Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: VI/C48/Brigandage - Anton_Voyl VS Feanaro56 [R] Ven 15 Avr 2011 - 13:31 | |
| Accusé : Sire Anton_Voyl Victime : Sire Feanaro56 Officier en charge : Prévôt Héloïse Fiche de l'accuse: - Citation :
Dernière Connection le 15 Avril 2011 Les faits:Le 15 Avril 1459, Sire Florian de Barsac noble de notre duché a été racketté entre Lyon et Vienne, par Sire Anton_Voyl et Dame Wess qui sont déjà bien connu de nos services. La loi : - Citation :
- IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. - Citation :
- VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas. Les délits particuliers reconnus étant : - la sorcellerie ou le multi compte - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste. Les Preuves :Les courriers envoyés - Citation :
- Expéditeur : Feanaro56
Date d'envoi : 15/04/2011 - 13:21:19 Titre : Re: Re: Re: Etat de Siège correction
Bonjour Dame prévot,
Vous me dites, la quatrième personne en trois jours ?? Eh bien ...
En tout cas voici la "gravure" : https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg
En attendant des nouvelles et afin de pouvoir récupérer quelques écus, car je risque de me retrouver encore en prison demain matin ...
Cordialement,
Florian de Barsac - Citation :
- Vienne, le 14/04/1459,
Bonjour,
Je vous annonce que ce jour un dépot de plainte a été fait contre vous en Procure pour le racket du Sire Feanaro56 entre Lyon et Vienne dans la nuit du 12 au 13 Avril 1459.
Il vous est interdit de quitter le duché évidemment.
Cordialement,
Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné. | |
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: VI/C48/Brigandage - Anton_Voyl VS Feanaro56 [R] Ven 15 Avr 2011 - 13:35 | |
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musartine
Nombre de messages : 2789 Localisation IG : dans l'âtre Date d'inscription : 15/12/2009
| Sujet: Re: VI/C48/Brigandage - Anton_Voyl VS Feanaro56 [R] Jeu 23 Juin 2011 - 9:15 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
- Citation :
- bien l'accusé ne pouvant se défendre devant un accusateur absent, par souci d'équité nous ne pouvons faire autrement que de relaxer le prévenu.
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| Sujet: Re: VI/C48/Brigandage - Anton_Voyl VS Feanaro56 [R] | |
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