VA/G57/ TAOP esclavagisme passif Cderkharn [C]

la fiche :


les faits :
le 01 Mai 1459 1459, Jour du seigneur, Sire Cderkharn a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :


la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le Premier jour du mois Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez accpté ce dimanche premier Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est devenu illégal de déposer de telles offres.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine durant cette semaine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans 48h aucune copie ne m'est parvenue, je me verrais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

V.3 : Esclavagisme
V.3.1 : Définition:
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

[hrp : si vous avez besoin d'aide pour faire un screen, faites le moi savoir et je vous expliquerais.]

Citation :

Expéditeur : Cderkharn
Date d'envoi : 11/05/2011 - 12:18:05
Titre : Re: Message de la Prévôté.
Chere Bonissima,
Tout d'abord permettez moi de vous féliciter pour votre nouvelle charge de bourgmestre. Valence est entre de bonnes mains, mais c'est en votre qualité de prévot que je vous adresse ces mots: J'ai accepté la médiation et vous en ferai parvenir la preuve dans les meilleurs délais (des que j'aurai fini de me battre avec cet µµ**%%@! de programme qu'est Gimp!)
Encore bravo et à bientot à Valence,
Cder

Dépot de plainte :

Citation :

Fait à Valence, le 23 Mai de l'an de Grace 1459,

A Sire Cderkharn,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 01 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

transmis !!

Citation :

Bien, il est il me semble d'usage de répondre de ses actes même si nous sommes libre,
De répondres aux directives ducales surtout quand elles libèrent un repos dominicale,
Aussi vous aurriez du travailler vous même en vos champs
Il me semble aussi qu'il est bon d'accepter la main tendue
Aussi aurriez vous mieu fait d'accepter la médiation.
Il me semble bien d'être libre de se défendre
Aussi je trouve dommage que vous n'ayez pas daigne vous expliquer.
Aussi en ce 10 juillet, je vous condamne Messire Cderkharn a trois jours d'intérêts généraux et a 5 ecus de frais de justice.

Coupable, vérifiez si la peine a été appliquée, si oui à classer, si non procès pour non application de la peine