VI /**/ TAOP - Anton_Voyl VS Feanaro56 (Relaxé)

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l’encontre du sieur Anton_Voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 15 Avril 1459 ,, messire Florian De Barsac, dit Feanaro sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img4.hostingpics.net/pics/653087ScreenShot.jpg
La cour notera que dans cete affaire, l'accusation plaidera la multi récidive

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, croyez bien qu'il nous aurait été un plaisir que de demander la plus sévère des sanctions pour une telle engeance, un tel criminel récidiviste...hélas nous sommes hommes de justices et ce sont les lois de ce duché que nous défendons en priorité.
La victime de ce brigandage ne s'est pas présentée pour son témoignage et son accusation...selon la coutume une telle absence entraine la relaxe automatique.

C'est donc la relaxe que nous demandons !

C'est pas moi, j'ai rien fait, c'est une machination, j'y comprends rien.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bien l'accusé ne pouvant se défendre devant un accusateur absent, par souci d'équité nous ne pouvons faire autrement que de relaxer le prévenu.