Renouvellement de l'état de siège.

Grogne :N'ayant pas eu toutes les informations nécessaires des CM, j'aimerais que l'on vote par mesure de sécurité le renouvellement de l'état de siège pour une durée de 7 jours.

S'il s'avère que ce n'est pas nécessaire, j'annoncerais ce vote comme nul, et ne le promulguerait pas.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:


- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !

Je crois que pour la reconduction, ce n'est pas ainsi qu'on rédige en général mais je n'arrive pas à trouver ce qu'il faut dans les annonces ducales... Si quelqu'un pouvait aider, ça serait bien...

Pour ma part, je suis d'accord pour reconduire l'Etat de siège, si les CM, le Capitaine, le Prévôt le conseillent.

Pour ce qui concerne l'annonce, il suffit d'y dire que l'état de siège est reconduit pour 7 nouveaux jours et que les mesures instaurées lors de l'annonce de l'état de siège du 14 sont toujours en vigueur.

[i]La lance des CN de Dié a reçu l'ordre de vaquer à ses occupations aujourd'hui... Donc, on fait quoi, on garde encore 7 jours afin d'assurer le coup? [/b]

maintenez vous la demande d'aide auprès des OR ?

Merci messire Walan pour la réponse concernant l'annonce. Donc au cas où on en aurait besoin...

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes en Lyonnais-Dauphiné, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su que ce jour, le Conseil Ducal a voté la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné pour une durée de sept jours. Cette décision implique que les conditions énumérées dans le décret du 14 avril 1459 lors de la déclaration de l'Etat de siège continuent à s'appliquer en notre Duché.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vint-et-unième jour du mois d'avril 1459.

Pour ma part, avant de voter, j'aimerais avoir un avis clair des Conseillers Militaires et de tous ceux qui sont concernés par la défense... parce que pour l'instant, j'ai un peu de mal à me décider : un pour, un contre et le dernier mitigé... ça n'aide vraiment pas là...

Pour le maintien de l'état de siège.
Si nécessaire, on pourra l'arrêter anticipativement.

Tout dépend de si l'on souhaite poursuivre les mises en procès et les poutrages.

Si oui, autant le maintenir encore un peu.
Sinon, je ne trouve pas que ça serve franchement, même si l'on veut défendre Valence "au cas où".

J'avoue que la prudence me conseille de le reconduire...

mais c'est toujours embetant si demain on constate qu'effectivement les brigands sont partis. Neanmoins, l'état de siège est lourd a gerer pour tout le monde...

Si nous pouvons comme l'a dit Messire MacCornell l'abroger avant la fin de la période des 7 jours...je serais plutôt pour.

A voté...