Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Mar 19 Avr 2011 - 9:04 | |
| Date : 19 Avril 1459 Accusé : Dame Myche Victime : Mairie de Vienne Officier en charge : Sergente Héloïse La fiche : - Citation :
Dernière Connection le 19 Avril 2011 Les faits : La nuit du 18 au 19, Dame Myche a tenté de pénétrer dans la mairie de Vienne, elle a été reconnu par moi-même. Preuves du délit : La loi : - Citation :
- o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
courrier : - Citation :
- Vienne, le 18 avril 1459
Bonjour,
Suite à votre tentative de mairie et ayant été reconnu par moi-même, Je vous annonce que je dépose plainte contre vous ce jour pour Haute Trahison.
Il est vous est demandé de ne pas tenter de prendre le tribunal et de simplement vous y rendre afin de répondre de votre délit.
Cordialement,
Héloïse, Sergente de Vienne. J'envoie le dépot de plainte ce soir quand cela sera envoyé pour éviter qu'elle se mette direct en furtif. | |
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asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Mar 19 Avr 2011 - 20:37 | |
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leandre.rouvray
Nombre de messages : 220 Age : 37 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 29/12/2010
| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Mar 19 Avr 2011 - 20:51 | |
| Je dirai attention avant de transmetre au tribunal. Le chef d'inculpation et la loi ne sont pas en relation avec le délit constaté. pour l'attaque d'une mairie, il s'agit de trahison et non haute trahison. | |
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asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Mar 19 Avr 2011 - 20:54 | |
| en effet merci leandre, je l'ai pourtant lu...pas assez bien semble-t-il je le corriges a la procure | |
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Mar 19 Avr 2011 - 21:03 | |
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asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Mar 19 Avr 2011 - 21:04 | |
| pas grave...c'est corrigé et j'aurais du mieux lire aussi | |
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musartine
Nombre de messages : 2789 Localisation IG : dans l'âtre Date d'inscription : 15/12/2009
| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] Jeu 16 Juin 2011 - 10:49 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 2 jours de prison ferme
- Citation :
- L'Oiselier devait maintenant se prononcer :
J'entends ici des faits, les exactions de l'accusé face a une mairie. J'entends ici une accusée qui en appele a un curé, un Eveque peut être pour faire pénitence, pour se faire soigner de son hérésie qu'elle passe en un conféssionnale si elle veut leur écoute. J'entends ici l'accusation, qui juge l'accusée sur ses actes et paroles J'entends ici un défendeur, qui dit que la faute en revient a l'alcool qui pousse l'accusée au vice. Que soit maintenant entendu le verdict qui condamne Dame Myche a aller cuver deux jours en prison, et a payer 25 écus d'amende.
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| Sujet: Re: VI/C43/Trahison Myche {31/05/1459}[C] | |
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