Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
-40% Nike Crater Impact SE
Voir le deal
68.97 €

 

 VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 15:15

Accusé : Cleeclee
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par la duchesse Penelope.
Officier en charge : Lieutenant Musartine

la fiche :

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Fiche17

les faits :

le 15/04/1459 Sire Cleeclee a reçu courrier du prévôt Heloise l'invitant à quitter le Lyonnais Dauphiné, suite à la levée de l'état de siège de la duchesse Pénélope. Il avait pour ce faire 2 jours, soit pour quitter le duché, soit pour faire une demande de Laissser-Passer. Le 17/04/1459, il était toujours en Lyonnais-Dauphiné, 0 Valence pour être précise
La loi :

Citation :
Livre III : Droit politique

III.3 : Procédures judiciaires exceptionnelles
III.3.c : État de siège
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

L'annonce ducale :

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, habitants du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:


- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;


- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.


Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine.

Soulignons que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !

Pénélope de Montbazon-Navailles Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon le quatorzième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf


VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Sceauld2

les preuves :

Il est inscrite sur les registres de la ville de Valence

les courriers envoyés :

Citation :
Montélimar, le 15/04/1459,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Pénélope, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Montélimar, vous aurez pour se faire 2 jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.


Citation :
Montélimar, le 16/04/1459,
Bonjour,

Vous êtes actuellement toujours en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Comme il vous a été signifié hier, l'état d'urgence a déclaré par sa Grasce, la Duchesse Pénélope, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Etant toujours à Montélimar, il vous reste une journée pour quitter le duché. Nous vous invitons donc à prendre les dispositions nécessaires au plus vite.

Cependant je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Hiboupreufen, garde de Montélimar

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux
.


Citation :
Lyon, le 17 Avril de l'an de Grace 1459,

Au sire Cleeclee,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, le Lyonnais-Dauphiné est en état de siège depuis le 14 Avril. deux courriers vous ont été envoyés afin de vous inviter soit à quitter le duché, soit à demander un Laisser Passer, or vous n'avez fait ni l'un ni l'autre.

Que le Très Jaut vous garde !

Musartine, Lieutenant de la prévôté.


Dernière édition par musartine le Sam 7 Mai 2011 - 17:36, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: Re: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 19:28

je viens de voir qu'il avait fait une demande de LP et qu'il a été refusé plus tard. Peut être vaut-il mieux attendre qu'il ait le temps de quitter le duché suite à la réponse ? Enfin comme je ne sais pas trop comment cette demande et la réponse (enfin surtout les délais) ont été faits, je vous laisse seule juge.
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 25
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: Re: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 19:53

Sans Suite LP accordé finalement.
Revenir en haut Aller en bas
musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: Re: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 20:28

Citation :
Expéditeur : Cleeclee
Date d'envoi : 17/04/2011 - 19:42:30
Titre : Re: dépôt de plainte
Madamme , j'ai fait une demande de laisser passer et elle a été refusé.

Cordialement ,

Clément De Paré
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 25
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: Re: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 22:14

lol! Il avait pas encor edu voir mon message.

Vous pouvez tojours lui rappeler on sait jamais le pauvre un coup oui un coup non Laughing
Revenir en haut Aller en bas
musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: Re: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitimeDim 17 Avr 2011 - 22:21

Citation :
Lyon, le 17 Avril 1459

Sire,

Il semblerait que vous n'ayez pas reçu, ou perdu, ou pas lu, la dernière réponse à votre demande de Laisser PAsser : celle-ci vous a finalement été accordée. Vous pouvez donc rester en notre duché. Veuillez néanmoins limiter vos voyages au strict minimum pour votre sécurité.

bon séjour parmis nous,

Musartine, Lieutenant.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Empty
MessageSujet: Re: VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]   VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
VA/G08/ TAOP (état de siège) Cleeclee [S-S]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VI/C54/ TAOP [Etat de Siège] LD vs Vladimir_harkonnen [R]
» DI/F14/ TAOP [Etat de Siège] - LD vs Pxf [SS]
» VI /G99/ TAOP - Etat de siège - Weil [R]
» MO/E36/TAOP - Etat de siège - Flash28 [SS]
» MO/E40/ TAOP - Etat de siège - Madmax2 [SS]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Valence-
Sauter vers: