Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
[Adhérents Fnac] -50% Casque Pro Gaming HyperX Cloud Alpha Noire et ...
49.99 € 99.99 €
Voir le deal

 

 LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Empty
MessageSujet: LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]    LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Icon_minitimeVen 15 Avr 2011 - 20:36

Accusé : Sire Ministere2
Victime : Duchesse Penelope.
Officier en charge : Prévôt Héloïse


Fiche de l'accuse:

Citation :
LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Minist10
Dernière Connection le 15 Avril 2011

Les faits:

Le 15 Avril 1459, Sire Ministere2 a pénétré la frontière Lyonnais-Dauphinoise malgré l'Etat de Siege.

La loi :

Citation :
Livre III : Droit politique

III.3 : Procédures judiciaires exceptionnelles
III.3.c : État de siège
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Les Preuves :

Le registre de Lyon qui fait état de sa présence.

Les courriers envoyés

Citation :
Vienne, le 15/04/1459,

Bonjour,

Je vous annonce que ce jour un dépot de plainte a été fait contre vous en Procure pour pour trouble à l'ordre public. En effet, depuis le 14/04 15h les frontières du Lyonnais-Dauphiné ont été fermé et vous n'avez pas fait de demande de Laisser Passer.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.


Dernière édition par Héloïse le Ven 15 Avr 2011 - 21:17, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Empty
MessageSujet: Re: LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]    LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Icon_minitimeVen 15 Avr 2011 - 20:36

Dossier Transmis
Revenir en haut Aller en bas
colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Empty
MessageSujet: Re: LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]    LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Icon_minitimeSam 23 Avr 2011 - 5:18

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Nous Guillem de Fontvell, juge du Lyonnais Dauphiné Vu l�article-III.3.c.i
Attendu que le prévenu n'a fait aucune demande de laisser passer pouvant l'autoriser à séjourner, le condamnons à 2 jours de prison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Empty
MessageSujet: Re: LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]    LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
LY/E04/TAOP(Siege) - Ministere2 [C]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» LY /**/ TAOP - Ministere2 (Coupable)
» LY/E03/TAOP(Siege) - Leon_blak [C]
» LY/E14/TAOP(Siege) - Lacaro [R]
» LY/E13/TAOP-Siège- Bebert1er [C]
» LY/E05/TAOP(Siege) - Solid [R]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Lyon-
Sauter vers: