.

Trois sanctions ? Avec en plus un procès qui DOIT être lancé ?

Ca me parait énorme à moi...dans ce cas contentez vous de le virer de ses postes à responsabilité...GO et Commissaire en somme.

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Et bien sa lui evite la CM et la possible trahison qui l'aurait bien plus handicapé. Merci pour ces precisions, je ne commenterai pas votre choix, après tout c'est vous le Prévôt.

Ca n'a rien à voir, a partir du moment où il viole les lois civiles il doit passer en procès comme n'importe quel Lyonnais-Dauphinois... absolument rien à voir avec son manquement à la Prévôté et au corpus des COLD.
Ici on parle du Coutumier et Agent, soldat ou autre...tout le monde est égal de ce point de vue.

Ne pas le mettre en procès serait prouver qu'on peut se permettre de violer les lois quand on est agent...ce n'est absolument pas envisageable et ça n'a rien à voir avec son éventuelle sanction pour ses manquements à l’intérieur de la prévôté.

Sur les deux si l'un doit être évité c'est avant tout la sanction interne, la loi elle doit être respectée et n'est pas un simple règlement.

Je me vois tout de meme mal ne pas le rétrograder et le virer de son poste de GO quand on voit l'attitude qu'il a eut.

Il doit, selon moi, y avoir sanction civile ET sanction interne. Car il a fait preuve de non obéissance et d'insubordination à outrance envers son supérieur.

ET il n'a pas respecté un décret.

Il a commis une faute en tant que Lyonnais-Dauphinois et doit passer en justice civile; il a également commis une faute en tant qu'agent et doit être sanctionné.
Les deux fautes sont liées mais elles peuvent être prises séparément.

Deux fautes = deux réaction (procès dans un cas et sanction dans l'autre).

N'oubliez pas que pour le décret 3 dimanches de "lest" avaient été évoqués par le Prévot si j ai bien tout lu ?

Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009

Pour la faute civile, un avertissement comme pour tous les autres, donc pas de procès.

Oui c'est ce que je viens de penser en en parlant avec ma mère.

Il n'y a pas abus de pouvoir car normalement il a bien envoyé des courriers d'avertissements, donc à bien obéis à ce que je lui avais demandé sur ce point.

Exact oui, j'avais oublié ce détails.
Merci Duchesse.

Donc finalement pas de procès civile, juste sanction interne.

Pour Coco vu que vous en parliez, donner moi une bonne raison. Mais perso j'en vois pas, par contre mon successeur je lui écrirais en lui disant de ne pas laisser à la première betise de direct la renvoyé.